23 Juillet 2013

De: Stéphanie DOMPS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
date_debut="2013-07-23"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Dally DORLIPO
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
date_debut="2013-07-23"
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Stéphanie DOMPS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
date_debut="2013-07-23"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Dally DORLIPO
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
date_debut="2013-07-23"
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Sylvie BUZZIGHIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Michelle CONGE
(FRAUNIER)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Annie REGERT
(REIMHERR)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Agen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Michelle CONGE
(FRAUNIER)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Agen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Christelle DURANDAL
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chaumont
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chaumont"
suppleant
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Claudine DOLOU
(THIL)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Chaumont
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chaumont"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Sophie PERIN
adjointe administrative principale de 2ème classe, au tribunal d'instance de Saint-Dizier déléguée au tribunal d'instance de Chaumont en sa qualité de régisseuse intérimaire dudit tribunal d'instance de Chaumont
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Céline DOYTIER
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chaumont
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Delphine AVERLANT
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Chambery
Groupe:
cour_appel="Chambery"
suppleant
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Marina EIBERLE
(VIDAL)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Chambery
Groupe:
cour_appel="Chambery"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Eva BRUNEL (PETIT)
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Chambery
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Delphine AVERLANT
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Chambery
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Nathalie CROSA
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Fontainebleau
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
suppleant
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Sylvie TOUBLANC
(MONTOYA)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jocelyne PUNGIER
(MOULIN)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Philippe MARX
adjoint administratif de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Sarah Subremon
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Florence Philbert
Objet:
directrice adjointe chargée de la synthèse budgétaire et des comptes publics
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Antoine de Rocquigny
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Objet:
directeur adjoint chargé de la synthèse budgétaire et des comptes publics
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: Launay (Alain, Jean-Baptiste, René, Marcel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de l'Hérault
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean-Louis Duby
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Myriam Métais
Objet:
conseillère technique administration générale et budget
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean Espinasse
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de la Drôme au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2013-09-15"
duree="cinq ans"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Catherine Duvignacq
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès de la direction de la technique et de l'innovation de la direction des services de la navigation aérienne à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Sartorius (Emmanuel)
ingénieur général des mines au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
pour exercer
par intérim, les fonctions de directeur de Télécom école de management
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
ecole="École de management"
désignation
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Roger (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement CGC
Titulaire
Remplace:Mme Karniewicz (Danièle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Murielle Lizzi
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie » au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: ASIUS (Véronique, Cécile, Anne-Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial Saint-Cyr
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: ASIUS (Véronique, Cécile, Anne-Marie)
Objet:
notaire, salariée au sein de l'office de notaire
dont est titulaire la société civile professionnelle Rémi CAPMAS, Bruno ROLLE, François CALVET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013
De: DESPIN (Karine), épouse DEGUAY
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle BOSSARD Dominique Marcel et SERGEANT Damien, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Catherine Klein
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Marc Fort
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Michel Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2013-12-26"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Annick PICHON, épouse LIUZZO
adjointe administrative principale de chancellerie de 1re classe
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes auprès du service de la sécurité diplomatique et de défense, division de la valise diplomatique
à compter de la date de passation des comptes
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Michel Scialom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté aux ministères économique et financier
date_debut="2013-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Andarelli (Catherine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2013-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean-Pierre Denet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2013-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Fagart (Catherine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe affectée au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Philippe HELLIO
attaché d'administration des services du Premier ministre
Objet:
régisseur d'avances de la régie d'avances du Commissariat général à la stratégie et à la prospective
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Florence Philbert
directrice adjointe chargée de la synthèse et des comptes publics
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget"
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Béatrice Tessier
Objet:
Représentante services communs aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Arlette Ledo
Objet:
Responsable financier aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Marc Landry
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Arlette Ledo
Objet:
Ingénieur d'études
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Béatrice Tessier
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Marc Landry
Objet:
Professeur des Universités
professeur
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Daniel Choquet
directeur de l'unité UMR 5297
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
23 Juillet 201323/07/2013
De: Alain WAGNER
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Rodolphe AUGER
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8619
à compter du 22/02/2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Agnès MESNEAU
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8619
à compter du 22/02/2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Magali NICAISE-AUMONT
exerce sa mission
conformément aux articles 4,4-1 et
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8619
à compter du 22/02/2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean WEISS
Directeur de recherche de 2ème classe titulaire au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-07-31"
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Philippe BRUNET
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8182
à compter du 21/03/2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Paola BERTOLINO
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8079
à compter du 14/02/2013
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Marie-Madeleine Mervant-Roux
Directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
23 Juillet 201323/07/2013
De: Jean-Loup Bourget
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
depart_retraite
cessation de fonction
23 Juillet 201323/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.