23 Novembre 2001

De: Jean Bellet
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des régimes obligatoires d'assurance maladie
Remplace:M. Georges Jolles
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jacky Richard
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
23 Novembre 200123/11/2001
De: Olivesi (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse
Suppléant
Remplace:M. Padovani (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Padovani (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse
Titulaire
Remplace:M. Vendasi (François)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bauer (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Notardonato (Jacky)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Person (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de ses fins de ses droits à disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Iselin (Philippe)
attaché principal des services déconcentrés de 1re classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
23 Novembre 200123/11/2001
De: Christian Megret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-03-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Doncarli (Jean-Antoine)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 5e échelon
Objet:
des cadres
date_debut="1996-03-01"
radiation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Zanotti (Frédéric)
directeur régional de la SNCF
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Doute (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Toureaux (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans son corps d'origine
attaché des services déconcentrés
date_debut="1999-02-01"
réintégration
23 Novembre 200123/11/2001
De: Toureaux (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés de l'équipement
attaché des services déconcentrés
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés de l'équipement"
radiation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Heip (Joël)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans son corps d'origine
attaché d'administration de l'aviation civile
date_debut="2001-06-08"
réintégration
23 Novembre 200123/11/2001
De: Heip (Joël)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile
attaché d'administration de l'aviation civile
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"
radiation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Régis de Belenet
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Danemark
Remplace:M. Jean-Pierre Masset
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Danemark"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Stock (Etienne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Olivier (Franck)
au titre de l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Michel (Gilles)
au titre de l'Association des ingénieurs des villes de France (AIVF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Francois (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des pôles de compétence bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Wiltzer (Pierre-André)
député-maire de Longjumeau (91)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Seille (René)
maire de Bois-Guillaume (76)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sanchez (Frédéric)
maire du Petit-Quevilly (76)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Perrier (Gérard)
maire de La Motte-Servolex (73)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Paternoote (Yanick)
maire de Sannois (95)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Keller (Bernard)
maire de Blagnac (31)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gérard (Patrick)
maire de Vincennes (94)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Fousseret (Jean-Louis)
député-maire de Besançon (25)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Dord (Dominique)
député-maire d'Aix-les-Bains (73)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Cardo (Pierre)
député-maire de Chanteloup-les-Vignes (78)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Buna (Gilles)
maire adjoint de Lyon (69)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Langrenne (Christophe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Brochard (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la ville
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Apolinarsky (Xavier)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Vivier (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Derlange (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Genain (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'économie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Legrand (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Saint-George (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lemonnier (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Verneau (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sautereau (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de la culture et de la communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bechu (Guy)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Etienne (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de l'emploi
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Masdeu-Arus (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Député désigné par l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Poupet (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Association française de normalisation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: des Grottes (Eric)
au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Rohou (Jean-Louis)
directeur des relations institutionnelles et territoriales de Réseau ferré de France (RFF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pincon (Ghislain)
au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Meunier (Jean-Alain)
au titre de l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM (UNFOHLM)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Malmezat (Paul)
délégué général du Comité français de l'isolation (CFI)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Le Goff (Jean-Pierre)
délégué général de la Chambre syndicale du transport aérien (CSTA) et de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gouteron (Damien)
au titre du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Droin (Laurent)
président d'honneur du groupement de l'ingénierie acoustique (GIAC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Laugier (Gérard)
au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bert (Emmanuel)
au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bacher (Michel)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Rosso (François)
au titre de la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Perrier (Emile)
secrétaire général de l'Association de défense des victimes de trouble de voisinage (ADVTV)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Perret (Georges)
au titre de l'association France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Ottaviani (Thierry)
au titre de SOS bruit
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Frachet (Bruno)
secrétaire général du syndicat des médecins ORL
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Flamant (Guy)
président de la Confédération générale du logement (CGL)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Cymerman (Claude)
président d'honneur de la Fédération des associations des communes du littoral roussillonnais contre le bruit et les nuisances (FACLIR)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Carpentier (Claude)
au titre de l'Association de défense du Val-d'Oise contre les nuisances aériennes de Roissy (ADVOCNAR)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Garron-Marcon (Françoise)
au titre de l'Association des médecins directeurs des services communaux d'hygiène et de santé (AMDSCHS)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Hanriot (Catherine)
maire de Pierrefitte (93)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Olin (Nelly)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Sénateur désigné par le Sénat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Tuton (Lydie)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat au tourisme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chamouton (Sandrine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Soulier (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du logement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Kerneur (Christine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Mauduit (Carole)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Rouger de Grivel (Laurence)
au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Crohare (Martine)
au titre de la Confédération des professionnels indépendants de l'hôtellerie (CPIH)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gauchet (Françoise)
au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sitbon (Simone)
au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Paulze d'Ivoy (Yolande)
secrétaire générale de la Ligue française contre le bruit
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Nicolas (Yveline)
au titre d'Agir pour l'environnement
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Debonnet (Alice)
directrice du Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Ritter (Philippe)
président de l'Association des médecins directeurs des services communaux d'hygiène et de santé (AMDSCHS)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Souet (Gilles)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des pôles de compétence bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Martin (Franck)
maire de Louviers (27)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Longchambon (François)
maire de Montmorency (95)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lepeltier (Serge)
maire de Bourges (18)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lacombe (Alain)
maire de Fosses (95)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jourdain (Dominique)
maire de Château-Thierry (02)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gonzales (Didier)
maire de Villeneuve-le-Roi (94)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Decool (Jean-Pierre)
maire de Brouckerque (59)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Dantec (Ronan)
adjoint au maire de Nantes (44)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Contassot (Yves)
adjoint au maire de Paris (75)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Borotra (Didier)
maire de Biarritz (64)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bockel (Jean-Marie)
député-maire de Mulhouse (68)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Baumel (Jacques)
député-maire de Rueil-Malmaison (92)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sanson (Christophe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Meisser (Mathias)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Hugel (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gualezzi (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Barraque (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Legros (Claude)
président de la Société française d'acoustique
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de la Société française d'acoustique
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Blanc (Paul)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Sénateur désigné par le Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Veneau (Michel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat au tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Clin (François)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Fritsch (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Schmeltz (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Court (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Langeron (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Vesseron (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Deiber (Luc)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Louit (Paul)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de l'emploi
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Rouchayrole (Marc)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Blazy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Député désigné par l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Le Borgne (Patrick)
au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gambelli (Franck)
au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organismes les plus représentatifs sur le plan national des employeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Serre (Paul)
directeur technique au Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Louwers (Marc)
président du groupement de l'ingénierie acoustique (GIAC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Hamon (Didier)
directeur de la communication et de l'environnement d'Aéroports de Paris (ADP)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Girault (Jean-François)
président de la Confédération des professionnels indépendants de l'hôtellerie (CPIH)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chemillier (Pierre)
président du Comité français de l'isolation (CFI)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chef (Christian)
au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Aliadiere (Luc)
directeur de l'environnement à la SNCF
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Piva (Lino)
au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lucarelli (Denis)
au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Garcia-Bardidia (Georges)
au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Samyn (Jacques)
au titre de l'association France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lorentz (Jean-Marie)
président du centre antibruit du Bas-Rhin (CABBR)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lamure (Claude)
président du Centre d'information et de documentation sur le bruit (CIDB)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Kerckhove (Stephen)
au titre d'Agir pour l'environnement
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jacob (Jean-Marc)
secrétaire général de la Ligue française contre le bruit
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gourdin (Jean-Marie)
président de l'Union française contre les nuisances des aéronefs (UFCNA)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Fombeur (Jean-Pierre)
président d'honneur du syndicat des médecins ORL
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chosson (Alain)
secrétaire général adjoint de la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bouhier (Jacky)
secrétaire national de la Confédération générale du logement (CGL)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Boue (René)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bouvier (Maryse)
au titre de l'Association des ingénieurs des villes de France (AIVF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Boubee (Sylviane)
au titre de l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants du personnel territorial concerné par le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Brevan (Claude)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la ville
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Ruschetta (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Cauville (Martine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Morla (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'économie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Mucchielli (Maryse)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Leclercq (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de la culture et de la communication
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Kompany (Soraya)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Antoine (Marie-Joëlle)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Association française de normalisation
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Brogat (Brigitte)
au titre de l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM (UNFOHLM)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pungier (Marie-Suzie)
au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'organisations les plus représentatives sur le plan national des salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Saget (Thérèse)
présidente de l'Association de défense des victimes de trouble de voisinage (ADVTV)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Beaussart (Claire)
au titre de SOS bruit
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pépin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Defossez (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Chambolle (Michel)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Christophe Rogeon
Objet:
épreuves orales de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes habilité à exercer au nom et au sein des fédérations agréées de coopératives agricoles qui auront lieu le
5 décembre 2001
Groupe:
autorisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chantal Delsahut
Objet:
épreuves orales de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes habilité à exercer au nom et au sein des fédérations agréées de coopératives agricoles qui auront lieu le
5 décembre 2001
Groupe:
autorisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pradet (Dominique), épouse Dieudé
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2001-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Nicolet (Gérard)
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chavoz (Marcel)
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2001-04-09"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Paris (Franck)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
au titre du concours externe
date_debut="2001-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pouëzat (Yann)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
au titre du concours externe
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lemoine (Christophe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
au titre du concours externe
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chatel de Brancion (Xavier)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
au titre du concours externe
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lecourtier (Aurélia)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
au titre du concours externe
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bedos (Julie)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre général)
au titre du concours externe
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Philippe Peltier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Campos (Dominique)
attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2001-06-12"
intégration
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pierre Zisu
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jean-Louis Letonturier
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sylvain Lamirault
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Yann Gerard
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Olivier Descloux
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Frédéric Amicel
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Séverine Reymund
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sahondra Rakotozafy
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Audrey Mayol
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sandra Guthleben
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Delphine Gilbert
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Christille Faury
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Anne-Sophie Cattaert
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Valérie Brand
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Zhu (Yuanfa)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Severin (David)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sellam (Joëlle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Palfray (Clarisse)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Nguyen (Aude)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
les élèves analystes de l'institut régional d'administration de Lille déclarés aptes à être titularisés
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Tant (Jean-Claude)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Proutheau (Dominique)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Vandemaele (Lise)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Rossell (Patricia)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lefèvre (Marie-Louise)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lallier (Maryse)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Harmand-Simalla (Annie)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Davi (Laurence)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2001-09-01"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Visticot (Patrick)
médecin-conseil
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Vassieux (Jean-Paul)
directeur régional de l'Agence nationale pour l'insertion des travailleurs d'outre-mer
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Tual (Jacques)
professeur des universités
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Tournoux (Roland)
commissaire-colonel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Tissier (Alain)
directeur de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Santoni (Guy-Luc)
administrateur territorial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Samuel (Nicolas)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Rivière (Thierry)
directeur d'une école d'apprentissage maritime
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Puget (Franck)
chef du bureau « études » de la préfecture de la Réunion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Pavageau (Daniel)
directeur général de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Noussoura (Soulaïmana)
attaché d'administration locale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Noble (André)
commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Nativel (Jean-Marc)
directeur à Electricité de France de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Moser (Jean-François)
directeur d'une société de sucrerie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Moreau (Didier)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Monvoisin (Hervé)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Marodon (Hervé)
directeur général d'une société de transit
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Majchrzak (Patrice)
commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Maillot (Hugues)
attaché territorial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Locate (Ismaël)
administrateur territorial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Leroy (Hervé)
juge d'instruction au tribunal de première instance de Mayotte
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Le Tensorer (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Huard (Marcel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Hoareau (Philippe)
vice-président du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Hervé (Patrick)
professeur des universités
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Herry (Joseph)
consultant
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Herbet (Jean-Baptiste)
administrateur INSEE
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Henni (Tawfia)
praticien hospitalier
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Guillaumin (Patrick)
directeur général adjoint des services du conseil régional
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gouhier de Fontenay (François)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gindrey (Claude)
anesthésiste-réanimateur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gavat (Jean-Louis)
professeur de l'enseignement supérieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gauzin (Gilles)
psychologue
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Féraud (Yves)
professeur de sciences naturelles
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Frizon (Noël)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Faudon (Alain)
commissaire de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Delpech (Jacques)
professeur certifié d'histoire géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Degoy (Bertrand)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Daubin (Sully)
directeur d'exploitation de l'aéroport international de Saint-Pierre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Core (Sylvain)
chargé de mission sur les fonds européens à Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chavarot (Patrick)
lieutenant-colonel du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chassagne (Olivier)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chane-Woon-Ming (Thibaud)
pharmacien
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Cachera (Bruno)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bénézet (Jean-François)
commissaire principal de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bègue (Jean-Pierre)
cadre d'une société d'appui logistique et commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Boyer (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bouteiller (Patrick)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bergonzoli (Jean-Louis)
pharmacien
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bellenger (Claude)
avocat général à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Barbier (Jean)
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Allié (Jean-Michel)
commandant de bord
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: de Thandt (Françoise)
journaliste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sautron (Frède)
pharmacienne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: N'Guyen (Muih Chân Claude)
principale de collège
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Mercier (Gisèle)
psychologue clinicienne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Lehoucq (Pascale)
médecin
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Jaffar-Bandjee (Christine)
médecin biologiste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Boyer-Roche (Marie-Claude)
proviseure
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Banou (Nicole)
experte-comptable
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gilbert Bourrat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Alfonsi (Martine), épouse Godard
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2001-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De:
Waag, épouse Makaïa (Dominique
)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre général)
au titre du concours interne
date_debut="2001-07-23"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Magloire (Patrick)
élève des instituts régionaux d'administration
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Cosnard (Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bigot (Martine)
secrétaire générale de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentante des agents généraux d'assurances
Remplace:M. Randon (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bigot (Martine)
secrétaire générale de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre de la commission de la réglementation
à compter de la date du présent arrêté
représentante des agents généraux d'assurances ou des courtiers d'assurances
Remplace:M. Randon (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bigot (Martine)
secrétaire générale de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentante des agents généraux d'assurances
Remplace:M. Denis (Dominique)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Wierzbinski (Eric)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Vansteenkiste (Alain)
6e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Grattepanche (Sébastien)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Gautier (Guillaume)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Michel (Véronique)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Delfau (Stéphanie)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Delaye (Aline)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chouvellon (Anne-Laure)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Béniguel (Anne)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bailly (Stéphanie)
2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2001-09-01"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Revet (Charles)
sénateur de la Seine-Maritime
Objet:
membre du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:Mme Heinis (Anne)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Tabiti (Karim)
élève des instituts régionaux d'administration
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Nages (Marie, Joseph, Charles, Ernest)
élève des instituts régionaux d'administration
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Devillers (Danièle)
premier conseiller du corps des tribunaux aministratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-12-31"
réintégration
23 Novembre 200123/11/2001
De: Devillers (Danièle)
premier conseiller du corps des tribunaux aministratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Basse-terre
affectation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Véronique Faujour
attachée d'administration centrale, en position de disponibilité
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité, pour abandon de poste
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité, pour abandon de poste"
radiation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bourgeois (Jeanne)
bibliothécaire du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration centrale de 12e échelon
avec une ancienneté dans l'échelon du
4 juillet 2000
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
intégration
23 Novembre 200123/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.