23 Mai 1998

De: Sans (Pierre)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
21 décembre 1996
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1997-12-21"
maitre_de_conference
titularisation
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard Toulemonde
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
23 Mai 199823/05/1998
De: Delignette (Marie-Laure), épouse Muller
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
3 janvier 1996
affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1998-01-03"
maitre_de_conference
titularisation
23 Mai 199823/05/1998
De: Lalande (Richard)
directeur général adjoint de la société CEGETEL
Objet:
membre de la commission consultative des radiocommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Germond (Philippe)
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Brachon (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="1998-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 199823/05/1998
De: Camus (Jean-Pierre)
maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Reims)
Objet:
au CSERD de Paris-Montrouge (université Paris-V)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
mutation
23 Mai 199823/05/1998
De: Maliges (Jeannine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée d'administration centrale
date_debut="1998-12-10"
depart_retraite
admission
23 Mai 199823/05/1998
De: Martin-Laprade (Bruno)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="1998-05-15"
duree="un an"
disponibilité
23 Mai 199823/05/1998
De: Charpentier (Matar, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Bergère et Daniel David, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Janzé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Bergère (Jean, Théodore, Joseph, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Bergère et Daniel David, notaires associés
notaire
notaire_residence="Janzé (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
23 Mai 199823/05/1998
De: Bediez (Patrice, Henri, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raphaël Ghesquières, Dominique Poissonnier et Dominique Duquesne, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Poissonnier (Dominique, Marie, Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Raphaël Ghesquières, Dominique Poissonnier et Dominique Duquesne, notaires associés
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard Legras
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Remplace:M. Jean-Pierre Couturier
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe, en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mai 199823/05/1998
De: Frikha (Mohamed)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
13 décembre 1995
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1997-12-13"
maitre_de_conference
titularisation
23 Mai 199823/05/1998
De: Lacombe (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse Gonzalez
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Monetier et Chantal Tovar-Delagnes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Monestier (Joseph, Pierre, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Monestier et Chantal Tovar-Delagnes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
23 Mai 199823/05/1998
De: Fromonteil (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier Crayton, Georges Remond et Alain Lanoizelée, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Henri-Georges Baudry
directeur de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets, ainsi que les ordres de dépenses du budget annexe de l'aviation civile relatives à la navigation aérienne et les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation de recettes correspondant aux redevances de la navigation aérienne. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
23 Mai 199823/05/1998
De: Meynet (Michel)
chef de service à la direction du transport maritime, des ports et du littoral. »
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
« Auprès de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
23 Mai 199823/05/1998
De: Garache (Serge)
sous-directeur de la flotte de commerce à la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
« Auprès de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
23 Mai 199823/05/1998
De: Bergonier (Dominique)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
30 octobre 1996
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1997-10-30"
maitre_de_conference
titularisation
23 Mai 199823/05/1998
De: Belloc (Catherine)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
date_debut="1998-03-25"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Berthélémy (Jean-Claude)
directeur du centre d'études prospectives et d'informations internationales
Objet:
expert auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre de l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
Remplace:M. Pisani-Ferry (Jean)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Barnabe (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="1998-07-03"
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information"
depart_retraite
admission
23 Mai 199823/05/1998
De: Jacques de Larosière
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Yannick d'Escatha
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Simon Nora
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Didier Lombard
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Nicolas Jachiet
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Pierre Gadonneix
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Pascal Colombani
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Jean-Paul Béchat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Francis Brun-Buisson
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Vernus (Pascal)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Roquet (Gérard)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Lory (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Langhade (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Gascou (Jean-Michel)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Blanchard (Alain)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Valbelle (Dominique)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Velud (Christian)
directeur des études à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Leclant (Jean)
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Guillaumont (Antoine)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Grimal (Nicolas)
directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Garelli (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard (Paul)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Cuvigny (Hélène)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Coche-Zivie (Christiane)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Barrucand (Marianne)
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 1998-1999 est fixée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Martinot (Stéphane)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le
1er octobre 1995
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1997-10-01"
maitre_de_conference
titularisation
23 Mai 199823/05/1998
De: Della Valle (Dominique)
professeur d'école nationale
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1997-10-02"
maitre_de_conference
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Faublee (Véronique), épouse Guerin
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1998-02-13"
maitre_de_conference
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Le Bail (Marianne)
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1998-01-14"
maitre_de_conference
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Jean-Pierre Weiss
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
délégué à la modernisation et à la déconcentration auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Meunier (Sylvie)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)
Remplace:M. Le Martret (Rémi)
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard Toulemonde
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur de l'enseignement scolaire
Remplace:M. Alain Boissinot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Gillot (François, Adrien, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Duparc et Jacques Mahieu, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Mahieu (Jacques, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Marie Duparc et Jacques Mahieu, notaires associés
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
23 Mai 199823/05/1998
De: Hérail (Jean, Louis, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Camus et Jean Hérail, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meung-sur-Loire (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard de Gouttes
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
directeur des services judiciaires
Remplace:M. Philippe Ingall-Montagnier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Dupuy (Odile)
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
A titre de suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Petiteau (Jean-Pierre)
directeur du cabinet du délégué aux rapatriés
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
A titre de titulaire
Remplace:M. Bachy (Renaud)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Bernard de Gouttes
directeur des services judiciaires au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Mai 199823/05/1998
De: Garnotel (Jérôme)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Navire (coques)
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Nedelec (Philippe)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense
LISTE COMPLEMENTAIRE D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Electronique
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Lalou (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mai 199823/05/1998
De: Antoine Brunet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Jacques Magnet
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Le Hars (Jean-Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Le Hars, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rosporden (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
23 Mai 199823/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.