24 Août 1996

De: Vincent Lamanda
premier président de la cour d'appel de Rouen
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Versailles
Remplace:
M. Boulard
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Léon Valere
président de chambre à la cour d'appel de Papeete
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Michaux
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Paul Sebileau
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Girousse
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Charles Parenty
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Chazal de Mauriac
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Patrick Michaux
premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:
M. Parenty ; Premier président de la cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Hervé Grange
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Bertrand-Cadi
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Charles Catteau
président du tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Grange
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Francis Casorla
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:
M. Steinmetz
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Yves Bertrand-Cadi
premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:
M. Lamanda ; Premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Bernard Bacou
premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Rouen
Remplace:
M. Sebileau
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Guy Canivet
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Paris
Remplace:
Mme Ezratty
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Renaud Chazal de Mauriac
premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Montpellier
Remplace:
M. Bacou
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Claude Girousse
premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Lyon
Remplace:
M. Oriol
Groupe:
cour_appel="Lyon"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Paul Collomp
président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Douai
Remplace:
M. Combes
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Seiller (Stéphane)
administrateur civil affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-07-23"
affectation
24 Août 199624/08/1996
De: Bes-Fontaine (Chantal)
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1995-01-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Mazé (Christiane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Laborderie (Mireille)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Gentil (Régine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Castel (Danielle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jean-Pierre Vidon
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Dakar
Remplace:M. Marcel Guinot
consul="Dakar"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Dominique Boché
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon, deuxième conseiller à l'ambassade de France à Tel-Aviv
Objet:
consul général de France à Québec
Remplace:M. Dominique de Combles de Nayves
consul="Québec"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Gilles Brochen
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Bernard Porte
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Mazé (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de l'année 1996
inscription
24 Août 199624/08/1996
De: Laborderie (Mireille)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de l'année 1996
inscription
24 Août 199624/08/1996
De: Gentil (Régine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de l'année 1996
inscription
24 Août 199624/08/1996
De: Castel (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de l'année 1996
inscription
24 Août 199624/08/1996
De: Baudier (Philippe)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la société d'économie mixte Tête Défense
représentant du ministre du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Parssegny (Jean-Yves)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Août 199624/08/1996
De: Louvet (Guy)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Côte-d'Or
date_debut="1996-06-01"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Merle (Joëlle)
attaché de service administratif des services extérieurs du ministère de la défense
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture d'Eure-et-Loir
date_debut="1996-09-01"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Lecuyer (Yannick)
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture des Yvelines
date_debut="1996-09-01"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Cretat (Pascale)
inspecteur des postes et télécommunications
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture à la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1996-07-15"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Almendros (Jean-Marie)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Rodenas (Fabienne)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Pingard (Claude)
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Marne
date_debut="1996-07-01"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Taillandier (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Manal (Roland)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1996-11-05"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
24 Août 199624/08/1996
De: Marçais (Marcel)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
au terme de son détachement
sous-directeur
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1995-12-13"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Août 199624/08/1996
De: Roussel (Roland)
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique des Hauts-de-Seine
Objet:
chef du service central des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
date_debut="1996-09-17"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Bellanger (Michel)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, mis à la disposition du préfet de la région Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord à Lille
chargé de mission auprès du secrétariat général des affaires régionales
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Faury (Paul)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Schnapper (Guillaume)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Marne
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Freyermuth (Ralph)
inspecteur du travail à la mission de liaison interministérielle pour la lutte contre le travail clandestin, l'emploi non déclaré et les trafics de main-d'oeuvre
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Schwartz (Catherine), épouse Sztrakos
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Forissier (Pierre)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Août 199624/08/1996
De: Pouget (Laurent)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Martin (Benoît)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Madec (Pascal)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: de Faget de Casteljau (Christophe)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 15 du décret précité
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Wurtz (Robert)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 15 du décret précité
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Simon (Virginie)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Perrin (Florence)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Desplanques (Catherine), épouse Pavlov
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Debordeaux (Annick)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Champeyrache (Sophie)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
En application de l'article 9 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1996-04-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Thierry Dana
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Hong-kong
Remplace:M. Laurent Aublin
consul="Hong-kong"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Yves Chagny
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
Remplace:
Mme Lescure
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Schor (Karin)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis (
en application de l'article 9 du décret no 95-888 du 7 août 1995)
Groupe:
date_debut="1996-01-30"
titularisation
24 Août 199624/08/1996
De: Arruebo (Jean-Philippe)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis (
en application de l'article 9 du décret no 95-888 du 7 août 1995)
Groupe:
date_debut="1996-01-16"
titularisation
24 Août 199624/08/1996
De: Jacob (Nathalie)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale et classés
compte tenu, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurement accomplis (
en application de l'article 9 du décret no 95-888 du 7 août 1995)
Groupe:
date_debut="1996-01-16"
titularisation
24 Août 199624/08/1996
De: Mesmin (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1997-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Jeudy (Hugues)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres, à Niort
Remplace:M. Danguy des Deserts (Dominique)
Groupe:
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Jeudy (Hugues)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne, à Laon
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
cessation de fonction
24 Août 199624/08/1996
De: Durante (Jean-Philippe)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Corrèze
date_debut="1996-09-01"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Sardou (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Biehler (Marc)
directeur du travail de 2e classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directeur du travail de 1re classe
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Tahri (Hartmann)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vendée
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Cressard (Jean-Dominique)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1994-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Août 199624/08/1996
De: Bes-Fontaine (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1995, est établi
inscription
24 Août 199624/08/1996
De: Bouchard (Annie)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Groupe:
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Bouchard (Annie)
inspecteur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux du Calvados
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Lecoeur (Dominique)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Groupe:
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Lecoeur (Dominique)
agent de constatation ou d'assiette principal de 2e classe des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Drôme
date_debut="1996-07-01"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Briand (Nicole)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Guadeloupe
date_debut="1996-07-01"
intégration
24 Août 199624/08/1996
De: Zerdab (Norbert)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Wabinski (Robert)
directeur du personnel d'une entreprise
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Vinçon (Serge)
sénateur
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Videau (Christian)
responsable protection du patrimoine d'une entreprise
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Vermeulen (Patrice)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Verdier (Jean-François)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Tromeur (Denis)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Thull (Patrick)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Thouron-Dupin (Ivan)
chargé de mission
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Talon (Georges)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Sommade (Christian)
directeur d'entreprise
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Socie (Michel, André)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Sepulcre (Robert)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Sarrazin (Jean-Jacques)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Rouveure (Gilles)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Riffaut (Philippe)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Richaud (Xavier)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Queant (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Perez (Emile)
secrétaire général d'un syndicat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Parisse (Dominique)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Pailloncy (Gérard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Olszewski (Richard)
maire adjoint
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Muhr (François-Xavier)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Monzani (Pierre)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Minet (Philippe)
directeur d'association
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Marx (Jean-Luc)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Martin (Dominique)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Madigou (Patrick)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Loiseau (Christian)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Lellouche (Pierre)
député
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Lebrot (Jacques)
sous-préfet
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Le Dorh (Marc)
administrateur du Sénat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Le Chanoine du Manoir de Juaye (Thibault)
avocat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Lagrange (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Lacroix (Luc)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Justier (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Jeannerot (Jean-Jacques)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Javelly (Alain)
maire adjoint
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Jalouneix (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Hubert (Patrick)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Havrin (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Guino (Frédéric)
directeur d'un syndicat intercommunal
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Gregoire (Pierre)
secrétaire général de mairie
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Gerard (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Gazeau (Bruno)
directeur d'entreprise
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Frappart (Claude)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Fontaine (Jean-Pierre)
contractuel d'un établissement public
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Fayen (Jacques)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Fandard (Thierry)
directeur de cabinet
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Fabre (René)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Enard (Hervé)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Durrmeyer (Bertrand)
directeur de cabinet
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Duffe (Pierre)
inspecteur de l'administration
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Duclos (Jean-Pierre)
directeur délégué d'entreprise
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Destampes (Claude)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Delnord (Luc)
responsable de la sûreté du patrimoine
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Dehedin (Jacques)
responsable de la lutte contre la fraude à l'assurance
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Decours (Jérôme)
administrateur territorial
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: D'Escrivan (Arnaud)
administrateur civil
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: D'Aram de Valada (Guillaume)
chef de cabinet
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Cornevin (Christophe)
journaliste
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Comte (Jacques)
directeur régional des douanes
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Clement (Michel)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Choquet (Jean-Marie)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Chariglione (Georges)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Cathala (Bruno)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Castagner (Jean-Michel)
directeur adjoint des douanes
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Carton (Pierre)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Bourne (John)
ingénieur divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Blanchou (Jean-Louis)
sous-préfet
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Billard (Jean-Claude)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Bertrand-Hardy (Philippe)
directeur d'entreprise
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Bellon (Rémy)
journaliste
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Arnaud (Jérôme)
directeur de marketing
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Yakovlev (Hélène)
secrétaire général adjoint de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (O.F.P.R.A.)
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Tricart (Nicole)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Tepaz (Jacqueline)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Stourm (Véronique)
journaliste
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Rouleau (Martine)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Perini (Marina)
secrétaire général d'une fédération
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Korezlioglu (Monique)
proviseur
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Guitton (Catherine)
psychiatre des hôpitaux
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Guimezanes (Nicole)
professeur des universités
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Grenier (Annie)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Drai-Grellier (Janine)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Bouthemy (Sylvie)
président-directeur général
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Bourdin Coulbois (Geneviève)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Bothorel-Meininger (Chantal)
avocat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Berriat-Hodara (Anne)
magistrat
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Taïeb (Yasmina)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Bernadet (Régine)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1995-09-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Août 199624/08/1996
De: Serge Leroux
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon, consul général de France à Madrid
Objet:
consul général de France à Casablanca
Remplace:Mme Josette Dallant
consul="Casablanca"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Guy Yelda
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Los Angeles
Remplace:M. Jean-Maurice Ripert
consul="Los Angeles"
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Lindic (Jannick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1995-12-31"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Legrand (Sophie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1995-12-31"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Houplain (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1995-12-31"
promotion
24 Août 199624/08/1996
De: Amigues (Anne-Marie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1995-12-31"
promotion
24 Août 199624/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.