23 Novembre 2004

De: Christophe Catala
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Ministre de la santé"
grade="Conseiller"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Quiquet (Aurélien)
Objet:
élève stagiaire de première année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Wang (Chao)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Reymond (Martin)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Moulin (Jean-Laurent)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Monier (Alexis)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Kahn (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Daubigny (Maxime)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Benattar (Jérémy)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Arcin (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: André (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Weiner (Anne-Laure)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Wang (Jue)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Sun (Haohao)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Milek De Andrade (Carolina)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Mejia Perez (Alejandra)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Gravot (Lenaïg)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Drocourt (Saïa)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: De Almeida Andro (Aline)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Benyezzar (Naoual)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Herbillon
député du Val-de-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et de la ministre déléguée aux affaires européennes
Groupe:
charge
23 Novembre 200423/11/2004
De: Reynaud (Thierry)
conseiller de tribunal administratif
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Gremaux (Marie-Paule)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bonte (Marie-France)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Conca (Dominique)
sous-préfète
Objet:
dans le corps des administrateurs civils à la date du
17 juin 2004
Groupe:
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils à la date du"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Laurence Bassano
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directrice de l'accueil et de l'intégration à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
date_debut="2001-06-28"
duree="trois ans"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Audeoud (Olivier)
président de l'université Paris-X
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Veisseix (Damien)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Senaya (Arthur)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Landriot (Antoine)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Fang (Chao)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Badidi (Lahsen)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Ba (Aliou)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Garnier (Aude)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2004-2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Novembre 200423/11/2004
De: Georges Gréco
Objet:
auprès de la communauté urbaine Marseille-Provence-métropole
directeur général adjoint
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Georges Gréco
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, auprès de la ville de Marseille
Objet:
au détachement
administrateur territorial
date_debut="2004-07-01"
cessation de fonction
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jacques Schmitt
directeur de Grenoble pôle européen universitaire et scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Prost
responsable du service habitat à la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean Caune
vice-président délégué de la communauté de l'agglomération grenobloise Metro, chargé des coopérations universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Yves Belmont
conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Isabel Hérault
architecte DPLG à l'agence Hérault, représentante de la maison de l'architecture de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Eliane Giraud
présidente de la commission « politique de la ville » au conseil régional Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Anne Peyricot
Objet:
attachée parlementaire au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cessation de fonction
23 Novembre 200423/11/2004
De: Pascale Labrousse
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Isabelle Gorce
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Michel Malatrasi
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Pierre Franco
vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Catherine Schneider
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Henri de Larosière de Champfeu
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Alain Sadot
conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Marie-Agnès Pleau, épouse Lazes
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Rennes
présidente du tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Marie-Luce Cavrois, épouse Bernard
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Reims
présidente du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Isabelle Seynave, épouse Chassard
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Poitiers
présidente du tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Pierre Gouzenne
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
président du tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
president
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Dominique Jayer, épouse Rolin
présidente du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Lyon
présidente du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Chantal Mery, épouse Michel
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Grenoble
présidente du tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Thierry Polle
président du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Thierry Roy
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Caen
président du tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
president
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Olivier Kirchner
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Besançon
président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Luc Stoessle
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Luc Dooms
président du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: François Ruellan
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
president
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Françoise Rabner, épouse Bastien
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
afin d'occuper un emploi de professeur des universités à l'université de Corse
inclus
Groupe:
date_debut="2004-03-20"
date_fin="2004-08-31"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Isabelle Eynaud-Chevalier
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directrice des branches et des entreprises à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
date_debut="2004-06-08"
duree="trois ans"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Gilbert Toulgoat
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable du compte de commerce « opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Rolland (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Mekachera (Hamel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Treglia (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Salvini (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Rebeyrol (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Piquet (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Peron (Serge)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Lagrange (Jean-Pierre)
Le Boucher d'
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: La Gueronnière (Antoine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Herouville (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Guilbaud (Serge)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Gerat (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bourbon (Philippe)
Du Breuil Helion de
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bonamy (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bologna (Guillaume)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bigand (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Cywinski
Objet:
membre
Remplace:Mme Laurence Constants
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Thomas Courbe
Objet:
membre titulaire du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Paul de Vos
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: d'Escrivan (Arnaud)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
date_debut="2003-09-22"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
23 Novembre 200423/11/2004
De: Henri-Martin (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Dubois (Madeleine)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Eric Bonneff
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre des consommateurs
Remplace:M. Nicolas Larmagnac
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Claude Marin
magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Very (Françoise)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Tissinier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Jacques Moureau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean Mottet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Marie-Anne Baulon
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistante technique pour la mise en oeuvre d'une justice pour mineurs en Roumanie
inclus
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2004-10-14"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Danielle Mouffard
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
duree="trois ans"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004
De: Bouzaher (Myriem)
professeure de chaire supérieure
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Patrick Tregouet
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
conservateur des hypothèques
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Novembre 200423/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.