23 Décembre 2007

De: Breuvart (Michel)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Barre (Lionel)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Boyer (Pierre)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Colin (Jean-Pierre)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale autonome-Fonctionnaires
Seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Capon (Philippe)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale autonome-Fonctionnaires
Seconds suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dartigues (Pierre)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale autonome-Fonctionnaires
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ebersveiller (Patricia)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Coquelin (Catherine)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale autonome-Fonctionnaires
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Côte (Raymond)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale autonome-Fonctionnaires
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Vialle (Corinne)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Atlan (Danièle)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Costa (Annick)
Objet:
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union syndicale autonome-Fonctionnaires
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Roulet (Michel)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la DIRCOFI-Ouest
Groupe:
date_debut="2007-08-31"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Viault (Gilles)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de Vendée
Groupe:
date_debut="2007-08-28"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Clerget (Thierry)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Jura
Groupe:
date_debut="2007-08-28"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Chaput (Denis)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="2007-08-28"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Casabianca (Patrick)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de Savoie
Groupe:
date_debut="2007-06-29"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Coulongeat (Françoise)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affectée en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de la Dordogne
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Roques (Jean-Luc)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Casabianca (Daniel)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de la Martinique
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Colantoni (Jean-François)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux du Lot
Groupe:
date_debut="2007-05-29"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Royer (Pierre)
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale
affecté en sa nouvelle qualité à la direction des services fiscaux de l'Eure
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Myllyvirta (Jyrki)
président de la commission de la culture, de l'éducation et de la recherche du comité des régions
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
4° Membre désigné par le comité des régions
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Sir Scott (Robert)
directeur général de Liverpool Culture Company Ltd
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
3° Membres désignés par la Commission européenne
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pascual i Ruiz (Jordi)
chercheur
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
3° Membres désignés par la Commission européenne
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Wagner (Gottfried)
directeur de la Fondation européenne de la culture
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
1° Membres désignés par le Parlement européen
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Michailidou (Mary)
directrice générale du développement et de la culture au ministère de la culture de la République hellénique
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
2° Membres désignés par le Conseil
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Mac Carthy (Mary)
directrice artistique de Dublin Docklands Development Authority
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
2° Membres désignés par le Conseil
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Glondys (Danuta)
directrice de l'association Villa Decius de Cracovie, et présidente du comité national polonais de la Fondation européenne de la culture
Objet:
membres du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013
au titre des
1° Membres désignés par le Parlement européen
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Philippe Vachia
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: De Villars (Johann, Damien, Jacques, Henri, Lionel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Cassan (Pascal, Emile)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bordarier (Serge, Hugues, Thierry)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Barbet (Jean, Roger)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Machard de Gramont (Laurent, Jean, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lemoigne (Jean-Manuel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Doussain (Eric, Elie, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Delatte (Stanislas, Marie, Emile)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Hastings (Olivier, Jean-Claude, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Berling (Henri, Marie, Dominique)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Canal (Pierre, Claude, Raymond)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Le capitaine de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Risani (Fabrice, Jean, Robert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
E. ― AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officier spécialisé de la marine
Le capitaine de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Le Guen (Christophe, Manuel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
D. ― GROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officier de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Roty (Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
C. ― COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gervais de Lafond (Nicolas, Patrick, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
C. ― COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Piot (Guillaume, Marie, Bernard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Blin (François-Xavier, Joseph, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Stéphan (Patrice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Petit (Thierry, Gilbert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Houette (Christian, Marie, Jacques, Marcel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Chetaille (Cédric, Emmanuel, Olivier, Gilles)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bestard (Frank, Marc, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Savy (François, Charles, Marie, Philippe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Maleterre (Didier, Jacques, Alain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Legrand (Fabrice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ginisty (Marc, Jean-Marie, André)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gaubert (Alain, Denis, Marie, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Palfray Aubin de Jaurias (Cyril, Marie, Antoine, Jean)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Morille (Victor)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Mellaza (Jean-Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Le Hir (Pierre, François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jaouen (Thierry)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Curaudeau (Patrick)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lory (Philippe, René, Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Congues (Stéphane)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bazin (Jacques, Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Reina (Marc)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Vacqué (Vincent, Jean, Xavier)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Tranchant (Arnaud, Daniel, Paul, Henri)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Tachon (Alexandre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Saunois (Laurent, Emmanuel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Roddon (Mickaël, Cyrill)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Rico (Benjamin, Jean-Paul, Emile, Henry)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Poimboeuf (Pascal)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Molitor (Nicolas, Paul, Georges)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lalanne de Saint-Quentin (Julien, Jacques, Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Durbec (Numa, Joseph, André, Daniel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Delafoy (Matthieu, Georges, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Daré (Pierre-Yves)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ceccaldi (François, André, Yves)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Camilleri (Mathieu, Francis, Paul)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Akhoune (Mohammad, Riaz)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Labatut (Olivier, Philippe, Daniel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Guillon (Stéphane, Fabrice, Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Siret (Hervé, Michel, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Quetard (Stephan, René, Alexis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Mounier (Jean-Jacques, Georges, Michel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Décup (Frédéric, David)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dubois (Benoit, Thomas, Thierry)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Couval (Joseph, Henri, Julien)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Cocrelle (Tristan, André, Edouard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Poulain (Sébastien, Constant, Robert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pasco (Pierre, Joseph, Rolland)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Musard (Romain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Frenais de Coutard (Antoine, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Faure (Nicolas, Henri, Pierre-Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: De Vallée (Edouard, Marie, Jean, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Danguy des Deserts (Xavier, Olivier, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Cousin (Sébastien, Pierre, Christian)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Canonne (Matthias, Jean, François, Gabriel, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Boyer (Loïc)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Rey (Jean-Mathieu, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Provost-Fleury (Arnaud, Bernard, Jean, Roger)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Piaton (Didier, Marie, Guy, Gabriel)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Meillour (Thierry, Christian, Maurice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lorge (Damien, Pascal, Gilbert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lockhart (Thomas, Joseph, Jean, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Labaeye (Patrice, Jean)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ebanga (Philippe, Raymond, Albert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Boidevezi (Gilles)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ruffier (Thierry, Jean-Marie, André)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Prost (Laurent, Romain, Pierre)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Origny (Jérôme, Marc)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Menut (Gérald)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Majoufre (François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lebarbier (Pascal, Gilbert, Frédéric)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Le Quilliec (Jean-Marc, Eric, Antoine)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Le Hanneur (Hervé, Georges, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jaouen (Patrice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dufit (Olivier, Laurent)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Delepoulle (Eric, Marie, Guy)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Courau (Benoit, René, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Catard (Thierry, François, Robert)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Buat (Jean-Yves, Marie, Maurice)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Benon (Frédéric, Gérard)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pagès (Luc, Marie, Jean)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Hemmer (Laurent, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Goutay (Guillaume, Jacques, Edouard, Olivier)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Babin-Chevaye (Frédéric, Jean, Marie, Ignace)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Salou (Eric, Henri)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Poitou (Ludovic, Adrien, Maxime, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pohl (Luc, Charles)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Perruchio (Sébastien, Marie-Pierre, Michel, Palamède)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Knapp (Etienne, Benjamin)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gilles (Jean-Michel, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Francizos (Jean, Arnaud, Luc)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Fave (Pierre, Jean, François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dréo (Stéphane, Jean-Yves)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dorbon (Jean-Marie, Olivier)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Demeusy (Fabrice, Eric)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dejour (Mathieu, Claude, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: De Laguarigue de Survilliers (Thibaut, François, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Cotten (Patrice, Jean-Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Cherrière (Mathieu, Laurent)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Béatrix (Alexis, Philippe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Breitel (Xavier, Jacques, Jean, Marie)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bordier (Jean-Marc, Marie, Julien)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Audouin (Fabrice, Alain)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Sola (Bruno, Léon, Philippe, Benoit)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bliecq (Laurent, Philippe, Jean-François)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bousquet (Filipe)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Revillet (Aurélie, Marie, Gwendoline)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Daloubeix (Virginie, Christine, Françoise)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Boutteville (Audrey, Céline, Hélène)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Allain (Christine, Valérie, Jocelyne)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2008 les officiers de la marine nationale
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
inscription
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gonnot (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de la collectivité territoriale de la Polynésie française
directeur de cabinet du ministre de l'économie, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et de la fonction publique
vingt-quatre jours
date_debut="2007-09-19"
duree="deux ans"
cabinet="Ministre de l'économie, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
détachement
23 Décembre 200723/12/2007
De: Marimoutou (Vêlayoudom)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Chassard (Yves)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du directeur général adjoint du Centre d'analyse stratégique
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Zylberberg (André)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Rose (José)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Héran (François)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Freyssinet (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Cornilleau (Gérard)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Brun (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Prost (Corinne)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gauvin (Annie)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Serrano-Pascual (Amparo)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ramioul (Monique)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Joël (Marie-Eve)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Freyssinet (Jacques)
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
president
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gérard Fontaine
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire F « astroparticules » du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Gérard Smadja
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Galiana (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bibiane Descamps
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe, qui atteindra sa limite d'âge le
1er janvier 2008
en prolongation d'activité
Groupe:
date_debut="2008-10-07"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, qui atteindra sa limite d'âge le"
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Erick Roser
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Pierre Delaubier
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Catherine Klein
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ghislaine Desbuissons
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Marc Vallauri
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans son mandat de directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
renouvellement
23 Décembre 200723/12/2007
De: Farbos (Jacques, Henri, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-02-26"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Richard (Martine, Jeanne, Marie), épouse Poudelet
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale des services vétérinaires du Nord en position de temps partiel à 50 % depuis le
17 janvier 2005
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Décembre 200723/12/2007
De: Perrier (Guy, Charles, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Robert Cuesta
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Var (appui technique aux collectivités, Draguignan)
Groupe:
date_debut="2008-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Fenêtre (Maurice, Guy, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ducauze (Christian, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'AgroParisTech Paris
Groupe:
date_debut="2008-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dusart (Gérard, Olivier, Vaubourg)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Hugues Frelon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Vincent Ferrari
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Han-Paul Bodifée
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Yves Barbin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Laloy (Joseph, Albert, Fleurus)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au LEGTA Montargis site du Chesnoy
Groupe:
date_debut="2008-01-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lefebvre (Laure, Brigitte), épouse Muller
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Benoît Muller, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Forges-les-Eaux (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Prenveille (Stéphane, Franck, Jean, Yves)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
en remplacement de la société civile professionnelle Gilles Moy, commissaire-priseur judiciaire associé, dissoute
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Moy (Gilles, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Moy, commissaire-priseur judiciaire associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
cessation de fonction
23 Décembre 200723/12/2007
De: Faucheur (Aline, Colette, Elise), épouse Schiochet
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Hervé Merlinge et Valérie Bach-Wassermann, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Foiselle (Catherine, Jeanne), épouse Husson-Francis-Hamel
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel Attal, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Andrieu (Anne-Sophie, Marie-Joséphe), épouse Popov
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Andrieu, Michel Molinie et Xavier Sarradet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Andrieu (Jacques, Jean, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Andrieu, Michel Molinie et Xavier Sarradet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lionnet (Vincent, Pierre, Dominique)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry André, Jean-François Barrière et Michel Farge, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Puy-en-Velay (Haute-Loire)"
huissier_residence_departement_code="43"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Aude Massal
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Gard et de la Lozère
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Marie-France Chervet (Lubac)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône
Remplace:Mme Nicole Dombes (Trembaudoux)
Groupe:
date_debut="2008-01-02"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pascale Reitzel
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
afin d'occuper un emploi de directrice de projet auprès du secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2007-08-27"
duree="trois ans"
détachement
23 Décembre 200723/12/2007
De: Laurent Zuchowicz
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directeur des stages
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Dominique Sarcelet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: André Gariazzo
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Francis Girault
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides prévu au 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Louis Latour
Objet:
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
date_debut="2007-12-06"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Franc Secula
Objet:
au grade de conseiller économique hors classe
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Michel Lallemand
Objet:
au grade de conseiller économique hors classe
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Frédéric Kaplan
Objet:
au grade de conseiller économique hors classe
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Eric David
Objet:
au grade de conseiller économique hors classe
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: François Riegert
Objet:
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Yves Cadilhon
Objet:
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Marie-Cécile Tardieu-Smith
Objet:
au grade de conseiller économique hors classe
date_debut="2007-11-16"
promotion
23 Décembre 200723/12/2007
De: Hilaire (Natacha)
directrice de la réglementation d'Orange France
Objet:
membre de la commission consultative des radiocommunications
représentant des exploitants de réseaux et fournisseurs de services radioélectriques
Remplace:M. Roussel (Patrick)
Groupe:
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Hugues Tourbillon
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gérald Ribac
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Frédéric Regina
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Stéphane Quenette
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Miguel Lavenaire
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Charles Lagier
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Marilyn Lafontaine
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jacques Irrilo
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Edson Eugene
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Thierry Doyen
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Yves Cronard
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Roger Albert Labeau
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Alain Aimée
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Myriam Simond
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ghislaine Bisson
Martinique
Objet:
à Fort-de-France (972)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Mickaël Tavernier
Bouches-du-Rhône
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pascal Robert
Moselle
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gaëtan Perrotin
Eure-et-Loir
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Philippe Pellat
Charente-Maritime
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Pierre Lambin
Indre
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pierre Grosjean
Nord
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pierre Fabries
Gironde
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Gilles Berceron
Morbihan
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Ingrid Touvenot
Moselle
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Virginie Mazajczyk
Var
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Anne-Marie Garcia
Gironde
Objet:
à Montigny-lès-Metz
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
23 Décembre 200723/12/2007
De: Daniel Cadoux
Objet:
en raison de sa compétence
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dutruy (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-07-27"
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Philippe Sauvage
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Brigitte Florentin
attachée principale d'administration de 1re classe du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, transactions et conventions
dans la limite des attributions de la mission des procédures et de la diffusion de l'information juridique. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Caroline Anger
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
cessation de fonction
23 Décembre 200723/12/2007
De: Laurent Roussely
attaché d'administration centrale, à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pascal Mocellin
technicien supérieur principal de l'industrie et des mines
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Paulette Varennes-Autin
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, et à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Marie Niedergang
administratrice civile hors classe, à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Lorette Jonval
technicienne supérieure en chef de l'industrie et des mines, à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Annie E'Courtney
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, à
Objet:
toutes opérations comptables ou signer tous documents comptables relatifs notamment aux engagements juridiques, à la liquidation et aux diverses opérations de régularisation, titre 2 compris, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour l'ensemble des missions confiées au secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, pour"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Stéphane Noël
ingénieur des mines
dans la limite des attributions de la mission de sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jacques Leloup
ingénieur général des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et de la métrologie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions du domaine de la métrologie
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions des bureaux dont ils ont la charge au sein du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Pierre Bailet
administrateur civil hors classe, à
Objet:
dans la limite des attributions des bureaux dont ils ont la charge au sein du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Alain Vallet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Jean-Marc Le Parco
ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Arnaud Lafont
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de la normalisation, de la qualité et de la propriété industrielle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Daniel Kopaczewski
ingénieurs des mines
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Marie Niedergang
administratrice civile hors classe, et à
Objet:
dans la limite des attributions des bureaux dont ils ont la charge au sein du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Arnaud Menguy
administrateur civil, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Philippe Dieudonné
administrateur civil, chef du bureau des services publics locaux, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Denis Bruel
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Pascale Helbert
administratrice civile, chef du bureau du contrôle de légalité et du conseil juridique, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 200723/12/2007
De: Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
sont approuvés
Objet:
46, rue du Gros-Peuplier, à
transfert
23 Décembre 200723/12/2007
De: Shipping (ABS)
Europe Limited a qualité d'organisme agréé pour délivrer les certificats d'agrément de type des citernes mobiles prévus aux 6.7.2.18.1, 6.7.3.14.1 et 6.7.4.13.1 de l'arrêté ADR, de l'arrêté RID et du code IMDG. Dans ce cadre, l'ABS Europe Limited
Objet:
à agir et décider en lieu et place de l'autorité compétente dans les conditions prévues à l'article 411-6.02 de la division 411
Groupe:
habilitation
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bureau Veritas (BV)
a qualité d'organisme agréé pour délivrer les certificats d'agrément de type des citernes mobiles prévus aux 6.7.2.18.1, 6.7.3.14.1 et 6.7.4.13.1 de l'arrêté ADR, de l'arrêté RID et du code IMDG. Dans ce cadre, le BV
Objet:
à agir et décider en lieu et place de l'autorité compétente dans les conditions prévues à l'article 411-6.02 de la division 411
Groupe:
habilitation
23 Décembre 200723/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.