24 Janvier 2012

De: Anna BACCHIDDU épouse LE RIDOU
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Stéphanie BUSIER
tribunal="" suppleant="
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphanie BUSIER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marie-Claude LAURENT
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualitée de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Corinne LEROY
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Anne-Marie BARAIS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
suppleant
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Odette CHARLIER-OUDIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Paul-Emmanuel Piel
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Lionel DILIAKOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Perrier (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bernard Kloareg
Objet:
dans le corps des professeurs des universités
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
professeur="Directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
intégration
24 Janvier 201224/01/2012
De: Guénola MAINGUY
Objet:
conseillère technique chargée des filières végétales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alaimo (Patrice, Louis, Jean)
attaché principal d'administration affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Aillet (Jean-François, André, Marcel)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2009
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de l'Aube
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michel SINOIR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine
Groupe:
date_debut="2012-02-15"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alain GUILLAUME
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer et du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol et pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sandra BARDET-THEBAUT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Remplace:Mme Michèle SARAZIN
Groupe:
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Samira AZIZI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
Remplace:M. Jean-Pierre GICQUEL
Groupe:
ecole
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicolas Castoldi
au cabinet de la ministre
Objet:
conseiller études, discours et justice, porte-parolat
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thierry DAVIN
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Maison départementale des adolescents » (44)
Remplace:Mme Janine PETIT
Groupe:
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Emmanuel Constans
inspecteur général des finances
Objet:
médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
duree="trois ans"
reconduction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Calomme (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mangin (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Ghibaudo (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Dumas (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gayet (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Visinand (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Blanc (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jouanny (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Piedloup (Jean-Luc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gérard (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thiboult (Jean-Marc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Buanic (Pierre-Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rippol (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Zamora (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Koralewski (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Juven (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Yvon TREPOS
inspecteur de la défense et de la sécurité civile
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Christophe MAZOYER
contrôleur général, chef du cabinet des audits de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Pierre GARCIN
général de brigade
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicolas CLOÜET
inspecteur de l'administration de 1re classe, chargé de mission
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Philippe CANNARD
inspecteur général de l'administration
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bruno GOUREVITCH
président-directeur général d'Altaïr Conseil
Objet:
au comité ministériel d'audit interne
personnalités extérieures qualifiées
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Patrick BEAU
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
au comité ministériel d'audit interne
personnalités extérieures qualifiées
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Catherine FERRIER
inspectrice générale de l'administration, désignée responsable ministérielle de l'audit interne
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michèle BLIN
vice-présidente du tribunal d'instance du 5e arrondissement de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Edith DUBREUIL
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: BAUFLE (Claire, Geneviève, Arlette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial de Saint-Ouen, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: François MONTCHANIN
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Emma WADRIAKO, épouse WADHEHNANE
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Ericka MICHEL, épouse REBEL
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hélène JUND, épouse BONNEAUD
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Martine GEORGES, épouse TESTU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Patricia GARCIA, épouse SALANSON
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michel HERRY
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Yvan GUEPY
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: MULILOTO. (Armand, Olivier)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Germaine MERCIER, épouse FILIMOHAHAU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sernine TAKATAI, épouse MAFUTUNA
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jeanine SALUA
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: XOZAME. (Saikaene, Jacques)
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jacob WAHEO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Raymond MALAKAI
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gogny JENO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Léon DUHNARA
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: ALEBAT. (Hnahnéa, Jérôme)
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean-Pierre GOWE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: François GAGNE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Félix DOUNEZEK
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Johana TEIN
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alphonsine MOINDO, épouse CHIMENTI
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Linda MARLIER, épouse MARCELIS
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Elia TAINE
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hamé ADJOU
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Philip LE MARREC
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thierry GARNIER
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: BONNEAU (Jacques, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques BONNEAU et Cécile GHIDALIA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Girons (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphane Le Tallec
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2011-12-01"
élévation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphane Le Tallec
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
expert sectoriel auprès de la Cour interaméricaine des droits de l'homme à San José (Costa Rica)
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="deux ans"
détachement
24 Janvier 201224/01/2012
De: Giai (André)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
date_debut="2012-04-01"
radiation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Giai (André)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stoschek (Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rouziès (Pierre, Roland, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laugeay (Jacques, Michel, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: De Bentzmann (Charles, Stanislas, Marie, Jean, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mazeghrane (Mustapha)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: de Rambures (Bertrand, Marie, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rousseau (Damien, Pierre, Xavier, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laurent (Jérôme, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Latour (Fabian, Pierre, Herve)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Kastner (Pierre, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Honti (Lucien, Alexandre, Stefan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Goudon (Julien, Pierre, Jacquie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Dachy (Fabien, Adolphe, Augustin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Cattet (Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Antoine (Jean-Baptiste, Maurice, Gilbert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Kouda (Eva, Raymonde, Juliette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Baranowski (Justine, Anna, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Liétard (Paul, Roger, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Brun (Claudia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bosler (Mylène, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jourquin (Flora, Prudence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Soriano (Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Enrique (Marie-José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Moujahid (Omar)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hadef (Hysham)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laurent (Guillaume, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: De Crépy (Inès, Claire, Marie-Thérèse, Jacqueline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hajjar (Bassane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Koch (Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Le Pors (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Lacoste (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Audrain (Gurvan, Pierre, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Kérinec (Guylène, Jeanne, Marie, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bialès (Pierre, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gbetro (Mathieu, Woza)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bordelongue (Jean, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Tillant (Dominique, André, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Pilot (Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bach (Olivier, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Duchemin (Gilles, Jean-Baptiste, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Chomard (Nicolas, Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Chancel (Hélène, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Medegan (Camille, Codjo)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rouget (Pascal, Bernard, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="2011-09-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bourhis (Morgan, Vincent, Alain)
rang du
1er août 2011
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2011-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Blua (Frédéric, Yvon, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Tabart (Marie-Lénaïck, Anne, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Quilliot (Rémi, Robert, Oscar)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Paquin (Philippe, Franck, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mahé (Ronan, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mace de Gastines (Thibaut, Marie, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Le Quenven (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jaunay (Typhaine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mauriac (Régis)
rang du
1er janvier 2009
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Khélia (Mikaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Roche (Thomas, Edme, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Maire (Nicolas, Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Eyrard (Mathieu, Alain, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Petit (Eloïse, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Monamy (Célia, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Fabre (Constance, Florence, Marie-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Daguzé (Claire, Martine, Liliane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Vimbert (Paul-Henri, Alexandre, Marie, Joseph)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Matthys (Antoine, Claude, François)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Décastel (Tania, Nathalie)
rang du
1er août 2009
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Radet (Jacqueline), épouse Bouchu
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-07-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Birot (Béatrice)
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-08-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Clémentine PESRET
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de l'habitat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Françoise Beaud
Objet:
IE2, administratrice, et à
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicole Papineau
Objet:
Directrice Adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hervé Le Treut
directeur de la fédération de recherche n°636
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole FRECHINGUE
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De:
Carole
Objet:
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole FRECHINGUE
Objet:
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Guerrino MENEGUZZI
adjoint au directeur
Objet:
au nom du responsable d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Responsable d'unité"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Eric GILSON
Objet:
responsable de l'unité UMR
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Guerrino MENEGUZZI
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole FRECHINGUE
Objet:
technicienne
par dérogation exceptionnelle
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole LANGUENEUR
Objet:
technicienne
par dérogation exceptionnelle aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean-Yves VINET*
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Catherine Nary MAN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marylène FONTANA
Objet:
TCE
par dérogation exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gilles MAIGNANT
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Christine VOIRON
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Karine EMSELLEM
Objet:
maître de conférence
maitre_de_conference
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bruno ARNALDI
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Evelyne ORAIN
Assistante Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bruno ARNALDI
Objet:
Professeur et
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Evelyne ORAIN
Objet:
Assistante
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean­Marc JEZEQUEL
directeur de l'unité mixte de recherche n°6074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sandrine Lefranc
Objet:
CR1 aux fins
mentionnées à l'article 12° de la présente décision
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Benoit Bastard
Objet:
DR2, à
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sandrine Lefranc
Objet:
CR1
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Brigitte Azzimonti
Objet:
AI, à
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Aleksandra Mikanovic
Objet:
AI, et à
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marie-Claire Lavabre
directrice de l'unité UMR 7220
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicole Papineau
Objet:
Directrice Adjointe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Françoise Beaud
IE2, administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Xavier Nathan
technicien
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
24 Janvier 201224/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.