23 Avril 1998

De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Gimages 2
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle France Images
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Kahn (Elisabeth)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
contrôleur d'Etat
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1997-05-23"
détachement
23 Avril 199823/04/1998
De: Pajaud (Daniel)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Bruter (Claude)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section des sciences
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Fossier (Robert)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section d'histoire médiévale et de philologie
Vice-président
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Dufour (Jean)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section d'histoire médiévale et de philologie
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Corsi (Pietro)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section d'histoire des sciences et des techniques
Membre associé étranger
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Akerraz (Aomar)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres correspondants
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Slim (Hedi)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers (renouvellement)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Fantar (Mhamed)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers (renouvellement)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Bouchenaki (Mounir)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers (renouvellement)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Beschaouch (Azedine)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres associés étrangers (renouvellement)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Lepelley (Claude)
secrétaire
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Composition du bureau
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Euzennat (Maurice)
président
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Composition du bureau
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Desanges (Jehan)
vice-président
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Composition du bureau
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Gaziello (Catherine)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section d'histoire des sciences et des techniques
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Choron-Baix (Catherine)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Section d'anthropologie et d'ethnologie française
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Benseddik (Nacera)
Objet:
au comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections et commission
Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord
Membres correspondants
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Paul Gomez
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Jacques Etienne
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Gomez
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Marie-Hélène Miquel, épouse Tric
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Chardon
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Marie-France Lagrange, épouse Mazars
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Apollis
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Amata (Marie-Jeanne)
directeur général adjoint
Objet:
représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
« Suppléant
Remplace:M. Pardineille (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Pardineille (Eric)
directeur général
Objet:
représentants de la Caisse autonome nationale de compensation d'assurance vieillesse des artisans
« Titulaire
Remplace:M. Chauvier (Lucien)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Saint-Bonnet (Guy)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Vendée
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Hans Wirz
Objet:
professeur associé à temps partiel à l'école d'architecture de Strasbourg
dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="douze mois renouvelable"
ecole
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Stéphane Pallez
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat et
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Patricot (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
c) Membres de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: de Riccardis (Antoine)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
b) Directeurs d'établissement public de santé
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Schapira (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Bardeau (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
d) Représentants du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Suppléante
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Michel (Alain)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
d) Représentants du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Sicard (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
b) Directeurs d'établissement public de santé
Titulaire
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Loirat (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
a) Fonctionnaires des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Pellet (Hélène)
Objet:
membres de la commission d'assimilation des diplômes
c) Membres de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Parini (Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (1re catégorie)
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Avril 199823/04/1998
De: Odin (Jean-Charles)
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
Remplace:M. Soffer (David)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Belhassen (Willy)
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
Remplace:Mme Gros (Michelle)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Léon (André)
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
Remplace:M. Goldstein (Marcel)
Groupe:
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Studio Images 5
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sofygram 3
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Etienvre (Fabrice)
administrateur civil de 2e classe au ministère de l'intérieur, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Madrid
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
Groupe:
affectation
23 Avril 199823/04/1998
De: Laurent Cribier
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1997-09-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
23 Avril 199823/04/1998
De: Courant-Vidal (Martine)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
23 Avril 199823/04/1998
De: Stéphane Pallez
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 199823/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.