23 Novembre 2005

De: Bireaud (Annie), épouse Derlica
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence (13300), suite à la vacance du poste de régisseur depuis le
21 juin 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Zureik (Mahmoud)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Thelot (Bertrand)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Simon (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Serre (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Perez (Paul)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Elbaz (Alexis)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Dantchev (Nicolas)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Arveux (Patrick)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Stucker (Isabelle)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Saurel-Cubizolles (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Saura (Christine)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Fresson (Jeanne)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Fabre-Guillevin (Elisabeth)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bonaiti (Catherine)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Billette de Villemeur (Agathe)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bonaiti (Catherine)
Objet:
présidente du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
president
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Astruc
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
Remplace:Mme Pascale Polchi-Pedelucq
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Pastor
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Roland Pastor
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse)
Objet:
à Aix-en-Provence (direction régionale des douanes de Provence)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
affectation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Feneyrou, née Paulette Barraband
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détachée sur un emploi de chef de mission, 6e échelon, de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lucie Muniesa
administratrice de l'INSEE à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Nouvelle Société de réalisation de défaisance (NSRD)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Moulin (Valère)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:Mme Saenz de Navarrete (Séverine)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Arnaud (Stéphanie, Julie, Pascale)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain Arnaud, Delphine Arnaud, Laurence Franco, Jacques Figasso, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Nicolas Capet
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Claire Stephan
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Florence Cressent (ICNA)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
ancienne élève de l'école
Suppléante
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Stéphane Sionneau
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Julien Jaskulski
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Yves Belotte
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Haute-Normandie et directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Seguin (Xavier, Bruno, Félix, Noël, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubagne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lhomme (Chrystelle), épouse Martos
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Riom (63200)
Remplace:Mme Giraud (Marie-Claude), épouse Boucheron
Groupe:
cour_appel="Riom"
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bourhis
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Georges Bourhis
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Perpignan (direction régionale des douanes de Perpignan)
Objet:
directeur interrégional des douanes à Montpellier (direction interrégionale des douanes de Montpellier)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Touvenin (Olivier)
administrateur civil, en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la commission nationale
instituée par
l'article 6 du décret n° 95-12 du
6 janvier 1995
Remplace:M. de Lestrange (Cédric)
Groupe:
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Georgeais (Philippe)
Objet:
directeur de l'Office universitaire et culturel pour l'Algérie
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Nicole Taillefer
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentante titulaire du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Claude Nolla
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Duplantier (Christophe, Marie, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Duplantier, Gérard Cazalis et Béatrice Loustalot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Duplantier (Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Duplantier, Gérard Cazalis et Béatrice Loustalot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dax (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
23 Novembre 200523/11/2005
De: Galy
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Cogoluenhes
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Philippe Galy
directeur régional de classe normale des douanes à Toulouse (DNSCE)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Perpignan (direction régionale des douanes de Perpignan)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: André Courtecuisse
directeur régional de classe normale des douanes à Roissy-en-France (direction interrégionale des douanes de Roissy-en-France)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Lille (direction régionale des douanes de Lille)
Groupe:
date_debut="2005-11-07"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Pierre Cogoluenhes
directeur régional de classe normale des douanes à Chambéry (direction régionale des douanes de Chambéry)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Odile Gonthier
directrice régionale de classe normale des douanes à Marseille (direction interrégionale des douanes de Marseille)
Objet:
directrice régionale de classe fonctionnelle des douanes à Marseille (direction régionale des douanes de Marseille)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Darty (Franck)
chargé de mission
Objet:
2° A la section sociale
au titre del'article R. 712-19 (II a) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre suppléant
Remplace:M. Bouchet (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Portier (Jacques)
directeur de la santé à la caisse centrale, ou son représentant
Objet:
1° A la section sanitaire
au titre del'article R. 712-19 (I, 12 a) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Latour (Jean-Marc)
Objet:
2° A la section sociale
au titre del'article R. 712-19 (II a) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Humez (Yves)
directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, ou son représentant
Objet:
1° A la section sanitaire
au titre del'article R. 712-19 (I, 12 a) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Pierre Stephan
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater du
30 novembre 2005
au titre des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bernard Siouffi
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater de la publication du présent arrêté
au titre
Des organisations nationales des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Patrick Le Devehat
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater de la publication du présent arrêté
au titre
Des organisations nationales des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Clarisse Issanes
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater du
30 novembre 2005
au titre des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Ludivine Coly
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater du
30 novembre 2005
au titre des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lydia Le Gallo
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater de la publication du présent arrêté
au titre
Des organisations nationales des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Pierre Leteurtrois
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater de la publication du présent arrêté
au titre
Des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Marie-Louise Aubin-Sauliere
Objet:
à dater du
17 décembre 2005
membre de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre de la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Anne Gailly
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater de la publication du présent arrêté
au titre
De la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Marc Belorgey
agent contractuel
Objet:
rapporteur général adjoint du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Isabelle Richard
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire du comité constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement, chargé de délibérer sur les concours consentis dans l'outre-mer français
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Blanc
Objet:
adjoint à la chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Eustache (Stéphane)
Objet:
comme membre suppléant de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
Remplace:M. Pigault (Philippe)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Touvenin (Olivier)
administrateur civil, en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
Remplace:M. de Lestrange (Cédric)
Groupe:
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Luzeaux (Dominique)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du centre technique des systèmes d'information, direction de la qualité et du progrès, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Goffinet (Karl-Erik)
directeur des relations internationales et des affaires stratégiques, GICAT
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Wattecamps (Bruno)
capitaine de vaisseau, sous-directeur « plans et études », direction interarmées des réseaux d'infrastructure
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Vignerot (Pascal)
directeur de l'innovation dans le secteur du contrôle aérien, Communication et Systèmes
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Tourneur (Jean-Claude)
rédacteur en chef du magazine Enjeux
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Stoufflet (Bruno)
directeur de la prospective et de la stratégie scientifique, Dassault Aviation
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Stievenard (Henri)
colonel, officier rédacteur projet de réorganisation de l'armée de l'air « air 2010 », responsable des domaines « infrastructures » et « systèmes d'information et de communication », état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Saint-Martin (Olivier)
capitaine de vaisseau, chargé d'études et de rédaction auprès du chef d'état-major de la marine, chargé de la communication interne de la marine, état-major de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Roudier (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de la division de programme FSAF, OCCAR
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Quesada (Bernard)
chef du programme M51, SNECMA Propulsion solide
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Pussieux (Thierry)
chef de la mission « très grandes infrastructures de recherche », ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Puig (Thierry)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, directeur du segment de management SURF, directeur des programmes de missiles de croisière, direction des systèmes d'armes, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Prats (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de l'établissement central de soutien, direction des plans, du budget et de la gestion, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Poëdras (Daniel)
colonel, chef du groupement « systèmes de communication et d'information », section technique de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Poulat (Michel)
directeur général, CILAS
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Pineau (Marc)
sous-directeur du contentieux, direction des affaires juridiques, secrétariat général pour l'administration, ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Miallet (Séverin)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint gestion au directeur du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, direction des systèmes d'armes, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Mazille (Frédéric)
chef de l'unité d'affaires coeur combustible, TECHNICATOME
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Maupas (Didier)
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lhardy (Jean-Luc)
secrétaire, Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lewin (Moïse)
aumônier en chef adjoint, aumônerie israélite aux armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Leroy (Marc)
directeur technique, MO-PA2
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lemasçon (Philippe)
directeur de segment de management numérisation, manager « système de commandements spécialisés », directeur des programmes « Atlas canon, Martha », direction des systèmes d'armes, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lejeune (Joël)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, chef du bureau des ressources humaines, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Leichle (Jacques)
ingénieur en chef de l'armement, chargé de l'accompagnement économique des restructurations, délégation aux restructurations, secrétariat général pour l'administration, ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lefebvre (Jean-Luc)
colonel, cadre professeur, collège interarmées de défense
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Laroche (Pierre)
médecin en chef, spécialiste techniques médico-militaires, discipline « hygiène nucléaire », direction centrale du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Klein (Pierre)
responsable du département défense, EADS SODERN
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Juliot (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du LRBA Vernon, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Géraud (Nicolas)
colonel, service des plans et moyens, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Gourlez de la Motte (Olivier)
colonel, officier traitant aéromobilité, bureau systèmes d'armes, état-major de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Glaz (Yves)
commissaire colonel, directeur adjoint, direction centrale du commissariat de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Giannini (Jean-Pierre)
chef du département intégration des armes, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Gendre (Pascal)
directeur international services et supports clients, MBDA
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Gautier (François)
contrôleur des armées, bureau des affaires financières et économiques, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Frémont (Stéphane)
adjoint au directeur des projets, ARMARIS
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Ferrandi (Jean-Luc)
ingénieur en chef de l'armement, responsable du pôle architecture et techniques de systèmes navals, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Delaître (Sylvain)
délégué syndical central, Confédération générale du travail
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Castay (Frédéric)
colonel, chef de la section planification, division forces nucléaires, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Campagne (Philippe)
chef du service IGN-espace, Institut géographique national
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bruni (Eric)
ingénieur en chef de l'armement, coordinateur de la zone « Asie-Pacifique », direction du développement international, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Brissart (Jérôme)
ingénieur en chef de l'armement, responsable « international et technologies », direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bouvy (Alain)
capitaine de vaisseau, officier de cohérence opérationnelle dissuasion, composante océanique et études générales à la division forces nucléaires, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bichet (Gérard)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur cohérence et prospective, direction des systèmes de forces et des stratégies technologique, industrielle et de coopération, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Babillote (Jacques)
officier en chef du corps technique et administratif de l'armement, adjoint au directeur du CELAR Bruz, direction de l'expertise technique, délégation générale pour l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Aminot (Jean-Luc)
commissaire divisionnaire, chef de la division « système d'information opérationnel », police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Slade (William, Collier)
de nationalité américaine, lieutenant-colonel, attaché de coopération défense terre, ambassade des Etats-Unis à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeur étranger
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Ultré (Pascale)
épouse Guérard, responsable de programme en géophysique interne, Centre national d'études spatiales
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Robineau (Véronique)
directeur du contract management et contrats publics de la division aéronautique, Thales Avionics
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Mackenzie (Christina)
journaliste indépendante
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lelaizant (Frédérique)
ingénieure en chef de l'armement, sous-directeur technique, direction centrale du service de soutien de la flotte
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Lambert (Odile)
épouse Adrian, manager du marketing technique et projets de l'unité joint radar sensors, Thales Air Defence
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Cotillon (Thérèse)
épouse Donath, chef d'unité de recherche, directeur de programme adjoint, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Aspar (Françoise)
administratrice civile hors classe, en position de disponibilité, rattachée pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2005-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Novembre 200523/11/2005
De: Aspar (Françoise)
Objet:
cessation de fonction
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Dourlent
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-François Dalaise
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Raymond Le Moine
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: José Laval
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Julien Terpent-Ordassiere
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant du ministre chargé des transports
par voies navigables
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Sabine Van Honacker
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Anne Baruet
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Anne Baruet
Objet:
présidente du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Philippe Moge
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes Languedoc-Roussillon, directeur interdépartemental des affaires maritimes Hérault-Gard
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Hugon (Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Taninges (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bussat (Yvon, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Taninges (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
23 Novembre 200523/11/2005
De: Gérard Canal
directeur adjoint des douanes à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Roissy-en-France (direction régionale des douanes de Roissy voyageurs)
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Rometti
directeur adjoint des douanes à Nice (direction régionale des douanes de Nice)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Bordeaux (direction régionale des douanes de Bordeaux)
Groupe:
date_debut="2005-11-15"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Sylvie Bourlhonne
directrice adjointe des douanes à Dugny (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Objet:
directrice régionale de classe normale des douanes à Roissy-en-France (direction régionale des douanes de Roissy fret)
Groupe:
date_debut="2005-11-07"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Michel Thillier
directeur adjoint des douanes à Paris (DNRED)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Guy Jean-Baptiste
directeur adjoint des douanes à Roissy-en-France (direction interrégionale des douanes de Roissy-en-France)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Dijon (direction régionale des douanes de Bourgogne)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Claire Larmand-Canitrot
directrice adjointe des douanes à Paris (direction régionale des douanes de Paris)
Objet:
directrice régionale de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Touvenin (Olivier)
administrateur civil, en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre suppléant de la Chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. de Lestrange (Cédric)
Groupe:
suppleant
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Logak (Philippe)
maître des requêtes
Objet:
agent judiciaire adjoint du Trésor
Remplace:Mme Lagumina (Sandrine)
date_debut="2005-10-01"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Michel Birault
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Sage (Jean-Jacques, Ernest)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Restous (Laurence), épouse Gontier
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Angers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Angers"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jardin (Daniel)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Angers (49000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Novembre 200523/11/2005
De: France Agid
Objet:
membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 4 de l'arrêté du
6 février 1991
portant création d'une commission ad hoc administration de la recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu par les membres élus du collège A 1 des commissions scientifiques spécialisées
Remplace:M. Raymond Bazin
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.