24 Janvier 2019

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Jean-François Husson
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Michel Canevet
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Elisabeth Lamure) ; Le délai limite
pour le dépôt des amendements est fixé au : Vendredi 25 janvier 2019 à 12 heures
Objet:
de rapporteurs
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Projet de loi n° 28 (2018-2019) relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Florence Lassarade
rapporteur sur la proposition de loi n° 214 (2018-2019) visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jocelyne Guidez
rapporteur sur la proposition de loi n° 167 (2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Thomas Rudigoz
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Éric Diard
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Régis Juanico
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Meyer Habib
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christophe Arend
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Laurence Vichnievsky
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Émilie Guerel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Véronique Hammerer
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Muriel Ressiguier
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Présidente
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Adrien Morenas
Objet:
rapporteur
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Françoise Nyssen
alors ministre de la culture et de la communication de l'époque
Objet:
en lien avec les dirigeants des sociétés, les domaines de coopération de ces sociétés : la reconquête du jeune public, les coopérations internationales avec une forte dimension européenne, l'offre de proximité, les offres communes en ligne (déjà évoquées plus haut) et les ressources transverses. Plus récemment, le communiqué du Premier Ministre du
19 juillet 2018
relatif à la transformation de l'audiovisuel public a arrêté les orientations de l'actionnaire public dans ce domaine. Ainsi, la réforme de France Bleu débouchera sur un rapprochement entre France Bleu et France 3, destiné à produire ensemble des programmes qui permettront à France 3 de passer de deux à six heures de diffusion locale quotidienne. Les premières expérimentations ont été annoncées pour le mois de janvier 2019
Groupe:
désignation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Mylène RAVEINO
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2019-01-16"
duree="quatre ans"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Marc CALLOIS
délégué ministériel aux entreprises agroalimentaires
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2019-01-27"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: LOPEZ (Jérémy)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres élus
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: PAVLOFF (Alexandre)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres nommés
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: HERVIEU-LEGER (Clément)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres élus
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: BAGDASSARIAN (Serge)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres élus
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: LEPOIVRE (Elsa)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres élus
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: SCALLIET (Georgia)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres nommés
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: de BAYSER (Clotilde)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres nommés
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: BERGE (Sylvia)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française
membres nommés
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Ferey (Mathieu)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Groupe:
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Mochon (Jean-Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean Marc BOYER
conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre de la commission chargée de formuler les avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
au titre de président
Remplace:M. Georges DEBIESSE
Groupe:
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bernard REYMOND-GUYAMIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-06-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Reul (Philippe)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2019-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: De Oliveira (Armando)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de division
général adjoint au major général de la gendarmerie nationale
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bonneau (Hubert, Charles, Aimé)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de division
directeur de la sécurité diplomatique à la direction générale de l'administration et de la modernisation du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Clouzot (Bernard, Didier)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de division
commandant de la région de gendarmerie Occitanie, commandant le groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Plays (Jacques, Antoine, Nicolas)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de division
commandant de la région de gendarmerie Corse, commandant le groupement de gendarmerie départementale de la Corse du Sud
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Casaubieilh (Pierre)
Général de brigade
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de division
adjoint au directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: De Lorgeril (Ronan, Henri, Yves, Bernard, Marie)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant le groupement de gendarmerie départementale de la Marne, commandant adjoint de la région de gendarmerie Grand-Est pour les groupements de gendarmerie départementale des Ardennes, de l'Aube, de la Marne et de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bras (Stéphane)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant du centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gauttier (Bruno, Antoine, Marie, Pierre)
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de la gendarmerie pour la sécurité des armements nucléaires
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Grimaux (Guillaume, Olivier)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de la gendarmerie maritime
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Rémond (Didier, Pierre, Maurice)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de la gendarmerie de l'armement
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Leclercq (Philippe, Pierre, Albert)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de la gendarmerie de Mayotte
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Luchez (Dominique, Armand)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de la gendarmerie de Martinique
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Paule (Denis, Claude)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
chef de la mission du système d'information Agorha
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Diacono (Jacques)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
chef de l'office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Chappot de la Chanonie (Dominique, Henry, Pierre, Paul)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de l'école de gendarmerie de Rochefort
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
ecole
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gauffeny (Stéphane, Louis, Daniel)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de l'école de gendarmerie de Fontainebleau
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
ecole
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bouquin (Pierre)
Colonel
maintenu
Objet:
dans la 1ère section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
commandant de l'école de gendarmerie de Chaumont
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
ecole
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Philippe VIGNES
préfet
Objet:
conseiller du Gouvernement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pierre N'GAHANE
préfet
Objet:
conseiller du Gouvernement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Christophe MORAUD
préfet
Objet:
conseiller du Gouvernement
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Roselyne KARAMUCKI
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Michel BIRAULT
attaché d'administration hors classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
cabinet="Ministre de l'action et des comptes publics"
cessation de fonction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Carine SOULAY
conseillère d'Etat
Objet:
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Marianne de BRUNHOFF
administratrice générale, directrice de projet (groupe I) auprès du directeur général de l'enseignement scolaire, chargée de conduire le projet « réduire le décrochage dans la voie professionnelle », à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2019-01-26"
duree="un an"
reconduction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-René GARCIA
Objet:
conseiller politiques interministérielles au sein du cabinet du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
date_debut="2019-01-21"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Conseiller"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Simon DESINDES
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de SNPE
Remplace:M. Jocelyn ESCOURROU
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Roselyne KARAMUCKI
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Michel BIRAULT
attaché d'administration hors classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique"
cessation de fonction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Roselyne KARAMUCKI
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Michel BIRAULT
attaché d'administration hors classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances"
cessation de fonction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Roselyne KARAMUCKI
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Josiane EDWIGE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
suppléantes auprès de la régisseuse d'avances par intérim
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
suppleant
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Michel BIRAULT
attaché d'administration hors classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cessation de fonction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Hugues REYDET
attaché économique du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gilles FONTAINE
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales
Groupe:
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Fabrice LENGLART
Objet:
rapporteur général à la réforme du revenu universel d'activité
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Chirié (Baptiste, Jean, Jacques)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
corps="Officiers de l'air"
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Michelon (Audrey, Claire)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
corps="Officiers de l'air"
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jacques LE NY
ingénieur d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jacques LE NY
ingénieur d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Tony MESNIL
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadres
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Janvier 201924/01/2019
De: Tony MESNIL
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadres
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Patrick POIRIER
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Janvier 201924/01/2019
De: Patrick POIRIER
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jacqueline GAUTIER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jacqueline GAUTIER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gérard PAGANELLI
attaché d'administration hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gérard PAGANELLI
attaché d'administration hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Dominique PAREY
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Dominique PAREY
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Dominique BLOCMAN
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Dominique BLOCMAN
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bernard MERCIER
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « exploitation » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-02-23"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Frédéric Parisot
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Laurent Lherbette
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Hervé Monvoisin
Commissaire général de 2e classe
nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Janvier 201924/01/2019
De: Yanick Asset
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2019-07-25"
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Antoine Hubert
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2019-04-25"
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Guillaume de Chergé
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2019-03-31"
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Alexis Leblanc
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2019-02-19"
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bernard O'Mahony
Commissaire général de 1re classe
nommé inspecteur du commissariat des armées
Objet:
Les rang et appellation de commissaire général hors classe
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Groupe:
date_debut="2019-02-23"
conseil_des_ministres
conférés
24 Janvier 201924/01/2019
De: Alain Lercher
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
president
renouvellement
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bernard Foucher
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
president
renouvellement
24 Janvier 201924/01/2019
De: Annie-France Cartal
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
president
renouvellement
24 Janvier 201924/01/2019
De: Didier Choplin
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-02-27"
president
renouvellement
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bobko (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-02-18"
réintégration
24 Janvier 201924/01/2019
De: Bobko (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
affectation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pour Force Ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Soubret (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pilnière (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Baton (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Lebreton (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléant
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Ratsivalaka (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Sitnica (Goran)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Guerrini (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Garcia (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Fourmigue (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Chassagnol (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants du personnel
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaire
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Yves GEFFROY
ingénieur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membre de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles
Groupe:
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Fabrice LENGLART
Objet:
directeur, commissaire général adjoint à la stratégie et à la prospective
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Janvier 201924/01/2019
De: Djamila SAYOUD
attachée d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des titres d'identité et de voyage
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: EDF Trading Markets (Ireland)
Limited
dont le siège social est situé 9, Clanwilliam Terrace, Dublin 2, Irlande
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner les clients non domestiques n'assurant pas de mission d'intérêt général et les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
autorisation
24 Janvier 201924/01/2019
De: Véronique Lestang-Prechac
déléguée administrative
Objet:
de
Groupe:
date_debut="2019-01-24"
fin délégation signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Marie-Ange Bill
cheffe de département
Objet:
au nom du président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, les tableaux d'indemnités d'expertise relatifs à l'organisation de l'évaluation des établissements
autorite_delegation="Président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Ivan GUILLOT
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De:
Franck
Objet:
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Anna FRACZKIEWICZ
directrice de l'unité GDR2048
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christophe Den Auwer
Objet:
Professeur
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De:
Martine
Objet:
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Antonino Marco SAITTA
(PR)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Mathieu ROSKOSZ
(PR)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Karim BENZERARA
(DR)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Danielle RADDAS
(IE)
Objet:
responsable de la gestion financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Guillaume FIQUET
directeur de l'unité UMR7590
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Olga HODGES
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Juliette MANGENEY
directrice de l'unité GDR3703
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Carmen TODERASC
(AI)
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Michel BRUNE
directeur de l'unité USR3573
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Julie CARIMALO
(IR)
Objet:
coordinatrice-scientifique
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Corinne CHANEAC
directrice de l'unité UPS2000
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Chloé MARTIN
Objet:
ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Cécile CALLOU
directrice de l'unité UMS3468
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Thierry GALLOPIN
Objet:
maître de conférence
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Karim BENCHENANE
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pierre-Yves PLACAIS
Objet:
chef d'équipe
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Tu-Khanh NGUYEN
(AI)
Objet:
gestionnaire du laboratoire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Thomas PREAT
directeur de l'unité UMR8249
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pierre-Antoine FABRE
(DET)
Objet:
directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Nathalie LUCA
directrice de l'unité UMR8216
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Dimitri RODITCHEV
(PU)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Marie-Claude THEME
(TCE)
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Ricardo LOBO
directeur de l'unité UMR8213
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Jean-Luc CHAPPEY
(MC)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Martine GRELOT
(AI)
Objet:
gestionnaire de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Claire ZALC
directrice de l'unité UMR8066
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Benoît DOUCOT
(DR1)
Objet:
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Isabelle NICOLAI
(IEHC)
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Michela PETRINI
directrice de l'unité UMR7589
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée et dans la limite des crédits de l'unité ; les actes d'exécution des marchés publics conclus pour les besoins de l'unité ; les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risque, ainsi que les bons de transport afférents
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Yannick DE WILDE
(DR)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christelle JACQUET
(AI)
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Arnaud TOURIN
directeur de l'unité UMR7587
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Edith MEPHANE
(IR)
Objet:
administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gregorio BERNARDI
directeur de l'unité UMR7585
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gilles FISCHER
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Alessandra CARBONE
directrice de l'unité UMR7238
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pierre COURAUD
(2A)
Objet:
secrétaire-général adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Farid AOUINAT
(TCS)
Objet:
gestionnaire superviseur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Corinne FORTIN
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Elise SEGUIN
(AI)
Objet:
adjointe au directeur des finances
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Alexis BRICE
directeur de l'unité UMR7225
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Olivier LEQUIN
(PU)
Objet:
directeuradjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Eliane MOULINIE
(AI)
Objet:
administratrice
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Sandrine SAGAN
directrice de l'unité UMR7203
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Subbarao BASSAVA
(IR)
Objet:
Secrétaire général
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Loic LABROUSSE
Objet:
(professeur), directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Marie-José QUEROY
(TCS)
Objet:
Responsable administrative
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Sandrine GAY
(AI)
Objet:
Responsable Finances
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Sylvie LEROY
directrice de l'unité UMR7193
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: François TOURNILHAC
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Michel CLOITRE
directeur de l'unité UMR7167
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christophe LAMAZE
(DR)
Objet:
directeur-adjoint
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Frédéric SCHMIDT
(DR)
Objet:
chercheur
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Raphael RODRIGUEZ
(DR)
Objet:
chef d'équipe
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Yannick BONO
(IE)
Objet:
administrateur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Ludger JOHANNES
directeur de l'unité UMR3666
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Marion BELLER
(AI)
Objet:
gestionnaire administrative et financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Nathalie DOSTATNI
(PU)
Objet:
directrice-adjointe
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Caroline AUDOUIN
(AR)
Objet:
administratrice
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Angela TADDEI
directrice de l'unité UMR3664
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Hervé ISAMBERT
(DR)
Objet:
directeur-adjoint par interim
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Axel BUGUIN
directeur par interim de l'unité UMR168
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Amal MOSSAB
(IR)
Objet:
Secrétaire générale
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Sylvie SCHNEIDERMAUNOURY
Objet:
Directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Michel LABOUESSE
directeur de l'unité FR3631
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Isabelle PALLOT-FROSSARD
(CGP)
Objet:
directrice-adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Didier GOURIER
directeur de l'unité FR3506
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Isabelle NICOLAI
(IE)
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Matteo CACCIARI
directeur de l'unité FR2687
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Pascal HOUILLIER Professeur des universités
Objet:
Praticien hospitalier
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Gilles CRAMBERT
directeur de l'unité ERL8228
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants 1. les marchés publics et commandes, conclus
conformément aux règles de la commande publique, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 42 de l'ordonnance du
23 juillet 2015
susvisée 1 et dans la limite des crédits de l'unité
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Janvier 201924/01/2019
De: Ludovic Bruneau
technicien
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 03/03/2016
duree="5 ans"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.