23 Octobre 2002

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Jean-Paul Lemée
directeur divisionnaire des impôts de 5e échelon
Objet:
auprès des services financiers à l'étranger
agent contractuel, pour continuer à exercer ses fonctions près la représentation permanente de la France à Bruxelles
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
duree="un an"
détachement
23 Octobre 200223/10/2002
De: Benammar (Jean-Marc)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Giannesini (Jean)
contrôleur des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Charron (Bernard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Charpentier (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées, président
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Scannavino (Aimé)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Civils
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lemoyne de Forges (Jean-Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Civils
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Blanc (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Président
Groupe:
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vitry (Daniel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Civils
Groupe:
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Drago (Guillaume)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Civils
Groupe:
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pierre (Bernard, Jacques, Joseph)
Objet:
époux Bourgeon, notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Jeunet et Bernard Pierre-Bourgeon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Pacé (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pierre (Bernard, Jacques, Joseph)
époux Bourgeon
Objet:
notaire
Remplace:Mme Mainguet (Isabelle, Thérèse, Marie, Paule)
notaire
notaire_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dominique Balmary
Objet:
président du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Claude Leroi
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Représentants des consommateurs et des usagers
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Patrick Legrand
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jean-Stéphane Devisse
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national
Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Reine-Claude Mader-Saussaye
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Représentants des consommateurs et des usagers
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Daniel Ruez
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jean Bergougnoux
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre déléguée à l'industrie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Susplugas (Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Siquier (Julien, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Rathelot (Roland, Charles, André)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pionnier (Pierre-Alain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Michelin (Sébastien, Honoré, Roland)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Michard (Romain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Leconte (Laurent, Christophe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lamy (Laurent, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lambert (Nicolas, Sébastien, Richard)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jacques (Laurent, Marie, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Fusy (Eric, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dumas (Nicolas, François, Claude)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vigué (Hélène, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Maquere (Valérie, Nadège, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Kaltwasser (Perrine, Nathalie, Corinne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Marx (Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TROUPES DE MARINE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gerardin (Benoit, Marie, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TROUPES DE MARINE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Avril (Emmanuel, Marie, François, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TROUPES DE MARINE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Stoltz (Gabriel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Funfschilling (Michel, Pierre, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Aeberhardt (Romain, Anatole)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TRANSMISSIONS
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sicard (Julien, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
TRAIN
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Balderelli (Fabien, Bernard, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
MATÉRIEL
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vincent (Antoine, André, Félix)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vandamme (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Tournat (Mathieu)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pennel (Régis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Onzon (Thomas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Marchal (David, Jean-Paul, Del)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Hugonin (Benoît, Guy, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gras (Antoine, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Evesque (Boris, Daniel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dehornoy (Julien, Jacques, Roland)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bois (Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Marandin (Jean, Lâl, Henri)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lerey (Pierrick, Christian, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
GÉNIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Martin (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gorgues (Vincent, Hubert, Alfred)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Glanois (Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Wendling (Christophe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vernay (Marie, Annie, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Spadone (Rosine, Geneviève, Paulette)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Simeoni (Raphaëlle)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Perrier (Séverine, Agnès)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
INFANTERIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Verillaud (Mathieu, David)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Tisserant (Alexandre, Thierry, Christian)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Renne (Jean-Paul, Auguste)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Nicol (Xavier, Marie, Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Merceron (Julien, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Maillard (Renaud)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Luizard (Thomas, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Leroy (Sylvain, Xavier)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Le Moine (Pierre, Yves)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Le Baron (Audran, Maxime, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Groff (Nicolas, Louis, Bernard)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Ganneau (François, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Fournier (Jean-Marc, Laurent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Du Souich (Antoine, François, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Douillard (Pierre, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Darbour (Romaric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Claudel (Ludovic, Raymond)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bonneau (Nicolas, Yanick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Ben Brahim (Hedi, Boris)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vieillemard (Marie-Caroline, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pialat (Emeline, Marie, Emilie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Girard (Angélique, Jeanne, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gerbaldi (Anne-Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Chaubard (Laura, Jeanne, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vigneron (Philippe, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vanlaer (Damien, Idesbald, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Tognola (Julien, Guy)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sol (Vincent, Olivier, Marc)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Rogere (François, Pierre, Ambroise)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Rapior (Blaise, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Rabilloud (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Nicolas (Franck, Gérard, Edmond)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Massol (François, Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lootvoet (Jean-Marie, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Le Grand (François, Louis)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lapeyrie (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Geffroy (Vincent, Benoît)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Freyheit (Charles)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dabo (Ismaila)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Couillard (Guillaume, Jacques, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Buffard (Loïc, Etienne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Regul (Emilie, Germaine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Mikol (Fanny, Jeanne, Germaine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: De Guio (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Cousi (Aurélie, Marie, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Tran-Thien (An-Hai, Vivien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vissiere (David, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Veron (Adrien, Jérémie, Flavien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vega Garcia (Guillaume, Jean-Manuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vannimenus (Laurent, Jean, Etienne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Tabart (Olivier, Jacques)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Soury-Lavergne (Blaise, Marie, Yves, René, Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sirvent (Thomas, Philippe, Jérémie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sassi (Olivier, Pierre, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Rimoux (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pimont (François, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Mouren (Emmanuel, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Menager (Yann, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Mellier (Guillaume, Harald, Sven)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Massou dit Labaquère (Florent, Pascal, Marcel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lopez (Laurent, Jean-Maurice)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jourdan (Grégoire, Dominique, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gruet (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gloria (Antoine, Kenneth, Florent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Domergue (Silvano, Paulo)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Desmadryl (François, Clair, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Damien (Guillaume, André, Henri)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Cunin (Olivier, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Branche (Thomas, Arthur)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Baclet (Alexandre, Stéphane, Yves)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Villette (Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Roux (Julienne, Amélie, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Ledédenté (Isabelle, Cyprine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Junod (Bérengère, Suzanne, Marine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Jacqueline, Noëlle, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bize (Ariane, Hélène, Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2002
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: L'aspirante Cariou (Sophie, Eliane, Janine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2002
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sillon (Christophe)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Henri Yvan, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Trinité (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Seilhan (Philippe, Pierre, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Henri Yvan, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Trinité (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jean-Luc Mathieu
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public, dans les conditions fixées par l'article L. 121-3 du code de l'environnement
Groupe:
élection
23 Octobre 200223/10/2002
De: Charles Gosselin
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public, dans les conditions fixées par l'article L. 121-3 du code de l'environnement
Groupe:
élection
23 Octobre 200223/10/2002
De: François Cachelot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public, dans les conditions fixées par l'article L. 121-3 du code de l'environnement
Groupe:
élection
23 Octobre 200223/10/2002
De: Patrick Eliard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Koch (Peter)
université Paris-IV : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
7e section : sciences du langage : linguistique, et phonétique générales
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Marin (Emilio)
université Paris-IV : 6 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Wilson (Sarah, Georgina)
université Paris-IV : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Wilson (Sarah, Georgina)
université Paris-IV : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Blanc (Jacques, Raymond, Antonin)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Olivier Schrameck
conseiller d'Etat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Remplace:M. Alfred Siefer-Gaillardin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Perrot (Philippe, Marie, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Timal et Bruno Doucet-Bon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Timal (Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Timal et Bruno Doucet-Bon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Chouraqui (Jean-Claude)
université Lille-I : 24 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Cusson (Line), épouse Lacaïle
université de Tours : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Cusson (Line), épouse Lacaïle
université de Tours : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Teule (Jean-Pierre, Charles)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Ribeyron (Pierre, Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Giuli (Jean, Marc, André)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Thevenon (Bruno, Marie, François, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lagrange (Michel, André, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Castela (Jean-Michel, Emile, René)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Mathe (Pierre-Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé commandant des forces aériennes stratégiques
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Landet (Bernard, Henri, Emile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Salvignol (Bernard, François, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant en second de la force aérienne de projection
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Mordant (Jean-Pierre, Lucien, Michel)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Journot (Jean-Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Siméon (Bernard, Jean, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lebreton (Jacques, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de corps d'armée
Objet:
dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
commandant du centre d'expériences aériennes militaires
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jarry (Xavier, Michel, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
inspecteur des armements nucléaires
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Boiffin (Yves, Georges)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Stransky (Roland, Gabriel)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pétré (Michel, Xavier, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes de forces et de la prospective
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:
date_debut="2002-11-03"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Salva (Christian, Louis, Georges)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Riva (Rémy, Claude)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Moreau (Bernard, Jean)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Achon (Hervé, Marie, François)
Général de brigade d'
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Estadieu (Raphaël, Eugène, Alphonse)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Merrien (Yvan, Louis, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Durieux (Pascal, Marie, Michel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Péresson (Yves, Louis)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Claverie (Jean, Marie, Bernard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lallement (Maurice, Georges)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jourdier (Pierre, Yves, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Sénéchal et Patrick Debrousse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Decize (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sénéchal (Jean-Claude, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Sénéchal et Patrick Debrousse, notaires associés
notaire
notaire_residence="Decize (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Vimont (Gérard, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Léon Le Moguedec et Gérard Vimont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Thubert (Pierre, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yann Jamault, Pierre-Yves Merour et Anne-Sophie Queinnec, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Perros (Christophe, Jean, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Held et Marc Bourdin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Perros (Christophe, Jean, René)
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Held et Marc Bourdin, notaires associés
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Demaret (Thierry)
sous-préfet en service détaché auprès de la Cour des comptes
Objet:
auprès de la Cour des comptes
magistrat de chambre régionale des comptes
rapporteur
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
détachement
23 Octobre 200223/10/2002
De: Adrien Zeller
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gérard Longuet
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dominique Lefebvre
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Claude Guillerme
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Pierre Maille
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Philippe Leroy
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Elus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Paul Vialatte
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Magistrat de l'ordre administratif
Sur proposition du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
magistrat
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Fabrice Patte
Docteur
titulaire
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins généralistes
représentant de la Fédération française des médecins généralistes
Remplace:M. Christian Delamarre
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Michel Sauzay
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la société Marc Lamy et associés SA
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jean-Marie Panazol
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle de l'académie d'Orléans-Tours »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Patenôtre (Michel)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
Remplace:M. Gourtay (Jean-Yves)
Groupe:
date_debut="2002-11-03"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Sornat (Claude, Jean)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du groupe des inspections
Groupe:
date_debut="2002-11-03"
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Eyrignac (Robert, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Eyrignac (Caroline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Eyrignac (Robert, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Gervais (Jean-Louis, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Bernardeau et Alain Battaglia, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Levecq (Philippe, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Levecq, Marc Gillet, Marc Rousseaux, Camel Seoud, Philippe Leclercq et Christophe Levecq, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Marcus (Gérard, Ferdinand, Laurent, Gilbert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Zelenko (Pierre)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="2002-10-01"
duree="trois ans"
disponibilité
23 Octobre 200223/10/2002
De: Duchamp (René)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-08-26"
détachement
23 Octobre 200223/10/2002
De: Christian Morin
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par voie d'invalidité non imputable au service
date_debut="2002-10-21"
depart_retraite
admission
23 Octobre 200223/10/2002
De: Valérie Dupuis
Objet:
assesseure suppléante près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des employeurs, vu le code de la sécurité sociale, et notamment des articles L. 143-1, L. 143-3, R. 143-15, R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
23 Octobre 200223/10/2002
De: Le Bas (Arnaud)
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Teillard (Jérôme)
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: François Le Goff
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du mouvement d'intérêt public dénommé « groupement d'intérêt public formation de l'académie de Rennes »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Stiegler (Bernard, Georges)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Stiegler (Bernard, Georges)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Mohamed Ahmed (Salah)
université Paris-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Arrighi (Pierre)
université d'Amiens
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Privat (Michèle), épouse Bimbener
université Paris IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Forhenbach (Michel)
université de Marne-la-Vallée (IUT)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Forhenbach (Michel)
université de Marne-la-Vallée (IUT)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Feltesse (Vincent)
Institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Eyrignoux (Noël)
Institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bazot (Thierry)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Audebert (Noël-Frédéric)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction des commissariats d'outre-mer en Polynésie française
Remplace:Mme Miegebielle (Evelyne)
Groupe:
date_debut="2002-10-30"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Berton (Martine, Brigitte)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale du génie en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:
date_debut="2002-09-23"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Diore (Gérard, Marcel, Denis)
Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Objet:
adjoint de l'inspecteur général de l'enseignement maritime en résidence à Paris
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Enseignement maritime en résidence à Paris"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Rebmeister (Jean-Robert, Michel, Salvador)
Contrôleur général des armées
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Serge Telle
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, 3e échelon
Objet:
consul général de France à Monaco
Remplace:M. Philippe Perrier de La Bathie
consul="Monaco"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Bertrand (Suzanne, Madeleine, Marie-Thérèse), épouse Pegurier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Suzanne Pegurier, Laurent Pegurier et Laurent Marsollier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vence (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
23 Octobre 200223/10/2002
De: Baldeyrou (Thibaud, Pierre, Olivier)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Seilhan (Philippe, Pierre, Georges)
huissier
huissier_residence="Sully-sur-Loire (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
23 Octobre 200223/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.