24 Mai 1992

De: Patrick Roussel
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Pierre Bobillo
chef de service, de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean Alusse
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Monique Tari
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Albert Salon
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Robert Peccoud
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Michel Monfort
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean-François Desmazières
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Colette Metayer
chargés de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Louise Avon
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Bravo (Alain)
président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Objet:
à la commission consultative des services de télécommunications
représentant des utilisateurs des services de télécommunications
Remplace:M. Vincent (Claude)
Groupe:
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Zink (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Wiscart (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Vignat (Henri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Vauthier (Cyrille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Suryanarayanan (Dharmanathan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Segal (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Schirrer (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Rybak (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Rousseau (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Rouot (Mattieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Robin (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Rey (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Rebuffet (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Quéré (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Pottier (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Poizat (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Poirier (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Pitard-Bouet (Jean- Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Philippe (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Peltier (Francis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Pascual (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Paquot (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Oseredczuk (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Médecin (Jean- Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Mizon (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Merlet (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Maquet (Jean- Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: M'Sadaa (Tarek)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Lemaire (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Legris (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Lefebvre (Jean-Noël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Le Bideau (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Laugier-Werth (Alexander)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Lartigau (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Lafargue (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Juillet de Saint Lager (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Jesel (Hubert)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Jenoudet (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Houget (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Guillaume (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Guilhem (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Grospellier (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Grandati (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Goll (Alain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Goldstein (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Gauffre (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Fropier (Michel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Freire Mendes (Alcides)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Farre (Joseph)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Evrard (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Duclaux (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Dif (Ronan)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Diakite (Djibril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Dessaux (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Denis (Jean- Christophe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Delannoy (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Decenciere Ferrandiere (Etienne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Davy (Marc-Henri)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Cottignies (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Comas (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Canedo (Joseph)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Boyer Chammard (Michel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Bouyne (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Bourmaud (Jean-Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Bonnot (Alain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Bibaut (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Bardi (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Bacquet (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: de L'hermite (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Touchain (Anne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Tailliez (Sylvie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Séjourné (Florence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Seizilles de Mazancourt (Claire)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Preioni (Noëlle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Ott (Sylvaine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Malbet (Chrystèle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Luisetto (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Herbach (Lise)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Helie (Marie-José)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Gueyffier (Lucie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Dumont (Agnès)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Dubois (Sylvie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Demoutiez (Dorothée)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Carlotti (Laure)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Asselin de Beauville (Carine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean-Pierre Giblin
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Louis Schweitzer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:M. Raymond Lévy
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean-Pierre Villeneuve
contrôleur d'Etat, chargé des fonctions de directeur adjoint à l'Imprimerie nationale
Objet:
en son nom et conformément aux instructions du ministre du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean-Claude Saffache
secrétaire général de la cellule Tracfin, chargé de la direction du service visé à l'article 5 de la loi no 90-614 du
12 juillet 1990
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget, conformément à leurs instructions"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Jean-Pierre Bompeix
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget, conformément à leurs instructions"
délégation de signature
24 Mai 199224/05/1992
De: Bernard Tapie
Objet:
ministre de la ville
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la ville"
cessation de fonction
24 Mai 199224/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.