24 Février 1994

De: Gregoire (André)
Objet:
Rhône-Alpes
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Banos (Maurice)
Objet:
Rhône-Alpes (
à compter du 6 janvier 1994)
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Fabre (Pierre)
Objet:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Baccou (Philippe)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Terrien (Gérard)
Objet:
Ile-de-France (
à compter du 1er juin 1994)
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Brunner (Nicolas)
Objet:
Centre (
à compter du 1er juin 1994)
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Dirion (Louis)
Objet:
Aquitaine
Groupe:
cour_comptes
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Ville (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Ville (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Rivière (Alain)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Plan (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Perrier (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Maldjian (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Guillermet (Michel)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Cony (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Brun (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Beranger (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Ageron (Auguste)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Fumat (Bénédicte)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Chapel (Marie-Jeanne)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Bouju (Jocelyne)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
Représentants des négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Lathière (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1994-03-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Février 199424/02/1994
De: Eric Le Clercq de Lannoy
administrateur civil
Objet:
au nom du Premier ministre, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocations de devises et autres pièces comptables concernant le budget des services généraux du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
24 Février 199424/02/1994
De: Jean-Claude Colin
sous-directeur
Objet:
au nom du Premier ministre, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocations de devises et autres pièces comptables concernant le budget des services généraux du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
24 Février 199424/02/1994
De: Defrance (Gustave)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentant de l'Etat
Remplace:M. Legrand (Henri)
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Pin (Dominique)
président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
Remplace:M. Le Dore (Yann)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Le Dore (Yann)
président de la Fédération nationale des activités du déchet et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
Remplace:M. Brongniart (Philippe)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
le
20 mai 1994
au soir
directeur de recherche de 2e classe, affecté à la station d'économie et de sociologie rurales d'Ivry-sur-Seine
Groupe:
depart_retraite
radiation
24 Février 199424/02/1994
De: Wattel (Jean-Louis)
commissaire principal, directeur des études à l'Ecole supérieure des inspecteurs de la police nationale
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Safar (Didier)
magistrat à l'administration centrale de la justice
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Pereira-Coutinho (Bruno)
commissaire divisionnaire, chef du département de la sécurité, professeur à l'Ecole nationale supérieure de police (Saint-Cyr-au-Mont-d'Or)
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Moschetti (Louis)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Jaouen (Jacques)
commissaire principal de la police urbaine de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Guerrero (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire, directeur de l'Ecole supérieure des inspecteurs de la police nationale de Toulouse
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Guedj (Pierre)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Dulmet (Bernard)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Abolivier (Jean)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Renaud-Varin (Marie-Christine)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Perrin (Nadine)
susbtitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Romanetti (François)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Pene (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire au service central des renseignements généraux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Martinez (Hubert)
commissaire divisionnaire à la direction centrale de la police judiciaire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Lecompte (Jean-Charles)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Lecler (Jacques)
commissaire divisionnaire, adjoint au directeur départemental de la sécurité publique à Versailles (78)
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Houpert (André)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Decori (Vincent)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Bard (Claude)
commissaire principal à la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Harran (Martine)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Gouineau (Marie-Hilda)
susbtitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Dubreuil-Pajot (Edith)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Coste (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1989-09-28"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Paille (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Lefas (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Février 199424/02/1994
De: Marguerite Portes
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:M. François-Marcel Garcia
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: François-Marcel Garcia
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Février 199424/02/1994
De: Souyris (Florian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Schoepff (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Ranty (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Niemaz (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Le Guennic (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Klein (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Izoard (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Gasc (Gildas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Feuilledet (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Ferragut (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Combey (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Chautant (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Cecille (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Blanchin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Bernard (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Barbon (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Rosselet (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Robert (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Ribero (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Mignot (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Micolle (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Meyer (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Lefrère (Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Leclerc (Emeric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Lebellego (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Laurent (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Jolimaitre (Jean-Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Gissler (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Garcin (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Ferrer (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Favaron (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Dray (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Danet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Dacquin (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Charpentier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Berbain (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Barbe (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Gobert (Violaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Bello (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Ingénierie du bâtiment
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Renaudin (Viviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Mouchet (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Monnier (Ghislaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Monachon (Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Mollet (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Kubler (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Forissier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Folliet (Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Crozet (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Brault (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Boit (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Spécialité Génie de l'environnement
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994
De: Catherine Bersani
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Jean Frébault
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: de Boissieu (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Neyret (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: May (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Maillet (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Kergall (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Freyssinet (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Franchet (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Delarue (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1996-10-01"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: de Lannion (Côtes-d'Armor)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
24 Février 199424/02/1994
De: Guicherd (Henri)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Savoie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Cruvieux (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Savoie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Quercy (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Isère
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Hannoun (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Isère
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Liotard (Max)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Drôme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Chaleon (Aimé)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Drôme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Vye (Paul)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Revol (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Martinais (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Juven (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Jany (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Durand (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: De Montal (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Brunet (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Dieufils (Roger)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Savoie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Seigle-Vatte (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Isère
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Borel (Yves)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Isère
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De:
Juven
(Robert), titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Drôme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Oddon (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Drôme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Sandino (Jeanine)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Savoie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Thomas (Marie-Ange)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Février 199424/02/1994
De: Nardin (Graziella)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
inscription
24 Février 199424/02/1994
De: Pedro (Georges)
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
le
26 juin 1994
au soir
directeur de recherche de classe exceptionnelle, affecté à la station de science du sol du centre de recherche de Versailles
Groupe:
depart_retraite
radiation
24 Février 199424/02/1994
De: James O'Connor
professeur associé à l'Ecole nationale des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
aux fonctions (démission)
date_debut="1994-02-01"
cessation de fonction
24 Février 199424/02/1994
De: Vinit (François)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Guillemot (Fabrice)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Franchisteguy (Laurent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Butin (Fabrice)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Trouillot (Sébastien)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Mondon (Sylvain)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Gueusquin (Joël)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Dubuisson (Brigitte)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1993-10-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Perier (Laurent)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1993-09-06"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Calas (Christophe)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1993-09-06"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Piedon (Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Piedon et Jean-Louis Riguet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
24 Février 199424/02/1994
De: Paillet (Isabelle)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Strasbourg-Entzheim (Bas-Rhin)
Objet:
date_debut="1994-09-01"
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Taillefer (Christian, Marie, Noël)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Farconnet
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Mora (Jean-Gérard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement d'Aubusson (Creuse) (2e catégorie)
Remplace:M. Pantalacci
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Le Coq (Jean-Pierre, Fernand, André)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Taillefer
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Carre (Jean-Claude, William)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Montluçon (Allier) (1re catégorie)
chef des services départementaux du Trésor du Calvados
Remplace:M. Gerin
Groupe:
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Ribert (Jean-Pierre, Félix)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Charente-Maritime
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement d'Aubusson (Creuse) (2e catégorie)
Remplace:M. Mora
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Pantalacci (Jean)
receveur particulier des finances de 2e classe d'Aubusson (Creuse) (2e catégorie)
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Montbéliard (Doubs) (1re catégorie)
Remplace:
Mme Duployer
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Ganivenc (Bernard, Albert)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Drôme
Objet:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Remplace:M. Le Coq
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Combaluzier (Jean, Paul)
receveur particulier des finances de 2e classe de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) (2e catégorie)
Objet:
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement d'Autun (Saône-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Villefranque
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Villefranque (Christian, Edmond, Roger)
receveur particulier des finances de 1re classe d'Autun (Saône-et-Loire) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:
M. Henault
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Hoffmann (Guy, Frédéric)
receveur particulier des finances de 1re classe de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Grasse (Alpes-Maritimes) (1re catégorie)
Remplace:
M. Valverde
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Gerin (Jean-Claude, André)
receveur particulier des finances de 1re classe de Montluçon (Allier) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Remplace:M. Hoffmann
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Farconnet (Gérard, Noël)
receveur particulier des finances de 2e classe de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) (2e catégorie)
Remplace:M. Combaluzier
affectation
24 Février 199424/02/1994
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Michel Tyvaert
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: François Guillouet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Alain Gerolami
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Maurice Seignier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Jean-Claude Saffache
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Pierre Letocart
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Emmanuel Le Roy Ladurie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Didier Floquet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Claude Bourmaud
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression, ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Sophie Mahieux
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Marc-Philippe Daubresse
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
charge
24 Février 199424/02/1994
De: Renaud Muselier
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
24 Février 199424/02/1994
De: Dubosq (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Aucouturier (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Bosler (Olivier)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 8 “neurobiologie, système neuromusculaire” de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu (collège A 1)
Remplace:M. Rossier (Jean)
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Aguado (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1994-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Février 199424/02/1994
De: Gilbert (Paul, Gabriel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Royer (Jacques)
notaire
notaire_residence="Die (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Rodon (Georges, Lucien, Louis)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Georges Rodon et Jean-Yves Rodon, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
cour_appel="Pau"
cessation de fonction
24 Février 199424/02/1994
De: d'Epinal (Vosges)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
24 Février 199424/02/1994
De: Richard (Guy)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Morenas (Jacques)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Leflon (Francis)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Monnot (Claude)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Falhun (Françoise)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Delforge (Odile)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1994 les pharmaciens inspecteurs de santé publique
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Millet (Pierre)
pharmacien inspecteur en chef de santé publique
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1994
promotion
24 Février 199424/02/1994
De: Fenet (Jean-Marc)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Février 199424/02/1994
De: Toussain (Rémi)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Larger (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Drezet (Paul)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Engel (Laurence)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: André (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
24 Février 199424/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.