23 Décembre 1999

De: Walter (François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Villard (Alain)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vergnerie (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Van Puyvelde (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thouvignon (Bernard)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Richerol (Jean)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pezet (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pessidous (Christian)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Parent (Yves)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pantz (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pannetier (Gilles)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pagnotta (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mortier (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mesnard (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Marchand (Frank)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lightbourne (Edouard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lebouteiller (Philippe)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Goff (Daniel)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jeoffroi (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Huyghe (Paul)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guitot (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grossi (Jean-Louis)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Giuglaris (Daniel)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gastou (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gastellu (Eric)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Forge (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fagnoni (Gérard)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Exbrayat (André)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duthoit (Marc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Delaunay (Jean)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bruel (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bour (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bonelli (Simon-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boileau (Dominique)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Basset (Didier)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Angella (Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Schneider (Marie-Christine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Schars (Brigitte)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Plisson (Brigitte)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Peyclet (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nebes (Anne-Marie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mignot (Annick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Laborde (Marie-Bernadette)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Filippini (Marie-José)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Feneyrou (Paulette)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fagot (Danièle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dupraz (Marie-José)
(détaché)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Brun (Simone)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bonhoure (Annie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1999
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ghilmanou (Rachid)
relevant de la Fédération française de lutte, inscrit depuis le
1er janvier 1999
dans la catégorie Senior
Objet:
de la liste des sportifs de haut niveau
date_debut="1999-12-01"
radiation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lefort (Pierre)
président du directoire SOGARIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Idrac (Francis)
préfet du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Griotteray (Alain)
maire de Charenton-le-Pont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grellety Bosviel (Alain)
président-directeur général de la société Paris Expo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Riquier-Sauvage (Dominique)
architecte DPLG, présidente de l'Union nationale du syndicat français des architectes (UNSFA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lamicq (Hélène)
présidente de l'université Paris-XII, Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris - Val-de-Marne
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris - Val-de-Marne"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sigrist (Jean-François, Marie)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Berthe (Benoît, Michel)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Andreucci (Philippe, Jean)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Menjou (Ninon, Céline)
Objet:
au titre de 1999 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Coppolani (Charles)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès de La Poste et de France Télécom
chef adjoint de la mission
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cattiaux (Philippe)
contrôleur financier
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
date_debut="1998-10-22"
radiation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Patrick Raude
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre du budget
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Blanquinque (Xavier, Christian, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bastien (Jacques, Bénigne, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Blanquinque (Xavier, Christian, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Terre-Natale (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fourn (Gaston)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2000-03-15"
date_fin="2000-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duvauchelle (Hervé, Charles, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barbier (Alain, Arnold, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barbier (Alain, Arnold, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Valery-sur-Somme (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lemaire (Xavier, Henry, Maurice, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Viravaud et Guy Demongeot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thomas (Barbara, Marie, Delphine), épouse David
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Viravaud et Guy Demongeot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Viravaud (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Viravaud et Guy Demongeot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fortin (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Fortin, Pascal Massip, Marc Prieur, Marc Berthaut, David Belou, Véronique Varlet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bagnouls (Alain, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bagnouls, Henri Pagnon et Philippe Bagnouls, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-la-Salanque (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bousquet (François-Xavier, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Bernard Bousquet, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vandroz (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ledeme (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garnier-Dole (Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dufumier (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard-Jaoul (Dominique)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ultsch (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sanvicente (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Robin (Loïc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ricard (Serge)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ract-Mugnerot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pouderoux (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pique (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pesneau (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mimeur (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Maurin (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mahinc (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lefeuvre (Joseph)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jeantelet (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grollemund (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gass (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Faury (Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cotto (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cognet (Jean)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bonello (Patrick)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Besseau (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bertho (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Beaud (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Apprederisse (Pascal)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ameil (Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Viennot (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Trebucq (Anne)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Taieb (Yasmina)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Samard (Rosemonde)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Reverdy (Christiane)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nedelec (Marie-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mazas (Bénédicte)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Juy (Marie-Germaine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gadala (Aline)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cherubini (Corinne)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Van de Moortele (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thery (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Surmely (Patrice)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Salomon (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Oger (Guy)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lenoir (Christian)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Kropp (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Kohler (Yves)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jabot (Albert)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: De Cacqueray (Jean-Marc)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cholvy (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Champagnac (Pierre)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Tehoval (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Roigt (Annie)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Balmes (Marie-Laure)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Foucher (Yannick)
Objet:
auprès du préfet de la région Guadeloupe
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Piveteau (Vincent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard Baudot
directeur de l'eau
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guelfucci (André)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Maurepas (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Caugant (Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Quere, Henri Dorval, Jacques Danielou et Alain Hascoet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Concarneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Quere (Roger, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger Quere, Henri Dorval, Jacques Danielou et Alain Hascoet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Concarneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cauchefer (Robert, Firmin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Cauchefer, Bernard Livian, Jean-Pierre Ferrandes, Daniel Brunet, Michel Jorda et André Dorey, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Priscal (Gaston, Eugène)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gaston Priscal et Daniel Franzoia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Faulquemont (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Monnin (Jean, Francis, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Monnin et Alain Choquet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Maîche (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Besset (Jérôme)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dupre (Xavier, Georges, Jean-Marie)
notaire
notaire_residence="Aurignac (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ginier-Gillet (Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ginier-Gillet (Georges, André)
notaire
notaire_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: T'Kint de Roodenbeke (Bruno)
chef d'état-major de l'inspection de l'arme blindée cavalerie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentant du ministre de la défense
Remplace:M. Brochet de Vaugrigneuse (Tanguy)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Erfurth (Jean)
assistant ingénieur
Objet:
sur la liste d'aptitude
ingénieur d'études
au titre de l'année 1999
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Olivier (Patrick)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2000
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Klein (René)
Objet:
au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles
au titre de l'année 2000
Groupe:
inspecteur_general="De l'administration des affaires culturelles"
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Malet (Christian)
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2000-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garcia (Marie-France)
Objet:
attachée de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
titularisation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boisrame (Sylvie)
Objet:
attachée de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
titularisation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thiery de Bercegol (Jean-Christophe)
administrateur civil
Objet:
régisseur de la régie d'avances auprès de la direction générale de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie créée
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dussol (Edouard)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
suppléant
suppleant
désignation
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernon (Jean-Marc, Edgard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Merle et Jacques-Raymond Piquet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Londres (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fourcade (Catherine), épouse Maisetti
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Merle et Jacques-Raymond Piquet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Londres (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Merle (Gérard, Joseph, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Merle et Jacques-Raymond Piquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-de-Londres (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Rocheteau (Claire), épouse Weber
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1998-10-16"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
23 Décembre 199923/12/1999
De: Laffue (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dalle (Antonin)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sereni (Anne-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Seguin (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Primard (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Obringer (Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nebois (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Kerdat-Arfaoui (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jansem (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Hubert (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Force (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2000 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle et contrôleurs de classe supérieure
inscription
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guéguen (Marie-Christine)
Objet:
représentantes des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
en remplacement des personnes désignées au même titre par l'arrêté du
8 février 1996
modifié
II. - Lorsque la commission est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers de bloc opératoire
représentante des élèves infirmiers de bloc opératoire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vert (Enora)
Objet:
représentantes des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
en remplacement des personnes désignées au même titre par l'arrêté du
8 février 1996
modifié
I. - Lorsque la commission est consultée sur des questions relatives à la formation des infirmiers anesthésistes
représentante des élèves infirmiers anesthésistes
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chenevier (Thomas)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chazal (Bruno)
ingénieur de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1999-07-31"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Nicol (Brigitte)
Objet:
représentante du secrétaire d'Etat au commerce extérieur au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Remplace:Mme Bernard (Yolande)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cevaer (Eric, Gilbert, Louis, Henri)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cap-d'Ail (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Piquet (Jacques-Raymond, François, Georges)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Gély-du-Fesc (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Favre Taylaz (Christian, Jacques, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Loup Vittori et Thierry Manigand, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vittori (Jean-Loup)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Loup Vittori et Thierry Manigand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mutel-Guittienne (Isabelle)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Remplace:M. Mane (Mamadou)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mutel-Guittienne (Isabelle)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Remplace:M. Mane (Mamadou)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mutel-Guittienne (Isabelle)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Remplace:M. Mane (Mamadou)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Léon Valere
précédemment premier président de la cour d'appel d'Agen, placé en congé de longue durée
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Wyss (Gérard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vo Dinh (Serge)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Verot (Daniel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Rey (Didier)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Plantier (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mobailly (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michel (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Martinon (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Joly (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fischer (Bernard)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dubroca (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dole (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dingeon (Philippe)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Denojean (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Delbosc (Maxime)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Crouzet (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Broquin (François)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Brante (Robert)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bartolo (André)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Aviron-Violet (Michel)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jegouzo (Martine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dinnequin (Catherine)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernollin (Denise)
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 2000 les directeurs du travail de 2e classe
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lambry (Benoît, Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Annie Martel et Hervé Duvauchelle, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duvauchelle (Hervé, Charles, Michel)
Objet:
membre de la société Annie Martel et Hervé Duvauchelle, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Amiens (Somme)
Groupe:
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lambry (Benoît, Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Jourdain (Olivier, Claude, Joseph, René)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dubois (Frédéric, Renaud, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Caillot (Maurice, Jean, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Décembre 199923/12/1999
De: Achard (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Groupe:
date_debut="1999-12-28"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 199923/12/1999
De: Flusin (Hubert, Emmanuel, Pierre, Dominique, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gaston Fourn
magistrat du premier grade, premier groupe, en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps judiciaire pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
depart_retraite
réintégration
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vo Dinh (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Liger (Guy-Richard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ghigo (Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Balas (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vilboeuf (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vallenet (Jean-Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sosnovski (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sampietro (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Royer (Jean-Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Roux (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Roualdes (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Rabourdin (François)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Popowycz (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Montigne (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Moncharmont (Roger)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Milliet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mathel (Gilles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Cornec (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lassort (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ines (Edouard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Herry (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guerard (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gueant (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Grosclaude (Robert)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Goret (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garcia (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Garandeau (Loïc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gaborit (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fouquet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Escande (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dupuis (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dreano (Berard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Daumas (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cristoforetti (Jean-Daniel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Couralet (Miguel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chauvin (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chatelain (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Charrier (Yvon)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Berthet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernie (Patrick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Beraud (Jean-Yves)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bentounsi (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bacque (Francis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ami (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sailly (Anne)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Robak (Karine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Mathis (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Vaillant (Chantal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Laurent-Lecuyer (Anaïck)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Koubi Karsenti (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gaudin (Marie-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Florion (Alberte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Effantin (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Duporge (Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chauveau (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Calvez (Patricia)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Brethenoux (Marie-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bedu (Martine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Baron (Bernadette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Angeli (Nicole)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Marechau (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fauvel (Dominique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vaulay (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vaudou (Gérard)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Troupenat (Denis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Triquet (Patrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Tillet (Didier)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Thibault (Denis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Terrier (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Sold (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Serre (Roland)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Ruprich-Robert (Vincent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pouilly (Stéphane)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Plouviez (Franck)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Perez (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Naudou (Thierry)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michy (Patrice)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Machlein (Michel)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lemercier (Francis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Leduc (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Le Poupon (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lafaysse (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Heude (Gilles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Hennebelle (Eric)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Hamdaoui (Hachmi)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Escalere (Bruno)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dudnick (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Droulin (Marc)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dorleac (Pascal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Denozi (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Cuenca (Alexandre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chomski (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chicote (Sylvain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chaussemy (Jacques)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boursier (Philippe)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Boisleve (Louis)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bibanow (Pierre)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bernard (René-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Belveze (Jean-Paul)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bedos (Jean)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Badiou (Laurent)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Vincent (Catherine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Solofo-Rasoloniaina (Corrine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Renzi (Marie-France)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Renucci (Marie-Antoinette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Poyelle-Viscontini (Jeannie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Piette (Francine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Pallier-Duplat (Jeanne-Marie)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Paire (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Olive-Liger (Isabelle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Munier (Angèle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Michaux (Marie-Annick)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Martinez (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Martin (Maryse)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lestrade (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Lecuelle (Simone)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Leclercq (Brigitte)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Launay (Danielle)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Guillemot-Riou (Monique)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Gouyer (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Franc (Ginette)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Derdek (Denise)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Croville (Mireille)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Chamard (Chantale)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bost-Renault (Marie-Chantal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Blouin (Nicole)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Becquet-Jaunet (Christine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barrubes (Jeannine)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Barral-Boutet (Florence)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Acremann (Aline)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 2000 les inspecteurs du travail
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Madelain (François)
directeur du travail
Objet:
auprès du préfet de la région Bretagne
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
nomination
23 Décembre 199923/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.