23 Août 2014

De: Cyrille Canetti
Objet:
contrôleur auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé
Groupe:
date_debut="2014-10-15"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Aude Muscatelli
Objet:
secrétaire générale auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
date_debut="2014-08-18"
cessation de fonction
23 Août 201423/08/2014
De: Nefussi (Jacques, Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à AgroParisTech
date_debut="2014-09-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Août 201423/08/2014
De: Brichart (Anne, Jacqueline, Marie), épouse Guéry
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Août 201423/08/2014
De: Alexandre Ruf
Objet:
conseiller en charge des affaires sociales au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Août 201423/08/2014
De: Gilles BARSACQ
administrateur général
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Nord
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Yves SEGUY
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vienne
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
23 Août 201423/08/2014
De: Julien CHARLES
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Philippe CASTANET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché
Objet:
sous-préfet de Grasse
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Rachid BOUABANE-SCHMITT
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Grasse
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
cessation de fonction
23 Août 201423/08/2014
De: Dominique BLAIS
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Garde (Michel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
23 Août 201423/08/2014
De: Garde (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Août 201423/08/2014
De: Calin (Florin-Sorin)
Objet:
à servir dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant"
admission
23 Août 201423/08/2014
De: Saint-Denis (Jérémie, Mel)
Objet:
à servir dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les capitaines servant à titre étranger
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaines servant à titre étranger"
admission
23 Août 201423/08/2014
De: Raimbault (Emmanuel, Yves, Félicien)
Objet:
à servir dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les capitaines servant à titre étranger
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Capitaines servant à titre étranger"
admission
23 Août 201423/08/2014
De: Nathalie TOURNYOL DU CLOS
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet chargée de la coordination de la stratégie, des méthodes et des outils de détection et de suivi des cadres supérieurs et dirigeants, et des fonctions de haut fonctionnaire à l'égalité (groupe I) à la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social et du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Magda TOMASINI
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice de l'observation de la solidarité (groupe III) à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics, du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2014-09-05"
duree="trois ans"
renouvellement
23 Août 201423/08/2014
De: Stéphanie SEYDOUX
inspectrice des affaires sociales de 1er classe
Objet:
cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, adjointe à la directrice générale de la cohésion sociale (groupe II) à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Patrick Heidmann
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Michelle Doussineau
Groupe:
désignation
23 Août 201423/08/2014
De: BELHAKEM (Abdelatif)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation »
en application des dispositions du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: MOKHFI (Mohamed Réda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: BEN SALEM (Mohamed Dhiaeddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: ALLOUCHE (Nizar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: BOURAIMA (Abiola Abdelaziz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: BLIDI (Mohamed Sami)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: FILALI (Safwen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: LAKHAL (Chiheb)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: MRAG (Ramzi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: MILAD (Adel Elghanai)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: ARAB (Tarik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: ESSEFI (Amir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: DIALLO (Thierno Mamadou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: NSENGIYUMVA (Kizito)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: BAHBOUH (Souhail)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: MANSEUR (Arezki)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: KOUAME (Konan Edmond)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: BADRI (Salim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: AOUATI (Farida)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: CHEKH OSMAN (Rabea), épouse IBRAHIM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: BENLAKEHAL (Belkacem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: ORANA (Blerim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: GOITA (Lamine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: KADI-HANIFI (Nadjib)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: EL FATMI (Torki)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: AYOUBI (Oussama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: REDJEM (Mosbah)
à Benyahia-Abderrahmane (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: KANKU MUKENGESHAY (Valentin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: GAZOU (Fatma), épouse SADOUDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: LARBI (Yasmine), épouse LEPLEY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: AMIEUR (Ratiba), épouse ADANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: AIT AMER (Salima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: MOSTEFAI (Fatma-Zohra), épouse NAKIB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: RATOVONDRAHONA (Marie, Raymonde), épouse RANDRIAMANANTSOA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: MOUDILOU (Reilly, Marie-France), épouse ZOLA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: DJOUMI (Hafida), épouse LALLEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
23 Août 201423/08/2014
De: Armelle Daumas
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III), auprès du directeur général de l'Agence du patrimoine immatériel de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Nathalie CASSOU
inspectrice des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances de la direction spécialisée de contrôle fiscal Sud-Ouest
Remplace:M. Jean-Pierre BELLARDIE
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
désignation
23 Août 201423/08/2014
De: Stéphanie LAMBERT
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances de la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Remplace:M. Arnaud DUVAUCHELLE
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
désignation
23 Août 201423/08/2014
De: Olivier Buquen
membre de la mission de contrôle des activités financières à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Dominique Boquet
membre de la mission de contrôle des activités financières à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant titulaire de l'Etat désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Remplace:Mme Chantal Mirailles
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Olivier Buquen
membre de la mission de contrôle des activités financières à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant
Groupe:
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Jean-François Guthmann
chef de la mission de contrôle des activités financières à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant titulaire de l'Etat désigné par le ministre des finances et des comptes publics
Remplace:Mme Chantal Mirailles
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Martin Parent
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseiller sectoriel
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Emmanuel Ly-Batallan
conseiller économique hors classe
Objet:
consul général de France à Hô Chi Minh-Ville
Remplace:M. Fabrice Mauries
consul="Hô Chi Minh-Ville"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Bertrand Furno
conseiller économique hors classe
Objet:
consul général de France à Canton
Remplace:M. Bruno Bisson
consul="Canton"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Fabrice Mauries
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Hô Chi Minh-Ville
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Pérou
Remplace:M. Jean-Jacques Beaussou
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pérou"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Elise TREBBIA
Objet:
cheffe de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
Remplace:M. Grégoire POTTON
date_debut="2014-09-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: GRIMAUD (Pierre)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
23 Août 201423/08/2014
De: TIZON (Marie-Christine)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
president
promotion
23 Août 201423/08/2014
De: Elise TREBBIA
cheffe de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2014-09-05"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
23 Août 201423/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.