23 Octobre 2003

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Patrick Sitbon
chargé de mission auprès du secrétariat général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
23 Octobre 200323/10/2003
De: Laurent Favel
président du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Rhône-Méditerranée
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
b)
représentants des comités
économiques agricoles agréés
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Yvon Auffret
directeur du CERAFEL Bretagne
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
b)
représentants des comités
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Denis Onfroy
Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
spécialisées de producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Philippe Feneuil
Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie à appellations d'origine contrôlées (CNAOC)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jeff Trebaol
Fédération nationale porcine (FNP)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Yvon Sarraute
Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Roland Rieger
Fédération nationale bovine (FNB)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Michel Prost
Fédération nationale coopérative bétail et viande (FNCBV)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Claude Prieur
Fédération nationale coopérative bétail et viande (FNCBV)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Louis Piton
Confédération des coopératives vinicoles de France (CCVF)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Olivier Margarot
Confédération des coopératives vinicoles de France (CCVF)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean Huillet
Confédération des vins de pays
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Pierre Fournier
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bernard Esnault
Fédération nationale porcine (FNP)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Didier Dupin
Fédération nationale des conserveries coopératives (FNCC)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Michel Delannoy
Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Eric Chapelle
Fédération nationale bovine (FNB)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean Salmon
vice-président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Denis Verdier
membre du bureau de la Confédération nationale de la mutualité de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Guillaume Queguiner
chargé d'études à l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Claude Moreau
porte-parole de la Confédération paysanne
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Didier Marteau
vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Michel Joly
représentant de Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Laurent Jartoux
représentant de Jeunes Agriculteurs (JA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Joseph Bessemoulin
chargé de mission au SYNCOPAC
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre Banc
vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Martine Annede
Fédération nationale coopérative bétail et viande (FNCBV)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Catherine Lion
directrice générale de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
b)
représentants de la transformation agricole
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Véronique Taffin
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Dominique Deviers
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Guadeloupe
Remplace:M. Daniel Burette
Groupe:
date_debut="2003-10-06"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: David Lubek
chef du bureau 4 C à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du groupe des écoles des télécommunications
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe Court
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Delacroix (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Claude Zancarini
maître de conférences à l'Ecole normale supérieure des lettres et des sciences humaines
Objet:
directeur adjoint chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De:
Mercadal
Objet:
suivre la préparation puis le déroulement de ce débat
charge
23 Octobre 200323/10/2003
De: Paul Zagame
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pascal Salin
professeur à l'université Paris-IX, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bertrand Lemennicier
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre-Marie Larnac
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre Gregory
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Enrico Colombatto
professeur à l'université de Turin
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gérard Bramoulle
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Wieland (Liza)
Objet:
professeure associée à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="six mois"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Vinet (Marie, Chantal), épouse Treillard
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Treillard et René-Loïc Nicoulaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Nicoulaud (René-Loïc, Yvon, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile Pierre Treillard et René-Loïc Nicoulaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Nicolas (François)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Nguyen (Van-Tiêt)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 24e section
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Chaouat (Thierry, Albert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Charles Bonan et Thierry Bonan, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villejuif (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Paupe (Nicolas, Jean, Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Paupe-Benoît Paupe, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bruno Matteucci
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Michel Marquer
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Thomas Degos
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Laurent Audinet
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Frédéric Malvès
attachés d'administration centrale. »
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: François Lepage
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Frédéric Le Roy
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Michel Lamy
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Yann Gérard
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-David Cavaillé
administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gérard Bornier
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Sylvia Célestin
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Annick Anniel
attachée d'administation centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Ariane Pariente-Gibert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Eliane Menat
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Marion Joffre
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pascale Compagnie-Le Clainche
administratrice civile
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Treiber (Daniel)
école d'architecture de Lille
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Elalouf (David)
école d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gerosa (Pier Giorgio)
école d'architecture de Strasbourg
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Weber (Bendicht)
école d'architecture de Strasbourg
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pelissier (Alain)
école d'architecture de Paris-Val de Seine
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Hanrot (Stéphane)
école d'architecture de Marseille
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Haumont (Bernard)
école d'architecture de Paris-Val de Seine
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines sciences humaines et sociales
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bouchier (Martine)
école d'architecture de Paris-Val de Seine
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines arts et techniques de la représentation
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Dupaigne (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Sauter (Jean)
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Leblanc (Sylvain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Fontaine (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Balandraud (Jean-Louis)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Van Der Hasselt (Noëlle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Myara (Elisabeth)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Ganne (Odile)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Classen (Florence)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bourlet (Anne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2003
promotion
23 Octobre 200323/10/2003
De: Trienbach (Paul, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Muller (Bernard, Antoine, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Muttersholtz (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Philippe (Firmin)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Maheut (Alexis)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gibelin (Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Fournier (Michel)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Orfila (Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Malorey (Alain)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Latil (André)
Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Benoît (Christophe)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gronzio (Henri)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Françoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimees (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Dachicourt (Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Van Auweghem (Hervé)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Sulpice (Guy)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Aldebert (Pierre)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Roux (Sylvie)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Prat (Mélanie)
Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime (SNCEPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Hervouet-Dion (Marie-Christine)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Christian Lagresle
administrateur des postes et télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
auprès du centre communal d'action sociale de la ville de Nice, dans un emploi d'administrateur territorial de 1re classe
directeur financier
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="deux ans"
détachement
23 Octobre 200323/10/2003
De: Katija Hobaya
agente de constatation principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris-ouest
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gibassier (Denis)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Rennes-I
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bosisio (Paolo)
université Paris-III, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bosisio (Paolo)
université Paris-III, six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Salomies (Eva), épouse Havu
université Paris-III, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
13e section : langues et littératures slaves
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Thomas Weil (SYNDEAC)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Thierry Suc (PRODISS)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Patrick Lebosse (SNDTV)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Denis Fouqueray (FNSAC-CGT)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Benoît Touchard (FNSAC-CGT)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre-Michel Menger
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Claude Gaillard
membre de la SACEM
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Léger (Sylviane)
administratice civile hors classe, contrôleuse d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-07-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
23 Octobre 200323/10/2003
De: Estival (Robert)
ingénieur général des instruments de mesure
Objet:
chef du corps des instruments de mesure
Remplace:M. Dumolard (Jacques)
Groupe:
date_debut="2003-10-08"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Colleau (Françoise)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentante de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Holub (Marie-Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Zulberty (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public du campus de Jussieu
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Phillips (Marjorie) épouse Sweetko
de nationalité britannique et canadienne
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Allain (Jean-Marie)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 24e section
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Janin (Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 23e section
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bouvet (Cyrille)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-X
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="six mois"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Rodolphe Richard
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Roland Navaro
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Eric Chaux
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Yannick Andrianarahinjaka
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Alain Verninas
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne réservé
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Frédérik Million
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne réservé
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Paul Ghoneim
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne réservé
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Laurent Gallissot
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne réservé
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Daniel Soubiron
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bertrand Sirven
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gabriel Normand
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Benoit Knopper
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Augustin Favereau
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Patrick Comoy
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Nicolas Colin
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Laurence Hastey, épouse Monmayrant
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Anne Blanchardon, épouse Denis
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Ann-Laure Hare
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne réservé
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Sonia Dona-Perez
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours interne réservé
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Janaïna Herrera
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Oriane Briou
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="2003-08-20"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Cotty (Daniel, Jean, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Cotty, Serge Gouret et Martial Le Roy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Landerneau (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: de Lafage (René, Louis, Christian, Auguste, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René de Lafage, Murielle Cyferman, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Flayosc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Caro (François, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Caro et Loïc Dein, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Hofmann (Francis, Xavier, Frédéric)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Wasselonne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Mangeot (Jean-Luc, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Mangeot (Georges, Hubert, André)
notaire
notaire_residence="Fresnoy-le-Grand (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Ribatet (Philippe)
lieutenant de police ; 11 ans de services civils et militaires. Décédé en service commandé dans le cadre d'une opération de secours en hélicoptère
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
22 juillet 2003
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pascal Viné
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Parisé (Patrice)
directeur des routes
Objet:
membre de droit du conseil scientifique du Laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Gandil (Patrick)
Groupe:
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Aubert (Serge)
Colonel
Objet:
au conseil d'administration de Météo-France
représentants du ministre chargé de la défense
membre suppléant
Remplace:
M. Motte(Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Motte (Christophe)
Général de brigade aérienne
Objet:
au conseil d'administration de Météo-France
représentants du ministre chargé de la défense
membre titulaire
Remplace:M. Klein (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Pierre Helfer
Objet:
président de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="deux ans"
president
reconduction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bernard Ramanantsoa
Objet:
3° Au titre des représentants des écoles et formations
privées et consulaires de commerce et de gestion
Sur proposition de la conférence des grandes écoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Aïssa Dermouche
Objet:
3° Au titre des représentants des écoles et formations
privées et consulaires de commerce et de gestion
Sur proposition conjointe de la ministre déléguée à l'industrie et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Hervé Penan
Objet:
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gérard Hirigoyen
Objet:
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre Simon
Objet:
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Sur proposition du Conseil économique et social
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bernard Legendre
Objet:
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Christian Delporte
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Georges Barthes de Ruyter
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition conjointe de la ministre déléguée à l'industrie et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Bernard Ramanantsoa
nommé
sur proposition de la conférence des grandes écoles
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
3° Au titre des représentants des écoles et formations
privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jean-Claude De Schietere
nommé sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé du commerce
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
3° Au titre des représentants des écoles et formations
privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Hervé Penan
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gérard Hirigoyen
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pierre Simon
nommé
sur proposition du Conseil économique et social
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Patrice Omnes
nommé
sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Christian Delporte
nommé
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Rose-Marie Van Lerberghe
nommée sur proposition conjointe du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé du commerce
Objet:
au mandat des huit membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
nommés
sur proposition de la conférence des présidents d'université
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
23 Octobre 200323/10/2003
De: Kopylov (Marc)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Toursel (Caroline)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200323/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.