23 Décembre 2015

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Luc Launay
directeur académique des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Remplace:M. Patrick Guichard
Groupe:
date_debut="2015-12-23"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: France (Siec)
qui
Objet:
l'inscription des candidats
charge
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour conclure, pour les territoires non couverts par une convention de délégation de compétence
en application des articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du CCH, les conventions dites de « portage » visées à l'article R. 321-12 du CCH et aux articles 15 I et 15 J du RGA, ainsi que les avenants à ces conventions
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour ce qui concerne les sanctions prévues à l'article L. 321-2 du CCH, les courriers préalables de notification des griefs ainsi que les décisions portant sanction à l'encontre des bénéficiaires des aides de l'agence
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
pour ce qui concerne les aides attribuées par l'agence aux bénéficiaires visés aux IV et V de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (CCH)
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et II de l'article R. 321-12 du CCH, contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans le département ou les délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian MOUROUGANE
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie-France MOUQUAND
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Thierry MOINE
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents placés sous son autorité, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché agence de voyage
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Céline MURAZ
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Céline MURAZ
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Muriel de NAEYER
Objet:
signer, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat, tous actes relatifs à la gestion du personnel, à l'exception de la nomination aux emplois de l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Catherine PATRIARCA
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Florence PIGEONNEAU
Objet:
de signer
dans la limite de ses attributions, au nom de la directrice générale
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Florence PIGEONNEAU
Objet:
de signer, au nom de la directrice générale, tous actes relatifs à la gestion du personnel, à l'exception
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Isabelle ROUSSELOT
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sylvie LAGET
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian DELAROCQUE
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents de l'agence comptable, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché « Agence de voyage »
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
Objet:
de signer
dans la limite de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Véronique SARAZIN-CHARPENTIER
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes de représentation de l'agence en justice
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Soraya DAOU
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Pierre SITKO
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jacques BERGER
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes relevant de sa compétence d'ordonnateur et de représentante du pouvoir adjudicateur, ainsi que tous actes utiles au fonctionnement de l'agence
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie STORA
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Étienne BECOT
Objet:
de signer, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie BAUDOUX
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur, les ordres de mission pour les agents du pôle assistance réglementaire et technique, les états de frais correspondants et l'acceptation des devis pour les déplacements dans le cadre du marché « Agence de voyage »
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Alain AUDOUZE
Objet:
de signer pour ordre les plans de prévention ainsi que les protocoles de sécurité
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Fatiha AMROUCHE
Objet:
pour ce qui concerne les aides attribuées par l'Agence aux bénéficiaires visés aux IV et V de l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (CCH)
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Fatiha AMROUCHE
Objet:
les ordres de mission pour les agents de la direction générale en charge des politiques d'intervention et de la direction de l'expertise et de l'animation territoriale, et les états de frais correspondants
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Fatiha AMROUCHE
Objet:
les décisions prises suite aux recours déposés auprès du conseil d'administration par les demandeurs de subvention
mentionnés aux I et II de l'article R. 321-12 du CCH, contre les décisions émanant des délégués de l'agence dans les départements ou des délégataires de compétence
conseil_administration
délégation de signature
23 Décembre 201523/12/2015
De: Isabelle BECK
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Nelly FOUQUET
(BIZET)
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Isabelle LE HOUEROU
(PRIGENT)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Guingamp
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie-Noëlle LE MARCHAND
(COADOU)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Guingamp
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Huguette HENRY
(LE BESCOND)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Guingamp
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: François ROUZAUD
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Luc PERROT
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Adam OUBUIH
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Victor NDJANGI
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Damian MATHEY
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bertrand LOUIS
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Frédéric FESSAN
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Antoine DULIN
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Oumar DIALLO
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Julien CARIOU
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Pierre-Eric BREUIL
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Alice TAN
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Aurélie SERRANO
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie EGASSE-GUEYE
(EGASSE)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Kathy CARIME-JALIME
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: BENTIRI-BZIAR Bouchra (BENTIRI)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2015 et après retrait des désistements
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
date_fin="2016-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Renaud MUSELIER
Objet:
représentant de la France au Parlement européen au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sylvie GUILLAUME
Objet:
représentant de la France au Parlement européen au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Anne-Sophie FORGET
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Morgan OYAUX
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Camille BERAUD
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Georges TISSIE
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sophie JAMI SEBAH
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Yves TEXSIER
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Armand DE BERNIERES
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Valérie GUILLOTIN
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Pierre BURBAN
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: David CARIBAULT
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
»
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Gérard GOUPIL
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Maurice-Pierre PLANEL
Objet:
conseiller en charge des produits de santé au cabinet de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Françoise DIGNAT-GEORGE
Objet:
La
présidente suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jean-Louis PONS
Objet:
La
présidente
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Virginie FERRE
Objet:
pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du
21 août 2012
précité
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Françoise DIGNAT-GEORGE
la
Objet:
pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du
21 août 2012
précité
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Virginie FERRE
en remplacement de la
Objet:
La
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Françoise DIGNAT-GEORGE
en remplacement du
Objet:
La
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Steve MATHIEU
Objet:
en France la profession de médecin, dans la spécialité « dermatologie (dermatologie et vénéréologie) »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation
23 Décembre 201523/12/2015
De: SPIRA (Alfred)
représentant du Secours populaire français
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: MOLLIEX (Fabrice)
représentant du Secours catholique-Caritas France
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Paul Castel
Objet:
directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2016-01-29"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: RODOCANACHI (Jean-Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:M. RABATE (Laurent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: PEREZ (Tina)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme GODO-NOËL (Annie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Monier (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Farcy (Pascal)
Adjudant
adjoint au chef du service des matériels à l'escadron 23/1 de gendarmerie mobile de Rosny-sous-Bois
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Diverres (Mickaël)
Premier maître
formateur des techniciens Porteur (marine nationale) et vecteur (armée de l'air)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Boulandet (Sébastien)
Caporal-chef
spécialiste Armement et responsable bibliothèque technique au sein de la base aérienne n° 133 de Nancy-Ochey
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Vermorel (Serge)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, centre technique des systèmes d'information, Val-de-Rueil (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Vasseur (Jean-Marc)
direction du renseignement militaire, centre de formation interarmées du renseignement, Strasbourg (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Senty (Alain)
13e base du soutien du matériel, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Schmid (Bruno)
institut de recherche biomédicale des armées, Brétigny-sur-Orge (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Saunier (Fabrice)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Roustan (Eric)
commandement de la base de Guyane, Cayenne (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Perot (Florent)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais en vol, Cazaux (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Nicolas (Jacques)
DCNS Ruelle (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Naudon (Laurent)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Mutiaux (Serge)
8e régiment du matériel, Mourmelon-le-Grand (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Moreau (Philippe)
direction zonale de la protection et de la sécurité de la défense Ouest, Rennes (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Montel (Frédéric)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Monneret (Jean-Louis)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Avord (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Michel (Renaud)
1er régiment étranger du génie, Laudun (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Meurisse-Corraie (Laurent)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Ile-de-France, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Les Loges, Saint-Germain-en-Laye (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marchetti (Michel)
direction des affaires financières, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Maach (Didier)
service historique de la défense, centre des archives de l'armement et du personnel civil, Châtellerault (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Lharidon (Pascal)
établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Leclerc (Eric)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Le Berre (Olivier)
Institution nationale des invalides, centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés, Woippy
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Laporte (Stéphane)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, centre technique des systèmes d'information, Toulouse (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Laine (Thierry)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jouanneau (Franck)
groupement de soutien de la base de défense, Orléans Bricy (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Gouby (Fabrice)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Garnier (Pascal)
direction du service national, Orléans (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Foulou (Gérard)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Floremont (Serge)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Duchadeau (Jean-François)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Angoulême (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Doger (Jean-Philippe)
Etat-major de l'armée de l'air, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Desmond (Jean-Luc)
Etablissement du service d'infrastructure de la défense, Bordeaux (Centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Dampierre (Thierry)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Craps (Thierry)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Chazelas (Xavier)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Castillo (Philippe)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Lyon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Candillier (Bruno)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Cafiot (Patrice)
service parisien de soutien de l'administration centrale, Arcueil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Cadour (Olivier)
établissement des formations de la marine Atlantique, direction du service du soutien de la flotte, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Boulay (Stéphane)
direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, sous-direction des méthodes et du management des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bonnet (Patrick)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Salon-de-Provence (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bichet (Benoît)
Office national des anciens combattants et victimes de guerre, pôle des sépultures de guerre et hauts lieux de la mémoire nationale, Metz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bichet (Benoît)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Belot (Christophe)
1er régiment du train parachutiste, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Behm (Xavier)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA ingénierie des projets, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Barlet (Alain)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Anquetil (Yannick)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais de missiles en Méditerranée, Toulon (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Soares (Manuel)
direction d'infrastructure de la défense, Dakar (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Rondet (Gilles)
groupement de soutien de la base de défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Monte (Yves)
Etablissement du service d'infrastructure de la défense, Lyon, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Istres (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Mathieu (Didier)
sentre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Draguignan (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Linas (Edmond)
Nexter Systems, Roanne (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Lavisse (Philippe)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Guitard (Jean-Luc)
établissement des formations de la marine, force d'action navale, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Cauvet (Yves)
atelier industriel de l'aéronautique, Ambérieu-en-Bugey (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bouchut (Denis)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Roquet (Catherine)
service de protection radiologique des armées, Clamart (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Pouliquen (Nathalie)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes, Centre national de mise en œuvre des systèmes d'information, détachement Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Le Pincart (Nathalie)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais propulseurs, Saclay (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jenin (Chantal)
Etat-major de l'armée de terre, service d'information et de relations publiques de l'armée de terre, cellule de production image terre, Lyon (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Cumin (Ludwina)
Etat-major des armées, centre interarmées de coordination du soutien, commandement de la base de défense, La Valbonne (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
10
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Annie Targa
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-04-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jean-Yves SOLEILHAC
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Quartier numérique Clermont-Ferrand Auvergne »
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Serge RUSSO
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière de l'Est francilien »
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Dominique MARTIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière d'Auxerre »
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sébastien MADRONNET
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Coordination nationale des CHU-CHR en matière de recherche et d'innovations médicales »
Remplace:Mme Martine VEDY
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Claude BARTOCCI
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de la Chancellerie des universités de Nice
Remplace:Mme Nathalie RIGOLI
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: TOURAINE (François-Xavier, Sylvain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane VIGNANCOUR et Manuel MÉDARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Amand-Montrond (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: BERNARD (Aurélia), épouse DUTHEIL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Danièle RAFFIN-RENAND et Myriam MORET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jeoire-en-Faucigny (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Pauline STAMAN
notaire, constituée pour l'exercice de la profession de notaire
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: STAMAN (Pauline, Aude, Clelia)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: ROBINEAU (Christophe, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis ROBINEAU, Jacques LEDOUX
»
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Evelyne MEGE
personnel de direction
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Haute-Garonne
Remplace:M. Franck PICAUD
Groupe:
date_debut="2015-12-28"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jacques BRINGER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Francis WATTEL
Groupe:
élection
23 Décembre 201523/12/2015
De: Francis BRUNELLE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Daniel COUTURIER
Groupe:
élection
23 Décembre 201523/12/2015
De: Aurélien LOUIS
ingénieur en chef des mines
Objet:
sous-directeur de l'industrie nucléaire (groupe II)
au sein de la direction de l'énergie de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Lair (Henri)
inspecteur général de l'administration du développement durable
par limite d'âge
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2016-04-04"
depart_retraite
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Labia (Patrick)
inspecteur général de l'administration du développement durable
par limite d'âge
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2016-01-27"
depart_retraite
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Focret (Marc)
inspecteur général de l'administration du développement durable
par limite d'âge
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2015-08-01"
depart_retraite
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Marie (François)
inspecteur général de l'administration du développement durable
à compter 1er octobre 2015
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L.4 §1 et L.24 - I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Carmen STAERK
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe), auprès du service de la navigation aérienne Nord-Est à Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin)
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christophe Viret
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur de l'Etablissement public du Parc national du Mercantour
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Anne LEGILE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de l'Etablissement public du Parc national des Cévennes
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jean-Luc Deleau
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Serge Daniel
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sylvère GOURGUECHON
Objet:
à la désignation
suppléant
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
suppleant
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Ghislaine DEWEIRDER
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Picardie de la direction de la sécurité de l'aviation civile nord (budget annexe), à Beauvais-Tillé (Oise)
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Reynaud (Henri)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-06-08"
depart_retraite
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Baran (Michel)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-06-09"
depart_retraite
admission
23 Décembre 201523/12/2015
De: Agnès CANAYER
sénatrice
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme.
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Véronique LAGNEAU
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal
Groupe:
date_debut="2016-01-11"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: René BURKHALTER
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: de la DSAC-CE (DSAC-SE/SR)
comprend
Objet:
le secrétariat, l'accueil et le traitement du courrier
Groupe:
charge
23 Décembre 201523/12/2015
De: Nicolas
Objet:
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christophe Pérignon
professeur au département finance D'HEC
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Blaise Allaz
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Albert Kaladjian
Assistant Ingénieur CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 7538 intitulée laboratoire de physique des Lasers
Groupe:
date_debut="2015-11-12"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Frédéric SAVOIE
dans l'unité du CNRS n°UMR7327 - ISTO
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2016-01-01"
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015
De: Christian Gauthier
professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
directeur de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Jean-Michel Guénet
Objet:
directeur de l'unité propre de recherche susvisée, démissionnaire à compter 1e' janvier 2016
Groupe:
cessation de fonction
23 Décembre 201523/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.