23 Juin 2011

De: Brigitte CORTES
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
23 Juin 201123/06/2011
De: Alain JOIFFROY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
23 Juin 201123/06/2011
De: Dominique Vernay
en sa qualité de président de la fondation de coopération scientifique du campus Paris-Saclay, précédemment dénommée « Digiteo-triangle de la physique »
Objet:
au sein du collège des personnalités choisies
en raison de leurs compétences et de la réalisation de projets remarquables dans les domaines universitaire et scientifique
Remplace:M. Paul Vialle
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Vincent Moreau
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Georges-François Hirsch
directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Philippe Bélaval
directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Guillaume Boudy
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Laurence Franceschini
directrice générale des médias et des industries culturelles
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Vuillaume (Frédéric, Christian, Pierre)
chef de raid, décédés, le
28 octobre 2010
dans un accident d'hélicoptère lors d'une mission de service public en Terre Adélie
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
23 Juin 201123/06/2011
De: Mangel (Anthony)
mécanicien
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
23 Juin 201123/06/2011
De: Guignard (Lionel, Robert, Roger)
pilote d'hélicoptère
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
23 Juin 201123/06/2011
De: Arquier (Jean, Camille, Guy)
mécanicien
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
23 Juin 201123/06/2011
De: Michel Roignot
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2011
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Hervé Douchin
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Denis Dumont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Juin 201123/06/2011
De: Daniel Descamps
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration, détaché au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Juin 201123/06/2011
De: Antoine Chery
Objet:
membre titulaire du comité constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement, chargé de délibérer sur les concours consentis dans les Etats étrangers
représentant de l'Etat
Remplace:M. Thomas Courbe
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Jacques MEYER
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-09-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: FAURY (Maria)
directrice scientifique du secteur « Energie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Piketty (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Cabot (Vincent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
23 Juin 201123/06/2011
De: Poilpré (Marie-Charlotte)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
23 Juin 201123/06/2011
De: Pussiau (Amaury)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Branco (Richard)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Aimar (Sylvain)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Laurent (Stéphanie)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Coulombeix (Anne)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Joulin (Hubert)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Fisicaro (Adrien)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Dehoucke (Jérémy)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Guengant (Delphine)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Gilli (Delphine)
Objet:
Groupe:
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Frédérique CAMILLERI
administratrice civile détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud - Mme CAMILLERI "
grade="Directeur"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Christophe LOTIGIÉ
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sous-préfet, sous-préfet de Blaye
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Blaye"
sous-prefecture_departement_code="33"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Lionel LEMOINE
sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vienne"
sous-prefecture_departement_code="38"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Claire WANDEROILD
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Segré
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Sophie YANNOU-GILLET
administratrice territoriale détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
réintégration
23 Juin 201123/06/2011
De: Sophie YANNOU-GILLET
administratrice territoriale détachée
Objet:
sous-préfète de Mayenne
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mayenne"
sous-prefecture_departement_code="53"
cessation de fonction
23 Juin 201123/06/2011
De: Michel DESCHAMPS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Bernard URCEL
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Bellec (Gilbert)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, rattaché pour sa gestion au centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye, et placé en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er juillet 2004
Objet:
dans son administration d'origine
date_debut="2011-05-01"
réintégration
23 Juin 201123/06/2011
De: Omont (Jean-Claude)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant de l'établissement d'infrastructure de la défense de Tours
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
radiation
23 Juin 201123/06/2011
De: Omont (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant de l'établissement d'infrastructure de la défense de Tours
date_debut="2011-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Paugam (Jean-Jacques)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant du commissariat de l'armée de terre de Lyon
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
radiation
23 Juin 201123/06/2011
De: Paugam (Jean-Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant du commissariat de l'armée de terre de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juin 201123/06/2011
De: Wattrelos (Michel, Henri, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Tramond (Olivier, Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
directeur de la doctrine d'emploi des forces
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Ripoll (Jean-Marc, Félix)
Général de division
Objet:
directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Nébout (Jean-Marc, Emile, François)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Foucaud (Marc, Henry, Claude)
Général de division
Objet:
commandant de l'état-major de force n° 1
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Dumont Saint Priest (Bertrand, Jean, Jacques, Bernard)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Commins (Bernard, Marie, Albert, Arthur)
Général de brigade
Objet:
chef de l'état-major opérationnel-terre de l'état-major du commandement des forces terrestres
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Bras (Philippe, Claude)
Général de brigade
Objet:
général adjoint à la préparation opérationnelle au commandant des forces terrestres
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Autran (Francis, Roger, Adrien)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école du génie
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
ecole="École du génie"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Delamarre (Guy, François, Robert)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école d'état-major
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
ecole="École d'état-major"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Carpentier (Philippe, Adrien, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Berville (Marc, Pierre, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique d'Angers de la direction technique
maintenu
directeur de DGA Techniques terrestres de la même direction
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: de Nuchèze (Chantal)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteur civil du ministère de la défense et des anciens combattants
date_debut="2011-08-24"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Cornacchia (Ernest)
Officier général de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général des affaires maritimes
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
inspecteur_general="Affaires maritimes"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Patrick de Cambourg
président-directeur général du groupe Mazars
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Jean-Claude Jacq
secrétaire général de la fondation Alliance française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Louis ESPIAU
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de première classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait, ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Thomas ALAZARD
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Françoise GUYON
chef de mission, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait, ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Benjamin Rondet
agent contractuel responsable du pôle budget et dépenses
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Thierry Deldicque
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Régine Diyani
receveuse des finances de 1re catégorie, directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Fabien Gelebart
attaché d'administration de l'équipement, chef du bureau administratif central du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau administratif central. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er dudit arrêté, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et engagements relatifs aux marchés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes d'administration et de gestion à l'égard des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère de la défense affectés auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions
sous réserve des dispositions des titres II à VI du présent arrêté
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De:
Françoise
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De:
Françoise
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Dominique VALBELLE
professeur des universités de classe exceptionnelle, directrice adjointe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Carole EVENO
technicien de la recherche de classe normale
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Véronique BOUDON­MILLOT
directrice de recherches 2ème classe, directrice adjointe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: François BARATTE
professeur des universités de classe exceptionnelle, directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Jean­Claude CHEYNET
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Véronique BOUDON­MILLOT
Objet:
directrice de recherches 2ème classe, à
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Françoise BRIQUEL­CHATONNET
Objet:
directrice de recherches 1ère classe, à
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: François Baratte
Objet:
professeur des universités de classe exceptionnelle, à
professeur
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Dominique VALBELLE
Objet:
professeur des universités de classe
professeur
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Françoise MICHEAU
Objet:
professeur des universités 1ère classe, à
professeur
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Dominique SIMON
assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Antoine COMPAGNON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Dominique SIMON
Objet:
assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Hervé SERRY
chargé de recherches 1ère classe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Eleni VARIKAS
professeur des universités
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Claude DARGENT
professeur des universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Hervé SERRY
Objet:
chargé de recherches 1ère classe
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Anne­Marie DEVREUX
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Claude DARGENT
Objet:
professeur des universités, à
professeur
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Eleni VARIKAS
Objet:
professeur des universités et à
professeur
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.