24 Mai 2009

De: Pierre-Henry VRAY
sous-directeur des statuts et du développement professionnel et social au service du personnel et des affaires sociales de la direction de l'administration générale
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Remplace:Mme Geneviève RIALLE-SALABER
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Pierre DUFFE
inspecteur général de l'administration, chef du service de l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Pierre DUFFE
Ancienne fonction : inspecteur général de l'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Sophie MORIN
secrétaire générale de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Remplace:Mme Agnès ARCIER
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Françoise LIOTET
chargée de la sous-direction des ressources humaines à la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Remplace:M. Hervé CANNEVA
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Michèle KIRRY
directrice de l'administration générale du personnel et du budget
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Remplace:M. Etienne MARIE
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Martine CORNEC
directrice des ressources humaines de l'établissement public
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Remplace:M. Jean-Marc MAURY
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Nathalie COLIN
sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Inspections générales
Remplace:Mme Michèle KIRRY
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Gabriel MIGNOT
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Cour des Comptes
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Bernadette MALGORN
conseiller maître
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Cour des Comptes
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Bernadette MALGORN succédant à M. Didier GUEDON
lui-même remplaçant
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration, les personnes mentionnées au tableau n° 1 ci-dessous
A N N E X E 1
Représentants de l'administration
Cour des Comptes
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Christian LANDES
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2009-04-08"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
24 Mai 200924/05/2009
De: Yannick LINTZ
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2009-04-08"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
24 Mai 200924/05/2009
De: Christine HELFRICH
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2009-04-08"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
24 Mai 200924/05/2009
De: Pellegri (Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur financier et du personnel à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2009-06-21"
renouvellement
24 Mai 200924/05/2009
De: Michel Laurent
Objet:
directeur général de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
date_debut="2009-05-30"
renouvellement
24 Mai 200924/05/2009
De: TERRAIN (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PINTA (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LAHAYE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: JAQUET (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HAQUIN (Rémi)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DUPOUY (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DE CONTES (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CALLET (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
les producteurs de céréales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PICARD (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GRALLET (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FOSSEPREZ (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: THOMAS (Adolphe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SOUFFLET (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ROQUETTE (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: NICOT (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEPICARD (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: EVERLING (Jean, Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DELESSARD (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BREGLIANO (Jean-Victor)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEROY (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: RICHARD (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
les entreprises utilisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DOUARD (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
les entreprises utilisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GUEIRARD (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GRAL (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PIGOT (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MARINE (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: JACQUEMINET (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GOURDAIN (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CHARRIER (Benoist)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOUTILLON (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LORIE (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEGENDRE (Farell)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: JANIN (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FARCY (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DE JERPHANION (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GAJAC (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOMPARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VERGER (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HERISSE (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FARGES (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DESPEY (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DESOUCHE (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CHAPELLE (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BERTHEZENE (Fabien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PRUGUE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BENARD (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VIRONNEAU (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VENTURI (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SCHAEFFER (Jean-Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: POLI (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PELLEGRIN (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PALY (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LE BRUN (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HAUSHALTER (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GUIONNET (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GRAVEGEAL (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GAGEY (Pierre-Henry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DEVIC (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DEFRANCES (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DE MONTGOLFIER (Ghislain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DE LARQUIER (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CARRERE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CAPART (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOUGRIER (Noël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOESCH (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: AGUILAS (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées
par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ISSALY (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant
les viticulteurs indépendants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FRANCES (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VERDIER (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LATOUR (Louis, Fabrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les exportateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MENEZ (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant le négoce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: THIEBLIN (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: STAHN (Carsten)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: d'ANSELME (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: COMMISSAIRE (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VALENTIN (Julien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEGENDRE (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LAINE (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FIEVEZ (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CELLIER (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOLLE (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BLOMBOU (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HUCK (Freddy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DARY (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: COGET (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PREVAULT (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MOREL (Maxime)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DOUDON (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: AUBRY (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PELLAE (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MARTINEAU (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: JAQUET (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GRADIAN (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CHAUD (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: AUBANEL (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PAUCOD (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DAVION (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CHARGE (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BUDIN (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VERNEAU (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: TROALEN (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: TREVILLOT (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PAVE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: OLIVIER (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DISCHAMP (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SOULIS (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SALINGARDES (Jacky)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ROQUEFEUIL (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PALACH (Josian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: NAVEAU (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GLANDIERES (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GAUBERT (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BRICHART (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PAPILLON (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MOUROCQ (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalité représentant
la génétique animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DUVAL (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CHASSARD (Patrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de lait et produits laitiers
personnalité représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VERZEAUX (Jean-Pol)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BRUYERRE (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BRINON (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BECUWE (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BARSACQ (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SIRET (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PICARD (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BRISSET (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VERZEAUX (Frédéric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: TUBERY (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: TALPE (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MENOU (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LAHAYE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HENRION (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DOUBLIER (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CUYPERS (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant les producteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: NOUFFERT (Romain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BRULIN (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CREPY (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PRIEUR (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MONGE (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MERIEAU (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: POYER (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HEUSELE (Léon, Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GOURAUD (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DEMAEGT (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BROUSSE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BIGARD (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VINCENT (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SALLAT (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PREVERAUD (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LAMIRAND (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HOCHART (Régis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FLEURY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CIBOT (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: COELENBIER (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalité représentant
les entreprises d'équarrissage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ROUX (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalité représentant la génétique animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BALADIER (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalité représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DELANNOY (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BISSIERES (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: TRILLON (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: OGIER (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LOSSER (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEA (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: GOUBERT (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DUPONT (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: CAVAGNA (Frédéric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LOMBART (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEDERMANN (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VIGNAUD (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PONS (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PITON (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: METRAL (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BRUYERE (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: NAULEAU (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOMPARD (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LE GLEAU (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: FRITSCH (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DA ROS (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VOLUT (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ROUCHE (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MARQUET (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LIROT (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HERVOUET (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ARRIVE (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SERRES (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SCHAEFFER (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: PRUGUE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MAILLARD (Samuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEMAITRE (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DENIEUL (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BROSSEAU (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: M.D'ANGELO (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: COELENBIER (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalité représentant
les entreprises d'équarrissage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: TREBAOL (Jeff)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalité représentant
la génétique animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: MARTIN (Julia)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DAVERTON (Raymonde)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité représentant
les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: WILLOT (Mélise)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: SOUBIRAN (Sylvie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BECKER (Martine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: EMPINET (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de sucre et alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betterave ou de céréales
personnalités représentant
le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: REYNARD (Nadège)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: LEDUC (Nadine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DUBOIS (Roselyne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: AIME (Suzanne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: ALLAUME-BOBE (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions de plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: VILLEMONT (Bernadette)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant le commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DUTOIT (Marianne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les productions d'animaux ruminants et équidés, à l'exclusion des animaux de course et de compagnie, viandes de ces animaux et produits transformés à base de cette viande, laine, cuirs, peaux à l'exclusion de la fourrure, abats et sous-produits d'abattage et de transformation issus de ces animaux
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: DELAHAYE (Angélique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BOUGET (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: BEZARD (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: HUET (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de France AgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalité représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Yves LEFORBAN
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « alimentation et santé » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Jacques BRULHET
Groupe:
president
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Yves LEFORBAN
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la commission « science, technique et société » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
president
cessation de fonction
24 Mai 200924/05/2009
De: Emmanuel SUQUET
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Teymouraz GORJESTANI
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Alexandre DIEBOLT
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Sébastien BIDAUD
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Etienne Wasmer
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance, sur la proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Francis Kramarz
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance, sur la proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Paul Champsaur
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance, sur la proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Gilbert Cette
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance, sur la proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Martine Durand
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance, sur la proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Paul Champsaur
Objet:
président du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
Groupe:
president
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Louis (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 200924/05/2009
De: Mandon (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Mai 200924/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.