23 Décembre 2010

De: Bernard Pouliquen
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Philippe Perrey
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Stéphane Kesler
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean Déroche
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Sacha Kallenbach
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
date_debut="2011-01-01"
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean-Pierre Devaux
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Patrick Auroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Gérard Matheron
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Paul Luu
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Michel Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Gilles Boeuf
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Grégory Cazalet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Bernard Commère
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Philippe Thiebaud
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Arnaud Martrenchar
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Laurence Tubiana
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Zoubida Charrouf
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
personnalités extérieures au centre
choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Marion Zalay
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre
chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Boulard (Nathalie)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III), en charge des systèmes d'information, auprès du chef du service de l'appui au pilotage et du soutien des politiques de santé à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: SANABRE (Georges)
directeur de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: HUYNH (Paul)
ingénieur hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: AYFRE (Philippe)
directeur de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: TALEC (Ronan)
ingénieur hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: PIERREFFITE (Stéphane)
ingénieur hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: EVAIN (Jérôme)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: DUBOSC DE PESQUIDOUX (Olivier)
praticien hospitalier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: DOUARIN (René)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: MARIANI (Marie-Pierre)
inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. ― Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: CLARACQ (Stéphanie)
inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. ― Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: AUFAURE (Sandrine)
inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. ― Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: OUAZAN (Sylvie)
directrice des soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: KANTORSKI (Colette)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: COLLIN (Marie-Annick)
inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. ― Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: COMTE (Catherine)
directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: AUMONT (Claudy)
directrice d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2011prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
précité
Groupe:
inscription
23 Décembre 201023/12/2010
De: Alexandre Vulic
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur
conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Joffrey Celestin-Urbain
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Franck Allisio
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur
conseiller technique chargé de la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Delphine Bürkli
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur
conseillère auprès du secrétaire d'Etat, chargée des relations avec le Parlement et de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Thomas Maurisse
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Sophie Le Mouël
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
conseillère communication et presse
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Marie-Chantal Schwartz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
chef adjointe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Renan Muret
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Chantal Mirailles
adjointe au chef du bureau Bancfin 2 à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentante de la ministre chargée de l'économie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean-François Ripoche
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur affaires industrielles à la direction de la stratégie de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de TSA
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Erwan Conan
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Luc CHOUCHKAIEFF
médecin inspecteur en chef de santé publique
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Allier - M. CHOUCHKAIEFF "
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Philippe BEUZELIN
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Var
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Marc CHAPPUIS
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rambouillet"
sous-prefecture_departement_code="78"
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Franck-Olivier LACHAUD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Valenciennes (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Valenciennes"
sous-prefecture_departement_code="59"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Dominique VARRY
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'optimisation des moyens à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Véronique Hermann Jager
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Bénédicte Folscheid
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Deschard (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R
au titre de l'article R.* 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Canova (Christian)
titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R
au titre de l'article R.* 4122-19 du code de la défense précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Martinez (Pierre)
titulaire
Objet:
membre de la commission
prévue par l'article R
instituée par l'article R.* 4122-19 du code de la défense, exercées
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Décembre 201023/12/2010
De: Le Hingrat (Jean-Yves)
suppléant
Objet:
membre de la commission
prévue par l'article R
instituée par l'article R.* 4122-19 du code de la défense, exercées
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Décembre 201023/12/2010
De: Banque de France (BDF)
concernant la collectivité ou l'établissement qui n'ont pu être imputés de façon certaine (restes à régulariser)
Objet:
au compte 21 approprié pour sa valeur totale correspondant au coût d'entrée chez le partenaire privé
La contrepartie est enregistrée par opérations d'ordre non budgétaire
le cas échéant, au compte 13 pour la soulte. »
5. Au volume I, tome I, titre Ier, chapitre II, paragraphe 4, après les commentaires du compte 4715 « Recettes à ventiler (carte multiservice) », il est inséré le commentaire suivant
« Compte 4717. ― Recettes relevé Banque de France
intégration
23 Décembre 201023/12/2010
De: Christophe Bernard
administrateur civil, chef du bureau des affaires juridiques et statutaires, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'administration des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions instructions et documents s'appliquant au domaine juridique et statutaire
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Marc Greff
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous l'autorité du directeur de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean-Philippe Rivière
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des services d'incendie et de secours
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des services d'incendie et de secours. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Marc Vermeulen
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau des sapeurs-pompiers volontaires, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours, et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Thierry Saint-André
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef de la base d'avions de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Daniel Reyre
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Eric Plumejeau
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des statuts, du management et du dialogue social, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean-Pierre Petiteau
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques de la vie courante, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Jean-Guy Mercan
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination interministérielle, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Roger Gennai
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Guillaume Déderen
administrateur civil, chef du bureau des risques majeurs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Hervé Doutez
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau du métier de sapeur-pompier, de la formation et des équipements, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Christophe Carol
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de l'alerte, de la planification et de la préparation aux crises
par intérim, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la gestion des risques, et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Pierre Besnard
administrateur civil hors classe, chef du bureau des services d'incendie et de secours, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Denise Cohen
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des services d'incendie et de secours. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Décembre 201023/12/2010
De: Laure NOE dans l'unité du CNRS n° UPR 8011 – CEMES
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2010-12-01"
cessation de fonction
23 Décembre 201023/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.