23 Juillet 2003

De: Jean-Fred Droin
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés des services déconcentrés
au titre de l'année 2003
inscription
23 Juillet 200323/07/2003
De: Philippe Damie
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Lot-et-Garonne
Objet:
directeur de la santé et du développement social de la Martinique
Groupe:
date_debut="2003-06-23"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Ramiro Pereira
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Hérault
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Groupe:
date_debut="2003-06-16"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Jacques Taranger
chef de service à la direction de l'administration
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ressortissant aux attributions de cette direction, à l'exclusion de tous actes relatifs à la passation des marchés publics. »
délégation de signature
23 Juillet 200323/07/2003
De: Dufeigneux (Gilles)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Bouchier (Yvan)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Gérard Delbauffe
contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération
Groupe:
désignation
23 Juillet 200323/07/2003
De: Christian Meurin
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Marne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Finistère
Groupe:
date_debut="2003-06-16"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Joël May
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Saône-et-Loire
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Rhône
Groupe:
date_debut="2003-06-16"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Paule Lagrasta
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Jean-Bernard Devaivre
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste du Sri Lanka
Remplace:Mme Marie-France Pagnier, épouse Dunavan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sri Lanka"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Christophe Aumonier
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion"
grade="Directeur"
cessation de fonction
23 Juillet 200323/07/2003
De: Dominique Maille
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Paulette Beneyton
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Michel Leduc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 8e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juillet 200323/07/2003
De: Jacques Dumolard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des instruments de mesure, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juillet 200323/07/2003
De: Jacques Faure
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République slovaque
Remplace:M. Georges Vaugier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Slovaquie"
nomination
23 Juillet 200323/07/2003
De: Meunier (Marc)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Juillet 200323/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.