24 Avril 1992

De: Thevenon (Stéphann)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Lereculey (Dominique, M., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Jeanty (Claude, L., L., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Huot Marchand (Dominique, G., M., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Fraysse (Dominique, M., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Zunino (Didier, A., M., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Wiplier (Jean-Charles)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Vincent (Jacques, M., G., S.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Vaury (Christian, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Simonnet (Jacky)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Serre (Francis, H., J.-L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Salas (Robert, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Rueff (Daniel, C., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Rongère (Bernard, L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Romand (Jean-Michel, M., P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Rival (Jean-Yves, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Raimbault (Thierry)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Pradels (Michel, M., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Popineau (Bernard, L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Pons (Michel, J., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Poitou (Charles-André, L., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Penven (Jean-Noël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Pelle (Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Parra (Jean, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Pantenier (Bernard, J., M., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Nouillas (Patrick, J., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Nicolas (Yves, N., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Moro (Frédérick, M., P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Moreau (Alain, D.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Monchauzou (Jean-Marie, J., C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Monange (Gilles)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Michaut (Patrick, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Meudal (Jacky, Y., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Melot (Jean-Pierre, G., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Mazuc (Bruno, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Masse (Jean-Claude, M., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Macari (Alain, L., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Macardier (Michel, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Lopez (Pierre, A., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Leroy (Eric, H., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Leprêtre (Régis, O., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Leboutet (Jean-Michel, E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Le Ny (Roland, A., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Le Fevre (Loïc, M., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Knittel (Patrick, C., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Hestault (Daniel, E., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Herbert (Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Guerra (Antoine, L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Gounelle (Pascal, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Geneste (Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Gachet (Jean-François, J., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Flandrois (Gérard, D., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Espinosa (Alain, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Duvigneau (Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Durandal (Michel, D., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Decraene (Michel, L., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: De Murcia (Daniel, Y.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Dalverny (Bernard, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Da Costa (Patrick, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Collini (Gilbert, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Collin (Michel, E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Chevrier (Maurice, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Cervantes (Gérard, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Carzon (Jean-Noël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Burton (Christian, E., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Bourguignon (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Bourdeverre (Christian, J., E., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Bolle (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Blanc (Marc, A., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Beydon (Marc, R., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Beguer (Michel, P., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Baudin (Patrice, J., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Alix (Jean-Yves, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
24 Avril 199224/04/1992
De: Sophie Villers
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Marie-Claude Putfin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Sophie Villers
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Marie-Claude Putfin
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Régine Lampin
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Françoise Guilloteau
secrétaires administratifs des services extérieurs
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Françoise Cachin
directeur du musée d'Orsay
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
les actes d'engagement afférents
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Yves Lambert
directeur de la navigation aérienne
Objet:
les ordres de dépenses et les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation de recettes correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Marc Hamy
Objet:
ingénieur de l'aviation civile
les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Mainardis
Objet:
attaché principal d'administration centrale
dans la limite de ses attributions, les ordres de dépenses relatifs à la gestion du budget annexe de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Pierre-Henri Gourgeon
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, les ordres de recettes, les ordres de dépenses et autres pièces budgétaires et comptables relatives au budget annexe de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Winckel (Thierry)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires dans les services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Calmon (Pierre)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires dans les services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Rolland (Michel)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires dans les services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Moncomble (Brice)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires dans les services extérieurs du ministère de la défense
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Manguin (Stéphane)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires dans les services extérieurs du ministère de la défense
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Pascal Hamon
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Chantal Colleu-Dumond
professeur agrégé
Objet:
dans la limite de ses attributions au département des affaires internationales et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean Frebault
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Gilles Butaud
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Gilles Butaud
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jacques Ballu
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Brigitte Joseph-Jeanneney
de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Laclotte
directeur du musée du Louvre
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
les actes d'engagement afférents
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Coulas
administrateur civil
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans les mêmes limites d'attributions
Groupe:
habilitation
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Etienne Szollosi
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions sociales de l'administration centrale
Objet:
à signer les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Raynaud
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la gestion des équipements et des financements, ainsi que
Objet:
à signer les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
24 Avril 199224/04/1992
De: Christine Rousset
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
24 Avril 199224/04/1992
De: Anne-Marie Escoffier
Objet:
à signer les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
24 Avril 199224/04/1992
De: Anne-Marie Escoffier
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions à la sous-direction de l'action sociale, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Michel Bérard
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs et des affaires que le ministre se réserve
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Leygue
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports, à l'exception des"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Buisson-Mathiolat
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint et suppléant du haut fonctionnaire de défense, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports, à l'exception des"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Marie Martin
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jonquet (Etienne)
Objet:
commissaire-priseur
Boulogne-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
office créé
Groupe:
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Claude Gressier
directeur des transports terrestres
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Perret
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Ferin
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Christian Fremont
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Directeur adjoint du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Louis Destans
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Dominique Hernu
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Chargée de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Glo
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Luc Roger
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller auprès du ministre chargé de la communication
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Debacq
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Vogel (Pierre Luc, Marie, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Gautron (Alain, Clément)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Vogel (Pierre Luc, Marie, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Avril 199224/04/1992
De: Claude Jolif
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Biélorussie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Biélorussie"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Marie Vincent
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Christophe Vallet
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jacques Sarpentier
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Xavier Roy
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jack Meurisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Pierre Lalaut
chef de service
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Philippe Grenier de Monner
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Baudouin Goepp
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jérôme Bôuët
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Brunsvick
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Henri de Cazals
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Marie Vincent
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Georges Touzenis
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Laurent Setton
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Yves Renaudin
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Pierre Mohen
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jack Meurisse
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Marian
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Augustin Girard
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Philippe Geffré
administrateurs civils
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Fabien Docaigne
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Nicolas Dextreit
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Pierre Dalbera
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Chovin
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Bertrand Calenge
conservateur de bibliothèque
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jérôme Bôuët
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain-Yves Bregent
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Pierre Bonhomme
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Barthet
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Pierre Mohen
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Anne Chiffert
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Marie-Claude Vitoux
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Nicole Pot
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Brigitte Lefèvre
à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Mireille Delbeque
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Gisèle Blanchard
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Raymond Lachat
administrateur général du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, au recrutement et à la gestion des fonctionnaires placés sous leur autorité et, d'autre part, à la gestion des collections ainsi qu'aux attributions d'objets de Sèvres
autorite_delegation="Ministre DE L'EDUCATION NATIONALE"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Robert Bizot
directeur de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, au recrutement et à la gestion des fonctionnaires placés sous leur autorité et, d'autre part, à la gestion des collections ainsi qu'aux attributions d'objets de Sèvres
autorite_delegation="Ministre DE L'EDUCATION NATIONALE"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Martine Bonny
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Isabelle Vaulont
directeur des affaires financières et de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Annick Guerber Le Gall
sous-directeur
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions relatifs à la défense de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant de la compétence du directeur des routes
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Christian Leyrit
directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Fayard
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Chantal Lecomte
chef de service, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Annick Guerber Le Gall
à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous contrats, marchés et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Schneider (Eugène, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Dresch
directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: François-Didier Lemoine
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Alain Lecomte
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Patrick Laporte
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Waltmann (Jean)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Vorobief (André)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Schneegans (Bertrand)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Ricou (Eric)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Pfeiffer (Jean-Benoît)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Muller (Philippe)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Meyer (Jean-Luc)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Litzburger (Daniel)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Lang (Jean-Marc)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Heytienne (Gilles)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Graziosi (Gilbert)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Daeschler (Laurent)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Conradt (Pascal)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Bitzberger (Christian)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Martin (Fabienne)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Heim (Nathalie)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Girard (Anne)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Geny (Isabelle), épouse Peltier
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Eberswiller (Nicole)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Dohr (Hélène), épouse Schultz
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Becker (Valérie)
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Andelfinger (Catherine), épouse Baeumlin
Objet:
épreuves du concours
autorisation
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Michel Bérard
délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, contrats, marchés, conventions, décisions et avenants relatifs aux dépenses du délégué interministériel à la sécurité routière
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Claude Martinand
Objet:
à
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Michel Etienne
à
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Claude Martinand
directeur des affaires économiques et internationales, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michèle Prats
sous-directeurs
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Nicole Zeisser
Objet:
pour signer les ordres de mission à l'étranger intéressant les agents du ministère de l'équipement, du logement et des transports
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Nicole Zeisser
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Thepot (Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire 1er échelon
date_debut="1991-11-01"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Maréchal (Ange, Jean-Marie, Pierre)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Arago
Objet:
aux commandements suivants
II. - OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Walter (Dominique, Jean, Bruno, Patrick, Marie)
de la frégate Jean de Vienne
Objet:
aux commandements suivants
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Trouillet (Pierre, Louis, Alfred)
de la 20e division de bâtiments école et du bâtiment école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Perrot (Franck, Jules, Denis)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Borda
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Beauchesne (Olivier, Marie, Nicolas, André)
du patrouilleur La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Hiebel (Pascal, Didier)
du patrouilleur L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Diainville (Jean-Luc, Laurent)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau de réserve
inscrit au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Gacic (Jean, Louis, Damien)
de la division des vedettes de l'Adour et de la vedette Aramis
Objet:
aux commandements suivants
Lieutenant de vaisseau de réserve
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Wiessler (Jacques, Albert, Armand)
du patrouilleur Grèbe (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
II. - OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Bosch (Gérard, Jean, Emmanuel)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
II. - OFFICIERS SPECIALISES DE LA MARINE
Lieutenant de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Varaut (Paul, Marie, Charles)
de la marine à la Réunion
Objet:
aux commandements suivants
D. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Plancon (Jean-Marc)
de la plongée et de l'intervention sous la mer
Objet:
aux commandements suivants
D. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Lorin (Pierre, Henri, Joseph, Marie)
des fusiliers marins
Objet:
aux commandements suivants
D. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jannot (Pierre, Georges, Marie, Etienne)
de la marine en Nouvelle-Calédonie et dépendances
Objet:
aux commandements suivants
D. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: d'Asnières de Salins (Bruno, Marie, René)
du bâtiment de soutien mobile Garonne
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Teule (Jean-Pierre, Charles)
de l'aviso-escorteur Balny
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Rance. Deblais (Philippe, Louis, Gérard)
de la cinquième division d'avisos et de l'aviso Commandant de Pimodan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jezegou (Gabriel, Firmin, Marie)
du pétrolier ravitailleur Durance
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Hadengue (Michel, Marie, Maurice)
du chasseur de mines Persée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
de l'aviso-escorteur Enseigne de Vaisseau Henry
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Descotes (Patrice, Jean, Jacques, Marie)
du bâtiment de soutien santé
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Descleves (Emmanuel, Marie)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Claval (Benoît)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Chevillotte (Georges, Marie, Michel)
du bâtiment océanographique de 1re classe D'Entrecasteaux
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Montanie (Benoît, Marie, Alphonse)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Gonzales de Linares (Philippe, Marie, Alfred)
du bâtiment de soutien mobile Rhin
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Suard (Christophe, Maurice, Julien)
du chasseur de mines Circé
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Rouault (Alain, Louis)
de l'aviso Commandant L'Herminier
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Perchoc (Michel)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Oger (Patrick, Bernard, Paul)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Giran (Stéphane, Marie, Donatien)
du chasseur de mines Cybèle
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: De Lestrange (Alain, Gérard, Michel)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: De Briancon (Marc, Marie, Gaston)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Picat (Gilles)
du sous-marin Doris
Objet:
aux commandements suivants
C. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Le Jouhan de Noblens (Christian, Charles-Henri, Marie, Georges)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
C. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Capitaines de corvette
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Aublet (Gérard, Jean, Marie)
de la flottille des bâtiments légers de la Méditerranée
Objet:
aux commandements suivants
B. - FORCE NAVALE
OFFICIER DE MARINE
Capitaine de vaisseau
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Pigeaud (Denis, Alfred, Daniel)
de la frégate Primauguet
Objet:
aux commandements suivants
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Laurent (Jean, Pierre)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Monge et du groupe naval d'essais et de mesures
Objet:
aux commandements suivants
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Josse (Alain, Bernard)
de la frégate La Motte-Picquet
Objet:
aux commandements suivants
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
de la frégate La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: D'Arbonneau (Stanislas, Marie, Michel)
de la frégate Duguay-Trouin
Objet:
aux commandements suivants
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Raymond Llanes
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel-Claude Lorriaux
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Paul Forceville
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Pascal Copin
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Fabrice Brégier
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Scarbonchi
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Christine Griesmar
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Constance Capdenat
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Dary
Objet:
au cabinet du ministre des postes et télécommunications
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: André Lebeau
directeur de la Météorologie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Paul Véziant
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Ouzbékistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouzbékistan"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Pierre-Marc Lachaud
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Colas Durrleman
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Lebouteiller (Loïc, Michel, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Davry et Alain Laine, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Debosque (Georges, César, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Debosque, Jacques Adrover et Pierre-Yves Huet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
24 Avril 199224/04/1992
De: Jacques-André Pichot
directeur des ressources humaines et des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Yves Lambert
directeur de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Pierre-Henri Gourgeon
directeur général de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Dekmeer (Carole, Jocelyne, Odile), épouse Velut
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Etienne Dhonte, Denis Bera et Patrick Lemaitre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Jean-Marcel Bichat
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Dechesne (Pierre, Jules)
Objet:
notaire
Remplace:M. Raffle (Gustave)
notaire
notaire_residence="Château-du-Loir (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Dechesne (Pierre, Jules)
notaire
Château-du-Loir (Sarthe)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par ledit arrêté
désignation
24 Avril 199224/04/1992
De: Dechesne (Pierre, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thoiré-sur-Dinan (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
24 Avril 199224/04/1992
De: Raffle (Gustave)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Château-du-Loir (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
24 Avril 199224/04/1992
De: Cazala (Anne)
conseillers au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteurs près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
24 Avril 199224/04/1992
De: Barnaba (Françoise)
Objet:
rapporteurs près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
24 Avril 199224/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.