24 Février 2011

De: Josette Théophile
Objet:
par la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
sur proposition du directeur du Crous, après avis du directeur du Cnous et du recteur de l'académie
Compte tenu du calendrier scolaire et universitaire, les mutations seront principalement effectuées entre le 1er septembre et le
1er octobre 2011
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation
La directrice générale des ressources humaines
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gilles SACCOLETTO
secrétaire administratif
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chantal GUILLON
Objet:
à la fonction de régisseuse gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: GORGET Brigitte, épouse CARPENTIER
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 10ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: DESCHAMPS Isabelle
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nantua
Remplace:Mme DEMONTEAU Catherine, épouse CLERC
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nantua"
suppleant
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: MARTIN Chantal, épouse ORREGIA
adjointe administrative de première classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: BIGEON Gilbert
Objet:
adjoint administratif de première classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Marseille"
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: Anne Yvrande-Billon
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pierre Dumaz
Objet:
chef du service des finances et du contrôle de gestion
aux fins d'effectuer toute transaction dans ACCORD/CHORUS. »
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christian Dors
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions, à l'exception des décisions de questure
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Pascal Rouet
directeur des services législatifs et économiques
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Nathalie Tournyol du Clos
directrice des services administratifs et financiers, adjointe au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique, social et environnemental, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique, social et environnemental"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Agnès MAGNIEN
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice du service Archives nationales
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Isabelle NEUSCHWANDER
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
directrice du service Archives nationales
Groupe:
cessation de fonction
24 Février 201124/02/2011
De: Omnes (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Maillard (de) (Benjamin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vaille (Guillaume)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rousset (Damien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Quénéhervé (Gilles)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Quenin-Cahn (Maxime)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Peny (Anatole)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Parent (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morin (Aymeric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monteillet (Sylvain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mirlesse (Alexandre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mazoyer (Kévin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mathis (Yves)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mas (Benoît)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lesage (Martin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lagarde (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Krieff (David)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kapella (Adam)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jouanny (Jean-Robert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ientile (Damien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Humbert (Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Grimmaud (Jean-Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Giraud (Jean)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gatineau (Mathieu)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaillard (Stéphane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fize (Fabrice)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ferrier (Vincent)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ferhi (Ali)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Duplan (Anthony)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Deloye (Thibault)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delmas (Sébastien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: D'Hondt (Aymeric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cruchant (Bruno)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cros (Cédric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Crombez (Antoine)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Confavreux (Pascal)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Comoy (Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Comet (Quentin)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Colas (Florian)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chotard (Pierre-Olivier)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chagnas (Thibaut)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cahagne (Florian)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Buck Gourmelon (Gwenolé)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Brodu (Alexandre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourdu (Rémi)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bouabdallah (Mohamed)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bezy (Emannuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Berger (Samuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beluche (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beck (Clément)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beauvillard (Alain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bazin de Jessey (Paul)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aureau (Tristan)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Anne-Braun (Jonas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Abeille (Aulne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Weill (Morgane)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tagand (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Signouret (Muriel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rohner (Maïa)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pin (Pascale)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Olsina (Clémence)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas (Charline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mlynarski (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mabire (Laura)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lucidi (Marianne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leheuzey (Virginie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Flecher (Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent (Aude)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kucharekova (Milko)
(Suzanne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Khayat (Barbara)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Iljic (Anne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Deroubaix (Adeline)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delpy (Mathilde)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delorme (Angélique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cotis (Marianne)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cabossioras (Stéphanie)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bas (Elise)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
ecole
eleve_ena="2011-2012"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Thomas (Marie-Hélène)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant du syndicat UGFF-CGT
Remplace:M. Perrier (Roland)
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mohamed Abdelkader BOUHLEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Firas ZAHWA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Khaled YOUSSEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Walid MASSOUD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Rani EL AKOUM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas EL BERBARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Pascal HAJJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Mohamed Souhil TRIGUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Taoufiq TAOUIL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Jihad HAGE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
24 Février 201124/02/2011
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Veber (Olivier)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tricard (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laffon (Philippe)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gilbert Bouteille
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Février 201124/02/2011
De: Fatiha BENATSOU
Objet:
préfète
a_sa_demande
prefet
titularisation
24 Février 201124/02/2011
De: Francine Mariani-Ducray
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
membre de ce conseil
Groupe:
date_debut="2011-01-24"
duree="cinq ans"
détachement
24 Février 201124/02/2011
De: Isabelle Chailloux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice des services pénitentiaires hors classe à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Février 201124/02/2011
De: LEGONIN (Patrick)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2011-07-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
24 Février 201124/02/2011
De: Adnet (Guervan)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Paron (Exilien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Olagnon (Julián)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monville (Piérick)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Glacet (Camille)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dross (Camille)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lamy (Camille)
Objet:
aspirants
Commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vié (Jean-Léopold)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Giuly (Jordane)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Altieri (Julienà)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Broucker (William)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Viallet (Scott)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tranzer (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tourneboeuf (Martin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tixier (Antonin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Teachout (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sulem (Gabriel)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Smia (Raphaël)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Seguin (Benoît)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Samson (Augustin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rousseau (Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rolland (Hugo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Robaszkiewicz (Sébastien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Riviere (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Renard (Nicolas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rebecq (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pradat (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Portail (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pleplé (Quentin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Picard Destelan (Gautier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pestre (Renaud)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Panloup (Boris)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nicolas (Jean-François)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nadal (Pierre-Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morzadec (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morez (Constant)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mely (David)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Masselin (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marion (Sebastien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marcovich (Christian)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lieven (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Legrand (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Cann (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Bec (William)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laubie (Hadrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Landon (Matthieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lalau Kéraly (Christopher)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jeremie (Pierre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jazaerli (Samy)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jaisson (Thibault)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hudavert (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hoarau (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hermant (Fabien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guérin (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guieu (Olivier)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gerardin (Maxime)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gelineau (Brice)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fourrier (Louis)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Duthilleul (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Divol (Eloïs)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Desir (Antoine)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dervieux (Vincent)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Derhy (Sébastien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Demassieux (Quentin)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Debizet (Marc)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Costemalle (Vianney)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Coquet (Thomas)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chretien (Edouard)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chevalier (Paul)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chary (Hugo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Carton (Malo)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bury (Alexandre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourjade (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bonassi (Jacques)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blanc (Aymeric)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bichet (Adrien)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bellec (Pierre)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Becht (Etienne)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barraquand (Guillaume)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Baboz (Henri)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Babaz (Mathieu)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ageneau (Paul-Louis)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Wiltz (Pierre)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Stalla-Bourdillon (Martin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Spiers (Grégoire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rolf (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rigaut (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rhone (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Prodhomme (Boris)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pinck (Christophe)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pignier (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Piganeau (Ambroise)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michaud (Hadrien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mensire (Rémy)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marx (Pierre-Etienne)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Marilleau (Benoit)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lefèvre (Pascal)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lefort (Arthur)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lebrat (Martin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: L'Huillier (Jean-Eudes)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kopecky (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kiehl (Sébastien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jouhaud (Henri)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Joaug (Jérôme)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jaravel (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Houllier (Marc)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Henri (Sébastien)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hennequin (Thibaut)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hennekinne (Christophe)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Grena (Benjamin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gonguet (Vincent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Giovachini (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Georgieff (Alexandre)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Florent (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Farlotti (Martin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Elghozi (Thomas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Einsetler (Marc-Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dumoulin (Amaury)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dugué (Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dubois (Hugo)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dorville (Nicolas)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dehaene (Guillaume)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Codinas (Florent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Charon (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chapuis (Xavier)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cabasson (Mathieu)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boughida (Malik)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boellinger (Antoine)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blanchard (Guilhem)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blaclard (Vincent)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bernard (Charles)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barrau (Axel)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aoust (Guillaume)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alloin (Quentin)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vignitchouk (Ladislas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Verriere (Maxime)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Teinturier (Bastien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Suchet (Daniel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Spitalier (Ayoub)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Simon (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Scaman (Kevin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Saint-Cast (Jérôme)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rougé (Jean)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Poubeau (Bastien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Penichost (Clément)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Patricot (Cyril)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Partene (Dragos)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Messaoui (Mehdi)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Massardier (François)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Malherbe (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lo (Stéphane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Levy (David)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leroy (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leonard De Juvigny (Ghislain)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lellouch (Laurent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leclercq (Florent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lecat (William)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Kaufmann (Stéphane)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jernite (Yacine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Immas (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Huvet (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hirsch (Théo)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hartmann (Kévin)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Girardo (Jean-Baptiste)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaudin (Hadrien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gatier (Alexis)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaillard (Pierre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fourquet (David)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fourment (Paul)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Despierre (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Desjardins (Pierre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Desjardins (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delorme (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delepelaire (Adrien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Damamme (Damien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cuvillier (Philippe)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chupin (Cyril)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Buisson (Matthieu)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Brès (Aurélien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boéris (Guilhem)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boulanger (Alexandre)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bonnet (Julien)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bonne (Nicolas)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boeken (Tom)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bizouard (Vincent)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bensadon (Jérémy)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beeker (Nathanaël)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bechon (Patrick)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beaupeux (Mathias)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Beaufret (Raphaël)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Baudin (Paul)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bartoli (Olivier)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aumont (Guénolé)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alliez (Timothy)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Patier (Bruno)
Objet:
aspirants
Commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Herlin (Antoine)
Objet:
aspirants
Commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Lavaissière de Lavergne (Casimir)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Lavaissiere de Lavergne (Balthazar)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Lamberterie (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Wilhelm (Frédéric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Walter (Marius)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Villacampa (Fabien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Vidal de la Blache (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Veron de la Combe (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Verger (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tatin (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Talpaert (Arthur)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Szabla (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sultan (Fouad)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sprauel (Jonathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sors (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sibony (Eric)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Schmauch (Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sainct (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Royer (Martin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rosat (Samuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rivière (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Renault (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Renard (Benjamin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pujos (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Postic (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pinta (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pineau (Ulysse)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pfister (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Petiot (Sylvain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Perrin (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Paulin (Mattis)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Olekhnovitch (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Nigon (Robin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moutard (Clément)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moullet (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moulin (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Minvielle (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mattéi (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Martin-Laval (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lécuyer (Mathias)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Longa (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lizée (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Letellier (Olivier)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Leblanc (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Thieis (Yves)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Moigne (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Gallo (Hoel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Le Douget (Jean-Eudes)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lahaye (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lacharnay (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Labrosse (Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Joffre (Pierre-Luc)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jawish (Jérémy)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Humbert (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Houriez (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Houllier (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Heron (Raphaël)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hemery (Mathieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hauseux (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guérémy (Sébastien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guyot (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Guardiola (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Godfrey (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ginet (Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Genoud (Robin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gaie (Fabien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gabeur (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Foessel (André)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Findling (Nicholas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Felenbok (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fatus (Thibaut)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fargère (Ambroise)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Falque (Cyprien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Faivre (Matthieu)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Facon (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Duprey (Manuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dumas (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dumas (Jonathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Du Pontavice (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dissoubray (Emmanuel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delmotte (Adrien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Deffit (Jérôme)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Debacq (Aurélien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: De Vecchi (François)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: David (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Davarpanah (Kourosh)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: D'Alessandro (Joseph)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Couston (Louis-Alexandre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Coulomb (Philippe)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Colin De Verdière (Axel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Colders (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Clausset (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chouard (Aurélien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chauffert (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chartier (Thomas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chahuneau (Victor)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ceillier (Tugdual)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Castellane (Axel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Campagne (Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Calvet (Simon)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bulteau (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bringer (Pierre-Julien)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Brillault (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourdais (Pascal)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boudoux (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boucher (Quentin)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bories (Olivier)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bidet (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bertrand (Paul)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bechara (Jean-Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barbesant (Vincent)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bannier (Amaury)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bails (Constant)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Baduel (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Astier (Nicolas)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Assouly (Jonathan)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Arhab (Farès)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Alaoui (Abdelmalek)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Verrue (Jacques)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Specklin (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Slama (Brice)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sellem (Arnaud)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sallaberry (Jean-Philippe)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Saint-Pierre (Jean-Benoît)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Rolet (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Robert (Franck)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Prévost (Romain)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Plattner (Guillaume)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pineau (David)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Piau (Benjamin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pajot (Gabriel)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Noisette (Marc)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Naye (Edouard)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monmeyran (Corentin)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lorenzi (Pierre)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lasfargues (Rémi)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Javelot (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Hilt (Etienne)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fouchier (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Faure (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fasciaux (Reynald)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cologon (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chardon (Julien)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chammas (Maxime)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cavailloles (David)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Carlier (Charles-Henri)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Careme (Florent)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Calisti (Sylvain)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bourget (Antoine)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blaudin de The (Francois-Xavier)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blaszykowski (Sylvain)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Blanchard (Mathieu)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Binan (Loic)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tham (Eléonore)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Paquier (Anna)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Ozanam (Cécile)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Meunier (Marguerite)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lau (Sylvie)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jeandin (Anne)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Goblet (Caroline)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gassiat (Claire)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Denizot (Garance)
Objet:
aspirants
Marine
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Traynard (Pauline)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sudre (Carole)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Poulizac (Claire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Mortureux (Claire)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morel (Clémence)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gorin (Yaelle)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Boyer (Irène)
Objet:
aspirants
Gendarmerie
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: de Vallée (Céline)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tonin (Perrine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Theillard (Perrine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Monfront (Claire)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Meunier (Emmanuelle)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Maréchaux (Isabelle)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Lejzerzon (Victoire)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jacobs (Alexandra)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Harter (Léonie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Goin (Aurélie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gauthier (Anaïs)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fargette (Aurore)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Delaire (Caroline)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Cornuéjols (Chloé)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Corcos (Sabine)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Chauvin (Sophie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Barou (Lucile)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Aureau (Noémie)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: André (Sarah)
Objet:
aspirants
Direction générale de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Venturini (Emeline)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Thomas (Fanny)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Sarrabezolles (Pauline)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Herman (Julie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gomart (Claire)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gasnier (Catherine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gantois (Joséphine)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Gabarrou (Cécile)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Fonck (Rachel)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Floch (Kelly)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Dubois (Laetitia)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Bieth (Marie)
Objet:
aspirants
Armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Pelon (Floriane)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Morin (Myriam)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Moisset (Juliette)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Jousset (Sarah)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Phelouzat (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
avec une fin de fonctions au
30 novembre 2011
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Février 201124/02/2011
De: Deulin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, après cessation progressive d'activité
avec une fin de fonctions au
31 mars 2011
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
depart_retraite
admission
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe MERLIN
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BARTOLI (Fabienne)
adjointe au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions non réglementaires relevant des attributions de l'agence ainsi que les décisions
mentionnées aux articles L. 5312-1 à L. 5312-3 du code de la santé publique, l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint, les conventions ou décisions de subvention ayant fait l'objet d'une délibération du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, conformément à l'article R. 5322-8 et à la délibération n° 2005-04
en date du
18 février 2005
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: TUNESI (Nicolas)
adjoint à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les décisions de congés maladie et les comptes rendus de reprise de service, les conventions de formation, les conventions de stage, les attestations et les états récapitulatifs pour la rémunération des experts externes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BENAICHE (Philippe)
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LE SAULNIER-MARTIN (Carole)
adjointe à la chef du service des affaires juridiques et européennes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: HERAIL (Elisabeth)
chef du service des affaires juridiques et européennes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et européennes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERGÈS (Murielle)
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SAWAYA (Antoine)
chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction des laboratoires et des contrôles, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction des laboratoires et des contrôles
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LECHAT (Philippe)
directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts, des groupes de travail et du comité relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURDON (Fabien)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GONDRAN (Jean-Pierre)
directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les états de frais et attestations des experts convoqués dans le cadre des commissions, des comités et des groupes de travail relevant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, leurs groupes de travail, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'inspection et des établissements, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ROUSSELLE (France)
chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM et par le département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHART (Florence)
chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LÊ (An)
chef de l'unité pharmacopée
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement de la Commission nationale de la pharmacopée et des groupes de travail qui lui sont rattachés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
adjointe au chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LABBE (Dominique)
adjointe au chef du département de l'évaluation des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURLAY (Marie-Laurence)
chef du département publicité et bon usage des produits de santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles ou collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions chargées du contrôle de la publicité et des groupes de travail qui leur sont rattachés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DESMARES (Catherine)
directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, les états de frais et les certificats s'y rapportant, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et des groupes de travail relevant de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides, ainsi que les ordres de missions et les états de frais relatifs aux déplacements des agents de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CASTOT (Anne)
chef du service de l'évaluation et de la surveillance du risque et de l'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de la surveillance du risque et de l'information
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de service encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ABOULAFIA (Teddy)
responsable de la gestion administrative du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTRAND (Véronique)
responsable de la gestion administrative des sites de Lyon et de Saint-Denis
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des bons de commande et des ordres de services encadrés par un marché public ayant un objet relevant des missions scientifiques de la direction des laboratoires et des contrôles. Cette délégation ne concerne pas les marchés publics ayant un objet partagé avec d'autres directions de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: NICOLAS (Alain)
directeur des laboratoires et des contrôles
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LEMPEREUR (Laurent)
directeur scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Lyon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BONNET (Pierre-Antoine)
directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Montpellier-Vendargues
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ALLARD (Jean-Philippe)
chef de l'unité logistique scientifique du site de Lyon
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions relatives à la libération des lots de médicaments immunologiques effectuée
conformément à l'article R. 5121-39 du code de la santé publique sur le site de Lyon
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MOUILLOT (Laurence)
directrice scientifique du site de Saint-Denis
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Saint-Denis
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GRASMICK (Christine)
adjointe au directeur scientifique du site de Montpellier-Vendargues
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des laboratoires et des contrôles sur le site de Montpellier-Vendargues
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SAWAYA (Antoine)
chef du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORELLE (David)
chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats d'exportation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LECHAT (Philippe)
directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: VELLA (Philippe)
chef de l'unité essais cliniques médicaments et hors produits de santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SAINTE-MARIE (Isabelle)
chef de l'unité sécurité virale
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations d'importation et d'exportation, dans des situations d'urgence, de tissus, de cellules et de préparations de thérapie cellulaire à des fins thérapeutiques
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ROUSSELLE (France)
chef du département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHART (Florence)
chef du département de l'organisation des ressources, de l'informatisation et des services (DORIS)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHARD (Nathalie)
chef du département stupéfiants et psychotropes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
adjointe au chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LABBE (Dominique)
adjointe au chef du département de l'évaluation des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: HEDO (Nathalie)
chef de l'unité autorisations d'importation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CASTOT (Anne)
chef du service de l'évaluation et de la surveillance du risque et de l'information
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BUI-VAN (Kimty)
adjointe au chef de département
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du département de l'évaluation de la qualité pharmaceutique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
chef du département de l'évaluation des essais cliniques et des médicaments à statut particulier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MANCEL (Françoise)
chef de l'unité autorisations temporaires d'utilisation
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LORENCE (Annie)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BELORGEY-BISMUT (Chantal)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les autorisations temporaires d'utilisation de médicaments
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LUCAS (Stéphane)
chef de l'unité réglementaire stupéfiants et psychotropes
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RICHARD (Nathalie)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CASTOT (Anne)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé les autorisations relatives aux stupéfiants et aux psychotropes"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: STOLTZ (Marc)
directeur de l'inspection et des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
adjoint au directeur chargé des affaires internationales pour les produits pharmaceutiques et les produits issus du corps humain
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
adjoint au directeur chargé des affaires pharmaceutiques et de la biothérapie
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
adjoint au directeur chargé des affaires médicales nationales et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'inspection et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LANGE (Stéphane)
chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LANGE (Stéphane)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BRUNEAUX (François)
chef du département de l'inspection en contrôle du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
chef du département des établissements
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département ainsi que les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et des substances actives et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: SALMON (Aymeric)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MORENAS (Jacques)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: CORNIL (Xavier)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTOYE (Pierre-Henri)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LHERITIER-BARRAND (Michèle)
chef du département de l'inspection des essais, de la pharmacovigilance et de la sécurité
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOSSE (Sovannary)
chef du département d'inspection des produits pharmaceutiques et biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DI BETTA (Virginie)
adjointe au chef du département de la veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ULRICH (Brigitte)
chef de l'unité de gestion des établissements biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2 et L. 1243-2 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: RIBEIRO (Virginie)
chef de l'unité de gestion des établissements pharmaceutiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les certificats de bonnes pratiques de fabrication des médicaments et les copies certifiées conformes des autorisations
mentionnées aux articles L. 1223-2, L. 1243-2 et L. 5124-3 du code de la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les bons de commande encadrés par un marché avec formalités préalables à bon de commande concernant le contrôle national de qualité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les bons de commande encadrés par un marché avec formalités préalables à bon de commande concernant le contrôle national de qualité
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
adjoint au directeur, chargé des affaires médico-techniques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: THEVENET (Nicolas)
chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: THEVENET (Nicolas)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DUMONT (Gilles)
chef du département d'évaluation externe de la qualité des analyses de biologie médicale
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: BERTHIER (Gérard)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
adjointe au directeur, chargée des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: VAUGELADE (Cécile)
adjointe au chef du département surveillance du marché
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: MIGUERES (Marie-Lise)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: ANGOT (Christiane)
chef du département vigilance
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURLAY (Marie-Laurence)
chef du département publicité et bon usage des produits de santé
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions du département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: DESMARES (Catherine)
directrice de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions relevant des attributions de la direction de l'évaluation de la publicité et des produits cosmétiques et biocides
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: LEURIDAN (Didier)
chef du département des services généraux et de l'immobilier
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GOURDON (Fabien)
adjoint au directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: GONDRAN (Jean-Pierre)
directeur de l'administration et des finances
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de l'administration et des finances ainsi que l'ensemble des actes juridiques ou matériels attachés à la passation, à l'exécution, au suivi et à la reconduction des marchés publics, à l'exception des accords-cadres et des actes d'engagement de marchés publics passés à l'issue d'une procédure d'appel d'offres ouvert ou restreint
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: COLONNELLO (Patricia)
chef du département des achats et subventions
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 578 563 2 8, ALBUNORM 4 %, 40 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon pour perfusion (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutulyte) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
inscription
24 Février 201124/02/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 578 563 2 8, ALBUNORM 4 %, 40 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon pour perfusion (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutulyte) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
inscription
24 Février 201124/02/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 578 563 2 8, ALBUNORM 4 %, 40 g/l (albumine humaine), solution pour perfusion, 100 ml de solution en flacon pour perfusion (verre de type II) muni d'un bouchon (caoutchouc bromobutulyte) (B/1) (laboratoires OCTAPHARMA FRANCE)
inscription
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Marc Roussel
agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Grégory Freysseline
directeur technique
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Arnaud Betoule
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christian Armengod
attaché principal d'administration, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent de Galard
chef de service, adjoint au directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe Têtevide
conseillers d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Christophe Tourtois
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Laurent Stirnemann
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Février 201124/02/2011
De: Emmanuel Skoulios
attachés principaux d'administration, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"