24 Mai 2003

De: Ferrand-Ricquer (Aline)
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter et présidente de ce conseil
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Orliaguet (Thierry)
discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Millet (Pierre)
discipline hospitalière : prothèses
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Gaudy (Jean-François)
discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Morrier (Jean-Jacques)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Margerit (Jacques)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Bouchard (Philippe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Garcia (Robert)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Laboux (Olivier)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Precheur-Madinier (Isabelle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Ezvan-Maniere (Armelle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
Concours de type 1
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Palette (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Monteil (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Jacobsoone (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Barruol (Patrice)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Dufour (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
L'ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Goux (Marie-Thérèse)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Renaudin (Marie-Geneviève)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
L'ingénieure divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="2003-01-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Ulmann (Yves)
administrateur civil à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
représentant du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire auprès de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité
titulaire
Remplace:M. Brunhes (Pierre)
Groupe:
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Paccard (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Nouvelot (André)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Louis (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Henriet (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Escoufier (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Brillard (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Richard-Zappella (Jeannine)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Pérard (Jocelyne)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Pradin (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Heitz (Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Denot-Ledunois (Sonja)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2° Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Guibert (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Brunier (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Bernhardt (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Behr (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: du Peloux (Alix)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Salomon (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Lagalle-Baranes (Stéphanie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Barracat (Michèle)
Objet:
membres de la Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1° Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
désignation
24 Mai 200324/05/2003
De: Siffert (Hélène, Elisabeth), épouse Kluska
Objet:
notaire
Remplace:M. Siffert (Joseph, Henri)
notaire
notaire_residence="Cernay (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Robiquet (Sandrine)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Thibault (Eric)
attaché de la police nationale
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2003-05-15"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Dufour (Florence)
attachée d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée principale de préfecture de 2e classe à la préfecture de l'Allier
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Hubert (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-08-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Bouffard (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Bernard Blanc
adjoint au délégué à la modernisation de la gestion publique et des structures de l'Etat
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Raymond Piganiol
chef de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Jean-Pierre Jourdain
sous-directeur de la gestion des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Alain Belgy
adjoint au sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Christine Le Bihan-Graf
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Christine Le Bihan-Graf
directrice, adjointe au directeur général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Chantal Jarrige
secrétaire générale
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Cohen-Nir (Dan)
ingénieur-élève des ponts et chaussées
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-24"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Cloppet (Emmanuel)
ingénieur-élève des ponts et chaussées
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-04"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Hallegatte (Stéphane)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
les ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Ravalet (Sylvie)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
les ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Panet (Isabelle)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
les ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Fages (Judith)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
les ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Couvreux (Fleur)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
les ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
date_debut="2002-09-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Bernard (Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2002-07-24"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Vincent (Valérie)
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2002-07-24"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Lebettre (Nicolas, Dominique, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Gabillard (Serge, Rémy, Arsène)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Lebettre (Nicolas, Dominique, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Gouranton, Loïc Lecuyer et Jean-François Jouan, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Gabillard (Serge, Rémy, Arsène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plouër-sur-Rance (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Caubet-Hilloutou (Jean-Noël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-06-01"
réintégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Caubet-Hilloutou (Jean-Noël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
affectation
24 Mai 200324/05/2003
De: Vachez (Sylvain)
attaché des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Jean-Yves Le Merrer
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Montmorillon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord"
grade="Directeur"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Bernadette Noulens, épouse Suau
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
radiation
24 Mai 200324/05/2003
De: Poulet (Pierre Pascal)
discipline hospitalière : parodontologie
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Lebret-Chauvel (Dominique)
discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Nguyen (Ngoc Thông)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Courson (Frédéric)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Rignon-Bret (Christophe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Laurent (Michel)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Gateau (Philippe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Escure (Stéphane)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Sedarat (Cyril)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Parodontologie
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Raymond (Jean-Louis)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Nivet (Marc-Henri)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Adam-Altman (Colette)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Millet (Catherine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Joullie (Karine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Chaussain-Miller (Catherine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2003 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
24 Mai 200324/05/2003
De: Montagard (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Savoie
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Laurent Garnier
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Patrick Gaussent
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Fallon (Caroline, Julie), épouse Piriou
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Edmond Bordais, Jean-Guy Ody et Pierre-Yves Ody, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Bordais (Edmond, Marcel, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edmond Bordais, Jean-Guy Ody et Pierre-Yves Ody, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Poiraud (Vincent, Michel, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Mitry, Antoine Baudry et Thierry Vincendeau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Poiraud (Vincent, Michel, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Mitry, Antoine Baudry et Thierry Vincendeau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Maucarré (Marie-José)
cadre de second niveau de France Télécom
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Callens (Emmanuelle)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Lemaître (Dominique)
inspectrice des impôts
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2003-07-16"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Rys (Pascal)
délégué des services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Lot
Groupe:
date_debut="2003-05-15"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Lapied (Jean-Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de Vaucluse
Groupe:
date_debut="2003-05-15"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Gilles Dufeigneux
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Morbihan
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
grade="Directeur"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Eric Cluzeau
commissaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Brioude
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
cabinet="Préfet de la Vendée"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Bebouche (Ramdane)
Objet:
de
Groupe:
date_debut="2003-05-25"
renouvellement
24 Mai 200324/05/2003
De: Baysset (Henri)
Objet:
de
Groupe:
date_debut="2003-05-25"
renouvellement
24 Mai 200324/05/2003
De: Poli (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer nommés
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
date_debut="2003-05-25"
conseil_administration
renouvellement
24 Mai 200324/05/2003
De: Bernard Schmeltz
chef de service
Objet:
du 26 mai au
3 juin 2003
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, les arrêtés pris
en application
des articles 26 et 28 de l'ordonnance n° 45-2658 du
2 novembre 1945
modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et les décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière.
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
24 Mai 200324/05/2003
De: Michel Marquer
Objet:
du 26 mai au
3 juin 2003
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, les arrêtés pris
en application
des articles 26 et 28 de l'ordonnance n° 45-2658 du
2 novembre 1945
modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et les décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière.
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
24 Mai 200324/05/2003
De: Thomas Degos
administrateurs civils, directement placés sous leur autorité
Objet:
du 26 mai au
3 juin 2003
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, les arrêtés pris
en application
des articles 26 et 28 de l'ordonnance n° 45-2658 du
2 novembre 1945
modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et les décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière.
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
24 Mai 200324/05/2003
De: Patrick Dallennes
Objet:
du 26 mai au
3 juin 2003
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, les arrêtés pris
en application
des articles 26 et 28 de l'ordonnance n° 45-2658 du
2 novembre 1945
modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et les décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière.
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
24 Mai 200324/05/2003
De: Raymond Piganiol
chef de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Jean-Pierre Jourdain
sous-directeur de la gestion des ressources humaines
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Alain Belgy
administrateur civil
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Christine Le Bihan-Graf
directrice, adjointe au directeur général
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Chantal Jarrige
secrétaire générale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Sophie Marmouget
administratrice civile
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Christine Le Bihan-Graf
directrice, adjointe au directeur général, et de
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Jacky Richard
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
24 Mai 200324/05/2003
De: François Gerard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Guy Dresel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Daniel Cadet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Alain Poix
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Fiorda
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Nathalie Homobono
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Pottier (Stanislas)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Furno (Bertrand)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: D'Achon (Jean-Eudes)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Cougard (Jean-René)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Cassier (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Benaroya (François)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux hors classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Boittin (Jean-François)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de classe exceptionnelle, 2e catégorie
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Baudouin (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de classe exceptionnelle, 2e catégorie
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Manon (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Maccioni (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Loyer (Alexis)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Lallemand (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Chery (Antoine)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Bonnet (Marie)
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers commerciaux au titre de l'année 2002 et arrêté du 16 mai 2003 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
inscription
24 Mai 200324/05/2003
De: Meesemaecker (François, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Duhamel (Williams, Franck, Frédérick)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Mai 200324/05/2003
De: Meesemaecker (François, Pierre, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Vandenbroucque (Martine, Colette, Marie), épouse Meesemaecker
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
24 Mai 200324/05/2003
De: Vouaux (Sylvie)
attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de la Moselle
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Caldefie (Gabriel)
cadre de premier niveau de La Poste
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture des Vosges
Groupe:
date_debut="2003-05-15"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Gonzalez (Serge)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'outre-mer
Objet:
dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
attaché principal de préfecture de 2e classe à la préfecture du Cher
Groupe:
date_debut="2003-08-15"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
intégration
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée"
nomination
24 Mai 200324/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.