24 Mars 2009

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Philippe GUERY
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Marc LE ROUX
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-03-12"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Géraldine ROUSSET
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-03-11"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Marie-Pierre FRANCOIS
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-03-11"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Mélissa CHIARANDINI
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2009-03-11"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Philippe Van den Herreweghe
délégué ministériel à l'emploi et à l'intégration des personnes handicapées aux ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
représentant titulaire de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Jean-Christophe Parisot
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Richard Bard
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mars 200924/03/2009
De: Frédéric TALLA, né en 1955 à Bamendjou (Cameroun)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Toufik HAMOUM
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Fathi MOUSSA
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Charles SCHNEIDER
né le
1er février 1958
à Sainte-Marie-aux-Mines
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immuno-hématologie de l'Etablissement français du sang
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: BARDIAUX (Laurent, Thierry)
à Somain
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immuno-hématologie de l'Etablissement français du sang
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Chawki LOUKIL
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immuno-hématologie de l'Etablissement français du sang
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Karim OULDAMAR
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immuno-hématologie de l'Etablissement français du sang
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Constantina PEREZ
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Valérie GUERIN EL KHOUROUJ
à Limoges
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immunologie
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Ineta PULKSTE, épouse LELE
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immuno-hématologie de l'Etablissement français du sang
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: KELLER (Dominique, Françoise), épouse COTTIER
à Colmar
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en immuno-hématologie de l'Etablissement français du sang
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Marie-Madeleine (Catherine)
GUINGOUAIN, épouse LETELLIER
à Granville
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité dans un laboratoire spécialisé en biochimie
Groupe:
autorisation
24 Mars 200924/03/2009
De: Morvant (Julie)
ingénieure de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Remplace:M. Galland (Edouard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Houalla (Marc)
directeur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Rozenknop (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Bonnardot (Gérard)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Bosquillon de Jenlis (Etienne)
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
désignation
24 Mars 200924/03/2009
De: Vallet (Morgan)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du Conseil national de la vie lycéenne, désignés par celui-ci
Remplace:M. Mauduit (Arthur)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Breitner (Morgan)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants du Conseil national de la vie lycéenne, désignés par celui-ci
Remplace:M. Druet (Thimothée)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Lhote (Gilles, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 1989
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2009-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
24 Mars 200924/03/2009
De: Mouthon (Gilbert, Camille)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-02-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Mars 200924/03/2009
De: Annick PAQUET
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires du Jura
Remplace:Mme Martine FALLON
Groupe:
date_debut="2009-03-23"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Philippe THEATE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par liste d'aptitude
date_debut="2008-07-01"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: James GOURIER
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Roland DREXLER
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Damien GALLAND
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Christophe SOUCHE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Alice SILIADIN
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Michel OCTAVIE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par liste d'aptitude
date_debut="2008-07-01"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Yves ZELLER
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Daniel PLACE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Marie-Pierre LAPOUGE
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Christophe KIMMEL
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Marie-Claire JACOPIN
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: OUTTIER (Nathalie, Marie, Caroline)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Lumbres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: BRUNEAU (Cédric, Michel, Georges, Ernest)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Daniel DURIEZ, Raoul PREVOT et Laurent DOLE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: PREVOT (Marie-Christine, Catherine), épouse VANHOUCKE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Daniel DURIEZ, Raoul PREVOT et Laurent DOLE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: DURIEZ (Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel DURIEZ, Raoul PREVOT et Laurent DOLE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
24 Mars 200924/03/2009
De: DANREE (Nathalie, Lucrèce, Marguerite), épouse LE MAITRE
Objet:
notaire
Remplace:Mme MISERETTE (Monique, Marie-Thérèse, Bernadette)
notaire
notaire_residence="Plœuc-sur-Lié (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: BLONDEAU (Elodie, Floriane), épouse ANDRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Bernard PREVOST
préfet honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Georges GOUARDES
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Pascal VION
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice, en leurs qualités respectives de directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris et de directeur de la maison d'arrêt de Nanterre
Remplace:M. Jean-Charles TOULOUZE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Michel SAINT-JEAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice, en leurs qualités respectives de directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris et de directeur de la maison d'arrêt de Nanterre
Remplace:M. Jean-Charles TOULOUZE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Nadine PIQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice, en leurs qualités respectives de directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris et de directeur de la maison d'arrêt de Nanterre
Remplace:M. Jean-Charles TOULOUZE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Rouché (Alain)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Rombeaut (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Gambelli (Franck)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Reberry (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Simoni (Georges)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Cano (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Gardey (William)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Cuignet (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Tassel (Paul)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Fichet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Négroni (Bruno)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Fonds de protection complémentaire de la CMU
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Raymond (Gérard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Collectif interassociatif des usagers (CISS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Lebrun (Pierre-Marie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Ferrandès (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations de professions libérales (UNAPL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Felissi (Philippe-Karim)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Triadou (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Perrot (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Langlet (Richard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Estival (Alain)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Pieroni-Garcia (Arielle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Millet-Caurier (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Meyer-Meuret (Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Hilpert (Bernadette)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Gilson (Nicole)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Mielcarek (Corinne)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Zamichiei (Marc)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Moignard (Jacques)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Henry (Fabrice)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par
La Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: de La Martinière (Gérard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Pinot Perigord de Villechenon (Martin)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Langlois (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Buisson (Jean-René)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Ollivier-Lannuzel (David)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Bilquez (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Sureau (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Régereau (Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Salengro (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Persico (Louis)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Fonds de protection complémentaire de la CMU
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Saout (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
Du Collectif interassociatif des usagers (CISS)
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Dercourt (Georges)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations de professions libérales (UNAPL)
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: de Broca (Arnaud)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Lesaule (Henri)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Petitjean (Yves)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Boguet (Daniel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Carroll (Muriel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Ferreira (Caroline)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Fabre (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Coton (Pascale)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Michèle DELAS
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
inspecteur du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Richard LAVAUD
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Dordogne
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Béatrice BATY
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Deux-Sèvres
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Benjamin Giami
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
24 Mars 200924/03/2009
De: Isaure Mercier
Objet:
conseillère technique auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Mars 200924/03/2009
De: Troillard (Michel)
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2009-05-01"
depart_retraite
admission
24 Mars 200924/03/2009
De: Bollé (Yves)
ingénieur en chef des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2009-05-01"
depart_retraite
admission
24 Mars 200924/03/2009
De: François MALHANCHE
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Pas-de-Calais (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais "
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Ivan BOUCHIER
premier conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bonneville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais "
grade="Directeur"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Pierre LARREY
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Philippe RONSSIN
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Fontainebleau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontainebleau"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
24 Mars 200924/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.