24 Mars 2016

De: Jacques Renaud
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Patrice Lemoine
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Loire-Atlantique
Remplace:M. Mathias Bouvier
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
directeur_academie
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Didier Deleris
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Ardennes
Remplace:M. Patrice Dutot
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
directeur_academie
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Alexandre Falco
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Ain
Remplace:Mme Liliane Menissier
Groupe:
date_debut="2016-02-22"
directeur_academie
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Daniel Kaplan
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
b)
personnalités du monde économique et social
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Daniel Houry
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
b)
personnalités du monde économique et social
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Paul Zagame
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
a)
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Daniel Vitry
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
a)
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: François Mahieu
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
a)
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Jacques Fontanille
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
a)
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Bernard Cornu
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
a)
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Laurent Batut
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
a)
personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Andrew Robinson
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
Torunn Gjelsvik
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Saïd Ait Dahmane
(suppléant)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
1/ Pour le collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Bernadette Charlier
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
c)
personnalités étrangères
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Véronique de Chanterac
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
2/ Pour le collège externe
b)
personnalités du monde économique et social
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Fabienne Velter
(titulaire) et
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
1/ Pour le collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Nadia Imourig
(suppléante)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
1/ Pour le collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Marie-Clémence Gorenstein
(titulaire) et
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
1/ Pour le collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Wendy Georgel
(suppléante)
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
1/ Pour le collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Stéphanie Dubuc
(titulaire) et
Objet:
au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
1/ Pour le collège interne
représentants des usagers du centre
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Véronique de Chanterac
Objet:
présidente du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
president
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Peggy Domeyne
chef de projet à la mission de la pédagogie et du numérique pour l'enseignement supérieur à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
au titre du a) du 1° de l'article R. 426-5 du code de l'éducation
représentante de l'État suppléante
Remplace:M. Hervé Lièvre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Catherine LOISEL-RESPINGER
(COUVERT)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
suppleant
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Audrey ROBINI
(NICOLAIDIS)
directrice des services de greffe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
24 Mars 201624/03/2016
De: Nastasya GINEL
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
suppleant
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Delphine LARAT
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
24 Mars 201624/03/2016
De: Hugues Portelli
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 446 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
parlement="Sénat"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-Jacques Lozach
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 373 (2015-2016) renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-François Rapin
rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 486 (2015-2016)
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Marc Laffineur
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-François Lamour
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-François Lamour
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Mars 201624/03/2016
De: Marc Laffineur
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Mars 201624/03/2016
De: Yann GUTHMANN
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2016-04-18"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Gilles Petit
président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz, titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des professionnels
Remplace:M. Guy Marseguerra
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Guy Marseguerra
suppléant
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des professionnels
Remplace:M. Gilles Petit
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Michel Joubert
pour la Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI), titulaire
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Remplace:M. Jean-Jacques Milteau
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Odile Renaud
suppléante
Objet:
membres du comité d'engagement
Au titre des contributeurs
Remplace:M. Michel Joubert
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Bernard SALHA
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Muriel PENICAUD
directrice générale de Business France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Yannick IMBERT
secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Laurent FISCUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Fabienne BALUSSOU
adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Paul-Emmanuel GRIMONPREZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: André DORSO
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du délégué interministériel à la sécurité et à la circulation routières, chargé de la mise en œuvre du projet de registre national recensant les informations relatives à l'identification, à la disponibilité et à la géolocalisation des taxis, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="un an"
reconduction
24 Mars 201624/03/2016
De: Simon BABRE
inspecteur général de l'administration
Objet:
sous-directeur des personnels à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Rémy THUAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2016-06-17"
prefet
depart_retraite
admission
24 Mars 201624/03/2016
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
24 Mars 201624/03/2016
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
24 Mars 201624/03/2016
De: Sophie VILLERS
Objet:
présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation des conditions de travail
Groupe:
president
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: David Gaudillère
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
directeur de cabinet du président
Groupe:
date_debut="2016-03-09"
duree="trois ans"
cabinet="Président"
grade="Directeur"
détachement
24 Mars 201624/03/2016
De: Christine Le Bihan-Graf
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
duree="deux ans"
disponibilité
24 Mars 201624/03/2016
De: Bertrand Walckenaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur chargé de la direction de participations « Services et finances » au sein de l'Agence des participations de l'Etat, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Baptiste LEGAY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur « déchets et économie circulaire » au sein de la direction générale de la prévention des risques, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Vincent Denamur
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur de la sécurité maritime au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Frédéric MEDIONI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, directeur technique aéroports et navigation aérienne au sein de la direction technique de l'aviation civile de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: PEIGNEY-COUDERC (Stéphanie)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Bertrand Galtier
Objet:
conseiller espaces protégés et éducation à la nature au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Philippe Lalliot
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume des Pays-Bas
Remplace:M. Laurent Pic
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pays-Bas"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Jenny PANKOW
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de l'égalité réelle
Conseillère technique affaires sociales et fonction publique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Olivier PERNET
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2016-04-15"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Fabrice MALCOR
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Objet:
conseiller pour les affaires économiques auprès du secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Olivier GRIMALDI
avocat conseil, qui sollicite pour le compte de son client, la société CMA-CGM située à Marseille, le retrait des établissements CGT, CGM et CMA-CGM situés au Havre, de l'inscription précitée, au motif que ces établissements n'ont aucune activité de construction ou de réparation navale
Objet:
établissements CGT/CGM/SPIN/CMA-CGM/ARNO/COGER/SIREN (Société industrielle de réparation et d'entretien des navires), rue Bellot, BP 534, 76068 Le Havre Cedex, et quai de l'Europe, 76600 Le Havre, et route du Môle-Central, 76600 Le Havre : depuis 1955, puis SORENI, route du Môle-Central, 76600 Le Havre
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
inscription
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-Philippe Torterotot
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Michel Pasquier
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, adjoint à la sous-directrice de l'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette mission
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Laurent Belanger
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur de l'animation scientifique et technique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Philippe Courtier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de chef du service de la recherche, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Patrice Bueso
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-Baptiste de Francqueville d'Abancourt
administrateur civil, chef du bureau des grands programmes, pour les affaires relatives à l'assistance des secrétaires permanents des programmes interministériels de recherche et d'innovation
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Charly Vignal
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission des applications satellitaires, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre des choix stratégiques en matière d'infrastructures et d'applications satellitaires et à la coordination de la participation du ministère aux différentes instances dans ce domaine
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Lionel Moulin
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, chef de la mission risques, environnement, santé pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique, mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Vincent Letrouit
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du deuxième groupe, chef de la mission des compétences scientifiques et techniques, pour les affaires relatives aux comités de domaine et à l'organisation de l'évaluation des compétences techniques des agents qui sollicitent la qualification de spécialiste ou d'expert
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Michel Franz
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des écotechnologies et de la compétitivité, pour les affaires relatives à la coordination des actions de recherche et d'innovation menées par les pôles de compétitivité dans les champs de compétence du ministère
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Jean-Louis Antoine
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du deuxième groupe, chef du bureau de la tutelle du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CÉREMA), pour les affaires relatives à l'exercice de la tutelle du CÉREMA
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Hélène Soubelet
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, cheffe de la mission biodiversité et gestion durable des milieux pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Julie Nguyen
administratrice civile, cheffe du bureau de la programmation et de la tutelle, pour les affaires relatives à l'exercice de la tutelle administrative des organismes sous tutelle du commissariat général au développement durable, hors le CÉREMA
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Marion Gust
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission génie civile et construction, et par intérim cheffe de la mission transports, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de ces missions
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Isabelle Bénézeth
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission changement global et observation de la Terre pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Valérie Belrose
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission urbanisme, territoire et société, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
24 Mars 201624/03/2016
De: Améziane CHERFOUH
Assistant-Ingénieur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Florence SAVIGNY
Technicienne de classe normale
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité UMR7355, intitulée «
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Yorrick Payzac
Ingénieur d'études
Objet:
adjoint au responsable du Service du
date_debut="2016-01-01"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Marc LE BERT
Ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité UMR7355, intitulée « Immunologie, Neurogénétique Expérimentales et Moléculaires» - INEM
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Marielle HATTON
Technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMS3116, intitulée « Observatoire des Sciences de l'Univers en région Centre»
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Soizic Milhoud-Aussant
dans l'unité du CNRS n°MOY1900
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
date_debut="2016-04-01"
cessation de fonction
24 Mars 201624/03/2016
De: Sandra Bondran
Assistant ingénieur
Objet:
adjointe au responsable de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Rhône
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
nomination
24 Mars 201624/03/2016
De: Philippe Laborie
Ingénieur de recherche de 1ère classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut
Groupe:
nomination
24 Mars 201624/03/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.