24 Mai 1996

De: Leclerc (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du comité technique radiophonique de la région d'Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Levannier (Eric)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Veissier (Dominique)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Sepetjan (Bruno)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Le Corre (Didier)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Karl (Bruno)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Hadoux (Christophe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Federspil (Christophe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Eyrolles (Michel)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Duchene (Jérôme)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Dhennin (Philippe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Danielou (Joël)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Cros (Jean-Luc)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Conesa (Rémi)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Chenaf (Mourad)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Chaumie (Jacques)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Chapon (Benoît)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Chacot (Philippe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Baudel (Emmanuel)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Barbieux (Philippe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bachelard (Jacques)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Vivanco (Marie-Anne), épouse Vanlaer
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Teppaz (Laurence)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Seven (Michèle)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Sautron (Marie-Lisette)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Reeb (Sabine)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Pillat (Elisabeth), épouse Sandeyron
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Pernot (Valérie), épouse Burckel
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Pascal (Valérie), épouse Isimat-Mirin
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Moreau de Lizoreux (Nicole), épouse Lassaigne
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Martinez (Odile, Aline, Martine), épouse Jacquemin
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Martinez (Hélène)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Le Normand (Jacqueline), épouse Durand
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Le Fevre (Béatrice), épouse Revolte
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Jorro (Elise), épouse Quentin
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Izard (Marie-Frédérique), épouse Whitley
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Esteban (Marie-Françoise), épouse Cabara
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Deprade (Cécile)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Covillot (Françoise), épouse Pezin
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Chiche (Ariane), épouse Chiche
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Charbit (Catherine)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Cazals (Anne-Marie)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Carrasco (Valérie)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Berniard (Florence)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bejeault (Muriel)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bisarre (Sylvain)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son entrée au service de la Commission des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="1975-04-01"
réintégration
24 Mai 199624/05/1996
De: Nguyen-Xuan-Dang (Michel)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes (Institut national polytechnique de Grenoble)
Groupe:
date_debut="1996-03-13"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Le Floc'h (Jean-Louis)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Véron (François)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Gouiffès (Pierre-François)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Fehrenbach (Jérôme)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: de Sahuguet d'Amarzit (Delphine)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Mlles Pelosse (Hélène)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Corsetti (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Carles (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Renard (Jean)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Godineau (François)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales à la suite de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
24 Mai 199624/05/1996
De: Pageaut (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1996-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Viviès (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Dubois (Dominique)
préfet des Landes
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Aucouturier (Philippe)
sous-directeur des affaires économiques à la préfecture de Paris
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Dhuicque (Rémy)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Crepey (Georges)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres titulaires du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Collard (Henri)
sénateur et président du conseil général de l'Eure
Objet:
membres titulaires du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Bray (Georges)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Rennes-I
Objet:
dans son établissement d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
24 Mai 199624/05/1996
De: Bray (Georges)
Objet:
au détachement auprès du ministère délégué à la coopération
Groupe:
date_debut="1996-08-31"
cessation de fonction
24 Mai 199624/05/1996
De: Bray (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Rennes-I
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Violeau (Maryvonne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de la titularisation de
date_debut="1994-10-04"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
24 Mai 199624/05/1996
De: Cornet (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Thomassey (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Soubeiran (André)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Manche (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Levasseur (Raymond)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Dussert-Vidalet (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Peter (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-03-11"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Pisot (Jean)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Bedel (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
promotion
24 Mai 199624/05/1996
De: Pehau (Nicolas)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de sa nomination
au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
date_debut="1995-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
24 Mai 199624/05/1996
De: Jan (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur du centre d'adaptation à la vie active La Maladrerie, à Saint-Calais (Sarthe)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Roussel (Patrick)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
sur un emploi du corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
au grade de conseiller, pour servir
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Haïti"
détachement
24 Mai 199624/05/1996
De: Robert-Noël Castellani
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. Pierre Pascal
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Gowy (Ghislain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur détaché auprès du conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics, admis"
depart_retraite
réintégration
24 Mai 199624/05/1996
De: Ramassamy (Georges-André)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bruttin (Jean)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bournonville (Dominique)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Balderacchi (Jean)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Marinot (Hélène)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Fortin (Laurence)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Betton (France)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Baudet (Véronique), épouse Muller
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Ghuysen (Jean-Pierre)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membre titulaire de la délégation française de la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Legrand (Maurice)
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Ghuysen (Jean-Pierre)
Objet:
chef de la délégation française
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Bouquillard (Olivier)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
radiation
24 Mai 199624/05/1996
De: de Mari (Eric)
université de La Rochelle
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Roumy (Franck)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Richard (Hugues)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Pena (Marc)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Lauranson (Christian)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Destouesse (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-11-03"
détachement
24 Mai 199624/05/1996
De: Saffroy (Roger)
Objet:
maître de conférences associé de médecine générale à mi-temps auprès de l'Unité de formation et de recherche de médecine de Nancy (université Nancy-I)
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1997-05-10"
maitre_de_conference
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Ricard (Eliane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Gueorgui Khomenko
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université de Bretagne occidentale
de nationalité russe
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="9 mois"
professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Rosenzweig (Claude)
PAMG 1489
Objet:
maître de conférences associés de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine des universités
(pour une deuxième et dernière période)
Poitiers
(Unité de formation et de recherche de médecine de Rennes)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
maitre_de_conference
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Meyer (Pierre)
PAMG 1086
Objet:
maître de conférences associés de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine des universités
(pour une deuxième et dernière période)
Poitiers
(Unité de formation et de recherche de médecine de Reims)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
maitre_de_conference
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Van Es (Philippe)
PAMG 3157
Objet:
maître de conférences associés de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine des universités
(pour une deuxième et dernière période)
Paris-VI
(Unité de formation et de recherche de médecine de Broussais Hôtel-Dieu)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
maitre_de_conference
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Chambonet (Jean-Yves)
PAMG 1590
Objet:
maître de conférences associés de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine des universités
(pour une deuxième et dernière période)
Nantes
(Unité de formation et de recherche de médecine de Nantes)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
maitre_de_conference
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Bourgeois (Michel)
PAMG 1579
Objet:
maître de conférences associés de médecine générale, à mi-temps, et affectés auprès des unités de formation et de recherche de médecine des universités
(pour une deuxième et dernière période)
Aix-Marseille-II
(Unité de formation et de recherche de médecine de Marseille)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="1999-08-31"
maitre_de_conference
renouvellement
24 Mai 199624/05/1996
De: Goury (Pierre)
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
“Suppléant
Remplace:M. Arnaud (Jacques)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mai 199624/05/1996
De: Arnaud (Jacques)
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (C.F.T.C.)
“Titulaire
Remplace:M. Goury (Pierre)
Groupe:
désignation
24 Mai 199624/05/1996
De: Zduniak (François)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Rechu (Michel)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Ravet (Jean)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Pensec (Yves)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Oules (Alban)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Lenglet (Alfred)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Lejard (Daniel)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Grand (Lionel)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Giangualano (Jean-Marc)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Ghio (Christophe)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Gaillardo (Régis)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Gachon (Lionel)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Dreyer (Alain)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Devin (Stéphane)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Delamotte (Pascal)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Defour (Jean-Mathieu)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Chalancon (Jean-Claude)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Cernik (Pascal)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Cauderlier (Christophe)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Sinniger (Nathalie), épouse Richard
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Seguin (Colette)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Saliou (Isabelle)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Perfezou (Brigitte)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Ludot (Brigitte)
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Dufayet (Géraldine), épouse Lebreton
Objet:
à la seconde série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
25 mars 1996
Groupe:
ecole
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Petauton (Pierre)
C.N.A.M
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Coppolani (Charles)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De:
Bergoignan, épouse Esper (Claudine
)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
auprès de l'université Paris-V
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Fabbri (Jacques)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de son intégration
attaché territorial du cadre départemental de la Loire
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
24 Mai 199624/05/1996
De: Dudezert (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Dudezert (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Agnola (Michel)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Dentan (Marie-Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité française, université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Barjau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur du centre éducatif et professionnel du Roussillon, à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
depart_retraite
admission
24 Mai 199624/05/1996
De: Jalenques (Philippe, Marie, François)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Philippe Jalenques, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Riom (Puy-de-Dôme)
Groupe:
cessation de fonction
24 Mai 199624/05/1996
De: Chappet (Didier)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1990-12-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
24 Mai 199624/05/1996
De: Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Duffe (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Bechon (Christian)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Malegat-Mely (Dominique)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Buguet (Béatrice)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Vandermeersch (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Espagne (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199624/05/1996
De: Dompnier (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud pour la période restant à courir jusqu'au prochain renouvellement des membres nommés de
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 199624/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.