24 Avril 2012

De: Cécile PAUILLAC
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Serge SCHENTZLE
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant de la cour d'appel de Cayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
24 Avril 201224/04/2012
De: Clarisse MASSING épouse CAYUELA
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Chantal REYNAUD
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Laurence SABBAGH épouse JARDINOT
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
24 Avril 201224/04/2012
De: Martine DUMAS épouse LASCOMBE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
24 Avril 201224/04/2012
De:
Cependant
l'option « affranchissement en ligne », qui donne droit à une remise de 5 % par rapport à l'affranchissement en point de contact, n'est disponible qu'au départ de la métropole. Mise en place depuis 2008, cette option est en phase de montée en charge. A titre d'exemple, la part des affranchissements en ligne de l'offre métropole (hors recommandé) est passée de 3 % en 2008 à 11 % en 2010. La possibilité de bénéficier d'une remise serait appréciable, s'agissant d'une offre dont le tarif unitaire est significativement plus élevé que celui de l'offre métropole. En outre, cette remise ne fait que refléter une partie des coûts évités par La Poste, notamment ceux du guichet
Objet:
par l'évolution à la hausse des coûts de transport, qui représentent [...] % de l'ensemble des coûts attribuables
Les hausses envisagées permettront d'améliorer la couverture des coûts pour cette offre
3. Analyse économique de l'offre outre-mer
L'offre outre-mer, comme l'offre métropole, permet d'acheminer un colis d'un point du territoire national à un autre. Les coûts de transport constituent une justification objective de l'écart tarifaire entre ces offres. Ainsi, en ce qui concerne la première tranche de poids [0 ― 500 g], un envoi entre la métropole et les DOM est plus cher de 2,85 euros qu'un envoi intra-métropole (tarifs 2011). L'article L. 1 du CPCE dispose que le service universel « concourt à la cohésion sociale et au développement équilibré du territoire
est assuré dans le respect des principes d'égalité (...) ». Eu égard à ces dispositions, il apparaîtrait souhaitable que les écarts tarifaires entre les offres métropole et outre-mer soient réduits
Groupe:
affectation
24 Avril 201224/04/2012
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
31 mai 2012
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Fabien Metayer
Objet:
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
date_debut="2012-05-02"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
24 Avril 201224/04/2012
De: ZAHRA (Nabil)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: TALBOT (Antoine)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: SLAMA (Youssef)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: SAUDO (Arnaud)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: SAIDI (Réda)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ROYER (Brice)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MORENO (Ramiro)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: HENIN (Antoine)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: GRILLET (Alexandre)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: GAIDIER (Etienne)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: FRANCOIS (Guillaume)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: FABRE (Clément)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: DE SAXCE (Thibaut)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CAYEZ (Romain)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: VILLENEUVE (Rémy)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: SITTER (Fréderic)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: SAUVAGE (Simon)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: SAOUDI (Adel)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: RUEF (Timothée)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ROQUE (Alexandre)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: RIGNON (Aliaume)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: RAULT (Erwann)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: POPOFF (Romain)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: PALISSON (Jérémy)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ORRADRE (Xavier)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: OLIVIER (Mickael)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: NECIB (Hatem)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MAZZARA (Christophe)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MAZOYER (Fréderic)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MATOS (José-Mauro)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MANEVAL (Daniel)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: LESAUNIER (Martin)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: LE BOURHIS (Julien)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: LE BORGNE (Antoine)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: LAURENT (Baptiste)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: KOUTSOUVELIS (Nikolaos)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: HARRAZI (Nawfel)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: GRANDGIRARD (Noé)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: GONOD (Mathieu)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: DUFRENEIX (Stéphane)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: DEHAYNIN (Nicolas)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: DECHOMET (Julien)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: DEBUIRE (Pierre)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CRISTINA (Kevin)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: COUZON (Franck)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: COURRECH (Florent)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CHOUAL (Sofiane)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CHAMPAGNE (Clément)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BENMATI (Youcef)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BENKREIRA (Mohamed)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BADEY (Aurélien)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: AUZAC (Guillaume)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: AUDRAN (Fabien)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ATTILA (Mathieu)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ZAKNOUNE (Rania)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: VALLOT (Delphine)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ROUSSEAU (Julia)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: RODRIGUEZ (Adrianna)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: PEZOUS (Hélène)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MELLA (Cyrielle)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: LAFON (Camille)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: FORBES (Aurélie)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CABANEL (Claire)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BONIN (Caroline)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BAK (Adeline)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
2e session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: VOYEAU-GAUTIER (Mathilde)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: VINCENT (Marion)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: TOUBLANC (Sandra)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: QUILLEVERE (Sarah)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: PERRET (Julie)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: MOLINIER (Jessica)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: KHEMIRI (Iman)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: JEROT (Caroline)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: HEINRICH (Sophie)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: GIL (Claire)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: GHANDOUR (Sarah)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: FONTAINE (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ENDERLIN (Elise)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: EDOUARD (Magali)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: DEBONO (Muriel)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CUTTAT (Marguerite)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CLARAC (Laura)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CHARPENEL (Pauline)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: CHABERT (Isabelle)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BOUAKAZ-PALANCHON (Peggy)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BIGAND (Emeline)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: BERNARD (Laetitia)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: ANIZAN DARTIAL (Nadège)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé par l'arrêté 3 mars 1997
1re session 2011
Groupe:
diplome
24 Avril 201224/04/2012
De: Métayer (Daniel)
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Sere-Charlet (Jean-Marc)
conseiller culturel (et de coopération)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Rolland (Marc)
adjoint à la directrice des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Lehalle (Michel)
contrôleur général de 1re classe, adjoint au chef du service du contrôle général économique et financier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Le Roy (Alain)
ambassadeur de France à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Oudart (Pierre)
directeur adjoint chargé des arts plastiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Le Guével (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Gavini-Chevet (Christine)
directrice des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Elkann (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Biron (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Bayle (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Chavanne (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Barrada (Yto)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
5° Cinq personnalités qualifiées dans les domaines
relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: David Knecht
chef de bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Nicolas Ragache
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge du budget et des comptes publics auprès de la ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Jean-Philippe d'Issernio
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge du budget et des comptes publics auprès de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
24 Avril 201224/04/2012
De: Olivier Dugrip
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Campus France
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Pierre-Yves SALINGUE
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Aquitaine, unité territoriale de Lot-et-Garonne
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
24 Avril 201224/04/2012
De: Gérard Fumey
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Avril 201224/04/2012
De: Chantal Mirailles
adjointe au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Roland Ott
responsable des services techniques de la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire exerçant en établissement pénitentiaire
Remplace:M. Angel Brouca-Cabarrecq
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Laurent de Galard
chef de service, adjoint au directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Henri Masse
préfet, directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Marie-Line Hanicot
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Patrice Katz
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Yves Lechevallier
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes
Groupe:
date_debut="2012-04-03"
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Loïc Lechevalier
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de responsable de la délégation à l'innovation, au développement et à la stratégie à la direction de l'information légale et administrative
Groupe:
charge
24 Avril 201224/04/2012
De: Philippe Cosnard
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de sous-directeur des publics et des produits à la direction de l'information légale et administrative
Groupe:
charge
24 Avril 201224/04/2012
De: Jean-Marie Ballet
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de secrétaire général à la direction de l'information légale et administrative
Groupe:
charge
24 Avril 201224/04/2012
De: VILLE (Amaury)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau licence
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: ROUX (Didier)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département de la vie des étudiants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la vie des étudiants
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: REGNIER (Laurent)
professeur des écoles, chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: JOLLY (Claude)
expert de haut niveau, adjoint au chef de service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: AUDEBRAND (Richard)
ingénieur de recherche, chef du département de l'égalité des chances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'égalité des chances
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: VASSEUR (Sylvie)
ingénieure de recherche de 1re classe, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: SAINT-CYR (Pascale)
directrice de projet, chef de la mission de l'accompagnement des établissements
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'accompagnement des établissements
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: PISTORIO (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département des habilitations et des accréditations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des habilitations et des accréditations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: MERLUS (Clotilde)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: LE MANOUR (Louisette)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des affaires immobilières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des affaires immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: BRUNIAUX (Christine)
professeure agrégée, chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la stratégie de la formation et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: BATOU TO-VAN (Cécile)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du département du système d'allocation des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du système d'allocation des moyens
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PVCD/aluminium) (B/6)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PVCD/aluminium) (B/12)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PCTFE/aluminium) (B/28)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PCTFE/aluminium) (B/28)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PVCD/aluminium) (B/6)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PVCD/aluminium) (B/12)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PCTFE/aluminium) (B/28)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: PVC/PCTFE/aluminium) (B/28)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 220 867 3 6, ACETYLLEUCINE TEVA 500 mg, comprimés (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
inscription
24 Avril 201224/04/2012
De: Laurence DUCHIEN
directeur de l'unité
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: Hugues SCHOENFELD [IR-CNRS]
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: Jean-Marie BURGIO [IR-CNRS]
[adjoint de la déléguée régionale]
Objet:
au nom de la déléguée régionale
tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: Sabine Beaurain
Technicienne de classe supérieure
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS n° 6241
Groupe:
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Katia Barragan
Ingénieure d'études de 2 ème classe
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du CNRS n°6297
à compter du 01 janvier
Groupe:
nomination
24 Avril 201224/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.