24 Mai 2006

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De:
MSA
Médecin, Conseil national de la
ou son représentant
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De:
CNAMTS
Médecin, Conseil national de la
ou son représentant
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Didier Ménard
Docteur
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Michel Leporrier
Professeur
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Michel Lardry
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Benoît Dervaux
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Michel Delcey
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Hervé Berche
Docteur
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De:
CANAM
Médecin, Conseil national de la
ou son représentant
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Sylvaine Seveignes
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Catherine Sermet
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Nadine Noblet
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Isabelle Caubarrere
Professeur
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Raoul Briet
Objet:
président de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
president
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Claude Vigier
attaché principal d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 2e classe
Objet:
attaché principal d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 1re classe
date_debut="2005-08-06"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Arlette Tirfort
attachée principale d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 2e classe
Objet:
attachée principale d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 1re classe
date_debut="2005-01-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Dutriez-Lerminet-Bibé (Yann, Jean-Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chauny (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Baudrillard (Christelle, Armelle, Micheline)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chauny (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Dutriez-Lerminet-Bibé (Yann, Jean-Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chauny (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Baudrillard (Christelle, Armelle, Micheline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chauny (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Dominique Antoine
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
secrétaire général du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Cousin (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Brégent (Alain-Yves)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentants du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Boesch (Jean)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentants du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bersani (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
h) Représentants du Conseil général des mines
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bury (Didier)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
g) Représentants du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Lambrout (Alain)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
f) Représentants du ministre chargé de l'écologie et du développement durable (direction de la prévention des pollutions et des risques)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Marque (Claude)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
e) Représentants du ministre chargé du budget et de la réforme budgétaire (direction générale des douanes et droits indirects)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Decamps (Philippe)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Quinquis (Lucien)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
c) Représentants du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Lefevre (Barbara)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
b) Représentants du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé)
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Biard (Jean-Pascal)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Puzenat (Alain)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentants du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Flandrin (Roger)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
i) Représentants du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Abord de Chatillon (Renaud)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
h) Représentants du Conseil général des mines
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Thonier (Alex)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
g) Représentants du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Cahen (Bruno)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
f) Représentants du ministre chargé de l'écologie et du développement durable (direction de la prévention des pollutions et des risques)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Lefebvre (Patrice)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
c) Représentants du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Sapori (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
b) Représentants du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Ducamin (Laurent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Guillemet-Ehrburger (Hélène)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
e) Représentants du ministre chargé du budget et de la réforme budgétaire (direction générale des douanes et droits indirects)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jacques Bonnot
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
du conseiller suppléant d'une section, il peut être fait appel à un conseiller suppléant appartenant à une autre section
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Philippe Turquet de Beauregard
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Paul Grimaldi
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Loup Arnaud
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean Querenet Onfroy de Breville
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: François Chanut
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Bernard Vigneron
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Guy Rosier
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Marc Dandelot
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Michel Pinault
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Pierre Cossin
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean Apollis
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Michèle Dayries
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Pierre Métivet
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Paul Brajoux
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-François de Vulpillières
représentant du président du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Président
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Patrick Devaux
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jacques Bonnot
représentant du président du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Président
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Philippe Limouzin-Lamothe
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Michel Arnould
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Marc Durand-Viel
président du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Président
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Michel de Mourgues
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Maryvonne de Saint Pulgent
représentant du président du comité
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Président
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Martine Betch
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
3e section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Marielle Cohen-Branche
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Devaux (Pierre, Gérard, André)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre
date_debut="2006-06-01"
conseil_des_ministres
élévation
24 Mai 200624/05/2006
De: Travers (Jean-René)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Brachet (Christian, Jean, Auguste)
Général de brigade
nommé commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Petit (Christian, Paul)
Colonel
nommé commandant en second la région de gendarmerie d'Ile-de-France et la gendarmerie pour la zone de défense de Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Le Borgne (Guy, Jean-Claude)
Colonel
placé en détachement auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Thonier (Jean-Paul)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Gentric (Alain, Yves)
Général de brigade
nommé adjoint au général commandant la force logistique terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Bescond (Benoît, Frédéric, Jean-Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Leclère (Etienne, Maurice, Xavier)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Renard (Roger, Alain)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Martel (Joël, Régis, Christian)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Foucault (Hubert, Marie, Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du major général des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Cazaméa (Jacques, André)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Delcourt (Eric, Gérard, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2006-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
nommé directeur central du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2006-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Salles (Dominique, Bernard, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2006-07-18"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Péran (Pascal, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au major général de l'armée de terre et chef de la cellule « pilotage »
Groupe:
date_debut="2006-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Teule (Jean-Pierre, Charles)
Contre-amiral
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Sirdey (Christian, Bernard, Jules)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Sciorella (Hubert, Louis, Joseph)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Brest
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Hotier (Jean-Luc, Pierre, Laurent)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bouchard (Bruno, Georges, Maurice, Marie)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Haynin de Bry (Guy, Jean, Etienne)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Tanguy (André)
Pharmacien chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-23"
conseil_des_ministres
conférés
24 Mai 200624/05/2006
De: Garcin (Jean-Marie, Joseph, Simon, André)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Mai 200624/05/2006
De: Jeandel (Pierre, Luc, Antoine)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Mai 200624/05/2006
De: Camilleri (Gérard, Christian, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé commandant de l'école du service de santé des armées à Bordeaux
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Mai 200624/05/2006
De: Bentresque (Jean, Michel, Firmin)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Mai 200624/05/2006
De: Malgras (Guy, François, Philippe, Jules)
Médecin chef des services de classe normale
nommé commandant de l'école du personnel paramédical des armées à Toulon
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
24 Mai 200624/05/2006
De: Michaud (Gérard, Francis, Alain)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement par anticipation et
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Pessey (Jean-Jacques, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement par anticipation et
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Pavillet (Ariel, François, Marcel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Barès (Claude, Robert, Louis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="2006-05-21"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Villedieu de Torcy (Olivier, Roger, Jean-Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er janvier 2007
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Petit (Eric, Albert, René, Marie)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er janvier 2007
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Meunier (Henri-Luc)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er décembre 2006
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
nommé directeur central du commissariat de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er juin 2008
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Leffe (Patrick, Guy, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er décembre 2006
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Leclère (Etienne, Maurice, Xavier)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2009
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Karpinski (Christian-Michel)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé directeur adjoint du commissariat de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er juillet 2008
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Hotier (Jean-Luc, Pierre, Laurent)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er décembre 2006
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Haynin de Bry (Guy, Jean, Etienne)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er décembre 2006
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Gaullier des Bordes (Hubert, Paul, Philippe)
Contre-amiral de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er janvier 2007
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Gaspard (Nicolas, André, Roger, Pascal)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er décembre 2006
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Estellon (Svend-Erik, Alfred, Joseph)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er juin 2008
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Delcourt (Eric, Gérard, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er décembre 2006
conseil_des_ministres
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Marchandon (Gilles)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Mai 200624/05/2006
De: Genevard (Annie)
Objet:
membre du Conseil supérieur des musiques actuelles
représentante des collectivités territoriales, proposée par l'Association des maires de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vilcocq (Frédéric)
représentant l'Association des régions de France
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des musiques actuelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Remplace:Mme Buet (Nathalie)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Carroll (Muriel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:Mme Bonan (Isabelle)
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: de Bertrand Pibrac (Jacques, Armand)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: de Bertrand Pibrac (Gilles, Raymond)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: de Bertrand Pibrac (Marc, Charles, Laurent)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Bernadac (Laurent, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Grosse, Jean-François Pirault et Jean-Louis Le Quintrec, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cesson-Sévigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Grosse (Jean-Paul, Fernand, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Grosse, Jean-François Pirault et Jean-Louis Le Quintrec, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cesson-Sévigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Suzanne Srodogora
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
auprès de la région Ile-de-France
directrice de la recherche, de l'innovation et de l'enseignement supérieur auprès de l'unité développement
Groupe:
date_debut="2006-04-18"
duree="trois ans"
détachement
24 Mai 200624/05/2006
De: Daniel Vitry
professeur des universités
Objet:
directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pierre-Yves Duwoye
administrateur civil
Objet:
directeur général des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Roland Debbasch
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'enseignement scolaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Alexandre de Palmas
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du directeur des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
cour_comptes
réintégration
24 Mai 200624/05/2006
De: de Palmas
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur général de Casino développement, filiale du groupe Casino
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
24 Mai 200624/05/2006
De: Bervas (Raymond)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN ingénierie, implantation Lorient)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
responsable soutien logistique du projet BPC, niveau 22
date_debut="2006-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Mai 200624/05/2006
De: Bervas (Raymond)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN ingénierie, implantation Lorient)
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
responsable soutien logistique du projet BPC, niveau 22
radiation
24 Mai 200624/05/2006
De: Bervas (Raymond)
ingénieur d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN ingénierie, implantation Lorient)
Objet:
au
30 avril 2006
au détachement
responsable soutien logistique du projet BPC, niveau 22
date_debut="2004-05-01"
duree="cinq ans"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Mazière (Pierre)
maître de conférences à l'université René Descartes à Paris-V
Objet:
suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
Objet:
suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Plassart (Agnès)
administratrice civile, déléguée du groupement d'intérêt public santé - protection sociale internationale
Objet:
suppléants du jury commun aux deux concours
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Tiffet (Olivier)
praticien hospitalo-universitaire CHU hôpitaux de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: de Maillard (Jacques)
professeur des universités, université de Rouen
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pallaréa (Jean-Pierre)
sous-directeur à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Décot (Philippe)
professeur associé à l'Ecole supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Baschung (Bruno)
agent comptable de la caisse de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce des Alpes
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques et statistiques
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Emane (Augustin)
maître de conférences à la faculté de droit et de sciences politiques de Nantes
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Percebois (Jacques)
professeur de sciences économiques à l'université Montpellier-I
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Besle (Denis)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Arfeuille (Arnaud)
agent comptable de la caisse mutuelle régionale d'Aquitaine
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit public
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Landais (Marc)
directeur des relations du travail à l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Aromatario (Yvan)
professeur agrégé d'italien au lycée Marie Curie à Echirolles
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Mondon (René-Pierre)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Laxton (John)
professeur agrégé d'anglais à l'université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Turblin (Frédéric)
sous-directeur de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Sciacaluga (Jean-Louis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Khennouf (Mustapha)
directeur adjoint au CHU de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: De Palma (Francesco)
maître de conférences à l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bachelard (Olivier)
professeur management et ressources humaines à l'école supérieure de commerce de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Abertini (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Dre Guilhot (Joëlle)
médecin-conseil régional adjoint, mise à disposition de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, cabinet du professeur Hubert Allemand
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie-santé publique
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Boudineau (Christine)
directrice adjointe à la Caisse nationale de compensation de l'organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bringer (Mireille)
professeure agrégée d'économie et de gestion à l'ISEAG, université de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bigot (Claire)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion comptable et financière
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Durand (Antonella)
professeure agrégée d'italien à Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vidal (Madeleine)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean Mermoz à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Aranéga (Carmen)
professeure certifiée d'espagnol au collège Jean Mermoz à Saint-Laurent-de-la-Salanque
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Simonnet (Catherine)
professeure d'allemand au collège Michel Chasles d'Epernon
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Révellin (Yvette)
professeure agrégée d'allemand au lycée Claude Fauriel à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Rabiller (Stéphanie)
maître de conférences à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Feau (Christine)
administratrice civile au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Dorion (Odile)
conseillère au tribunal administratif de Dijon
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Clair (Elodie)
sous-directrice à la caisse d'allocations familiales de Créteil
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bonnichon (Lydie)
directrice adjointe de la caisse de mutualité sociale agricole Marne-Ardennes-Meuse
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Blaise-Mériaux (Anne)
directrice adjointe de l'Union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Soureillat (Jean-Pierre)
directeur de la caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Le Campion (Philippe)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse artisanale de Basse-Normandie
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Hélie (Jean-Paul)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Dijon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Euzéby (Alain)
professeur de sciences économiques à l'institut d'études politiques de Grenoble, vice-président du jury
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Dorme (Georges)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Colin de Verdière (Christophe)
rapporteur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Chailland (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bénévise (Jean-François)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II, directeur de l'institut d'études du travail de Lyon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Arseguel (Albert)
professeur à l'université des sciences sociales de Toulouse, président du jury
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Piétri (Marie-Xavière)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Gobert (Pascale)
directrice de la mutualité sociale agricole des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du jury des concours d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale pour l'année 2006 (46e promotion)
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pierre-François Ferrandi
attaché principal de préfecture de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Corse
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Claude Brongniart
attaché d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole
Objet:
attaché principal d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Michel Prevost
attaché d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole
Objet:
attaché principal d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pujolar (Olivier)
Objet:
examinateurs de comptabilité
Dans le cas où
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Frayssinet (Jean)
se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:
examinateurs de comptabilité
Dans le cas où
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Galliot (Jean-Luc)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie et de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Clermont-Ferrand
Objet:
examinateurs de comptabilité
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Robakowski (Pascale)
agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie de Normandie
Objet:
examinateurs de comptabilité
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Roy (Patrick)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse artisanale de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Ropert (Gérard)
directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Lyon
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pujolar (Olivier)
maître de conférences à l'université Montesquieu - Bordeaux-IV
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: May-Carle (Gilles)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Lenoir (Eric)
directeur de la mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Lafaysse (Philippe)
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles de Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Frayssinet (Jean)
professeur à la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Simon-Lemercier (Annie)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Vannes
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 45e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vaquette (Michel, Paul, Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Guyot (Samuel, Régis, Henry, Ghislain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Vaquette (Michel, Paul, Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Couleau (Hélène)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Giolitto et David Oriot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Giolitto (Bernard, André, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Giolitto et David Oriot, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Gilles Bloch
Objet:
directeur général de la recherche et de l'innovation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités
Objet:
directeur général de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean-Paul Triballier
contrôleurs généraux de 1re classe
Objet:
conjointement pour exercer le contrôle financier sur les établissements publics nationaux à caractère scientifique et technologique suivants
Groupe:
désignation
24 Mai 200624/05/2006
De: Hubert Redon
Objet:
conjointement pour exercer le contrôle financier sur les établissements publics nationaux à caractère scientifique et technologique suivants
Groupe:
désignation
24 Mai 200624/05/2006
De: Joël Deudon
directeur adjoint des douanes à Fort-de-France (DOD)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Nantes (direction régionale des douanes des Pays de la Loire)
Groupe:
date_debut="2006-03-02"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Eric Dupont-Dutilloy
directeur adjoint des douanes à Rouen
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Rouen (direction régionale garde-côtes de Rouen)
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Cariou
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pierre Cariou
directeur régional de classe normale des douanes à Nantes (direction régionale des douanes des Pays de la Loire)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Groupe:
date_debut="2006-03-02"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Jean Muguet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-10-03"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Gueguen (Anne)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
auprès de l'Organisation des Nations unies (ONU)
conseillère politique
Groupe:
date_debut="2006-05-15"
duree="six mois"
détachement
24 Mai 200624/05/2006
De: Malzac (Ariane, Nathalie, Lucie, Marguerite)
Objet:
au grade de lieutenante-colonelle de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée de mission auprès de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Pascal Bolot
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Groupe:
date_debut="2006-05-24"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Truchi (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN services Toulon)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service énergie, niveau 22
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Mai 200624/05/2006
De: Truchi (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN services Toulon)
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
chef du service énergie, niveau 22
Groupe:
radiation
24 Mai 200624/05/2006
De: Truchi (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN services Toulon)
Objet:
au
30 avril 2006
au détachement
chef du service énergie, niveau 22
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="cinq ans"
cessation de fonction
24 Mai 200624/05/2006
De: Vuitel (Alain)
colonel de l'armée suisse
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Auditeur étranger
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: de Peyret (Michel)
aumônier des armées
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Zimmer (Bruno)
président de société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Vuillet A Ciles (Marc)
directeur de l'agence d'intelligence économique de Franche-Comté
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Volclair (Jean-Paul)
responsable assurance qualité de la direction technique de GIAT munitions
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Voitot (Luc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Thouvenin (Thierry)
délégué départemental adjoint au service de la météorologie pour la Moselle
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Sellier (Jean-Frédéric)
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Seguin (Thierry)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Schmidt (Roberto)
président de section à la chambre régionale des comptes d'Alsace
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Sancier (Alain)
consultant financier
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Ruttiman (Michel)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Roux (Philippe)
directeur départemental de la jeunesse et des sports
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Ronzani (Eric)
juriste consultant
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Rochel (Thierry)
directeur départemental de la jeunesse et des sports
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Reynaud (Christophe)
directeur de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Pretet (Laurent)
responsable commercial
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Praud (Patrick)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, DMD 71
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Pourcher (Etienne)
conseiller général et maire de Frémifontaine
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Philipot (Jean-Claude)
commissaire colonel, chargé de mission défense économique à la zone de défense Est
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Pascal (Jérôme)
agent d'assurances
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Oper (Yves)
directeur général d'établissement du groupe Emeraude
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Meyer (Rémy)
opticien, gérant d'établissements
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Meunier (Bernard)
directeur de société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Meriot (Jean-Claude)
courtier d'assurances libéral
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Menanteau (Tony)
adjoint du service interministériel de défense et protection civile à la préfecture de la Haute-Saône
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Martin (Rémi)
conseiller défense
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Martin (Bertrand-Hugues)
notaire
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Marion (Marc)
expert-comptable, gérant de sociétés
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Malherbe (Axel)
consultant auprès de la délégation militaire départementale
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Mainier (Dominique)
dentiste
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Maillard (Christophe)
responsable du centre IUFM du Jura
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Louis (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Lemoine (Henry)
président de la communauté de communes et maire de Pont-à-Mousson
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Laffitte (Pierre)
directeur d'école hôtelière
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Jeune (Jean-Claude)
directeur de l'agence régionale d'information stratégique et technologique à la CCI de Franche-Comté
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Jacquemard (Roger)
commandant de police
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Herbin (Luc)
expert-comptable
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Hautval (Frédéric)
responsable d'exploitation de l'aéroport de Colmar-Houssen
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Grave (Roger)
chef du service des ouvrages d'art du conseil général de la Marne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Georges (Thomas)
chef de service dans une société d'autoroute
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Gaillot (Christian)
colonel de gendarmerie
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Durand (Jean-Marie)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Donier (Jean-Claude)
directeur d'établissement, La Poste, Besançon
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Denoyelle (Ludovic)
directeur de l'agence d'information stratégique de la CRCI de Bourgogne
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Defrance (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Crelier (Philippe)
chercheur en sciences appliquées
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Colard (Pascal)
commandant de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Chrétien (Régis)
ingénieur méthode et exploitation
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Choffat (Etienne)
proviseur d'un lycée professionnel
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Chastel (Nicolas)
proviseur adjoint de lycée
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Charles (Bruno)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Chalon (Christian)
cadre à la SNCF
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Cabrita (Bruno)
médecin praticien hospitalier
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Brochier (Hubert)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Brehard (Antoine)
directeur adjoint de la Caisse des dépôts pour l'Est
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Battista (Patrick)
maire de Niévroz
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Bardoux (Serge)
colonel de l'armée de terre, DMD du Jura
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Angers (Stéphane)
responsable des salons professionnels internationaux à la CRCI Franche-Comté
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Allaine (Patrick)
fonctionnaire au conseil général du Doubs
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Adam (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, DMD 21
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: de Carvalho (Malua)
auditrice, IFG-Dijon
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Souillard-Casaubon Seignour (Agnès)
pharmacienne, praticienne hospitalière
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Rota Graziosi (Lydie)
assistante de communication
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Righi (Roselyne)
principale adjointe de collège
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Puglierini (Corinne)
directrice des services pénitentiaires
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Poussineau (Christine)
lieutenante-colonelle de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Panier (Jacqueline)
directrice d'école élémentaire, adjointe au maire de la ville de Besançon
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Nicpon (Isabelle)
avocate
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Muller (Claudine)
maire de Liebsdorf
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Mahot (Marie-Noëlle)
agricultrice
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Laredo (France)
chef de projet pour le développement d'un centre européen à Chalon-sur-Saône
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Joly (Nathalie)
responsable du service de gestion des adjoints de sécurité et cadets de la République sur la zone de défense Est
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Jacquet (Virginie)
proviseure adjointe de lycée
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Haeringer-Cholet (Anouk)
médecin inspectrice de santé publique en chef
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Degeneve (Axelle)
gérante de sociétés (secteur immobilier)
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Chenoufi (Norchen)
biologiste, directrice du laboratoire vétérinaire départemental du Bas-Rhin
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Bianchi (Martine)
directrice du service pénitentiaire d'insertion et de probation du Doubs et du Jura
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Aubert (Sandrine)
enseignante-chercheuse en science de gestion
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Magne (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Patrice Denis
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Remplace:M. François Salge
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Régis Bernard
maître de conférences hors classe
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2006-03-26"
duree="cinq ans"
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Catherine Moisan
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
auprès de la ville de Paris pour occuper un emploi de directeur général de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Mai 200624/05/2006
De: Marc Foucault
Objet:
directeur des relations européennes et internationales et de la coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Marcel Steenlandt
receveur régional des douanes au Havre
Objet:
agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
nomination
24 Mai 200624/05/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.