24 Juin 1994

De: Paul (Henri)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:Mme Marque (Catherine)
Groupe:
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Marque (Catherine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Colin (Pascal)
Groupe:
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Pitois-Pujade (Marie-Laurence)
Objet:
secrétaire général de la Commission centrale des marchés
Groupe:
date_debut="1994-05-10"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Lemonnier (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-08-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Juin 199424/06/1994
De: Geniet (Alain)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1994-07-06"
depart_retraite
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Bulot (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 199424/06/1994
De: Briard (Michel, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1994-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 199424/06/1994
De:
Trelluyer
directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs), pour l'année 1994
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Cade
directeur de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs), pour l'année 1994
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Obert
professeur de physique
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Lixi
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Hermet
professeur d'anglais
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Clediere
professeur d'allemand
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Carnat
responsable du département Formation de l'école d'ingénieurs
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Plouhinec
professeur de physique
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Lixi
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Jeandot
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Jacquet-Francillon
professeur de philosophie
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Hermet
professeur d'anglais
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Goutailler
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Combrouze
professeur de mathématiques
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Clediere
professeur d'allemand
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Carnat
responsable du département Formation de l'école d'ingénieurs
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Aillot
ingénieur
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Moreau
inspecteur général de l'éducation nationale, président
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs), pour l'année 1994
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Albert-Birot
professeur de lettres
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'écrit
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Mayeur
responsable du département Organisation et contrôle des études à l'école d'ingénieurs
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Albert-Birot
professeur de lettres
Objet:
membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'Institut national des télécommunications (école d'ingénieurs)
Membres du jury d'oral
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Bonnet (Sylvie)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire à l'administration centrale du ministère de la défense à Paris
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Bonnet (Sylvie)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire à l'administration centrale du ministère de la défense à Paris
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Cayeux (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction régionale du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1994-11-14"
depart_retraite
admission
24 Juin 199424/06/1994
De:
Varloot
conseiller auprès du président de France Télécom, président du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Pogorel
directeur de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Lavenir
délégué général du syndicat des industries des télécommunications ou son représentant
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Deloire
de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Chaudron
directeur de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Casta
professeur à l'université Paris IX-Dauphine
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Cade
directeur de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Bister
président de l'association des anciens élèves de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Ayrault
direction des ressources humaines de France Télécom
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Avenel
directeur de la maîtrise de sciences de gestion de l'université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Steculorum
directeur des études à l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix délibérative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
et M
les correcteurs et examinateurs des différentes épreuves du concours
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
jury du concours d'admission en première et deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, école de gestion, pour l'année 1994
Membres ayant voix consultative
Groupe:
ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Frisch (Hélène)
assistante principale de service social, 3e échelon
Objet:
conseiller de service social stagiaire
Groupe:
date_debut="1994-03-25"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De:
Frisch
Objet:
dans le corps des conseillers techniques de service social et classée au 1er échelon de ce corps
Groupe:
corps="Conseillers techniques de service social"
détachement
24 Juin 199424/06/1994
De: Puyol (Marcelle, Christiane, Claudette)
Objet:
commissaire-priseur
Auch (Gers)
Remplace:M. Briscadieu (Alain, Paul, Hervé)
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Gallardo (Roger)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1994-08-04"
depart_retraite
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Feraud (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-09-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 199424/06/1994
De: Decore (Jean-Marie)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Decore (Jean-Marie)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de la délégation générale pour l'armement
Remplace:M. Gouedard (Lyonel)
Groupe:
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Leygue (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1994-09-03"
depart_retraite
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Porcherel (Hugues)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 199424/06/1994
De: Marques (Henri, Xavier, Maurice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Anse (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Hangard (Michel, Antoine, Edouard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Anse (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Colombel (Robert, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Anse (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Hangard (Michel, Antoine, Edouard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Anse (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
24 Juin 199424/06/1994
De: Le Doucen (Roger)
professeur, université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Vice-président
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
suppleant
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Erhel (Yvon)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Sciences de la matière
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
suppleant
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Dermineur (Marc)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Renseignement-langues
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
suppleant
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Forcade (Olivier)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Economie-gestion
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
suppleant
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Thiriet (Patrick)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
suppleant
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Nusimovici (Michel)
professeur, vice-président de l'université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Vice-président
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Pennacchioni (Dominique)
général de corps d'armée, inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Sciences de la matière
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Doher (Rolland)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Renseignement-langues
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Mininno (Joseph)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Renseignement-langues
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Guettier (Christophe)
professeur, université Le Mans-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Economie-gestion
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Maes (Thierry)
lieutenant-colonel (TA.), écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Ramael (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République de Guinée
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-05-15"
détachement
24 Juin 199424/06/1994
De: Herbert Maisl
professeur des universités, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
c)
professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Rémi Sermier
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
b)
représentants du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jacqueline Morand-Deviller
professeur des universités, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
c)
professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Maryse-Dominique Leplat
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
b)
représentants du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean Merlin
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
cour_cassation
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
cour_cassation
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean-Paul Costa
conseiller d'Etat, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
cour_cassation
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Pierre Cordier
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat, et de la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1994-06-28"
cour_cassation
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Joan Theyse
directeur du service national pour le travail en milieu pénitentiaire, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Juin 199424/06/1994
De: André Sanchez
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
24 Juin 199424/06/1994
De: Roger Papaz
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
b) Autres personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean Matouk
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
b) Autres personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: André Levy-Lang
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
b) Autres personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Antoine Jeancourt-Galignani
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
b) Autres personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Helmut Gies
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
b) Autres personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean Poursines
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
2
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
a) Représentant les agents généraux du groupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean-François de Vulpillieres
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Philippe Nasse
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Gilles Denoyel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Jean Choussat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Raoul Briet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société centrale des Assurances générales de France
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: d'Alexis (Alain, Jean-Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Decriem (Georges, Cyr, Louis)
notaire
notaire_residence="Fruges (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: d'Alexis (Alain, Jean-Marie)
notaire
Fruges (Pas-de-Calais)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
24 Juin 199424/06/1994
De: d'Alexis (Alain, Jean-Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Fauquembergues (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
24 Juin 199424/06/1994
De: Varenne (Dominique)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
secrétaire de la commission des marchés de Gaz de France
Remplace:M. Chitrit (Norbert)
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
nomination
24 Juin 199424/06/1994
De: Lauruol (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="1994-08-17"
depart_retraite
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Barranger (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-08-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juin 199424/06/1994
De: Faucon (Sung-Dae, J., B.)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Bichat (Pougayendy)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Vayssier (Laurent, M., E., F.)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Tomatis (Fabien, P., A.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Steunou (Frédéric)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Rigaud (Laurent, P.)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Renault (Christophe)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Privat (Marc-Emmanuel, F.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Pokora (Stéphane, M.)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Pichat (Louis, P., P.)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Petit (François, M., F.)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Perez (Edgar, C., P.)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Patanchon (Hervé, H.)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Loth (Manuel, F.)
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Lerousseau (Frédéric, J., J.)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Le Quellec (Christophe, R.)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Le Bris (Stéphane, J., M.)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Lanoir (Arnaud, H.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Lannuzel (Eric)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Jimenez (Laurent, E.)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Horiot (Hervé, P., J.)
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Honore (Vincent, L.)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Gouriou (Yannick, M., F.)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Georgesco (Eric, J., R.)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Gaudin (Brice, J.-C., D.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Etienne (Jean-Claude, A.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Delvigne (Régis)
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Debons (Cédric, J.)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Crach (Rénald)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Collot (Franck, L.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Cadel (Stéphane, E., A.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Barliot (François, G.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Anin (Gilles, A.)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Ali Saïd (Sidi)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Abiven (Ludovic)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Tourneur (Nathalie, M., M.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Thébault (Isabelle, M.-J.)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Salaun (Corinne)
(série no 8)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Pourcelot (Sandrine, A., M.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Pommier (Claire, M., J.)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Margantin (Sonia, C., L.)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Lejuez (Agnès, D., M.-F.)
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Lefevre (Valérie, S.)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Larcher (Maryline)
(série no 4)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Labouret (Laurence)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Jeanney-Thomann (Sophie, P.)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Hermet (Christine)
(série no 6)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Frecher (Anne-Laure, E., J.)
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Foreau (Hélène, M., M.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Fleurot (Chantal)
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Faure (Sandrine, E., L.)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Deroff (Lénaïk, M., I. )
(série no 5)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: De Terrasson de Montleau (Astrid, M., E.)
(série no 3)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Collet (Gaëlle, M., D.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Castillon (Delphine, J., M., M.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Bourlier (Christine)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Bottin (Pascale)
(série no 7)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Bigot (Bénédicte, E., M.-P.)
(série no 1)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Belmonte (Laurence, F.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.