23 Décembre 2014

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: René Le Gall
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Bertrand JOACHIM
greffier en chef du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Valenciennes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Valenciennes"
suppleant
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Jean-Marc DAMIEN
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Valenciennes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
23 Décembre 201423/12/2014
De: Emilie POULIQUEN
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Marie-Annick LE GALL
(YVINEC)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Décembre 201423/12/2014
De: Fabienne FORLAC
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Véronique LE MENE
(BAUER)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Décembre 201423/12/2014
De: WILAIN (Denis, Georges, Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Toulouse
Objet:
au titre de l'année 2011
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
conférés
23 Décembre 201423/12/2014
De: David Philot
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
date_debut="2014-12-19"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
23 Décembre 201423/12/2014
De: Joseph PERATA
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2015-05-05"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
23 Décembre 201423/12/2014
De: Jean-Marie DANJOU
ingénieur général des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-12-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
23 Décembre 201423/12/2014
De: Gueguen (Chantal, Marie, Françoise)
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 201423/12/2014
De: Patrick LAGARDE
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 3° de l'article R. 632-9 du code de la sécurité intérieure, parmi les membres représentant les professionnels issus des activités privées de sécurité
suppléant
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Jean-Emmanuel DERNY
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 3° de l'article R. 632-9 du code de la sécurité intérieure, parmi les membres représentant les professionnels issus des activités privées de sécurité
suppléant
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
suppleant
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Claude TARLET
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 3° de l'article R. 632-9 du code de la sécurité intérieure, parmi les membres représentant les professionnels issus des activités privées de sécurité
titulaire
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Michel FERRERO
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément et de contrôle du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 3° de l'article R. 632-9 du code de la sécurité intérieure, parmi les membres représentant les professionnels issus des activités privées de sécurité
titulaire
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Jean-Pierre TRIPET
au titre des activités de surveillance et de gardiennage
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Patrick THOUVEREZ
au titre des activités de sûreté aéroportuaire
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Claude TARLET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Michel MATHIEU
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Patrick LANZAFAME
au titre des activités de télésurveillance et des opérateurs de vidéoprotection
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Patrick LAGARDE
au titre des activités de transport de fonds
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Michel FERRERO
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Jean-Emmanuel DERNY
au titre des agences de recherches privées
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 4° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
a)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Alain JUILLET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Alain BAUER
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Valérie DEROUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Anne-Gaëlle BAUDOUIN-CLERC
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: ORTALLI (Gianluigi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: AIT OUARAB (Slimane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: SIRAKANYAN (Hovhannès)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: LARDJA (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: ATROUS (Helmi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: CHEMIT (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: AMINE (El Mostafa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: NKIKO (Gédéon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: NID MANSOUR (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: GAMBIO ELION (Arcadius René)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: KOUKOUGNON (Gbodo Michel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: PODLESSKIKH (Yuri)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: KOFFI (Kouakou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: KAMMAH (Maryem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: MERBAÏ (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
23 Décembre 201423/12/2014
De: Dominique GALLOIS
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole normale supérieure
Remplace:M. Philippe GAZEILLES
Groupe:
ecole
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Thierry LEMAIRE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Remplace:Mme Viviane FOUCOUT
Groupe:
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Françoise SABADIE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Strasbourg
Remplace:Mme Bernadette LOBSTEIN
Groupe:
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Eric PARENT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'EPCS Institut des sciences et technologies de Paris « ParisTech »
Remplace:Mme Danièle DUDAL
Groupe:
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Arnold MURE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
Remplace:M. Ali SOULA
Groupe:
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL3 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL3 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL2 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL1 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL1 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L18 de la base de défense d'Ile-de-France
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
3 sièges de titulaire et 3 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L16 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L15 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L15 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L14 de la base de défense de Clermont-Ferrand
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L13 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L13 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L12 de la base de défense de Cherbourg
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L11 de la base de défense de Cazaux
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L10 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L10 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L9 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L9 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
2 sièges de titulaire et 2 sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L8 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L7 de la base de défense d'Istres - Salon-de-Provence
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L7 de la base de défense d'Istres - Salon-de-Provence
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L6 de la base de défense de Bourges-Avord
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L5 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L5 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : 4 membres titulaires et 4 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L4 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L3 de la base de défense de Toulon
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
b) Représentants du personnel : sept membres titulaires et sept membres suppléants dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
b) Représentants du personnel : sept membres titulaires et sept membres suppléants dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la Fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
23 Décembre 201423/12/2014
De: Etat (PSE)
Objet:
l'animation de la démarche qualité, de la coordination du pilotage de la performance par objectifs et de la coordination des actions relatives au programme de sécurité de l'
Groupe:
charge
23 Décembre 201423/12/2014
De: Pascal De Boyer d'Eguilles
technicien CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein du secteur technique du service logistique et technique de la Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Marc BAADEN
Directeur de recherche de 2 ème classe titulaire au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité propre de recherche n°9080 intitulée « Laboratoire de Biochimie Théorique »
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: Michel Rosso
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014
De: François COULOUVRAT
directeur de recherche 2 ème classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le domaine d'expertise de l'acoustique et des ondes non linéaires ainsi que celui des ondes de choc et du bang sonique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
23 Décembre 201423/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.