23 Septembre 1997

De: Galbois (Danielle)
parent d'élève
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie
représentant des communautés éducatives
Remplace:M. Arnaud (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bry (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1997-05-07"
duree="cinq ans"
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dangeard (Gilles)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Martel (Alain)
directeur régional des douanes de classe normale à Valenciennes (direction de Valenciennes)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Orly (direction régionale d'Orly)
Groupe:
date_debut="1997-05-20"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Vallée (Didier)
directeur régional des douanes de classe normale à Poitiers (direction de Poitiers)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Osny (centre informatique douanier [CID])
Groupe:
date_debut="1997-05-05"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Barrère (Raymond)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Orly (direction régionale d'Orly)
Objet:
chef de service interrégional des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [DNRFP])
Groupe:
date_debut="1997-05-20"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Steenlandt (Marcel)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Osny (centre informatique douanier [CID])
Objet:
chef de service interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale de Lille)
Groupe:
date_debut="1997-05-05"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Sage (Jean)
chef de service interrégional des douanes à Dijon (direction interrégionale de Bourgogne)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1997-05-05"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pham-Ngoc-Than, née Roly (Joëlle)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Lille (direction interrégionale de Lille)
Objet:
en la même qualité
à Marseille (direction interrégionale de Méditerranée)
Groupe:
date_debut="1997-05-05"
affectation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lamontagne (Jean-Sébastien)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1997-05-06"
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Michau (Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mathieu (René)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Jacquemin (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dubois (Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Charpentier (Joël)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cenet (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bouchet (Jean-Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonnefon (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bénézit (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-04-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Leygue (Jean)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
au titre des articles L. 4 (2) et L. 29 du code des pensions
date_debut="1997-07-23"
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Melai (Colette), épouse Watier
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Briey
Remplace:
Mme Akoulintcheff
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Akoulintcheff (Sylvie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Briey
Remplace:
Mme Genet
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Briey"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Possy Berry Quenum (Michel)
magistrat du second grade
Objet:
auprès de la mairie de Paris
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1996-01-07"
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Jean Vidal
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:M. Jean Cadet
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mesmer (Raymond)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1998-11-29"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ninin (Jean-Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Willaume (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tournier (Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Millot (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lapointe (Marie-Pierre, Annie), épouse Itier
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Roux (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Meyer (Pierre-Louis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dubrulle (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cinque (Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Carpentier (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Annic (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lebouchet (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-09-01"
date_fin="1999-06-29"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bloudeau (Sophie, Brigitte, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Ridou, Yann Kerbriand, Philippe Doucet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Roby (Isabelle, Claire), épouse Salmon
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Tapin et Thierry Salmon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dintilhac (Jean-Pierre)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du comité consultatif de libération conditionnelle
Groupe:
president
reconduction
23 Septembre 199723/09/1997
De: Fossey (Ludovic)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:M. Faucher (Pascal)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Blum (Michel)
visiteur de prison à la maison centrale de Clairvaux
Objet:
membre suppléant au comité consultatif de libération conditionnelle
au titre de l'article D 520-11o du code de procédure pénale (poste créé)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bastard (Michel)
directeur des centres sociaux de l'association Aurore
Objet:
membre suppléant au comité consultatif de libération conditionnelle
Remplace:M. Muller (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Muller (Jacques)
membre supppléant du comité consultatif de libération conditionnelle
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Antoine (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Faucher (Pascal)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
Remplace:Mme Peyrache (Christine)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Farge (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
vice-président du comité consultatif de libération conditionnelle
Remplace:M. Diemer (Jean-Georges)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Arnould (Jacques, Léon, Auguste)
professeur des écoles nationales d'art hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-11-03"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
Remplace:M. Ramsay (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lebas (Jacques)
directeur adjoint des douanes au tunnel transmanche (direction régionale de Dunkerque)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Valenciennes (direction régionale de Valenciennes)
Groupe:
date_debut="1997-05-20"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Puig (Jean-Paul)
directeur adjoint des douanes à Perpignan (direction régionale de Perpignan)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à Poitiers (direction régionale de Poitiers)
Groupe:
date_debut="1997-05-05"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Steenlandt (Marcel)
chef de service interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale de Lille)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1997-05-20"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Peyre (Yves)
réunion des bibliothèques universitaires de Paris, bibliothèque Jacques-Doucet
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Peligry (Christian)
bibliothèque Mazarine
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Parguez (Guy)
bibliothèque municipale classée de Lyon
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Micol (Charles)
bibliothèque de l'université Lyon-II et Lyon-III
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kermel (Philippe)
bibliothèque de l'université d'Evry - Val-d'Essonne
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Coq (Dominique)
direction du livre et de la lecture, ministère de la culture
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boulez (Roger)
Ecole normale supérieure Ulm-Jourdan
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Villard (Denise), épouse Hillard
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Terouanne (Bénédicte)
bibliothèque municipale classée de Cambrai
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Rey (Isabelle), épouse Sabatier
service commun de documentation de l'université Paris-IX
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pochat (Marie-Pierre), épouse Laffitte
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Martini (Marie-Thérèse), épouse Leccia
Agence bibliographique du supérieur
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Madelpuech (Colette), épouse Chabaud
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Giret (Noëlle)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ferrier (Anne-Marie)
service commun de documentation de l'université de Tours
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Chollet (Elisabeth), épouse Lemau
service commun de documentation de l'université Rennes-II
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Charlet (Françoise), épouse Kaczorowski
bibliothèque Cujas
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Camous (Laurence)
Bibliothèque nationale de France
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Claude-Boccara (Nina)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre du collège des experts
Membre suppléant (2e)
Remplace:M. Legris (Pascal)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Jancovici (Emmanuel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre du collège des experts
Membre titulaire
Remplace:Mme Mingasson (Lise)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonduelle (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1997-05-13"
duree="cinq ans"
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Primault (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense, précédemment mis à disposition
Objet:
dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-11-17"
date_fin="1998-08-31"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
détachement
23 Septembre 199723/09/1997
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Carlotti (Danielle), épouse Crouzet
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Arles
date_debut="1997-08-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Arles"
suppleant
cessation de fonction
23 Septembre 199723/09/1997
De: Girouy (Annick), épouse Charlier
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sens
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Sens"
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Georget (Denise)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Groupe:
date_debut="1997-06-30"
tribunal
tribunal_instance="Levallois-Perret"
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Albert Lequien
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Parisot (Dominique)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1999-01-30"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Descatoire (Stéphane)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Henry (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ferotin (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Donnarel (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Coquin (André)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boddaert (Hubert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: André (Jean-Maurice)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-01-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Raison (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1999-08-30"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Gall (Joseph)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-10-01"
date_fin="1998-03-30"
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Cacheux (Benoît)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Ravisse (Henri)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Remplace:M. Fulachier (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pham-Ngoc-Than, née Roly (Joëlle)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Marseille (direction interrégionale de Méditerranée)
Objet:
de l'intérim de la direction régionale des douanes de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-05-05"
charge
23 Septembre 199723/09/1997
De: Puons (Jean)
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [DNRFP])
Objet:
en la même qualité
à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [DNRED])
Groupe:
date_debut="1997-05-20"
affectation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Levet (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant des communautés éducatives
Remplace:M. Pouthier (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de région
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant de l'Etat
Remplace:M. Duchesne (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Schlexer (Philippe, Jean, Joseph, Hector)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lobez (Paul, Emile, Narcisse, Jean, Joseph)
huissier
huissier_residence="Guînes (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Poisson (Michèle), épouse Vignot
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice
Objet:
des cadres de l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1998-01-31"
radiation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Poisson (Michèle), épouse Vignot
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date d'expiration de son congé de fin d'activité
date_debut="1998-01-31"
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Beutier (Pascale), épouse Fouque
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nice
Remplace:
Mme Millo
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Nice"
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gaudry (Gastonne), épouse Isorez
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:Mme Le Mene
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Broville (Véronique)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Remplace:Mme Roy
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Mene (Véronique)
Objet:
agent administratif de 2e classe et régisseur suppléant
date_debut="1997-03-03"
date_fin="1997-08-31"
suppleant
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Seck (Makane)
médecin capitaine, Sénégal
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ogougmemy (Modeste)
médecin capitaine, Sénégal
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Carre (Dominique, Xavier, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bechade (Dominique, Régis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gommeaux (Hervé, Yves, Gilbert)
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
Option médecine aéronautique et spatiale
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Zaibi (Mondher)
médecin commandant, Tunisie
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boussif (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Curet (Pierre-Marie, Maurice)
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
1. Discipline d'hygiène nucléaire
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ulmer (Philippe, Claude)
Objet:
II. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
Discipline de médecine vétérinaire de santé animale
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Baylac (Pascal, Jean, Roland)
Objet:
II. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
Discipline de médecine vétérinaire d'hygiène alimentaire
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Thibault (François, Michel)
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
Discipline de microbiologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Codaccioni (Alain, Antoine, Marc)
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
3. Discipline informatique et mathématiques appliquées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Diserbo (Michel, Yvon, Auguste)
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
1. Discipline de biophysique et radiobiologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pilo (Jean-Etienne)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Guen (Patrick, Jean, Joseph)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Koeck (Jean, Louis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Dubrous (Philippe, Christian)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: De Pina (Jean-Jacques)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tourrette (Jean-Hugues, François)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tomasini (Paul)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Delliou (Michel, Jean)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Hautbois (Eric)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Armand (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Groupement de disciplines d'imagerie médicale
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Raynal (Marc, Serge, Henri)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Perez (Jean-Paul, Marie, Manuel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lienhard (Albert, Louis)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Marec (Christian, Robert)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Deslangles (Olivier, Claude, André)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Combourieu (Emmanuel, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cantais (Raymond, Emmanuel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Ausset (Philippe, François, Albert)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Auroy (Yves, Jean-Pierre)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: N'Diaye (Mamadou)
médecin capitaine, Sénégal
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Boughalem (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
7. Discipline de réanimation-anesthésie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lombard (Bertrand, René, François)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Florentin (Jean-Luc, Maurice, Georges)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Charpentier (Pierre, Louis, François)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Akre-Kakou (Alfred)
médecin commandant, Côte d'Ivoire
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Rigal-Sastourne (Jean-Claude, André)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pernod (Luc)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bazin (Serge, Michel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Douhal (Abderrahman)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Ophtalmologie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Richard (Luc, René, Pierre)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Singland (Jean-Dominique)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Salle (Etienne, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lepront (Denis, Jacques, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Commegeille (Patrice, Joël)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie viscérale
Gynécologie et obstétrique
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kerdiles (Nicolas)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Fabre (Alain, Jacques, Sylvio)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Branfaux (Marc, Alain)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Groupement de disciplines de spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tourinel (Gilles, Daniel, Christian)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Granier (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bruge-Ansel (Thierry, Georges, André)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bichra (Mohamed, Zakaria)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de psychiatrie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Grelaud (Gilles, Gérard, Paul)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de pharmacie hospitalière
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Berard (Henri, Luc, Marie)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Pneumologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Lafaye de Micheaux (Robert)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Richard (René, Claude, Benoît)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bonal (Jacques, Jean, Raymond)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Pathologie cardio-vasculaire
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Marlier (Serge, Philippe)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Hématologie
Médecine interne
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Souleau (Bertrand, Charles)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Hématologie
Le médecin des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mikdane (Mohamed)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Hématologie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Chauveau (Eric, Daniel, Gérard)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Vest (Philippe, Jean, Victor)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Discipline de biochimie et toxicologie cliniques
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Rault (Jean-Philippe)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Discipline de biochimie et toxicologie cliniques
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Le Chapelain (Sophie)
épouse Deschamps
Objet:
III. - SPECIALISTE DES TECHNIQUES MEDICO-MILITAIRES
2. Groupement de disciplines de médecine des collectivités
Option médecine du travail
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pfister (Corinne, Agnès, Brigitte)
épouse Roumes
Objet:
II. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
2. Discipline de physiologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: El-Hamzaoui (Sakina)
médecin capitaine, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
9. Discipline de biologie médicale
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gibard (Patricia, Madeleine, Marthe)
épouse Paume
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
6. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Tabache (Fatima)
médecin commandant, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
4. Discipline de rhumatologie
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Belmejdoub (Ghizlaine)
médecin capitaine, Maroc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
3. Discipline d'endocrinologie et métabolisme
A titre étranger
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Pons (Magali, Thérèse)
épouse Borne
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
2. Discipline de pharmacie hospitalière
Les pharmaciens chimistes des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Creach (Catherine, Sophie, Claude)
épouse Thiolet
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Gastro-entérologie et hépatologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Larrivière (Corinne)
épouse Chouc
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Dermatologie et vénéréologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Berthier (Béatrice, Marie)
épouse Fournier
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
1. Groupement de disciplines de spécialités médicales
Dermatologie et vénéréologie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Sendowski (Isabelle, Claire, Paule)
Objet:
I. - SPECIALISTE DE RECHERCHE
Discipline de physiologie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
23 Septembre 199723/09/1997
De: Panabière (Louis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Navarro (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Mace (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Laval (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gros (Louis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Gerbe (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Cadin (Francis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Bertrand (Roland)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Anfrie (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997
De: Barratine (Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Septembre 199723/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.