23 Octobre 2009

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Pierre Grandaadam
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Paul Ettori
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Denis Vuillermoz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre-Henry Pagnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: André Guerraz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Michel Anxholabehere
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: René Souchon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacques Chazalet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Thierry Repentin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Fortassin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Paul Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Daniel Thebault
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Oudot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Alain Methiaz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Pierre Serra
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Marie Gourreau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Yves Magnin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Michel Castan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des associations nationales de la filière bois
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Gilles Amat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Wilfrid Bertile
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Daniel Nirde
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jocelyn Mirre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bruno de Quinsonas-Oudinot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Alain Esclope
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Lestat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Gilles Chocheyras
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Claude Eyraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Raoul Hadou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Christian Juyaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique des travailleurs
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Gérard Valyi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Dominique Perrot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale pour la pêche en France, et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Henri Nayrou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Gilbert Blanc Tailleur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Maïtia
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean Proriol
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Calvet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Michel Bouvard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marc Maillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacqueline Bedes-Stouvenel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Christiane Lecci
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Frédérique Massat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Anne Carayon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la vie associative
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Huguette Viglietti
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Rolande Sassano
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Chantal Robin-Rodrigo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Arnaud Phelep
sous-directeur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des finances et du budget
Remplace:M. Laurent Machureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Philippe MICHELOT
vice-président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des membres représentant
les collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Didier CODORNIOU
maire de Gruissan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
7
suppléants des membres représentant
les collectivités territoriales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Jacques MULOT
président de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre MARINÉ
président du comité régional olympique et sportif de Provence-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Fernand DUCHAUSSOY
vice-président du Comité national olympique et sportif français, président de la Ligue de football amateur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bernard AMSALEM
président de la Fédération française d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-François TOUSSAINT
professeur des universités-praticien hospitalier, directeur de l'Institut de recherche biomédicale et d'épidémiologie du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Patrice LEFEBVRE
sous-directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Patrick BAHEGNE
directeur régional de la jeunesse et des sports du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Catherine CAUCHY
présidente du comité départemental olympique et sportif de l'Allier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
6
suppléants des représentants du mouvement sportif
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Catherine CROISET
directrice régionale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
5
suppléants des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Georges PLANCHOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
Sur la proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacques THOUROUDE
adjoint au maire de Castres, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Joël RATIER
vice-président du conseil régional de Limousin, représentant l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: René OLMETA
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacques REY
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marcel RETAILLEAU
président du comité régional olympique et sportif des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bernard PONCEBLANC
président du comité départemental olympique et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Francis LUYCE
président de la Fédération française de natation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Michel BRUN
vice-président délégué du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Frédéric RAMÉ
directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean CASTEX
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François CARAYON
directeur des affaires financières, juridiques et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Aude MORVAN-JUHUE
directrice régionale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Philippe STREIFF
ancien pilote automobile
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Christophe BLANCHARD-DIGNAC
président de La Française des jeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Amélie OUDÉA-CASTÉRA
ancienne sportive de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
4
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: BOUSSEKSOU Farid
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: AHMAD Chiran
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: MOUZOU Essohaname Pierre
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: KHELATOU Salim
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BAL Ousmane
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BENSEBAA Rabah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: HERNANDEZ AVILES Adonis
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: AOUN Mohamed
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BUNDUKI Yama Saïd
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: KHAMASSI Abderraouf
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: OLEA Barthélémy
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: NADRI Cheikh
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BELKHIRAT Mourad
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BENADDA Hachemi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: AL ANI Raïd
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: MAAZOUZ Ahmed
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: ACHOURI Abdallah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BENCHEIKH Larbi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: KEBBAB Kamel
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: ABOURA Fawzi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: LAMOUDI Cécile, épouse CHETEHOUNA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: CHAIBA Leila, épouse BERROUKECHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: MEZHOUD Nassima
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: RAHABARISOA Gisèle Marie Ange, épouse ANDRIANARIVONY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: LUBUELE LAMINE MUSHIYA Aurore, épouse KINDUELO LUTUMBA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: BEKKOUCHE Karima, épouse KHENE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: EL KAREH Michel
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
Option « oncologie médicale »
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: NDIAYE (Anna Sady), épouse DELEPOULLE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
23 Octobre 200923/10/2009
De: Corbelle (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Quidu (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentante du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marcel FAURE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Octobre 200923/10/2009
De: Philippe FERRARI
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Octobre 200923/10/2009
De: Eric Doligé
président du conseil général du Loiret
Objet:
membres du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
au titre du a de l'article 2 de l'arrêté du
24 février 2009
fixant la composition du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
2° Représentant les services départementaux d'incendie et de secours
sur proposition de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Yves Rome
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
au titre du a de l'article 2 de l'arrêté du
24 février 2009
fixant la composition du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
1° Représentant les conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Rodolphe Lelté
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargée de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Philippe Christienne
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Octobre 200923/10/2009
De: Nicolas JACQUET
préfet hors cadre
Objet:
directeur général des services de la médiation du crédit aux entreprises
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Luc SAUVAGE
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Pierre SALAÜN
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Claude PALU
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: William NAHUM
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Henri JULLIEN
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Thomas CHAMBOLLE
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jeanne-Marie PROST
Objet:
médiateurs délégués
date_debut="2009-10-01"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marie-Laurence GROSSE, épouse LAPEIRE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au lieu du
31 janvier 2010
date_debut="2010-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Octobre 200923/10/2009
De: LEGRIGEOIS (Eric)
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Thenault (Michel)
Objet:
président du Conseil de modération et de prévention
Groupe:
president
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Michel Majorel
Lieutenant-colonel
chef du bureau « marchés »
dans la limite des attributions du service central « projet - achats »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Blaise Kambiré
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau « ordonnancement »
dans la limite des attributions du service central « projet - achats »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Bousselet
Commissaire colonel
chef du service « marchés »
dans la limite des attributions du service central « projet - achats »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Paul Bouchet
Lieutenant-colonel
chef du bureau « acquisition de moyens liés aux technologies de l'information et de la communication »
dans la limite des attributions du service central « projet - achats »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Serafinowicz (Emmanuel)
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Ribieras (Henri)
chargé des fonctions de sous-directeur de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Mauger (Michel)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la validation des services et des cotisations pour la retraite des personnels détachés
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la validation des services et des cotisations pour la retraite des personnels détachés
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Leonard (Frédéric)
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Lamamra (Christian)
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordres de recette relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la validation des services et des cotisations pour la retraite des personnels détachés
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Duprat (Jean-Paul)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Chauvin (Sébastien)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau des pensions d'invalidité, des affiliations et des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'invalidité, des affiliations et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Carboni (Philippe)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bayard (Benoît)
attaché principal d'administration centrale au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, adjoint au chef du bureau de la masse salariale et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Vendé (Geneviève)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Sourdille-D'hondt (Stéphanie)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recette relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Saussereau-Lyon (Véronique)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recette relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Riou (Catherine)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des pensions d'ancienneté
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des pensions d'ancienneté
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pesson (Véronique)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recette relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Imoberdorf (Séverine)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la section des validations des services auxiliaires du bureau de la validation des services et des cotisations pour la retraite des personnels détachés
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Grondin (Françoise)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Déau (Marie-Thérèse)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Dolleman (Sonja)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef du bureau de la masse salariale et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Dhoury-Rousseau (Marie-Béatrice)
attachée principale d'administration centrale au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, chef du bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Dabouz (Marie-Françoise)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Cheval (Marie-Andrée)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraites dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Basso (Elisa)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau de la masse salariale et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Spaenlé (Hervé)
administrateur civil, chef du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affectations et des mutations des personnels du second degré
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Mourot (Sébastien)
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de gestion des carrières des personnels du second degré
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion des carrières des personnels du second degré
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Herrmann (Noël)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels enseignants du second degré hors académie
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels enseignants du second degré hors académie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Prince (Sophie)
administratrice civile, chargée des fonction de sous-directrice des études de gestion prévisionnelle et statutaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Geny-Guéry (Catherine)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des enseignants du premier degré
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des enseignants du premier degré
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Emaer (Mireille)
ingénieure de recherche, chargée des fonctions de sous-directrice de la gestion des carrières
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des carrières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Santana (Philippe)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marmin (Christophe)
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'action sanitaire et sociale
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Laurier (Eric)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Hosatte (Lionel)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Cosson-Ladet (Brigitte)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours enseignants du premier degré et des concours du second degré de sciences, EPS, arts et vie scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours enseignants du premier degré et des concours du second degré de sciences, EPS, arts et vie scolaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Camus (Thierry)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Belascain (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels des bibliothèques et des musées
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Luneau (Michèle)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Longuère (Christian)
administrateur civil, chef du bureau des personnels de santé
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Morelli-Kotsikos (Mireille)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau des lettres et des sciences humaines
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des lettres et des sciences humaines
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: David (Kim)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau du droit, de l'économie et de la gestion
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du droit, de l'économie et de la gestion
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Courbon (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des sciences
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des sciences
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bernard Salvat
chef des services fiscaux, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents placés sous leur autorité à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Eric Betouigt
directeur départemental, affectés à la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents placés sous leur autorité à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Edouard Marcus
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Louis Gautier
directeur adjoint, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Gradzig El Karoui
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marie-Aimée Musy
directrice départementale, et à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents placés sous leur autorité à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Maïté Gabet
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents de la direction générale des finances publiques à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Laroussi Oueslati)
Objet:
administrateur provisoire de l'université du Sud Toulon - Var Philippe Tchamitchian
pour la durée de la suspension du président de l'université (
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.