24 Mars 2001

De: Vautier (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Rukeliguba (Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Rault (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Michel (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Gueye (Mame Balla)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Gomez (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Chateigner (Adrien)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Cavalec (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Carriou (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bonnier (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Blanchard (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Levadoux (Marine)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Letourneux (Armelle)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Hinault (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Geneviève (Angélique)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: De Roffignac (Aude)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Pierre Ricordeau
Objet:
sous-directeur du financement du système de soins
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Eric Dubois
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Dominique Giorgi
Objet:
sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De:
Libault
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion et des systèmes d'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De:
Libault
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Laurent Habert
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Raymonde Tailleur
chef de service des affaires sanitaires et sociales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion et des systèmes d'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Habert (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Rey (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Didier-Courbin (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des personnes handicapées à la direction générale de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Sainte-Marie (Hélène)
administratrice civile hors classe à la direction générale de la santé
Objet:
sous-directrice politique des produits de santé à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Sophie Thuot
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Colas (Michel, François, Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayé des contrôles de l'activité
ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes
date_debut="2001-10-03"
depart_retraite
admission
24 Mars 200124/03/2001
De: Michel Eddi
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la recherche à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, pour l'administration centrale du ministère de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Jean-Pierre Hugues
préfet, directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Mars 200124/03/2001
De: Gaüzère (Mireille)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directrice modernisation des services à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Vogrincic (Christophe, Henri, Hermann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Vigouroux (Martial, Yolland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Vertes-Maignan (Patrice, Henri, Auguste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Valette (Fabrice, Jean-Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Tresch (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Sébille (Nicolas, Roger, Reynald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Sauty (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Roussel (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Renon (Julien, Jean, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Raison (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Quère (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Pépin (Christophe, Claude, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Prugnard (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Plantade (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Paysant-Le-Roux (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Mousserin (Nicolas, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Mailland-Rosset (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Luminet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Louche (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lory (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lorenzo (Martial, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lahaye (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lagourgue (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Houdemon (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Gudin (Guillaume, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Grange (Emmanuel, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Granel (Thierry, Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Grandchamp (Nicolas, Didier, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Glace (Jean-Louis, Jacques, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Ghesquière (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Gasc (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Duflot (Nathanaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Dialynas (Nikolaos)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Diagouraga (Pierre, Marcouss)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Deneux (Stéphane, Pierre, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Del Socorro (Jean-Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Colle (Jérôme, Armand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Chardigny (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Campion (Mikaël, David, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Callede (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Brosse (Emmanuel, Gérard, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Boulze (Eric, Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bonnefoy (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bonnard (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Boissier (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bieber (Frédéric, Jean, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Berthod (Laurent, Henri, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Berault (Simon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Beaudoin (Didier, Jean, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bassery (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Barberet (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Baranger (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Arkhipoff (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Vors (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Van de Hel (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Scart (Mélanie, Anaïs)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Rochigneux (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Quatrehomme (Suzelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Pétaux (Sophie, Hélène, Joëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Pradeleix (Ludivine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Poulon (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Payet (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Morinière (Jennifer, Martine, Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Marquet (Elise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Marlot (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Margerit (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lornage (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Leroux (Aurore, Anne, Lucienne, Renée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Leclerc (Aline, Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Fur (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lambert (Magali, Christine, Ouglaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Lahy (Estelle), épouse Lotissier
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Kampf (Angela, Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Giraud (Pascaline, Marie, Ségolène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Gillet (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Giey (Gwenola)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Fournier (Mireille, Marie, Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Filippini (Marie-Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Estivin (Anne-Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Dubar (Marie-Noëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Demaret (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Dayot (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Coquil (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Cazaubon (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Calvin (Sonia, Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Blanluet (Noreen, Anne, Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bidet (Sophie, Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Bertrand (Stéphanie, Annie, Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Balage (Mireille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Auffray (Pascaline, Marie, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
24 Mars 200124/03/2001
De: Cases (Chantal)
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'admiistration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Verrier (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professions paramédicales et des personnels hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Revel (Myriam)
administratrice civile de 1re classe
Objet:
sous-directrice de l'organisation du système de soins à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Serge Guillon
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
date_debut="2001-02-23"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Mars 200124/03/2001
De: Poncin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mars 200124/03/2001
De: Thoulouze (Daniel)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Pralon (Christian)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Jugie (Gérard)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Condat (Marc)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Sevin (Françoise)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Chevallier (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Baratin (Odile)
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Gérald Meunier
chargé de mission auprès du secrétariat général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Jérôme Filippini
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes, et, pour ce qui concerne les actes et décisions afférents à la gestion des services et des personnels des chambres régionales et territoriales des comptes ainsi qu'à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de ces juridictions financières, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: de Kersauson
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Catherine de Kersauson
secrétaire générale de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Henri Savoie
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et francophonie)
conseiller juridique du Président de la République du Sénégal
Groupe:
date_debut="2001-02-27"
duree="deux ans"
détachement
24 Mars 200124/03/2001
De: Tailleur (Raymonde)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sous-directrice de la gestion des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Bernard Descottes
Docteur
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux pour la formation des médecins spécialistes
représentant titulaire de l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
en remplacement du docteur Jean-Gabriel Brun
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Bernard Stirn
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Abraham (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur politique de santé et stratégies à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Gildas Le Coz
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Bernard Garro
sous-directeur des institutions, des affaires juridiques et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Frédéric Bontems
sous-directeur des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Bontems
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Bontems
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Philippe Didier-Courbin
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnes handicapées et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Le Coz
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Alain Kurkdjian
chef du bureau des budgets et des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Garro
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Joëlle Voisin
sous-directrice
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Voisin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Voisin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Yvonne Gourhant
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Martine Noulin
administratice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions, des affaires juridiques et financières et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Sylvie Moreau
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Moreau
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Marie-Antoinette Andreani
chef du bureau des acteurs de l'intervention sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001
De: Noulin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Mars 200124/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.