23 Avril 2003

De: Simon (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Seven (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Drouaillet (Régis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Davy (Hugues)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Desbiendras (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Calloc'h (Sylvestre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CFDT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Pennequin (Marcel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Mazaud (Vincent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par FO
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Wolfer (Aline)
contrôleuse du travail
Objet:
durant la période au cours de laquelle se tient EUROFOREST 2003, du 12 au
15 juin 2003
à exercer, dans le département de Saône-et-Loire, sur le site où sont exposées les machines à l'occasion de cette foire-exposition, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail
habilitation
23 Avril 200323/04/2003
De: Antoine Zeller
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Centre national professionnel de la propriété forestière
conseiller spécial du président
Groupe:
duree="un an"
détachement
23 Avril 200323/04/2003
De: Antoine Zeller
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'ANCRPF (Association nationale des centres régionaux de la propriété forestière)
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
cessation de fonction
23 Avril 200323/04/2003
De: Menand (Arlette)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiées des cadres
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Marcellin (Isère)
Groupe:
date_debut="2003-07-16"
depart_retraite
admission
23 Avril 200323/04/2003
De: Denoyer (Monique)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiées des cadres
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale au centre hospitalier de Langon (Gironde)
Groupe:
date_debut="2003-03-24"
depart_retraite
admission
23 Avril 200323/04/2003
De: Christian Michaut
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de leur nomination
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-03-07"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
radiation
23 Avril 200323/04/2003
De: Frédéric Angermann
premiers conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de leur nomination
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-03-07"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
radiation
23 Avril 200323/04/2003
De: Anne Chamfrault
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
titularisation
23 Avril 200323/04/2003
De: Leize (Elisabeth), épouse Zal
maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Strasbourg)
Objet:
au CSERD de Brest
date_debut="2003-09-01"
mutation
23 Avril 200323/04/2003
De: Isabelle Brun Chanal
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Territoire de Belfort, à Belfort
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
titularisation
23 Avril 200323/04/2003
De: Didier Brassart
détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente
inclus
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Morbihan
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
date_fin="2003-05-04"
corps="Inspection du travail"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Guy Seguela
détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Groupe:
date_debut="2003-04-15"
charge
23 Avril 200323/04/2003
De: Sylvestre (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1998-12-30"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Vircoulon (Thierry)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-01-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Loubier (Danièle)
directrice de préfecture
Objet:
auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Guy Seguela
détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-04-15"
date_fin="2003-04-14"
corps="Inspection du travail"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Claude Kupfer
directeur de la programmation, des affaires financières et immobilières
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société CIVI.POL Conseil
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Régnier (Alain)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-03-19"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Le Gall (Hervé)
adjoint à la directrice des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Estrade (Alfred)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Bedès (Georges)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Comis (Hubert)
directeur de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Soulé (Patrick)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Berger (Jean-Jacques)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
sous-préfet de Brive-la-Gaillarde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Muchembled (Joël)
chef de cabinet à la direction du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Zakine (René)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Laurent (Dominique)
directrice des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Didier Coulomb
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
23 Avril 200323/04/2003
De: Didier Coulomb
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
cessation de fonction
23 Avril 200323/04/2003
De: Sockeel (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Skurtys (Tony)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Rose (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Pecchioli (Jean-Laurent)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Pallières (Edgard)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Oderzo (Jean-Claude)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Melhem (Hicham)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Meindl (Thomas)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Martinville (Erick)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Lubin (Willy)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Fourtoy (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Fiolle (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Dufourd (Vincent)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Delattre (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Cramier (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Caronna (Jean-Marie)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Buffet (Gilles)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Bouty (Cédric)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Baby (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Astruc (Jean-François)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Yadini (Souad)
épouse Naudot
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Rolland (Marie-Pierre)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Radiguet (Armelle)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Noel (Valérie)
épouse Joubert
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Menard (Estelle)
épouse de Revel
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Laurent (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Jarlan (Geneviève)
épouse Teyssandier
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Fuchez (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Daburon (Corinne)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Bück (Valentine)
épouse Skovron
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Berrichi (Jamila)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Aliamus (Agathe)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Comunetti (Gérard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Amsellem (Guy)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2003-01-09"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Avril 200323/04/2003
De: Louis-François Prost
administrateur civil hors classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
23 Avril 200323/04/2003
De: Olivier Bouvier
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef de service
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
titularisation
23 Avril 200323/04/2003
De: Marie-Pierre Maupoint
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Nord, à Valenciennes
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
titularisation
23 Avril 200323/04/2003
De: Gérard Le Corre
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de l'Eure, à Evreux
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
titularisation
23 Avril 200323/04/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.