24 Janvier 1996

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Lamaury (Hervé)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président de la 1re section du Conseil général de l'agronomie
Remplace:M. Gadoud (Raymond)
Groupe:
date_debut="1995-09-19"
president
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Faure (Françoise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Fabre, Brigitte Omont et Françoise Faure, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ronze (Daniel)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Nicoli (Christophe)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lidsky (Vincent)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lemoine (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Grapinet (Gilles)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Cremel (Bruno)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Coustet (Olivier)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ringard (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1995
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ramage (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1995
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Germa (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire
au grade de chiffreur en chef de 2e classe
au titre de l'année 1995
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lopez (Louis-Philippe, Denis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Raoux, Christian Priat et Bruno Cottin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lalanne (Françoise)
ingénieur d'agronomie de 2e classe du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 5e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Vienne pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Autriche
Groupe:
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Denoyel (Gilles)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Pechiney
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Herr (Patrick, Louis, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Didier Pimont et Gérard Ploux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Chavoutier (Christophe, Jacques, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Didier Pimont et Gérard Ploux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Herr (Patrick, Louis, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bernard (Sylvie, Joséphine)
Objet:
commissaire-priseur
Yvetot (Seine-Maritime)
Remplace:M. d'Anjou (Albert, Gontran, Henri)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Arbaud (Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Renée Garcin et Marie-Pierre Badet-Bleriot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Garcin (Renée, Ernestine, Louise)
Objet:
notaire associé
membre de la société Renée Garcin et Marie-Pierre Badet-Bleriot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
Remplace:M. Girard (Roland)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Serge Lasvignes
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Deloche (Jean-Louis, Yves, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Georges-Henry Croset, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Woessner (Frédérique, Elisabeth)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Georges-Henry Croset, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Croset (Georges-Henry, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges-Henry Croset, notaire associé
notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bernard Dizambourg
directeur de l'information scientifique, des technologies nouvelles et des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Thierry Bossard
directeur de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ginesty (Philippe, Yves, Xavier, Marie, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Grimaud et Jacques Vaissiere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pierre Lequiller
député des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_fin="1996-03-07"
charge
24 Janvier 199624/01/1996
De: Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 7e échelon
affecté à Genève pour y exercer les fonctions de son grade sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Albert Prévos
délégué aux relations internationales et à la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Comment (Bernard)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les lettres
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Cholodenko (Marc)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les lettres
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Zahm (Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pei Ming (Yan)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Criqui (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ketoff (Sacha)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le design
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Grunfeld (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le design
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Despleschin (Arnaud)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Assayas (Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Rivière (Jean-Loup)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Deschamps (Yves)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Kern (Pascal)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la photographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bauret (Gabriel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la photographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Dupin (Marc-Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la musique
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Chion (Michel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la musique
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Salome (Laurent)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Ricciotti (Rudy)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'architecture
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lyon (Dominique)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'architecture
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Zanotti (Servane)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: di Mateo (Colette)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Giraudy (Danièle)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bernadac (Marie-Laure)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membre du comité de la télématique anonyme
Au titre de l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Poitou (Sophie)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Profit (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 199624/01/1996
De: Louis Baladier
directeur des personnels de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Margue (Yvan)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Vezolles (Marie-Josée)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Porra (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pontroue (Gisèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Largeau (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Gault (Jean)
attaché agricole
Objet:
auprès de l'ambassade de France à Varsovie pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Pologne
Groupe:
affectation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Peton-Klein (Dominique)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Riff (Hugues)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Blanchy (Sixte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Moyse (Colette)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Mischlich (Danièle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Pierre Tréfouret
Objet:
au cabinet du ministre délégué pour l'emploi
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué pour l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bardou (Daniel)
président du syndicat des acheteurs - utilisateurs de bois pour panneaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
Remplace:M. Moulet (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Menger (Isabelle)
chef du bureau S.R.H. 3 au service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère
Objet:
membre de la commission visée à l'article 6 du décret no 92-1432 du 30 décembre 1992 (pharmaciens inspecteurs de santé publique)
Remplace:M. Godineau (François)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Isidor (Marcel, Roger, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pirioux (Emile, Joseph, Victor, Louis)
notaire
notaire_residence="Pont-Croix (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
attaché agricole, 7e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Bonn pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Wluczka (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Csaszar-Goutchkoff (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Schaetzel (Françoise)
détaché
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Capek (Isabelle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1996 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
24 Janvier 199624/01/1996
De: Belmont (Joseph)
architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Viallat (Michel, René)
Objet:
notaire
Remplace:M. Viallat (René, François)
notaire
notaire_residence="Aubais (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Alechinsky (Pierre)
Objet:
pour l'année 1996 comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Groupe:
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: de Loisy (Jean)
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Académie de France à Rome
Président du conseil d'administration de l'
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Samuel (Claude)
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Angremy (Jean-Pierre)
directeur de l'Académie de France à Rome, vice-président
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Akerman (Chantal)
Objet:
pour l'année 1996 comme membres du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 1996
dans les conditions
prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
Groupe:
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membre du Conseil supérieur de la télématique
Au titre de l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Poitou (Sophie)
Groupe:
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Lamotte (Eric, Yves, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Sourisseau et Pierrick Locu, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Drogou (François-Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Drogou, Claude Cossart et Thierry Cassigneul, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Drogou (Jean, Joseph, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Drogou, Claude Cossart et Thierry Cassigneul, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Hurel (Patrice, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dutemple (Jean-Louis)
notaire
notaire_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Mazet (Geneviève, Rose)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Ciolino et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Arbaud (Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Ciolino et Jean-Charles Arbaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996
De: Sorret (René, Jean, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Mazan, Jean-Yves Mazan, Michel Bain et Henri Tubert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Bain (Michel, Jean, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Mazan, Jean-Yves Mazan, Michel Bain et Henri Tubert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
24 Janvier 199624/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.