24 Février 2001

De: Nicole Beguier
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit d'Indre-et-Loire »
Groupe:
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: François Logerot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Vincent Feller
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Alain Chabrol
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Gilbert Santel
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Pierre Joxe
premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire de 1re classe, secrétaire générale de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Hélène Gisserot
procureure générale près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Marc Wiel
ingénieur et urbaniste
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
désignation
24 Février 200124/02/2001
De: Michel Savy
directeur de l'Ecole nationale des transports et de la logistique
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
désignation
24 Février 200124/02/2001
De: Patrick Legrand
architecte et ingénieur de recherche
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
désignation
24 Février 200124/02/2001
De: Jean-Claude Lefeuvre
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
désignation
24 Février 200124/02/2001
De: Dominique Ravoux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Février 200124/02/2001
De: Conca (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2000-12-22"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Février 200124/02/2001
De: François Lucas
chef de service, adjoint au directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Patrick Subremon
Groupe:
désignation
24 Février 200124/02/2001
De: Catherine Trautmann
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil d'administration de l'Institut des villes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Roquefeuil (de) (Aubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Youinou (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Wiacek (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Viau-Souffez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Verstraete (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Vanhoutte (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Tournier (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Tournier (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Sellin (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Schira (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Sarret (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Rubin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Routier (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Rousseau (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Rolland (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Rocaboy (Gaëtan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Renoux (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Relet (Ghislain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Ragu (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Prades (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Poupin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pondevie (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Plouzennec (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pithon (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pinel (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pillaud (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pichot (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Percier (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pelletier (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Paquereau (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Paliargues (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Nedelec (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Morin (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Melin (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Mauline (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Manceau (Yoann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Mainguy (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Magnier de Maisonneuve (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lusquin (Pierre-Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lugan (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lucas (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Leroux (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lemercier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lelaure (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Leheurteux (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lecleve (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Leclercq (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Le Moigne (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Le Lièvre de La Morinière (Amaury)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Le Gall (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lassurguere (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Larcher (Jérémie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lalande (Teddy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: L'Azou (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Kerbaul (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Hesteau (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Hegron (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Haurigot (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Hamel de Fougeroux (du)
(Charles-Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Guiot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Guillot (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Guerin (Tony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Gueret (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Guenant (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Goujon (Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Gayraud (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Foucaut (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Duveau (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Dufour (Daniel, Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Desliens (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Denechau (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Delattre (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Connault (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Condroyer (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Chevallier (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Chauveau (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Chatelier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Charrier (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Charbonneau (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Chabanel (François-Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Carel (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Candau (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Busson (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Bouineau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Bon (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Boittin (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Birault (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Besson (Brice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Bertin (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Bernon (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Bel (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Balland (Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Airieau (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Abiven (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Seilhac (de) (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Thebault (Anne-Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Thareau (Marie-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Tarde (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Savina (Maud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Rousseau (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Richard (Marie-Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Resplandy (Emma)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Renouf (Estelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Racine (Pauline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Quilin (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Proffit (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Poignant (Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Podvin (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Planelles (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Pacreau (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Mouzet (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Milandre (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Merour (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Menard (Anne-Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Maumy (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Mangold (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Legault (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Le Pemp (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Le Maout (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Laplaiche (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Lalanne (Marjolaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Kerhoas (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Jaeger (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Hurel (Paulette), épouse Chauvel
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Hery (Anne-Charlotte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Guillemine (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Guiffant (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Gonnier (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Genouel (Manuella)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Gautier (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Garnier (Valérie), épouse Cornu
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Fablet (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Duteil (Carine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Dreau (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Deswarte (Pauline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Delesmillieres (Aurore)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Deladoeuille (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Cochet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Baudry (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Barre (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Atamna (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Albert (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
24 Février 200124/02/2001
De: Robert Moland
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-Marie Vianney Robert
Groupe:
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Castellani (Tatiana)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès du service technique des bases aériennes situé à Bonneuil-sur-Marne
au titre du budget général (ministère de la défense)
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Alain Storck
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Rey (Alain)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Lombardy (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Roux (Jocelyne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Peyrodes (Liliane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 2000
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Sodore (Christophe)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Risselin (Patrick)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Rigaud (Pascal)
directeur adjoint des douanes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Ribieras (Henri)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Regazzo (Eric)
attaché principal d'administration centrale, services du Premier ministre
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Priol (Alain)
chef de service administratif, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Piolat (Marc)
cadre supérieur de la poste et des télécommunications
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Maillet (Gérard)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Mahler (Thierry)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Laugeay (Pierre)
attaché principal d'administration centrale, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Kreckelbergh (Marc)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Houssaye (Renaud)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Frohard (Jean-Marc)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Dutheil (Jean-François)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Delpech (Michel)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Christmann (Philippe)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Caillou (Olivier)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Cadenet (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Bianchi (Francis)
directeur des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire, ministère de la justice
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: André-Bernavon (Philippe)
attaché principal d'administration centrale, ministère de la culture et de la communication
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Poli (Marie-Catherine)
attachée principale d'administration centrale, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Mesnard (Claudine)
attachée principale d'administration centrale, services du Premier ministre
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Mesclon (Claudine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Le Moal (Anne)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Le Deun (Noëlle)
directrice de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Ibarra (Florence)
attachée principale des services déconcentrés, ministère de la culture et de la communication
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Henuin (Catherine)
directrice de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Fournier (Marie-Paule)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Dewailly (Marie-Christine)
directrice de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Cubaynes (Marie-Hélène)
attachée principale d'administration centrale, ministère de la justice
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Brouard (Eliane)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Brigant (Catherine)
inspectrice principale des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Baillion (Christine)
attachée principale d'administration centrale, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Azzaz (Fatima)
attachée principale d'administration centrale, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Patrick Paquet
Objet:
conseiller technique
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Février 200124/02/2001
De: Broseta (Xavier)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:Mme de Brunhoff (Marielle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Marie-France Crouy
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:Mme Anne-Marie Lallemand
Groupe:
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Rey (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Lombardy (Daniel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Roux (Jocelyne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Peyrodes (Liliane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
24 Février 200124/02/2001
De: Philippe Lamoureux
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Février 200124/02/2001
De: Zeghib (Abdenacer)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Zadam (Abbes)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Wahhabi (El Miloudi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Wabbi (Imad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Virginio Da Silva Junior (Palmyr)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Torcy (Alain)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Taleb (Mohammed Nadir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Talbi (Abdelkader Kamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Taghi (Radouane)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Tabti (Bachir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Smail (Abdelhamid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Seba (Mustapha)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Sayah (Smaïn)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Salhi (Rafik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Saidi (Nor-Eddine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Saad (Sadallah)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Robijaona (Richard Abraham)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Randrianaina Mac (Jacky)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Ralaimiaramanana (Fidy)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Rajerison (Serge Guy)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Rabii (Khaled)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Quenum (Jean-Serge)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Parada Neto (Carlos)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Padilla (Lionel Amador)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Ouahmed (Abdenasser)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Obeid (Abbas)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Nemoura (Tadj)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: N'Danou (Kouadjo)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Muanakulumbu (Zacharie)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Moussi (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Mouroko (Deckoum Séraphin)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Merah (Mohamed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Meknaci (Saïd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Megharbi (Fouad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Medjguer (El Haddi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Marinkovic (Zoran)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Mahammedi (Abderrahim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Maghlaoua (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Lamrani (Younès)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Khadre (Khalid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kerdjoudj (Saïd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kenmogne (Mitra Joé-Christ Dieudonné)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kemiche (Farid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kasdali (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kalo (Modja)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kadour (Nizar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kabrane (Hocine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Jules Etienne (Rolland)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Izem (Khaled)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Ihadadene (Amar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hoche (Jamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Henini (Abdenasser)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hatem (Nihad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hammache (Ahmed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hamamid (Kamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hadjoudj (Mohamed Djamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hadj Allal (Mohammed Amine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Haddaoui (Jamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Haddaoui (Benamar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Habi (Saïd)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Guetarni (Sahnoun)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Ghosn (Sejean)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Fedaoui-Delalou (Djamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Esskalli (Toufik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: El Salhy (Magdy)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: El Khalil (Abdelkrim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: El Idrissi (Tajani)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Ebikili (Bertin)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Djoudi (Abderrahmane)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Djilali (Nacer)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Djelailia (Djamel)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Djedidi (Messaoud)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Demil (Saadi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Dahoun (Mustapha)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Chougar (Rachid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Chinoune (Farid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Chennouf (Kamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Chelihi (Lazhar)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Cadivy (Alexandre Ghobad Hossein)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bradai (Raouf)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Boulsnane (Mabrouk)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Boukhari (Kamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Boukelmoune (Makhlouf)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bouguetaia ( Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bouakkadia (Mourad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Boboc (Cristian Mihai)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Biyhia (Dieudonné Roger)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bichri (Abdelaziz)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Benyamina (Mohamed Amine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bennegadi (Djamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Benmessaoud (Mouloud)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Benmakhlouf (Samir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bendeddouche (Ouahib)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bendeddouche (Mohammed Karim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Benchenane (Abdelkrim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Belkhelfa (Seddik)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Belguendouz (Abdelkader)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Belacel (Karim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Barakat (Elie)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bachene (Abdelkrim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Assoumou Akue (Félicien)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Andrianaivo (Rapaoly Armand)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Al Maaz (Chouja)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Al Khouja (Abdel Salam)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Al Haddad (Ibrahim)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Al Chirazi Al Sabbagh (Ahmad Riad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Al Aloucy (Mouhmmad Jamal)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Akil (Mohamed Zouhir)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Akhdari (Mohammed)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Ait-Saada (Tassadit)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Aggoun (Yacine)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Agbaguede (Idja Nawissi)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Abrous (Khelifa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Abdiche (Menouard)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Abderrezzak (Abdelmadjid)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Zerrouk (Kheira), épouse Mokaddem
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Zanettini (Maria Cristina), épouse Delolme
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Zafy (Marie Sylvie)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Yang (Ling Ling), épouse Brigant
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Terkmane (Amina), épouse Mana
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Sehil (Nathalie Nouria), épouse Toubal
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Rambeloson (Liliane Aimée), épouse Rasolonirainy
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Rahaninampoizina (Alice Nivosoa), épouse Randrianarisoa
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Oprisiu (Roxana), épouse Fournier
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Mebtouche (Ouisa), épouse Louafi
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Mankour (Djamila), épouse Chawqi
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Majoul (Amel), épouse Haidar
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Mahiddine (Hassina), épouse Bouzid
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Kassem (Wafaa)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hassar (Nadia), épouse Ait Souss
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Hamdane (Fatima)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Haddad (Nouhad)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Fahd (Nawal), épouse Denno
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Chneker (Rafah), épouse Allam
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Boudinar (Soraya), épouse Ramdane
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Bennacer (Melouka, Dalila), épouse Darsouni
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Benmouffok Said (Leïla), épouse Selma
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Benhamida (Malika), épouse Hadjseyd
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Baddou (Laïla), épouse Abid
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Baddou (Amal), épouse Nciri
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Badaoui (Malika)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Azzam (Kaïssa), épouse Boumaza
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Arsenescu (Irina Verena)
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Aoudia (Sonia), épouse Benabdallah
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Andriamahakajy (Joséphine Fidiarimamy), épouse Forler
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Abdennebi (Fetta), épouse Gahlouz
Objet:
la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Février 200124/02/2001
De: Vollot (Philippe)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Hamerel (Philippe)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture du Val-d'Oise
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Javaudin (Claude)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture du Rhône
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Lefèvre (Yves)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Marie (Didier)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture de la Manche
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Naulleau (Olivier)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture de la Loire-Atlantique
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Braud (Claude)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture de la Creuse
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Fabbri (François)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture de la Corse-du-Sud
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Sezil (Dominique)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture du Var
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Ferrandis (Yolande)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1999
A la préfecture du Calvados
date_debut="1999-01-01"
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Agnès Sabassier, épouse Lecointe
magistrate placée en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
date_debut="2001-01-16"
réintégration
24 Février 200124/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.