24 Janvier 2016

De: Eric PERES
Objet:
vice-président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Pierre BOUCHINET
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christophe COUDERT
ingénieur en chef des ponts, eaux et forêts
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Louis MIQUEL
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean DELIMARD
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pascal FORNAGE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Murielle LIZZI
directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
chargée des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jocelyne GAUMET
attachée principale
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes
chargée des fonctions de secrétaire générale
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Simon-Pierre EURY
ingénieur du corps des mines
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Claude ROCHE
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Patrick AUSSEL
ingénieur des mines
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Luc HOLUBEIK
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Daniel FLEURENCE
ingénieur du corps des Mines
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
chargé des fonctions de secrétaire général
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Daniel GALLISSAIRES
conseiller économique
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Eric LAVOIGNAT
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cécile RAQUIN
directrice, adjointe au directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Stanislas BOURRON
Groupe:
désignation
24 Janvier 201624/01/2016
De: Yann DROUET
maître de conférences
Objet:
sous-préfet, chef de cabinet du préfet de police
sous-prefet
cabinet="Préfet de police - M. DROUET "
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Magali CHARBONNEAU
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
sous-préfète hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de police - Mme CHARBONNEAU "
grade="Chef"
cessation de fonction
24 Janvier 201624/01/2016
De: Eric REQUET
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Vosges
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
24 Janvier 201624/01/2016
De: Mélanie VILLIERS-JACQUAT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine "
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Valérie HATSCH
commissaire divisionnaire de la police nationale détachée
Objet:
sous-préfète de Reims
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Michel BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Reims
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Ivan BOUCHIER
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Brest
sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Damienne VERGUIN
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
chargée des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Véronique ALIES GIRARDOT
directrice adjointe du travail
Objet:
secrétaire générale à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Johann GOURDIN
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pascale PICCINELLI
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
chargée des fonctions de secrétaire générale
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Brigitte KARSENTI
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
chargée des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Paul GOSSARD
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
chargé des fonctions de secrétaire général
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Michel Ducrot
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Pierre BERTHET
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Agnès GONIN
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
chargée des fonctions de secrétaire générale
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Georges MARTINS BALTAR
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thierry NAUDOU
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe LE FUR
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe SOLD
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christelle Barassi
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: SAGNE (Jean-Claude,)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:M. FERDANE-DEVAUX (Gilbert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Claude SCHWARTZ
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Louis LOSSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Julien SOTTON
Objet:
professeur des universités
62e section
école nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
professeur="École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="62"
ecole
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Lucette TOUSSAINT
Objet:
professeur des universités
74e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="74"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christine BRAQUART-VARNIER
Objet:
professeur des universités
68e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="68"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thomas ROGAUME
Objet:
professeur des universités
62e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="62"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cornel OROS
Objet:
professeur des universités
5e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sébastien THIBAUDEAU
Objet:
professeur des universités
32e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="32"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Luc PICHON
Objet:
professeur des universités
28e section
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="28"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sandrine BROCHARD
Objet:
professeur des universités
28e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="28"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Dominique ROYOUX
Objet:
professeur des universités
23e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="23"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cécile VOYER
Objet:
professeur des universités
21e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="21"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Adelina MIRANDA
Objet:
professeur des universités
20e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="20"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Arnaud FRANÇOIS
Objet:
professeur des universités
17e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="17"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marie-José FORTINEAU
Objet:
professeur des universités
16e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Alain HEHN
Objet:
professeur des universités
68e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Elmira KAHN
Objet:
professeur des universités
68e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Camel TANOUGAST
Objet:
professeur des universités
63e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="63"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Melika HINAJE
Objet:
professeur des universités
63e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="63"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christophe CASTEL
Objet:
professeur des universités
62e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cécile NOUVEL
Objet:
professeur des universités
62e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Eric LEVRAT
Objet:
professeur des universités
61e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Olivier DECK
Objet:
professeur des universités
60e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Olivier DAMETTE
Objet:
professeur des universités
5e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cécile BOURREAU-DUBOIS
Objet:
professeur des universités
5e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jérôme STERPENICH
Objet:
professeur des universités
35e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="35"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thomas MAZET
Objet:
professeur des universités
33e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="33"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sabine BONNET
Objet:
professeur des universités
31e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="31"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Vincent CHEVRIER
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Laurent THOMANN
Objet:
professeur des universités
26e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jérôme VIRET
Objet:
professeur des universités
22e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="22"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Noël GRANDHOMME
Objet:
professeur des universités
22e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="22"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Lucie CLUZEL-METAYER
Objet:
professeur des universités
2e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="2"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Youssef TAZOUTI
Objet:
professeur des universités
16e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jérôme DINET
Objet:
professeur des universités
16e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="16"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Ernesto-Alejandro CANSECO JEREZ
Objet:
professeur des universités
14e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="14"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Caroline BRESSAND
Objet:
professeur des universités
1re section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="1"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Michel DEVESA
Objet:
professeur des universités
9e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Charles DUDOGNON
Objet:
professeur des universités
74e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="74"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Nicole PIGNIER
Objet:
professeur des universités
71e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="71"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Fabrice LALLOUÉ
Objet:
professeur des universités
65e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="65"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Christophe NALLATAMBY
Objet:
professeur des universités
63e section
université de Limoges, institut universitaire de technologie de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="63"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Laetitia LEPETIT
Objet:
professeur des universités
5e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Duong Hieu PHAN
Objet:
professeur des universités
25e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Eric ROUVELLAC
Objet:
professeur des universités
23e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="23"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Luc GROSSEAU-POUSSARD
Objet:
professeur des universités
28e section
université de La Rochelle
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="28"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Laurent BORDEREAUX
Objet:
professeur des universités
24e section
université de La Rochelle
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="24"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Michel CAROZZA
Objet:
professeur des universités
23e section
université de La Rochelle
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="23"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Francette FINES
Objet:
professeur des universités
2e section
université de La Rochelle
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="2"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Yvon HOUSSAIS
Objet:
professeur des universités
9e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="9"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Alain LAMBOUX-DURAND
Objet:
professeur des universités
71e section
université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="71"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Hélène ROMEYER
Objet:
professeur des universités
71e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="71"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Danh Thành DO-HURINVILLE
Objet:
professeur des universités
7e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="7"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Serge BORG
Objet:
professeur des universités
7e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="7"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Hélène JEANTON
Objet:
professeur des universités
36e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="36"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Catherine BRUN
Objet:
professeur des universités
9e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Dominique LEGALLOIS
Objet:
professeur des universités
7e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Corinne WEBER
Objet:
professeur des universités
7e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Bernard ROUGIER
Objet:
professeur des universités
15e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cliona O'MAHONY
Objet:
professeur des universités
11e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Bernard IDELSON
Objet:
professeur des universités
71e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="71"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Bernard REYNAUD
Objet:
professeur des universités
68e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="68"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sébastien JAQUEMET
Objet:
professeur des universités
67e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="67"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thomas PETIT
Objet:
professeur des universités
65e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="65"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Gilles LAMBERT
Objet:
professeur des universités
65e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="65"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe DESPRES
Objet:
professeur des universités
64e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="64"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Gwenaëlle PENNOBER
Objet:
professeur des universités
23e section
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="23"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marianne RENNER
Objet:
professeur des universités
69e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="69"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Quentin GRIMAL
Objet:
professeur des universités
60e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="60"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thierry FOUCHET
Objet:
professeur des universités
34e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="34"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Benjamin FUKS
Objet:
professeur des universités
29e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="29"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Antoine MINÉ
Objet:
professeur des universités
27e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Lionel LACASSAGNE
Objet:
professeur des universités
27e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Vanda MAGINOT
Objet:
professeur des universités
27e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Olivier LOPEZ
Objet:
professeur des universités
26e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Ismaël CASTILLO
Objet:
professeur des universités
26e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="26"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Maria BAS
Objet:
professeur des universités
5e section
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pierre SINGARAVÉLOU
Objet:
professeur des universités
22e section
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Haris PROCOPIOU
Objet:
professeur des universités
20e section
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="20"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe TRAINAR
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « assurances »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Gilles SALVAT
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « agroalimentaire »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Serge EBERSOLD
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « accessibilité »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marc VIAL
Objet:
professeur des universités
77e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="77"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Anne RASMUSSEN
Objet:
professeur des universités
72e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="72"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Anne-Marie DUCHÊNE
Objet:
professeur des universités
64e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="64"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sylvain GIOUX
Objet:
professeur des universités
63e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="63"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Yannick HOARAU
Objet:
professeur des universités
60e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="60"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-François GIRARD
Objet:
professeur des universités
35e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cristel PELSSER
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe QUENET
Objet:
professeur des universités
21e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="21"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marie MARTIN DE LA SALLE
Objet:
professeur des universités
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Rodolphe BAUDIN
Objet:
professeur des universités
13e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="13"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Nicolas MOIZARD
Objet:
professeur des universités
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Ghislaine JAY-ROBERT
Objet:
professeur des universités
8e section
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="8"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Stéphane MUSSARD
Objet:
professeur des universités
5e section
université de Nîmes
Groupe:
professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Serge DUMONT
Objet:
professeur des universités
26e section
université de Nîmes
Groupe:
professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="26"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Dominique MASSONNAUD
Objet:
professeur des universités
9e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="9"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Laurence MEYER-DURAT
Objet:
professeur des universités
70e section
université de Mulhouse (IUT de Mulhouse)
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="70"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Julie CHONG
Objet:
professeur des universités
68e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="68"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Lhassane IDOUMGHAR
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Josiane STOESSEL
Objet:
professeur des universités
19e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="19"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sylvain WAGNON
Objet:
professeur des universités
70e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="70"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sylvie HURTREZ-BOUSSÈS
Objet:
professeur des universités
67e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="67"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: François FAGOTTO
Objet:
professeur des universités
65e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="65"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Rachel CERDAN
Objet:
professeur des universités
64e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="64"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thierry TALIERCIO
Objet:
professeur des universités
63e section
université de Montpellier (IUT de Nîmes)
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="63"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Yassine HADDAB
Objet:
professeur des universités
61e section
université de Montpellier (IUT de Béziers)
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="61"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cyril BORDREUIL
Objet:
professeur des universités
60e section
université de Montpellier (IUT de Nîmes)
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="60"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe CHAPELLIER
Objet:
professeur des universités
6e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="6"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thierry BLAYAC
Objet:
professeur des universités
5e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="5"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Umit Bilge DEMIRCI
Objet:
professeur des universités
33e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="33"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Sébastien FILHOL
Objet:
professeur des universités
31e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="31"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: David DELAHAYE
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Carmen GERVET
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="27"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Michele BOLOGNESI
Objet:
professeur des universités
25e section
université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="25"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Isabelle FABRE
Objet:
professeur des universités
9e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Philippe LE MOIGNE
Objet:
professeur des universités
8e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="8"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Gilda RUSSO
Objet:
professeur des universités
73e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="73"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jérôme CORTET
Objet:
professeur des universités
67e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="67"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Nancy MESCHINET DE RICHEMOND
Objet:
professeur des universités
23e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="23"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pierre JOURNOUD
Objet:
professeur des universités
22e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="22"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pietje FEENSTRA
Objet:
professeur des universités
18e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="18"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Nathalie FÜRSTENBERGER
Objet:
professeur des universités
14e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="14"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Monica MICHLIN
Objet:
professeur des universités
11e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="11"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Corinne MALPUECH-BRUGÈRE
Objet:
professeur des universités
66e section
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="66"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Sylvain MARSAT
Objet:
professeur des universités
6e section
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="6"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Renaud LAHEURTE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
en résidence administrative à Metz
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Peltier (Michel)
directeur de la mer de la Martinique
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
représentant des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
Remplace:M. Mornet (Olivier)
Groupe:
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Georgia BROCHARD
conseillère des affaires étrangères
Objet:
sous-directrice de la logistique, de l'interprétation et de la traduction (groupe B) au protocole, au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jérémy Labarre
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Antoine Genel
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Brice Fodda
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Edouard Dambrine
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Philippe MOLERE
administrateur civil, chef de bureau du budget, de la performance et du dialogue de gestion
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget, de la performance et du dialogue de gestion
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thomas LEWIN
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau du droit des établissements d'enseignement privés et des affaires générales
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du droit des établissements d'enseignement privés et des affaires générales
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marie-Françoise CROUZIER
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe, cheffe de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la pédagogie du numérique pour l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Benoît Bettinelli
ingénieur en chef des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Gilles Rat
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Luc Perrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des risques chroniques et du pilotage
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jérôme Goellner
ingénieur général des mines, chef du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Nicolas Chantrenne
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef de service des risques technologiques et sous-directeur des risques accidentels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Baptiste Legay
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et responsable de la sous-direction déchets et économie circulaire par intérim
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Cédric Bourillet
ingénieur en chef des mines, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marc Jacquet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service des risques naturels et hydrauliques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Thierry Hubert
architecte urbaniste de l'Etat en chef, adjoint au chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: François Duquesne
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pascal Valentin
agent contractuel, chef de la mission du bruit et des agents physiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Xavier Strébelle
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau santé-environnement, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Francis Poupel
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Mathias Pieyre
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et des pollutions des eaux
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Claude Pfauvadel
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la mission du transport des matières dangereuses, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Pierre Pasquier de Franclieu
ingénieur des mines, chef du bureau des produits chimiques, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean-Luc Oury
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Laurent Levent
ingénieur des mines, chef du bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jacques Faye
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef du bureau de l'information préventive, de la coordination et de la prospective, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Vincent Courtray
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des risques naturels terrestres, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Jean Boesch
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Serge Artico
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection et des contrôles et de la qualité, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marie-Pierre Méganck
attachée principale d'administration, conseillère d'administration, chargée de la cellule affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la cellule des affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Catherine Mir
inspectrice générale de la santé publique, vétérinaire, adjointe au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et responsable de la sous-direction santé-environnement par intérim, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Emmanuelle Mauchrétien
attachée d'administration, secrétaire générale du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des crues
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Gwénolée Pruvot
administratrice civile, cheffe du département des affaires générales et des systèmes d'information, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Marie-Claire Cocchi
adjointe à la cheffe du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle affaires financières
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christine Vignon
ingénieur principal d'études sanitaires, adjointe au chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Catherine Race
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, cheffe du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Annie Normand
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau d'analyses des risques et pollutions industriels, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Caroline Henry
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau de la prévention et des filières à responsabilité élargie du producteur, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Christine Cros
agent contractuel, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016
De: Bérangère Basin
agent contractuel, cheffe du bureau des risques inondations et littoraux
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
24 Janvier 201624/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.