24 Mars 1994

De: Maurice Cotte
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Antoni Penaud
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affecté au centre hospitalier et universitaire de Marseille (laboratoire de bactériologie, hôpital Nord - université Aix-Marseille-II) en parasitologie et mycologie (option biologique) (emploi no 452 PR 0784.)
Groupe:
professeur
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Dieres Monplaisir (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Bertrand Chaudun, Bernard Chiffoleau et Jean-Michel Bernardeau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Bernardeau (Jean-Michel, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Bertrand Chaudun, Bernard Chiffoleau et Jean-Michel Bernardeau, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
24 Mars 199424/03/1994
De: Boisseau (Philippe, Etienne)
Objet:
commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Remplace:M. Boisseau (André, Raymond)
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Pomez (Thierry, Charles, Raphaël)
commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
24 Mars 199424/03/1994
De: Pomez (Pierre, Eugène, Victor)
Objet:
commissaire-priseur
Troyes (Aube)
Groupe:
cessation de fonction
24 Mars 199424/03/1994
De: Tosello (Didier, François, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thérèse Houy-Tosello, Dany Van-Sant et Bernard Lilamand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Bernardeau (Jean-Michel, Gérard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy Dagonnot et Richard Dagonnot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Battaglia (Alain, Denis, José)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy Dagonnot et Richard Dagonnot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Dagonnot (Guy, Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
24 Mars 199424/03/1994
De: Dagonnot (Richard)
Objet:
notaires associés
membres de la société Guy Dagonnot et Michel Dagonnot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
24 Mars 199424/03/1994
De: Bernard Serrou
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'environnement
Groupe:
charge
24 Mars 199424/03/1994
De: Jean-Paul Marchetti
chef de service à la direction du budget
Objet:
administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
24 Mars 199424/03/1994
De: Jean-Pierre Hugon
directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
24 Mars 199424/03/1994
De: Rodolphe Greif
président du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Objet:
administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
24 Mars 199424/03/1994
De: Pierre Gadonneix
directeur général de Gaz de France
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
24 Mars 199424/03/1994
De: Isabelle Bouillot
directeur du budget
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de représentant du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
24 Mars 199424/03/1994
De: Christian Marbach
président-directeur général de Coflexip
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Pengam (Gérard)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de l'Agence pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.) dans un emploi d'agent contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
détachement
24 Mars 199424/03/1994
De: de Rohan-Chabot (Josselin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
24 Mars 199424/03/1994
De: Dieres-Monplaisir (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Dieres-Monplaisir, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
24 Mars 199424/03/1994
De: Gérard Vincent
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Jacques Grisoni
directeur d'hôpital, chef de la division des équipements, des matériels médicaux et des innovations technologiques, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Florence de Foucauld
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Anne Chiffert
agent contractuel.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Denise Bardou
attaché d'administration centrale.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Bruno Chavanat
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Lysiane Orsero
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recettes et autres pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Bernard (André, Clément, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maître de conférences de 1re classe de l'enseignement supérieur en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)
Groupe:
date_debut="1994-05-26"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Mars 199424/03/1994
De: Gilles Lachaud
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Nice, intégré
dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1992-08-06"
radiation
24 Mars 199424/03/1994
De: Tosello (Didier, François, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Treiber, Roger Savani, François Franck, Pierre Julien et Didier Tosello, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
24 Mars 199424/03/1994
De: Laurelli (Jean-Charles)
attaché territorial à la chambre régionale des comptes de Corse
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Mulon (Annie)
attaché d'administration scolaire et universitaire à la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Marnat (Ginette)
inspecteur central du Trésor à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Bray (Violette)
attaché principal de préfecture à la chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Gilbert Leguay
Objet:
membre du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment, en vertu des articles L
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Alexandre Chemenda
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université Montpellier-II
de nationalité ukrainienne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="vingt-quatre mois"
professeur="De nationalité ukrainienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Gérard Vincent
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Jacques Grisoni
directeur d'hôpital, chef de la division des équipements, des matériels médicaux et des innovations technologiques, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Pierre Maurel
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Balle
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Mathilde Baéza
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Roger Toutain
directeur départemental du travail, chef du département des relations du travail, de l'emploi et de la formation, et au colonnel Jean-Paul Marrot, commandant du service militaire adapté
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Michel Boschat
administrateur civil, chef du département des prestations sociales et des affaires culturelles, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Mars 199424/03/1994
De: Emile Castellani
inspecteur de la poste à la chambre régionale des comptes de Corse
à compter du 1er janvier 1994
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Daniel Blin
attaché d'administration scolaire et universitaire à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
secrétaires généraux des chambres régionales des comptes
date_debut="1994-02-01"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Sayer (Pascal, René)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Meyer (Daniel, Joseph)
huissier
huissier_residence="Benfeld (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Pierre Millet
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), à l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires)
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Piette (Gaston, Emile, Jules)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Laon (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Piette (Christian, André, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Laon (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Thebaud (Michel)
conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Roux (Christian)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Romefort (Alain de)
administrateur civil hors classe
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Muguet (Jean)
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Menguy (Yvon)
conseiller à la chambre régionale des comptes de la Haute-Normandie
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Marty (Jean-Paul)
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Horaist (Jacques)
conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Fryszman (Jean-Louis)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Burckel (Denis)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Barichard (Serge)
conseiller à la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
enquêteurs au Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Latorre (Régis)
officier de paix de la police nationale; 16 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 27 novembre 1993
Objet:
Avec effet du
29 novembre 1993
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
grade="Chevalier"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Rampin (Philippe, Jean, Fernand)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gildas Fourest, Jean-Paul Paradis et Jean-Pierre Consolin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
24 Mars 199424/03/1994
De: Henri Pugnere
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
nomination
24 Mars 199424/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.