24 Février 2012

De: Marie-France CHERVET épouse LUBAC
secrétaire administratif auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône / Ain
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction, Article 2
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Marie-Claire HUGUET
secrétaire administrative contractuelle, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Evelyne ROVEA
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Corinne Blanchot-Solofo
sous-préfète déléguée à la cohésion sociale et à la jeunesse
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministère chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Christine PAQUET
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
24 Février 201224/02/2012
De: Giannerini (Gérard)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités (disciplines scientifiques), ouvert
en application du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Objet:
en cette qualité
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Eric WAISBORD
sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Objet:
représentant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
membre titulaire
Remplace:Mme Christine TRANQUARD
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Nicole MADRONNET
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Remplace:M. Jacques BREDECHE
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Sophie COUDERT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative spinolienne »
Remplace:M. Thibault JURVILLIER
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Christine POUPARD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Scanner fertois »
Remplace:M. Jean-Pascal BARTHELET
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Dominique GUILLOTON
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Biologie du territoire Haute-Savoie Nord »
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Christine Gavini-Chevet
maître de conférences
Objet:
directrice des relations européennes et internationales et de la coopération du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Franck Von Lennep
Objet:
directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Anne-Marie Brocas
Objet:
directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Février 201224/02/2012
De: François-Xavier Selleret
Objet:
directeur général de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2012-03-22"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Annie Podeur
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2012-03-22"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Février 201224/02/2012
De: Frédéric FOUQUET
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Pierre Aubert
contrôleur général de 1re classe en service détaché
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-29"
depart_retraite
réintégration
24 Février 201224/02/2012
De: Fabrice WENGER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Christophe VIVIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Frédéric VANNIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Hervé PEREZ
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Nicolas PAUTHIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Jérôme LETOURNEL
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Pierre LE GALL
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Gaël JOUHIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Guy JAMET
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Renaud HOFMANN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Pierre-André GLUAIS
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Antoine FOUILLERON
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Martial DAVID
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Abdelkader CHOUALA
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Manuel CHATEAU
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Nacereddine BELILI
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Aurélie WEBER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Emilie VERGIN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Valérie SERVICE-TSETOU-LEBON
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Anaïs SEBIRE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Marie-Line SARZI
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Catherine ROZAN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Cécile RIGOLE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Evelyne MOREAU-FISCHER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Magali MORAND-LEMERCIER
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Tiphaine LE PICHON
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Brigitte LAGARDE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Laurence GORIAUX
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Sophie GLEIZES
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Anne GEVERTZ
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Fabienne GENSOLLEN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Jocelyne GAUMET
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Hélène GALLUC
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Sophie EMONET-DENAND
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Dominique DERENNE
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Nathalie CARO
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Chantal CALVAR
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Magda BIGAUD
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Marie-Christine BETTIN
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Catherine BEAUMONT
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Nadine BABONNEAU
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Isabelle AMOUROUX
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Zohra ALLEM-BOUAZIZ
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Sicre (Roger)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Jego (Jacky)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Humbert (Jacques)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Gruszkowski (Patrice)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Garnier (Francis)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Février (Jean-Michel)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Canevet (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Tellier (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Renaud (Françoise)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Moehlinger (Pascale)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Mirailles (Chantal)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Ceglarski-Ritter (Claudine)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Calisti (Victoire-Annie)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Bourgoin (Marie-José)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2005-1215 du
26 septembre 2005
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-01-01"
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Luc Tavernier
inspecteur général des finances
Objet:
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2012-03-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Vincent VIVET
SGAP Sud-Est
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2012 pour être nommés au
1er janvier 2012
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Gauthier LEONETTI
SGAP Ouest
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2012 pour être nommés au
1er janvier 2012
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Philippe GILLOT
SGAP de Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2012 pour être nommés au
1er janvier 2012
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Anabelle PETITJEAN
Administration centrale/DGGN
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2012 pour être nommés au
1er janvier 2012
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Patricia NALIS
Administration centrale/DEPAFI
Objet:
au grade d'ingénieur principal des services techniques
au titre de l'année 2012 pour être nommés au
1er janvier 2012
promotion
24 Février 201224/02/2012
De: Bruno André
inspecteur de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet, sous-préfet d'Issoire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoire"
sous-prefecture_departement_code="63"
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône "
grade="Directeur"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Michel Tournaire
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Frédéric Rose
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Finistère"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Philippe Ronssin
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fontainebleau
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontainebleau"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Gilles-Henry Garault
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Guillaume Lambert
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2012-02-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
24 Février 201224/02/2012
De: Philippe Logak
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="deux ans"
disponibilité
24 Février 201224/02/2012
De: Devauchelle (Anne)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Eric de Montgolfier
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Marie Bonnet
conseillère pour le développement durable, l'énergie, le logement, les transports et les politiques industrielles au cabinet du Premier ministre
Objet:
en outre, directrice du cabinet du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Didier RENAUT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Pierre DEVAUX
vice-amiral d'escadre
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
au conseil de l'ordre du Mérite maritime
Vice-président
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Terry OLSON
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil de l'ordre du Mérite maritime
Membre
Groupe:
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Pascal Berteaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Remplace:M. Patrice Parisé
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: de la Forest Divonne (Marc)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Wilbaux (Etienne)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Voron (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Siomme (Aymeric)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Servais (Jean)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Sauzeat (Erwin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Roger (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Quiniou (Thierry)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Poillot (Alban)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Plemert (Guénolé)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Nobre (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Mathias (Yannick)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Marly (Jean-François)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Marchal (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Clanche (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Bris (Benjamin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Lavoine (Raynald)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Lacomère (Vincent)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Labadie (Arnaud)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Keller (Roman)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Jastrzebski (Thibaut)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Issautier (Thibault)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Imperadori (Florian)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Giquel (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Fuk Chun Wing (Willy)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Frisan (Fabien)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Faucon (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Dziabka (Sergueï)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Duguet (Benjamin)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Duchon (Joffrey)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Desrochers (Benoît)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Desachy (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Colpaert (Maxime)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Christin (Charles)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Cabon (Charles)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bénéfice (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Béal (Geoffrey)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Brun (Arthur)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Barneoud-Chapelier (Jacques)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Aria (Mathieu)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Silinou Kamdem (Félix)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
e) En deuxième année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Kitio Noumogning (Rosin)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
e) En deuxième année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Hinvi (Armand)
Bénin
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
e) En deuxième année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Roussafi (Mohammed)
(officier), Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
d) En deuxième année d'études sur dossier
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Ahallal (Haitam)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
d) En deuxième année d'études sur dossier
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Zhang (Kai Pascal)
Chine
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Yang (Bolun Michel)
Chine
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Vounang Dongo (Gaston)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Patoum (Roland)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Keyetieu Nlowe (Rabine)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Chen (Xinda Rémi)
Chine
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Roussel (Clément)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
b) En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bigi (Nedeleg)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
b) En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Behrel (Morgan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
b) En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Toure (Cheikh)
Sénégal
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
b) En première année d'études sur dossier
Etudiant étranger
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Zebroud (Hamza)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Toure (Diabel)
Mauritanie
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Oubelhaj (Aadam)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Louafy (Younes)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Henein (Joseph)
Grèce
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Chibani (Alae-Ddine)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bouzidi (Amine)
Tunisie
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bel-Ymam (Houssam)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Akkouche (Alaeddine Islam)
Algérie
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Urtizberea (Tristan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Tranchard (Charles)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Taunay (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Tagand (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Sizorn (Tugdual)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Schattner (Florian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Rébillou (Thibaut)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Rus (Louis)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Rousset (Thibault)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Rocolle (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Renassia (David)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Ramond (Christophe)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Périnet (Victor)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Porcher (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Perez (Félix)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Pellerej (Rémi)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Ouahsine (Adam)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Nicolas (Florian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Nico (Thibaut)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Moura (Bertrand)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Monnet (Dominique)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Martrenchard (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Martin (Yann)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Mariette (Rufin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Marechal (Thibaut)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Marchand (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Magnier (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Louge (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Loiseau (Victor)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Leveuf (Louis)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Lelarge (Laurent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Lecointre (Victor)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Leclère (Bruno)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Leblic (Valère)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Guellanff (Baptiste)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Doze (Vincent)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Cocguen (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Bouëtté (Arthur)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Larbaigt (Thibault)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Lair (Benjamin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Hulet (Louis)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Grard-Cournol (Florian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Govin (Brice)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Geay (Louis-Marie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Gaillard (Cyril)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Fontanet (Charly)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Feuvrier (Edouard)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Esquerré (Aurélien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Ercolanelli (Julien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Dupin (Félix)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Duhart (Sébastien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Dufour (François)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Desjuzeur (Marc)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Desies (Adrien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Delage (Simon)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: De Vandière de Vitrac de Bellussière (Benoît)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: De Nijs (Antoine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Dalidec (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Coutand (Cyril)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Couderc (Orian)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Corbineau (Erwan)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Colonne (Thomas)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Cinglant (Kevin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Calmettes (Edouard)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Cachelet (Paul)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bréfort (Quentin)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Brun (Sébastien)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Brodbeck (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Brochet (Guillaume)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bourquat (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bonnet (Pierre)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Blot (Clément)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Blanvillain (Rémi)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bertin (Jean-François)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Berthomier (Thibaud)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Baccino (Olivier)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Quéinnec (Clémence)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Missault (Adelaïde)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Liron (Chloé)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Aubry (Emilie)
Objet:
élèves ingénieurs des études et techniques d'armement, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement en première année d'études
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Wandji Kepsu (Nicoletta)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
e) En deuxième année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: El Khallali (Zineb)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
d) En deuxième année d'études sur dossier
Spécialité sciences et techniques de l'information et des communications
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Tchimo Wandji (Leititia)
Cameroun
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
c) En première année d'études sur concours « Euro Graduation Access »
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bezaud (Marion)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
b) En première année d'études sur dossier
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Hsaini (Soukaina)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Hajlaoui (Chaima)
Tunisie
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Cazares Cortès (Josefina)
Mexique
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Ben El Hour (Charafa)
Maroc
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants étrangers
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Stépanoff (Laurette)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Stoeffler (Camille)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Slama (Myriam)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Servos (Sophie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Robert (Isabelle)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Paul (Laëtitia)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Mlle. Riou (Judith)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Mikelic (Andréa)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Le Gall (Morgane)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Keller (Emma)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Julien (Charlotte)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Hennequart (Gabrielle)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Gauthier (Alexandra)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Duvinage (Julie)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Dracos (Aurore)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Caudal (Maria)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Brisacier-Porchon (Lorraine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bonnefon (Laure)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bernard (Justine)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bense (Victoria)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Bahers (Charlotte)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Arnaud (Emeline)
Objet:
élèves civils, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
a) En première année d'études sur concours
Etudiants français
Groupe:
ecole
admission
24 Février 201224/02/2012
De: Nicolas Niemtchinow
Objet:
conseiller des affaires étrangères, directeur du cabinet du ministre d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-02-22"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Février 201224/02/2012
De: Arnaud Tomasi
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
(écologie)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Emmanuel Moreau
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
(écologie)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Anne Dorsemaine
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
(presse)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Malecki (Hugues)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Philippe Bouyoux
inspecteur général des finances
Objet:
commissaire général adjoint à l'investissement
Groupe:
date_debut="2012-03-05"
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Philippe Cotis
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Ortiz (Olivier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Miller (Gilles)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Christian Dors
préfet
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Suard (Emmanuel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur adjoint des programmes d'Arte GEIE
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Perron (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur de cabinet du membre grec de la Cour des comptes européenne
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Louette (Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme secrétaire général de France Télécom
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Filippini (Jérôme)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur, adjoint au secrétaire général du Gouvernement
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Ecalle (François)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Colcombet (Yves)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Cazé (Damien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur général délégué de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Cahuzac (Francis)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller maître (18e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: de Coincy (Anne-Laure)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme secrétaire générale adjointe du secrétariat général pour les affaires européennes
Objet:
conseillère maître (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Perin (Catherine)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseillère maître (2e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Michel Plazanet
directeur adjoint à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire susmentionné à l'article 10, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes. »
Groupe:
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Benjamin Rondet
agent contractuel responsable du pôle budget et dépenses
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes relatifs à la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Thierry Deldicque
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom de la ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargée du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Didier Scherrer
conseiller d'administration de la défense, chef de l'organe liquidateur créé par l'arrêté du
30 novembre 2011
susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Didier Scherrer
conseiller d'administration de la défense, chef de l'organe liquidateur
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite des attributions de l'organe liquidateur créé par l'arrêté du
30 novembre 2011
susvisé, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Florent Rode
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Geoffroy Pulizzi
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-François Pons
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Yves Placenti
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des engagements et des recettes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Francis Pitot
secrétaire administratif, adjoint au chef du bureau des engagements et des recettes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Marc Piolat
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Olivier Pfund
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion logistique des biens et de la qualité comptable
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Pierre Guillien
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Yves Chep
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Florent Rode
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Geoffroy Pulizzi
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-François Pons
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Marc Piolat
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Thierry Papillon
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Olivier Morand-Fehr
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Laurent Lacoste
officier du corps technique et administratif de l'armement, adjoint au chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Gilles Jougla
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, directeur des sites d'Ajaccio, Arcueil, Bordeaux, Compiègne, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Malakoff, Nevers, Rambouillet, Fort de Romainville, Ivry-sur-Seine, Limoges, Lyon, Metz, Noisy-le Grand, Rueil-Malmaison, Saclay, Saint-Cloud, Saint-Mandé, Val-de-Fontenay, Vanves, Vert-le-Petit, Versailles, Villebon-sur-Yvette, Vincennes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Pierre Guillien
conseiller d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: José Godin
ingénieur général de l'armement, directeur des sites de Bagneux, Caen, Château-Chinon, Fort de L'Est, La Rochelle, Le Blanc, Lille, Maisons-Laffitte, Marseille, Nantes, Rennes, Tulle et des sites en province du service de la qualité du service central de la modernisation et de la qualité de la direction générale de l'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Philippe Epron
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, directeur du site de Balard
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Charles-Alexis Diacon
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint à la directrice du site de Paris
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Yves Chep
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil de l'administration centrale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Antoine Chauvellier
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la protection du secret
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Christophe Chamoux
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie du soutien
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Alain Boisseau
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au directeur du site de Balard
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Dominique Rosier
agente sur contrat, adjointe au chef du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Nathalie Roche
officière du corps technique et administratif de l'armement, chef du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Thérèse Poirrier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Nathalie Piéplus
ingénieure d'études et de fabrications, adjointe au chef du bureau des régies et des déplacements
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Danielle Luzi
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Laetitia Loron
secrétaire administrative, chef de section au sein du bureau de la gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Marie-Gabrielle Harcouet
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion logistique des biens et de la qualité comptable
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Eliane Gloeckler
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau des régies et des déplacements
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Armelle Falaschi
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Sandrine Carles
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la coordination budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Véronique Bonche-Alquier
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Flora Séguin
attachée d'administration du ministère de la défense, chef de cabinet, pour l'établissement des ordres de mission
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Isabelle Magnien
conseillère d'administration de la défense, directrice du site de Paris
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Danielle Luzi
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Armelle Falaschi
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la gestion administrative et de la paie
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Frédérique Bonifacio
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des achats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Véronique Bonche-Alquier
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion de la rémunération et de la performance interne
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Pierre DEMEULENAERE auprès du président du CNRS
Objet:
chargé de mission, pour l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
Groupe:
date_debut="2012-04-30"
cessation de fonction
24 Février 201224/02/2012
De: Sabine SCARZELLO
IE2
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Denis Ruellan
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Erik Neveu
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Marylène Bercegeay
Ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Erik Neveu
Objet:
Professeur
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Denis Ruellan
Objet:
Professeur et
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Marylène Bercegeay
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Claude Martin
directeur de l'unité mixte de recherche n°6051
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.