23 Décembre 1999

De: Walter (François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Villard (Alain)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vergnerie (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Van Puyvelde (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thouvignon (Bernard)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Richerol (Jean)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pezet (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pessidous (Christian)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Parent (Yves)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pantz (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pannetier (Gilles)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pagnotta (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mortier (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mesnard (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Marchand (Frank)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lightbourne (Edouard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lebouteiller (Philippe)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Goff (Daniel)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jeoffroi (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Huyghe (Paul)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guitot (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grossi (Jean-Louis)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Giuglaris (Daniel)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gastou (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gastellu (Eric)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Forge (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fagnoni (Gérard)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Exbrayat (André)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duthoit (Marc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Delaunay (Jean)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bruel (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bour (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bonelli (Simon-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boileau (Dominique)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Basset (Didier)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Angella (Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Schneider (Marie-Christine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Schars (Brigitte)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Plisson (Brigitte)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Peyclet (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nebes (Anne-Marie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mignot (Annick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Laborde (Marie-Bernadette)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Filippini (Marie-José)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Feneyrou (Paulette)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fagot (Danièle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dupraz (Marie-José)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Brun (Simone)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bonhoure (Annie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ghilmanou (Rachid)
relevant de la Fédération française de lutte, inscrit depuis le
1er janvier 1999
dans la catégorie Senior
Objet:
liste des sportifs de haut niveau
date_debut="1999-12-01"
radiation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lefort (Pierre)
président du directoire SOGARIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Idrac (Francis)
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Griotteray (Alain)
maire de Charenton-le-Pont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grellety Bosviel (Alain)
président-directeur général de la société Paris Expo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Riquier-Sauvage (Dominique)
architecte DPLG, présidente de l'Union nationale du syndicat français des architectes (UNSFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lamicq (Hélène)
présidente de l'université Paris-XII, Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sigrist (Jean-François, Marie)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Berthe (Benoît, Michel)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Andreucci (Philippe, Jean)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Menjou (Ninon, Céline)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Coppolani (Charles)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès de La Poste et de France Télécom
chef adjoint de la mission
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cattiaux (Philippe)
contrôleur financier
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
date_debut="1998-10-22"
radiation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Patrick Raude
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre du budget
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Blanquinque (Xavier, Christian, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bastien (Jacques, Bénigne, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Blanquinque (Xavier, Christian, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Terre-Natale (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fourn (Gaston)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
magistrat du premier grade, premier groupe
date_debut="2000-03-15"
date_fin="2000-06-30"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duvauchelle (Hervé, Charles, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barbier (Alain, Arnold, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barbier (Alain, Arnold, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lemaire (Xavier, Henry, Maurice, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Viravaud et Guy Demongeot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thomas (Barbara, Marie, Delphine), épouse David
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Viravaud et Guy Demongeot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Viravaud (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Viravaud et Guy Demongeot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fortin (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Fortin, Pascal Massip, Marc Prieur, Marc Berthaut, David Belou, Véronique Varlet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bagnouls (Alain, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bagnouls, Henri Pagnon et Philippe Bagnouls, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-la-Salanque (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bousquet (François-Xavier, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Bernard Bousquet, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vandroz (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ledeme (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garnier-Dole (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dufumier (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard-Jaoul (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ultsch (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sanvicente (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Robin (Loïc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ricard (Serge)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ract-Mugnerot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pouderoux (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pique (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pesneau (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mimeur (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Maurin (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mahinc (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lefeuvre (Joseph)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jeantelet (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grollemund (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gass (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Faury (Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cotto (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cognet (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bonello (Patrick)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Besseau (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bertho (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Beaud (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Apprederisse (Pascal)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ameil (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Viennot (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Trebucq (Anne)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Taieb (Yasmina)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Samard (Rosemonde)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Reverdy (Christiane)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nedelec (Marie-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mazas (Bénédicte)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Juy (Marie-Germaine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gadala (Aline)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cherubini (Corinne)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Van de Moortele (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thery (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Surmely (Patrice)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Salomon (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Oger (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lenoir (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Kropp (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Kohler (Yves)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jabot (Albert)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: De Cacqueray (Jean-Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cholvy (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Champagnac (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Tehoval (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Roigt (Annie)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Balmes (Marie-Laure)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Foucher (Yannick)
Objet:
auprès du préfet de la région Guadeloupe
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Piveteau (Vincent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard Baudot
directeur de l'eau
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guelfucci (André)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Maurepas (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Caugant (Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Quere, Henri Dorval, Jacques Danielou et Alain Hascoet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Concarneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Quere (Roger, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger Quere, Henri Dorval, Jacques Danielou et Alain Hascoet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Concarneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cauchefer (Robert, Firmin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Cauchefer, Bernard Livian, Jean-Pierre Ferrandes, Daniel Brunet, Michel Jorda et André Dorey, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Priscal (Gaston, Eugène)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gaston Priscal et Daniel Franzoia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Faulquemont (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Monnin (Jean, Francis, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Monnin et Alain Choquet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Maîche (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Besset (Jérôme)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dupre (Xavier, Georges, Jean-Marie)
notaire
notaire_residence="Aurignac (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ginier-Gillet (Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ginier-Gillet (Georges, André)
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: T'Kint de Roodenbeke (Bruno)
chef d'état-major de l'inspection de l'arme blindée cavalerie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du ministre de la défense
Remplace:M. Brochet de Vaugrigneuse (Tanguy)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Erfurth (Jean)
assistant ingénieur
Objet:
sur la liste d'aptitude
ingénieur d'études
au titre de l'année 1999
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Olivier (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2000
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Klein (René)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2000
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Malet (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Groupe:
date_debut="2000-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)"
depart_retraite
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garcia (Marie-France)
Objet:
attachée de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
titularisation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boisrame (Sylvie)
Objet:
attachée de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
titularisation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thiery de Bercegol (Jean-Christophe)
administrateur civil
Objet:
régisseur de la régie d'avances auprès de la direction générale de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie créée
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dussol (Edouard)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
suppléant
suppleant
désignation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernon (Jean-Marc, Edgard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Merle et Jacques-Raymond Piquet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Londres (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fourcade (Catherine), épouse Maisetti
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Merle et Jacques-Raymond Piquet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Londres (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Merle (Gérard, Joseph, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Merle et Jacques-Raymond Piquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Londres (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Rocheteau (Claire), épouse Weber
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1998-10-16"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
23 Décembre 199923/12/1999
De: Laffue (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dalle (Antonin)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sereni (Anne-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Seguin (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Primard (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Obringer (Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nebois (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Kerdat-Arfaoui (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jansem (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Hubert (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Force (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guéguen (Marie-Christine)
Objet:
représentantes des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
en remplacement des personnes désignées au même titre par l'arrêté du
8 février 1996
modifié
II. - Lorsque la commission est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers de bloc opératoire
représentante des élèves infirmiers de bloc opératoire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vert (Enora)
Objet:
représentantes des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
en remplacement des personnes désignées au même titre par l'arrêté du
8 février 1996
modifié
I. - Lorsque la commission est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers anesthésistes
représentante des élèves infirmiers anesthésistes
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chenevier (Thomas)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chazal (Bruno)
ingénieur de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1999-07-31"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nicol (Brigitte)
Objet:
représentante du secrétaire d'Etat au commerce extérieur au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Remplace:Mme Bernard (Yolande)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cevaer (Eric, Gilbert, Louis, Henri)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cap-d'Ail (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Piquet (Jacques-Raymond, François, Georges)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Gély-du-Fesc (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Favre Taylaz (Christian, Jacques, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Loup Vittori et Thierry Manigand, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vittori (Jean-Loup)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Loup Vittori et Thierry Manigand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mutel-Guittienne (Isabelle)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Remplace:M. Mane (Mamadou)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mutel-Guittienne (Isabelle)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Remplace:M. Mane (Mamadou)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mutel-Guittienne (Isabelle)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Remplace:M. Mane (Mamadou)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Léon Valere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment premier président de la cour d'appel d'Agen, placé en congé de longue durée
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
cour_appel="Agen, Placé en Congé de Longue Durée"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Wyss (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vo Dinh (Serge)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Verot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Rey (Didier)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Plantier (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mobailly (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Martinon (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Joly (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fischer (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dubroca (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dole (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dingeon (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Denojean (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Delbosc (Maxime)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Crouzet (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Broquin (François)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Brante (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bartolo (André)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Aviron-Violet (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jegouzo (Martine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dinnequin (Catherine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernollin (Denise)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lambry (Benoît, Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Annie Martel et Hervé Duvauchelle, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duvauchelle (Hervé, Charles, Michel)
Objet:
membre de la société Annie Martel et Hervé Duvauchelle, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Amiens (Somme)
Groupe:
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lambry (Benoît, Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jourdain (Olivier, Claude, Joseph, René)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dubois (Frédéric, Renaud, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Caillot (Maurice, Jean, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Achard (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1999-12-28"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Flusin (Hubert, Emmanuel, Pierre, Dominique, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gaston Fourn
Objet:
dans le corps judiciaire pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade, premier groupe, en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
magistrat
depart_retraite
réintégration
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vo Dinh (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Liger (Guy-Richard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ghigo (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Balas (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vilboeuf (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vallenet (Jean-Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sosnovski (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sampietro (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Royer (Jean-Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Roux (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Roualdes (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Rabourdin (François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Popowycz (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Montigne (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Moncharmont (Roger)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Milliet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mathel (Gilles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Cornec (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lassort (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ines (Edouard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Herry (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guerard (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gueant (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grosclaude (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Goret (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garcia (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garandeau (Loïc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gaborit (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fouquet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Escande (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dupuis (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dreano (Berard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Daumas (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cristoforetti (Jean-Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Couralet (Miguel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chauvin (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chatelain (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Charrier (Yvon)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Berthet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernie (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Beraud (Jean-Yves)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bentounsi (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bacque (Francis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ami (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sailly (Anne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Robak (Karine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mathis (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Vaillant (Chantal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Laurent-Lecuyer (Anaïck)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Koubi Karsenti (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gaudin (Marie-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Florion (Alberte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Effantin (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duporge (Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chauveau (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Calvez (Patricia)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Brethenoux (Marie-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bedu (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Baron (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Angeli (Nicole)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Marechau (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fauvel (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vaulay (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vaudou (Gérard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Troupenat (Denis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Triquet (Patrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Tillet (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thibault (Denis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Terrier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sold (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Serre (Roland)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ruprich-Robert (Vincent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pouilly (Stéphane)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Plouviez (Franck)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Perez (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Naudou (Thierry)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michy (Patrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Machlein (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lemercier (Francis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Leduc (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Poupon (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lafaysse (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Heude (Gilles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Hennebelle (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Hamdaoui (Hachmi)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Escalere (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dudnick (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Droulin (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dorleac (Pascal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Denozi (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cuenca (Alexandre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chomski (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chicote (Sylvain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chaussemy (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boursier (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boisleve (Louis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bibanow (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard (René-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Belveze (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bedos (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Badiou (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vincent (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Solofo-Rasoloniaina (Corrine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Renzi (Marie-France)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Renucci (Marie-Antoinette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Poyelle-Viscontini (Jeannie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Piette (Francine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pallier-Duplat (Jeanne-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Paire (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Olive-Liger (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Munier (Angèle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michaux (Marie-Annick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Martinez (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Martin (Maryse)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lestrade (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lecuelle (Simone)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Leclercq (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Launay (Danielle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guillemot-Riou (Monique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gouyer (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Franc (Ginette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Derdek (Denise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Croville (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chamard (Chantale)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bost-Renault (Marie-Chantal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Blouin (Nicole)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Becquet-Jaunet (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barrubes (Jeannine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barral-Boutet (Florence)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Acremann (Aline)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Madelain (François)
directeur du travail
Objet:
auprès du préfet de la région Bretagne
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
23 Décembre 199923/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.