23 Décembre 1998

De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
23 Décembre 199823/12/1998
De: Christian Gabet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
23 Décembre 199823/12/1998
De: Aquitaine (ARSA)
sise 8, avenue de la Gare, 64200 Biarritz
Objet:
dans le cadre de la procédure
prévue aux articles susvisés relatifs aux actions expérimentales de caractère médical et social et aux conditions fixées aux articles suivants
renouvellement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mezureux (Nathalie)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Ardennes
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gérold (Gérard)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer les fonctions du premier conseiller auprès de l'ambassade de France au Nigeria
maximum
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Forsans (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Francis Chandes et Frédéric Pesquier, huissiers de justice associés, dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Branne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chandes (Jean-Francis)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pesquier (Frédéric, Jean, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Francis Chandes et Frédéric Pesquier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Branne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Duval (Richard, André, Paul)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Reybel, Mathilde Theubet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Reybel (Daniel, Jean, Claude)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Reybel, Mathilde Theubet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
cour_appel="Rouen"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Servais (Patricia, Huguette, Gislaine)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Georges Guizard et Marion Guizard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Nîmes (Gard)
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Valmary (Vincent, Marie, Raymond)
Objet:
notaire
Remplace:M. Valmary (André, Antoine)
notaire
notaire_residence="Castelnau-Montratier (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chambrin (Pierre-Yves)
Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Plocco (Pierre)
centre hospitalier général de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Hissette (Jean-Yves)
centre hospitalier de Vannes (Morbihan)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Genevier (Christian)
centre hospitalier de Pierrefeu-du-Var (Var)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Carraz (Yves)
centre hospitalier de Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonabesse (Maurice)
centre hospitalier Charcot, à Caudan (Morbihan)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bridier (François)
centre hospitalier de Dax (Landes)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Beau (Didier)
centre hospitalier de Ravenel, à Mirecourt (Vosges)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fievet (Pierre)
centre hospitalier de Douai (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bondon (Pierre-Jean)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Leglise (Dominique)
centre hospitalier et universitaire de Brest (Finistère)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ulrich (Jean-Louis)
centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Hervochon (Jean-Michel)
centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Agin (Pierre)
centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Leichtnam (Pierre-Yves)
centre hospitalier de Brive (Corrèze)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Giron (Jacques)
centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Wetzel (Claude)
hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Torrielli (Richard)
centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lapandry (Claude)
Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Perucho (Pierre)
centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Blot (Pierre)
centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Montariol (Thierry)
centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Montmasson (Bernard)
centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gratteau (Bernard)
centre hospitalier de Bonneville (Haute-Savoie)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Churlet (Alain)
centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bobichon (Robert)
centre hospitalier de Firminy (Loire)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: De Miscault (Goddefroy)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Haiat (Robert)
centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Blanchon (François)
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Rio (Francis)
hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Legoux (Jean-Louis)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vert Pre (Félix)
centre hospitalier et universitaire de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: André (Jean-Luc)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gaussens (Jean-Philippe)
directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Advenier (Charles)
Professeur
centre hospitalier de Versailles, hôpital André-Mignot (Yvelines)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
g) Pharmacie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dureuil (Bertrand)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
f) Anesthésie-réanimation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Kalifa (Léon-Gabriel)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Saint-Vincent-de-Paul (Paris)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
d) Radiologie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Sauvage (Dominique)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mas (Jean-Louis)
Professeur
centre hospitalier de Saint-Anne, Paris
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Demeulemeester (René)
médecin inspecteur régional de la santé de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Etienne (Françoise)
hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Urbina (Marie-Agnès)
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Barreteau (Hélène)
centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Peron (Sylvie)
centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics, présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Noël (Marlène)
centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Marchal (Marie-France)
centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Grelier (Mireille)
centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël (Var)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vazelle (Francine)
centre hospitalier général de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Falkman (Henriette)
Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Le Guludec (Dominique)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Bichat (Paris)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
e) Biologie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fekete (Claire)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Necker (Paris)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bianchini (Hélène)
pharmacienne inspectrice régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Benech (Jean-Marie)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
Suppléant
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pauti (Jean-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens hospitaliers
Président
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Maldonado (José)
Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Aulagner (Gilles)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vailleau (Jean-Louis)
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Robert (Hugues)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Malhuret (Robert)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Verpeaux (Michel)
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Plantade (Alain)
institut Théophile-Roussel de Montesson (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Leguay (Denis)
centre hospitalier de Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vidon (A. Gilles)
hôpital Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Tyrode (Yves)
centre hospitalier de Montfavet (Vaucluse)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics, présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pinon (Georges)
centre hospitalier du Havre (Seine-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Helfre (Michel)
centre hospitalier de Firminy (Loire)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Calestreme (Philippe)
centre hospitalier d'Agen (Lot-et-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Porquet (Dominique)
hôpital Robert-Debré (Assistance publique - hôpitaux de Paris)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Marsot Dupuch (Kathlyn)
hôpital Saint-Antoine, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lemesle (Jean)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Trembleau (Michel)
centre hospitalier intercommunal de Marmande (Lot-et-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fresneau (Guy)
centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Rea (Didier)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Miellet (Charles, Christian)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Domergue (Richard)
Assistance publique - hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bocca (Alain)
centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Valeri (Lionel)
centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Giraud (Emile)
centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Elhadad (André)
centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Aubart (François)
centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorencey (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Skawinski (Philippe)
centre hospitalier de Bergerac (Dordogne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pissas (Alexandre)
centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Izard (Géraud)
centre hospitalier intercommunal de Tarbes (Hautes-Pyrénées)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lhuillier (Paul)
centre hospitalier de Montargis (Loiret)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lemoine (Alain)
centre hospitalier de Nevers (Nièvre)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Tenaillon (Alain)
centre hospitalier d'Evry (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mialet (Guy)
centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Eschemann (Gilbert)
centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Nivet (Patrick)
centre hospitalier de Libourne (Gironde)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Loeuille (Guy, André)
centre hospitalier de Dunkerque (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mornex (René)
président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Imbs (Jean-Louis)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
g) Pharmacie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Théron (Jacques)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Caen (Calvados)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
d) Radiologie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Darbois (Yves)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital La Pitié - La Salpêtrière (Paris)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologies
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bursztejn (Claude)
Professeur
hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
b) Psychiatrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ghisolfi (Jacques)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Toulouse, hôpital Purpan (Haute-Garonne)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Couchard Guignard (Marie-Hélène)
centre hospitalier de Creil (Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bocher (Rachel)
centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Linget (Christine)
centre hospitalier général de Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pasty (Nicole)
centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Liesse (Anne)
centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gauthier Pons (Martine)
centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Laxenaire (Marie-Claire)
Professeur
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
f) Anesthésie-réanimation
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gluckman-Gattegno (Liliane)
Professeur
Assistance publique - hôpitaux de Paris, hôpital Jean-Verdier, à Bondy (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires
e) Biologie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gallier (Françoise)
pharmacienne inspectrice régionale de la région Midi-Pyrénées
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Tharaud-Pissavy (Françoise)
médecin inspectrice régionale de la santé de la région Limousin
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Coffy (Gérard)
Colonel
Objet:
président suppléant de la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Beck (François)
Général de brigade aérienne
Objet:
président de la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bellot (Claude)
président de la confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membre au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de l'artisanat et du commerce indépendant de l'alimentation
Remplace:M. Chesnaud (Jacques)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonneville de Marsangy (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
depart_retraite
admission
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Union des groupements d'achats publics
président du conseil d'administration
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-07-02"
conseil_administration
détachement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Poletti (Bernard)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-11-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Berton (Pierre)
directeur principal à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris, affecté à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse chargé de l'outre-mer
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Spradbron (Bernard)
vice-président de l'union du mareyage français
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre du mareyage
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lemaître (Joël)
président de l'union du mareyage français
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre du mareyage
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Le Venec (Alain)
trésorier de l'union du mareyage français
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre du mareyage
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Scannapieco (Raphaël)
membre de l'association nationale des organisations de producteurs de la pêche maritime et des cultures marines
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des organisations de producteurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Porcher (Jean)
président de l'association nationale des organisations de producteurs de la pêche maritime et des cultures marines
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des organisations de producteurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Jagot (Loïk)
secrétaire général de la fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des organisations de producteurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Blin (Luc)
président de la fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des organisations de producteurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Giblaine (Michel)
président de la société centrale de crédit maritime mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des institutions financières spécialisées de ces secteurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: de Feuardent (Jean-Luc)
secrétaire général de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des coopératives maritimes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lorillu (Jean)
vice-président de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des coopératives maritimes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Benoish (Maurice)
président de la confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre des coopératives maritimes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lefevre (Didier)
président du groupe Poissons de la fédération française des industries d'aliments conservés
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la transformation des produits halieutiques et aquacoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fournier (Christophe)
président du syndicat national des saleurs saurisseurs de poissons
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la transformation des produits halieutiques et aquacoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Buret (Gérard)
membre du syndicat national des fabricants de produits surgelés et congelés
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la transformation des produits halieutiques et aquacoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pierron (Georges)
président de la fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lefevre (Daniel)
membre de l'union maritime CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Le Garrec (Jean-Marc)
président de l'union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Le Berre (André)
membre de la fédération nationale du syndicat des marins CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Larzabal (Serge)
secrétaire général de la fédération nationale du syndicat des marins CGT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Guillaume (Jacques)
président de l'union intersyndicale professionnelle méditerranéenne de pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Grandidier (Jean-Pierre)
membre de l'union nationale des syndicats de marins-pêcheurs CFTC
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dion (Michel)
délégué général de l'union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Charrier (Frédéric)
secrétaire général de la fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bigot (Jacques)
secrétaire de l'union nationale des syndicats de marins-pêcheurs CFTC
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Barrey (Jean-Marc)
secrétaire général adjoint de l'union maritime CFDT
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Aquila (Augustin)
président du syndicat méditerranéen des pêcheurs professionnels
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la production halieutique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De:
Jessel
délégué de la fédération nationale des syndicats professionnels du commerce du poisson et de la conchyliculture
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la commercialisation des produits halieutiques et aquacoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Reynaud (Patrick)
membre de la confédération française du commerce de gros et du commerce international
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la commercialisation des produits halieutiques et aquacoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Deligny (Bernard)
membre de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de la commercialisation des produits halieutiques et aquacoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cachelou (Frédéric)
membre de la fédération française d'aquaculture
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
Au titre de l'aquaculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pierre-Yves Duwoye
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pierre-Yves Duwoye
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
23 Décembre 199823/12/1998
De: Claudine Peretti
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
23 Décembre 199823/12/1998
De: Claudine Peretti
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lhotellier (Caroline, Suzanne, Jeanne), épouse Libes
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montblanc (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cheroret (Frédérique, Claire)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montblanc (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Maury (Daniel, Benjamin, Louis, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montblanc (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ado (Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Boussard, Jean-Michel Forsans et Eric Broquaire, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Blaye (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Forsans (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Boussard, Jean-Michel Forsans et Eric Broquaire, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Blaye (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Le Deschault de Monredon (Frédéric, Marie, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Angibaud (Marielle, Michelle, Patricia), épouse Tessier
huissier
huissier_residence="Saint-Calais (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gayout (Stéphane, Jean, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Patrick Buisson et Jack Gervais, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pihouee (Philippe)
hôpital Rothschild, AP-HP Paris
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Robert (Hugues)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Brossard (Denis)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gaste (Alain)
hôpital psychiatrique Saint-Jean-de-Dieu, Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Caroli (François)
centre hospitalier spécialisé de Sainte-Anne, Paris
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Brengard (Dominique)
établissement public de santé de Perray-Vaucluse, Epinay-sur-Orge (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Larome (Alain)
centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Giraudbit (Maurice)
centre hospitalier de Guéret (Creuse)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chardon (Hubert)
centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cabanel (Norbert)
centre hospitalier d'Auray (Morbihan)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Revol (André)
centre hospitalier Lyon-Sud (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH)
membre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Soutter (Jackie)
centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cymbalista (Michel)
centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bauge (Jean-Pascal)
centre hospitalier de Romans-sur-Isère (Drôme)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Truong (Paul)
centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Faure (Dominique)
centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fresneau (Guy)
centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Wetzel (Claude)
hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Torrielli (Richard)
centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (Gironde)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lapandry (Claude)
AP-HP Paris
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vignier (Michel)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Brodeur (James)
centre hospitalier général de Bourges (Cher)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Montariol (Thierry)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Virtos (Claude)
centre hospitalier d'Evreux (Eure)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Geriniere (Paul)
centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Duval (Georges)
centre hospitalier d'Armentières (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Montmasson (Bernard)
centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: de Miscault (Goddefroy)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Haiat (Robert)
centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pardieu (Philippe)
centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Boisserie (Philippe)
centre hospitalier général de Bourges (Cher)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Blanchon (François)
centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Nivet (Patrick)
centre hospitalier de Libourne (Gironde)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ferriere (Marc)
centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: de Villard (Régis)
centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pellet (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Patris (Michel)
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ferreri (Maurice)
hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chevalier (Jean-François)
hôpital de Versailles (par convention), centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Faure (Gilbert)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins biologistes des CHU
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dadoune (Jean-Pierre)
hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins biologistes des CHU
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mallet (Bernard)
centre hospitalier et universitaire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Krause (Denis)
centre hospitalier et universitaire de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Froment (Jean-Claude)
centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Drouillard (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (Gironde)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Devred (Philippe)
centre hospitalier et universitaire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Deramond (Hervé)
centre hospitalier et universitaire d'Amiens (Somme)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Wurtz (Alain)
centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Sauvage (Jean-Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Marescaux (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Flamant (Yves)
hôpital Louis-Mourier, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Boulez (Jean)
centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Domergue (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français (UCCSF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Navarro (Jean)
hôpital Robert-Debré, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dudognon (Pierre-Jean)
centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Denoeux (Jean-Paul)
centre hospitalier et universitaire d'Amiens (Somme)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Degos (Claude-François)
hôpital Saint-Joseph, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bremond (Jean-Louis)
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Raphael (Jean-Claude)
hôpital Raymond-Poincaré, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
SUH : syndicat des urgences hospitalières
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mornex (René)
président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Defosse (Jean-Claude)
pharmacien inspecteur régional de la région Auvergne
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mery (Dominique)
centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Urbina (Marie-Agnès)
centre hospitalier de Valenciennes (Nord)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Barreteau (Hélène)
centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Libert-Benyaya (Christiane)
institut T.-Roussel, Montesson (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bommensath-Keiling (Anne)
centre hospitalier de Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gruson (Anne)
centre hospitalier général d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pasty (Nicole)
centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Falkman (Henriette)
AP-HP Paris
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vidailhet Veisleib (Colette)
centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Niglais Morin (Odile)
centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Missonnier Kottler (Marie-Laure)
hôpital Pitié-Salpêtrière, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Feuilhade de Chauvin Barbier (Martine)
hôpital Saint-Louis, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens, biologistes des hôpitaux (FNSPBH) et le Syndicat de la médecine hospitalière (SMH)
membres de la Coordination médicale hospitalière (CMH), avec le soutien du syndicat des médecins cyto-anatomopathologistes français
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chagnon Lhespitaou (Sophie)
hôpital Ambroise-Paré, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Roujas (Françoise)
hôpital Henri-Mondor, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Elman (Annie)
hôpital Beaujon, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Suppléantes
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Baux (Nicole)
médecin inspectrice régionale de la santé de la région Bretagne
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Président
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Portes (Marguerite)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Suppléante
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Poncet (Pascal)
centre hospitalier de Montélimar (Drôme)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Malhuret (Robert)
centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Tachon (Jean-Paul)
établissement public de santé de Ville-Evrard, Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Penochet (Jean-Claude)
hôpital La Colombière, centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Malapert (Eric)
établissement public de santé de Perray-Vaucluse, Epinay-sur-Orge (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Baucheron (Jean-Pierre)
centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse, Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Skurnik (Norbert)
centre hospitalier de Maison-Blanche, Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste d'union des psychiatres publics présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Grasmick (Claude)
centre hospitalier de Cahors (Lot)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Girardel (Jean-Marie)
centre hospitalier général de Belfort (territoire de Belfort)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gobert (Jean-Gérard)
hôpital La Pitié - La Salpêtrière (AP-HP)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH)
membre de la coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Thoannes (Henri)
centre hospitalier universitaire de Reims (Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Louvel (Jean-Pierre)
centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lemesle (Jean)
centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Giacomino (Philippe)
centre hospitalier d'Aurillac (Cantal)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Tuetey (Jean-Bernard)
centre hospitalier de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Roy (Philippe)
centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Giron (Jacques)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
4. Section Radiologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Rea (Didier)
centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Miellet (Charles, Christian)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Domergue (Richard)
AP-HM Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bocca (Alain)
centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ducreux (Jean-Claude)
centre hospitalier de Roanne (Loire)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Elhadad (André)
centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Portal (Bernard)
centre hospitalier général de Bourges (Cher)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mallard (Georges)
centre hospitalier de Moulins-Yzeure (Allier)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Doerfler (Jean-Paul)
hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Aubart (François)
centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dauptain (Gilles)
centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lemoine (Alain)
centre hospitalier de Nevers (Nièvre)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Quarante (Jean-Jacques)
centre hospitalier de Compiègne (Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dallot (Jean-Yves)
centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard
membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Tenaillon (Alain)
centre hospitalier d'Evry (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Douchain (François)
centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Darnaud (Jean)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Sechter (Daniel)
centre hospitalier et universitaire de Besançon (Doubs)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Olie (Jean-Pierre)
hôpital Sainte-Anne, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mazet (Philippe)
hôpital Avicenne, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dalery (Jean)
centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ades (Jean)
hôpital Louis-Mourier, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Kamoun (Pierre)
hôpital Necker, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins biologistes des CHU
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ambroise-Thomas (Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Grenoble (Isère)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins biologistes des CHU
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Blayac (Jean-Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Coeur (Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens, biologistes des hôpitaux (FNSPBH) et le Syndicat de la médecine hospitalière (SMH)
membres de la Coordination médicale hospitalière (CMH), avec le soutien du syndicat des médecins cyto-anatomopathologistes français
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Rymer (Roland)
hôpital Lariboisière, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Rouleau (Philippe)
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dietemann (Jean-Louis)
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Coussement (Alain)
centre hospitalier et universitaire de Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Carsin (Michel)
centre hospitalier et universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Blery (Michel)
hôpital Bicêtre, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
4. Section Radiologie
Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Petit (Paul)
centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Jacob (Laurent)
hôpital Saint-Louis, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dureuil (Bertrand)
centre hospitalier et universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dupeyron (Jean-Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonnet (Francis)
hôpital Tenon, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Benhamou (Dan)
hôpital Antoine-Béclère, centre hospitalier et universitaire de Paris , Suppléants
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Feldman (Jean-Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cugnenc (Paul-Henri)
hôpital Laennec, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bertrand (Jean-Charles)
hôpital La Pitié-La Salpêtrière, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bargy (Frédéric)
hôpital Cochin, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Castaing (Denis)
hôpital Paul-Brousse, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Nordlinger (Bernard)
hôpital Ambroise-Paré, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
Liste présentée par l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français (UCCSF)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Poupon (Raoul)
hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fiessinger (Jean-Noël)
hôpital Broussais, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Devulder (Bernard)
centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Autret (Alain)
centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fernet (Pierre)
centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Michel (François-Bernard)
centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1. Section Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH)
SUH : syndicat des urgences hospitalières
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Montalban (Jean)
administrateur du conseil d'administration du centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Maison (Claudine)
centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Brandon (Marie-Thérèse)
hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU)
membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Liebbe (Anne-Marie)
centre hospitalier de Compiègne (Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Couchard-Guignard (Marie-Hélène)
centre hospitalier de Creil (Oise)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
7. Section Pharmacie
Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH)
membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Garret-Gloanec (Nicole)
hôpital Saint-Jacques, centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pollet (Josy)
centre hospitalier de Dourdan (Essonne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gaudeau-Toussaint (Marie-Françoise)
centre hospitalier de Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Goumard (Danièle)
centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
représentants des praticiens hospitaliers
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU)
membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mouren Siméoni (Marie-Christine)
hôpital Robert-Debré, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Brailly Tabard (Sylvie)
chôpital Bicêtre, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bouvet Bouvier (Anne)
hôpital de l'Hôtel-Dieu, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
5. Section Biologie
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Nathan-Denizot (Nathalie)
centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Krivosic-Horber (Renée)
centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Muhlmann Weill (Michèle)
centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fauconnier Ghnassia (Marie-Dominique)
hôpital Boucicaut, centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
3. Section Anesthésie-réanimation
Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chabernaud-Leflon (Françoise)
pharmacienne inspectrice régionale de la région Bretagne
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: de Belleville (Anne-Marie)
médecin inspectrice régionale de la santé de la région Aquitaine
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Médecins inspecteurs régionaux de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lalande (Françoise)
Docteur
inspectrice des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cantorne (Jean-Claude)
Objet:
président du comité technique pour le secteur Canne, sucre et rhum de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Cavada (Jean-Marie)
président de Radio-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Remplace:M. Boyon (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Picquenard (Gilbert)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1999-01-09"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
president
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pagnier (Marie-France), épouse Dunavan
conseillère des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Laubies-Roques (Anne)
sous-préfète de 2e classe, secrétaire générale de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1998-10-07"
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Décembre 199823/12/1998
De: Yvelines (Le Chesnay)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Seine-Saint-Denis (Bobigny)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Seine-Maritime (Le Havre)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Oise (Beauvais)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Nord (Lille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Hauts-de-Seine (Nanterre)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gironde (Bordeaux)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bas-Rhin (Strasbourg)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Alpes-Maritimes (Nice)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Martinique (Fort-de-France)
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lochet (Jean-Marie)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Le Coz (Marie-Claude)
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vignoud (Jean-Paul)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Tresgots (Dominique)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Vandendriessche (Daniel)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Lobstein (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ostojski (Michel)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Robert (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Louis (Erik)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fieu (André)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Cayla (Jean-Charles)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Domalain (Gérard)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Guiot (Paul-Jacques)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chevrel (Alain)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Zumbiehl (François)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Polvent (Jean-Pierre)
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Albertini (Jean-Louis)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Pujade (Marie-Claude)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Lelouch (Bernard)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gary (Alfred, Yvon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yvon Gary, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Evreux (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Jacheet (François, Marie, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Raoul Kany, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marly-le-Roi (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Jacheet (Bénédicte, Marie-Pierre), épouse Rigaud
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Raoul Kany, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marly-le-Roi (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Angot (Odile, Juliette), épouse Jacheet
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Raoul Kany, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marly-le-Roi (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Kany (Raoul, Auguste, Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société Raoul Kany, notaire associé
notaire
notaire_residence="Marly-le-Roi (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998
De: Belloc (Pierre)
sur proposition du Syndicat national des artistes-auteurs FO
Objet:
comme membre du conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques
non renouvelable
au titre des artistes ou artisans d'art désignés
sur proposition des organisations professionnelles les plus représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
23 Décembre 199823/12/1998
De: Ledain (Jean-Luc)
Objet:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chateau (Sébastien)
Objet:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département du Val-de-Marne
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Szalkowski (Didier)
Objet:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département des Yvelines
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Dère (François)
Objet:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département des Yvelines
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Chaudy (Dominique)
Objet:
contrôleurs des transmissions stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Pour le département de la Moselle
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Depecker (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-08-28"
détachement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Fiolet (Bernard)
sous-préfet
Objet:
auprès de la Société nationale des chemins de fer français
directeur délégué Voyageurs sur la région d'Amiens
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1997-10-15"
détachement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Testut (Catherine, Françoise, Andrée), épouse Huguet
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Peillon et Frédéric Gerbet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Peillon (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Peillon et Frédéric Gerbet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
23 Décembre 199823/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.