24 Août 2006

De: Isabelle Derreveaux
attachée d'administration centrale stagiaire du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-05-01"
titularisation
24 Août 200624/08/2006
De: Decout-Paolini (Rémi)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
rapporteur
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
détachement
24 Août 200624/08/2006
De: Lisbonne (Portugal)
Objet:
ès qualités agent comptable de l'Institut franco-portugais de
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Denis Guilloteau
Commissaire général
adjoint au sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: L'ingénieur général de l'armement Alain Dunaud
adjoint au sous-chef d'état-major études-planification-finances
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Alain Kerriguy
Général
adjoint au sous-chef d'état-major opérations-logistiques
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Yves-Tristan Boissan
Colonel
chef du bureau systèmes d'information et de communication
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Carol Xueref
membre du Conseil de la concurrence
Objet:
aux sections II et III B du Conseil de la concurrence
Remplace:M. Georges Robin
Groupe:
affectation
24 Août 200624/08/2006
De: Rousseau (Cyril)
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
membre du comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins
A titre consultatif
Remplace:M. Thiolet (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Alain de Meyere
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Bruno Baraduc
directeur des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Evelyne Sauvage
directrice départementale de l'équipement de la Côte-d'Or
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Marie-Luce Bousseton
directrice déléguée départementale de l'équipement de la Gironde
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Marie-Anne Bacot
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Daniel Pendarias
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Lyon
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Bernard Laffargue
directeur départemental de l'équipement de l'Essonne
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Laurence Danhiez
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de La Roche-sur-Yon
Remplace:Mme Claudie Gobin
date_debut="2006-09-04"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Pascale Ranson
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction régionale des services pénitentiaires de Strasbourg
Remplace:M. Jérôme Lipiec
Groupe:
date_debut="2006-09-11"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Matlosz (Michael)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
Groupe:
date_debut="2006-08-06"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Revol (Delphine)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances de la déléguée interrégionale de la région Est (résidence Nancy)
Remplace:Mme Wernert (Frédérique)
désignation
24 Août 200624/08/2006
De: Barbier (Caroline, Annie, Henriette), épouse Chavrot
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenue dans son emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-10-01"
duree="quatre ans"
promotion
24 Août 200624/08/2006
De: Vergne (Alain, François)
pour un emploi de responsable soutien logistique
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et techniques d'armement de réserve
spécialiste, au profit de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Roger (Laurent, Bernard)
pour un emploi d'expert en lutte informatique
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et techniques d'armement de réserve
spécialiste, au profit de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Chenaf (Mourad)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'adjoint au chargé de mission de sûreté aérienne au sein du secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Jean-Marc Zuretti
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2006-09-04"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Août 200624/08/2006
De: Martel (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées. »
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
24 Août 200624/08/2006
De: Benhamou (Claudie, Mathilde)
Objet:
notaire
Remplace:M. Boissiere (Jean-Luc, Charles, André, Jules)
notaire
notaire_residence="Gravelines (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Limonier (Fabien, Emile, Philippe)
Objet:
au grade de commandant
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
à compter de la date de signature du contrat
duree="un an"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: François de Geloes d'Elsloo
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Richard Wagner
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Robert Philippot
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Jean-Pierre Maréchal
Commissaire colonel
adjoint au chef du bureau organisation des systèmes d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Pierre Levallois
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Jack Lapeyre
Colonel
adjoint à la chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Bertrand Dumont
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Alain Bigot
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Jérôme Belmont
Commissaire colonel
chef du bureau organisation des systèmes d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Henri-Olivier Duron
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Nicole Freyermuth
Commissaire colonelle
chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Caroline Serrier
Lieutenante
adjointe au chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Hélène Jardy
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Marie-Berthe Badie
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Ghiasi (Farid, Ahmmad)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétariat, de la traduction ou de l'enseignement
à compter de la date de signature du contrat
duree="six mois"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Michel Lehalle
contrôleur général, adjoint au chef du service, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Jérôme Chevaillier
administrateur civil, secrétaire général du service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Jeanny Arnold
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Août 200624/08/2006
De: Marie Aubert
attachée principale de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Août 200624/08/2006
De: Huchon (Gérard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Cesbron (Paul)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Aubeny (Elisabeth)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Theron (Gérard, Victor, Anatole, Raoul)
titulaire d'un office d'huissier de justice
Maromme (Seine-Maritime)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
24 Août 200624/08/2006
De: Gérard Binder
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs Sud Alsace de l'université de Mulhouse
date de publication du décret portant création de l'école, et jusqu'à la nomination du directeur de cette école
Groupe:
date_debut="2006-07-07"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs Sud Alsace de l'université de Mulhouse"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Michel Bernard
attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des personnels de la catégorie A du Trésor public
date_debut="2006-09-01"
corps="Personnels de la catégorie A du Trésor public"
radiation
24 Août 200624/08/2006
De: Stéphane Mousset
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Août 200624/08/2006
De: Odile Cluzel
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Août 200624/08/2006
De: Mery (Jean-Louis)
représentant la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique française
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Martin (Patrick)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Huerre (Pierre-Yves)
chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Remplace:M. Desbenoît (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Baumgart (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jacquard (Philippe)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Commissaire (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Kerhoas (Jean-Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Ricard (Anne-Lise)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Vuitton (Loïc)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Piroux (Olivier)
Objet:
titulaire
représentant du ministre chargé de la marine marchande affecté à un service central ou extérieur
Remplace:M. Desmoulins (Xavier)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Eric Lallement
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale et de l'équipement
Objet:
d'assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'administration générale et de l'équipement
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
charge
24 Août 200624/08/2006
De: Patricia Charbonnier, épouse Grappin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Lons-le-Saunier
Remplace:Mme Marie-Ange Gacon, épouse Dumont
date_debut="2006-08-31"
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Harry Vereecken
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: François Laurans
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Werner Kuhn
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Thierry Heulin
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Ezio Faccioli
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Emile Elewaut
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Bernard Colletta
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Sierd Cloetingh
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Thierry Chambolle
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Christine Tahon
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Claudine Schmidt-Lainé
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Manoelle Lepoutre
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Sylvie Joussaume
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Françoise Homand
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Suzanne Corona
Objet:
membres du comité scientifique du BRGM
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Thierrry Chambolle
Objet:
président du comité scientifique du BRGM
Groupe:
president
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Mouly (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense depuis le
25 février 2003
Groupe:
date_debut="2007-03-18"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
réintégration
24 Août 200624/08/2006
De: Nathalie Gaillard
attachée d'administration centrale stagiaire du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2006-05-01"
titularisation
24 Août 200624/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.