24 Janvier 2020

De: Richard Grenville ALABASTER
Transition Manager du groupe TechnipFMC
Objet:
membre du conseil de perfectionnement d'IFP Energies nouvelles
Au titre des personnalités de l'industrie
Remplace:Mme Agnieszka KMIECIAK
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Véronique Delfau
adjointe administrative principale de zême classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2020-03-02"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Sylvie Hayet
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Claudy Vielescot
Groupe:
date_debut="2020-03-02"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne DEMEURE
(VALLIN)
directrice des services de greffe principale
Objet:
régisseuse suppléante à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
cour_appel="Grenoble"
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Valérie RENOUF
greffière principale
Objet:
régisseuse titulaire à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
cour_appel="Grenoble"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jennifer CASSADO
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
cour_appel="Grenoble"
suppleant
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Delphine BEUGNET
(RIVET)
greffière fonctionnelle
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Omer"
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Stéphanie DESCHUYTTER
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Saint-Omer
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Omer"
suppleant
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Florence MARGUERITE
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
suppleant
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Gaëlle DUMORTIER
conseillère d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
suppleant
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nicolas POLGE
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Gilles PELLISSIER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Hubert LIFFRAN
avocat général à la Cour de cassation (jusqu'au 11 avril 2020)
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Paul CHAUMONT
avocat général à la Cour de cassation (
à compter du 12 avril 2020)
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alain MÉNÉMÉNIS
conseiller d'Etat, président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Président
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jacques-Henri STAHL
conseillers d'Etat, présidents adjoints de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Rémy SCHMARTZ
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jacques LAURENT
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Denis PIVETEAU
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres en cas de départage
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nicolas BONNAL
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres en cas de départage
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne BERRIAT
avocate générale à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Martine TAILLANDIER-THOMAS
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurence PÉCAUT-RIVOLIER
conseillers à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Christine MAUGÜÉ
conseillère d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Domitille DUVAL-ARNOULD
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne-Catherine MONGE
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres en cas de départage
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pascale FOMBEUR
conseillère d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Membres en cas de départage
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Valérie PETIT
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(8 au lieu de 7)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Valérie PETIT
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
(295 membres au lieu de 296)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: LIOGIER (Luc)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Danielle LUTZ
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2020-01-30"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pierre ASCONCHILO
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Gironde
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-02-17"
duree="un an"
renouvellement
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jérôme DE MICHERI
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
date_debut="2020-02-01"
duree="deux ans"
renouvellement
24 Janvier 202024/01/2020
De: Florian LEWIS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Oise
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Bertrand VANDEMOORTELE
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Charles GIUSTI
administrateur général
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des outre-mer à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Groupe:
date_debut="2020-02-20"
duree="trois ans"
reconduction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Emmanuel DUPUIS
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III), chargé du pilotage des systèmes d'information européens, à la direction du numérique relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean ALMAZAN
sous-préfet hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 202024/01/2020
De: Gabrielle HOPPE
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (Groupe III) chargée de la mise en œuvre du compte personnel de formation auprès du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail
Groupe:
date_debut="2020-03-07"
duree="un an"
reconduction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Danielle LUTZ
directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, détachée sur l'emploi de directeur départemental adjoint à la direction départementale de la protection des populations de Côte-d'Or (Dijon)
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Janvier 202024/01/2020
De: Bertrand JEHANNO
chef du bureau de la politique de la concurrence, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Gautier DUFLOS
chef du bureau veille économique et prix
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Leila BENALIA
cheffe du bureau soutien juridique, affaires juridiques européennes et internationales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Eric MAURUS
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: AL AMOURA (Alaa)
né 21 mars 1982 à Lattaquié (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: HADID (Mehdi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: BADREDDINE (Atef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: IKHLEF (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: RAMIARAMANANA (Lababa Eric)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: ALLOUJAMI (Mazen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: CHEMMAM (Nour Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: CHARAPKO (Vaolha) épouse DZIADZKO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: ELLEUCH (Nadia) épouse HENTATI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: HARDING (Ekoue Diana) épouse TANON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Denis TESSIER
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Cyril COURJARET
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Hervé GOASGUEN
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional adjoint de la mer Sud-Atlantique (groupe IV)
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
date_fin="2022-02-02"
renouvellement
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nicolas LE BIGOT
directeur des affaires environnementales et techniques au comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Thomas KERTING
vice-président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Bruno HERTRICH
ingénieur à la direction des affaires techniques
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération française du bâtiment
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pierre-Yves DOREZ
expert développement durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la confédération française de l'encadrement-confédération générale des cadres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent LELORE
service politique et actions agri-environnementales
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Thierry SUAUD
conseiller régional d'Occitanie
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Daniel MOURANCHE
trésorier de l'AUT Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fédération nationale des associations d'usagers des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Daniel VIGIER
membre de la fédération
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Naïdir SAIFI
vice-président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre d'écologie sans frontière
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Valérian GRATPAIN
chargé de dossier Qualité de l'air extérieur
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent PETIAU
adjoint à la cheffe du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Olivier DAVID
chef du service climat et efficacité énergétique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patrice CODDEVILLE
responsable du pôle sciences de l'atmosphère et du génie de l'environnement de l'IMT Lille Douai
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Au titre du laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Johanna FLAJOLLET-MILLAN
responsable de la filière bioénergies
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du syndicat des énergies renouvelables
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Lucrèce ROUGET
membre du syndicat
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du syndicat Force ouvrière
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Sophie GAUDEUL-MAVILLE
secrétaire confédérale
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du conseil national de l'ordre des médecins
Titulaire : Docteur Jean-Marc BRASSEUR
membre du conseil national
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Elisabeth CHARRIER
représentante de la FNTR Centre et IDF, déléguée aux régions
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération nationale des transports routiers
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nelly LE CORRE-GABENS
cheffe du service environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Corinne CASANOVA
vice-présidente du groupement, vice-présidente chargée des transports, de la mobilité alternative et de la transition énergétique de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre du groupement des autorités responsables des transports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Sophie DESCHIENS
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Françoise COUTANT
vice-présidente du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Stéphanie ANTON
adjointe au maire d'Orléans
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'association des maires de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Perrine BOUVACHON
chargée de mission Climat, Energie pour la délégation à la transition écologique du conseil départemental de Seine-Saint-Denis
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marie-Henriette BEAUGENDRE
vice-présidente en charge de l'environnement du département de la Charente
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'assemblée des départements de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Zoé LAVOCAT
membre du RAC France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre du réseau action climat France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Amandine LEBRETON
directrice du pôle scientifique et technique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fondation pour la nature et l'homme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Christine GILLOIRE
secrétaire générale Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de France nature environnement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Catherine BELLIOT
adjointe au chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé du logement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Yasmina BAABA
chargée d'études santé dans les transports
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé des transports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Sandrine LE ROCH
chargée de mission
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Lise FECHNER
responsable du bureau santé-environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marie-Françoise BAZERQUE
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patricia LARBOURET
cheffe du bureau du changement climatique et de la biodiversité
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'agriculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nadia HERBELOT
cheffe du service de la qualité de l'air
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Au titre de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alexandre ROESCH
délégué général
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du syndicat des énergies renouvelables
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Zaïnil NIZARALY
membre du syndicat
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du syndicat Force ouvrière
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Franck CHEVALLIER
chargé de mission à la direction hygiène-Environnement du groupe Total
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre du mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Benoît DALY
secrétaire général
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération nationale des transports routiers
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Thierry COUÉ
membre du bureau
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Etienne DE VANSSAY
président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Georges LOUIS
délégué national développement durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la confédération française de l'encadrement-confédération générale des cadres
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pierre SERNE
vice-président du groupement, conseiller régional d'Ile-de-France, administrateur d'Ile-de-France Mobilités, président du club des villes et territoires cyclables
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre du groupement des autorités responsables des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Yann WEHRLING
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent GÉRAULT
président de la commission déléguée climat-air-énergie et vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Clément ROSSIGNOL-PUECH
maire de Bègles
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pierre-Paul LEONELLI
adjoint au maire de Nice
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Christophe FERRARI
président de la métropole de Grenoble
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Belaïde BEDREDDINE
vice-président du conseil départemental de Seine-Saint-Denis
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-François HOGU
membre du bureau de la FNAUT
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fédération nationale des associations d'usagers des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Franck LAVAL
président et porte-parole
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre d'écologie sans frontière
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-François HUSSON
sénateur de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
sénateur
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Luc FUGIT
député du Rhône
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
député
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Quentin DESLOT
chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Julien FERNANDEZ
chef du bureau de la synthèse stratégique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Didier MARTIN
préfet de la Moselle
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pierre-André DURAND
préfet de la Seine-Maritime, préfet de la région Normandie, Suppléant
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patrice LIOGIER
directeur de projets
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent MICHEL
directeur général de l'énergie et du climat
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Yannick MATHIEU
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Eric ZUNINO
sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: José CAIRE
directeur du service villes et territoires durables
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Au titre de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Denis CHARPIN
président de l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alain CHABROLLE
vice-président de France nature environnement, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Guy BARTAIRE
co-président de la task force on techno-economic issues, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Stéphanie COULLON
ingénieure au service efficacité énergétique & performances environnementales
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de la fédération française du bâtiment
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Edwige KERBORIOU
service politique et actions agri-environnementales
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Brigitte VERMILLET
vice-présidente déléguée à la transition écologique et à la croissance verte du département de l'Essonne
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Valérie NOUVEL
vice-présidente du département de la Manche
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Au titre de l'assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Agathe BOUNFOUR
membre du RAC France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre du réseau action climat France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marie-Agnès WISS-LAURENT
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marie CHÉRON
responsable mobilité
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fondation pour la nature et l'homme
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne LASSMAN-TRAPPIER
administratrice et membre du réseau transports et mobilité durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de France nature environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Caroline PAUL
cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Camille PAINBLANC
chargée de mission Europe Santé-Environnement à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marie-Laure MÉTAYER
adjointe du chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement des déchets et des pollutions diffuses
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Pour le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Eva LEOZ-GARZANDIA
directrice exécutive
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Au titre du laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: France-Noëlle LEFAUCHEUX
fédération chimie énergie CFDT Ademe
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants d'organisations syndicales représentatives
Au titre de la confédération française démocratique du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Isabelle MOMAS
présidente du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Mireille BENEDETTI
présidente du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jacques PATRIS
membre du bureau d'Atmo France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de la fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Félix BERNARD
membre du bureau d'Atmo France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de la fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Matthieu SCHULER
directeur de l'évaluation des risques
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Raymond COINTE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nadine ALLEMAND
directrice adjointe
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Andrée BUCHMANN
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de l'observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Luc FUGIT
Objet:
parmi les membres du Conseil national de l'air
président
Groupe:
désignation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alain CHABROLLE
Objet:
parmi les membres du Conseil national de l'air
Groupe:
désignation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Isabelle MOMAS
Objet:
parmi les membres du Conseil national de l'air
vice-présidents
Groupe:
désignation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patrice RAMIN
agent contractuel de catégorie C
Objet:
à la légalisation d'actes à l'administration centrale
en application
du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, notamment son article 9 :
habilitation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Claude NANITELAMIO
adjoint administratif principal de chancellerie de deuxième classe
Objet:
à la légalisation d'actes à l'administration centrale
en application
du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, notamment son article 9 :
habilitation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Hervé MORICE
secrétaire de chancellerie
Objet:
à la légalisation d'actes à l'administration centrale
en application
du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, notamment son article 9 :
habilitation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Sylvain DAVID
adjoint administratif principal de chancellerie de deuxième classe
Objet:
à la légalisation d'actes à l'administration centrale
en application
du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, notamment son article 9 :
habilitation
24 Janvier 202024/01/2020
De: Maysoun EL GHEZAL
adjointe administrative principale de chancellerie de deuxième classe
Objet:
à la légalisation d'actes à l'administration centrale
en application
du décret n° 2007-1205 du
10 août 2007
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères, des ambassadeurs et des chefs de poste consulaire en matière de légalisation d'actes, notamment son article 9 :
habilitation
24 Janvier 202024/01/2020
De: GRAULIERE (Claude, Luc, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: VIDAL (Sonia, Hélène), épouse GIL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: RIMOUX (Christelle), épouse ROGUE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: RIMOUX (Christelle), épouse ROGUE
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: GRAULIERE (Claude, Luc, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: VIDAL (Sonia, Hélène), épouse GIL
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: MARTIN (Betty, Danielle), épouse AUROUSSEAU
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Sylvie NORMAND et Véronique BRODHAG »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL LAETITIA GAILLARD-PIROUT »
notaire
notaire_residence="Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
reprise de fonctions
24 Janvier 202024/01/2020
De: MAURI (Léa), épouse FILIU
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Notaires FOCH, SCP de notaires »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Pascal SOUCHE, notaire »
notaire
notaire_residence="Pérols (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
reprise de fonctions
24 Janvier 202024/01/2020
De: SINIBALDI (Maria)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Mes Robert PROVENT et Paule VILLANOVA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: PROVENT (Robert, Alain)
Objet:
notaire associé
membre la société civile professionnelle « Mes Robert PROVENT et Paule VILLANOVA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: MATHEL-THARIN (Emilie, Stéphanie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Maîtres Olivier FALCY, Armelle BECOT-FALCY et Sébastien VALENTINO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-Saint-Maurice (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: POULET (Etienne, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Pascal NUNES, Gwenaëlle RENAULT, Huissiers de Justice Associés », pour exercer au sein de l'office d'huissier de justice dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: PINVIDIC (Peggy)
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: PINVIDIC (Peggy)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « DES RIVES DE LA RADE »
notaire
notaire_residence="Daoulas (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: BIGAUD (Xavier)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « VAUCLUSE ENCHERES » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Carpentras (Vaucluse)
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: ARMENGAU (Patrick, Gilbert, Guy)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « VAUCLUSE ENCHERES » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Avignon (Vaucluse)
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: BIGAUD (Xavier)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Carpentras (Vaucluse)
Groupe:
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: ARMENGAU (Patrick, Gilbert, Guy)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Avignon (Vaucluse)
Groupe:
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: BALECH (Kim, Rolande, Sylviane)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Luc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: LISSILLOUR (Emmanuelle, Ghislaine, Madeleine), épouse FIASSON
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Teste-de-Buch (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: LISSILLOUR (Emmanuelle, Ghislaine, Madeleine), épouse FIASSON
Objet:
notaire associée membre de la société civile professionnelle « OFFICE NOTARIAL D'ANDERNOS LES BAINS SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL A ANDERNOS LES BAINS », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andernos-les-Bains (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: CALIGARIS (Marie, Hélèna)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: CALIGARIS (Marie, Hélèna)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Gabriel MALAUZAT, Patrick MICHELUCCI, Arnaud MALAUZAT et Ollivier MALAUZAT, notaires associés d'une SCP titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: MARCOU (Julia, Alexandra)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Soorts-Hossegor (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: DUBEDOUT (Quitterie, Yvonne, Marie), épouse BOZ
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: DUBEDOUT (Quitterie, Yvonne, Marie), épouse BOZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François KERESTEDJIAN et Arnaud BURGEAT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Yvon ALAIN
administrateur général affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 202024/01/2020
De: Cyril Périé
adjoint au chef de la division
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Thierry Echaubard
adjoint à la cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alexandre Delport
chef de la division
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Guy Carrègues
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Lionel Cadet
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Rennes
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Dominique Marécalle
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patrice Beaumont
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: David Munoz
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Marseille
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Pierre Masset
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Fort-de-France
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Hubert Verdier
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Bordeaux
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alain Scanvic
»
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Théophile Tossavi
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Paris
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent Deborde
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Lyon
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Régis Dubos
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Lille
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent Haurie
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Bordeaux
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Elodie Perrot
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Gisèle Nsaga-Nkouatchet
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Stéphanie Daros-Plessis
cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Lydie Cyrille
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nadège Baltimore
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Valérie Scélo
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Cécile Russier
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Lyon
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Chantal Courdain
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
chef d'antenne
Antenne de Lille
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Aurélie Lambillotte
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Rennes
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Stéphanie Vivien-Durouchard
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Nancy
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne Duclaux
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne de Fort-de-France
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Dominique Germain
Objet:
adjoints aux chefs des antennes
Reçoivent délégation
adjoint au chef d'antenne
Antenne Marseille
Groupe:
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Thierry Stoecklin
directeur de l'unité GDR3575
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De:
Haouæ Seniguer. Maitre de conférences en science politique à Sciences Po Lyon
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2020-07-31"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Yohann GORENDS
Technicien RF Classe Normale
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité ERL7002 ROOT
Groupe:
date_debut="2020-01-24"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Dmitri DAINEKA
IR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 03/12/2019
duree="5 ans"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne Fazilleau
Technicienne Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité de recherche n°8171 intitulée institut des mondes africains
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marine Pénicaud
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR8155 intitulée Centre de Recherche sur les Civilisations de l'Asie Orientale
à compter du 01/01/2019
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Kévin MARQUET
maître de conférences à l'INSA
Objet:
directeurs adjoints du groupement de service susvisé, du 1er février au
31 décembre 2020
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Laurent LEFEVRE
chargé de recherche à INRIA
Objet:
directeurs adjoints du groupement de service susvisé, du 1er février au
31 décembre 2020
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Anne-Cécile ORGERIE
chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice du groupement de service susvisé, du 1er février au
31 décembre 2020
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Françoise BERTHOUD
Objet:
directrice du groupement de service intitulé GDS3524 ECOINFO, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
cessation de fonction
24 Janvier 202024/01/2020
De: Romain QUEY
chargé de recherche du CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim du groupement de recherche intitulé Recristallisation et croissance des grains (REX) n° de code 2006
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2020-07-31"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Andréa TOMMASI
directrice de recherche du CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim du groupement de recherche intitulé Recristallisation et croissance des grains (REX) n° de code 2006
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2020-07-31"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nathalie BOZZOLO
professeur de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris
Objet:
directeurs adjoints par intérim du groupement de recherche intitulé Recristallisation et croissance des grains (REX) n° de code 2006
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2020-07-31"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Claire THOMASSON
Objet:
AI CNRS, gestionnaire financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er, dans la limite de 5 000 euros
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Muriel BRACCINI
directrice de l'unité GDR2081
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nadia Touati
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR8247 intitulée Institut de Recherche de Chimie Paris
à compter du 28/11/2019
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Hélène Morlier
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR8032 intitulée Centre d'études turques, ottomanes, balkaniques et centrasiatiques
à compter du 28/11/2019
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Guillaume Lefèvre
chercheur
Objet:
assistant de prévention au sein de la FRE2027 intitulée Institute of Chemistry for Life and Health Sciences
à compter du 28/11/2019
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Marjorie Stievenart-Ammour
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7589 intitulée Laboratoire de physique théorique et hautes énergies (LPTHE)
à compter du 28/11/2019
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Myriam CHAPLAIN
maitre de conférence de l'Université de Bordeaux
Objet:
directrice adjointe du groupement de recherche intitulé Sciences du Bois (BOIS) n° de code 3544
pour la durée fixée dans la décision DEC151307DGDS portant renouvellement de l'unité GDR3544
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Patrice SAINT-MARTIN
Technicien chimiste
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5280 intitulée « Institut des Sciences Analytiques »
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Matthieu Legendre
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
24 Janvier 202024/01/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.