24 Septembre 1992

De: Oger (Bernard, Paul, Yves)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Dumont (Etienne, Victor, François, Marie)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Oger (Bernard, Paul, Yves)
Objet:
commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Marmonier (Pierre)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Louppe (Louis)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Lauréana (René)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Rodrigues (Michel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Haguenau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Coutau-Begarie (Olivier, Roland, Paul, Diribarne)
Objet:
commissaire-priseur
Paris (Paris)
Remplace:M. Dumont (Etienne, Victor, François, Marie)
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Courtois (André, Raymond, Gaston)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux, des eaux et forêts, en fonctions à l'Office national des forêts (division du Vigan, Gard)
Groupe:
date_debut="1992-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 199224/09/1992
De: Yves Jouffa
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Ghislaine Toutain
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Chacornac (Georges)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre syndicale des sociétés anonymes de crédit immobilier
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Vidal (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Guichard (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Couteux (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bazoge (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Spanier (Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Semin (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Roux (Jean)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mulliez (Régis)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mausner (Jean-Claude)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Garnier (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Devred (Pierre)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Damamme (Alain)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bris (Christian)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Boye (Philippe)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Peranno (Anne-Marie)
Objet:
pour une période de trois années
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Queau (Sylvie, Marie, Josèphe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Reverdiau et Christian LeBras, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Brunoy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Reverdiau (Catherine, Henriette, Marthe)
Objet:
notaire associé
membre de la société Catherine Reverdiau et Christian LeBras, notaires associés
notaire
notaire_residence="Brunoy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Llinares (Jean-Pierre, Vincent)
capitaine, troupes de marine; 10 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17juillet 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec traitement
avec effet du 20juillet 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Capo (Philippe, Gérard, Raymond)
lieutenant, troupes de marine; 10 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17juillet 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Au grade de chevalier
Avec traitement
avec effet du 20juillet 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Malherbe (Christophe, R., M., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours A.E.I. en 1992
Groupe:
ecole
admission
24 Septembre 199224/09/1992
De: Roussel (Roland)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1992-09-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Cachon (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté au laboratoire de génétique et d'amélioration des plantes du centre de recherche de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 199224/09/1992
De: Asso (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, directeur du laboratoire de pathologie des petits ruminants (E.N.V. Lyon, centre de recherche de Clermont-Ferrand-Theix)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 199224/09/1992
De: Pierre Morel
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Géorgie en résidence à Moscou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Géorgie"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Zonza (Corse-du-Sud)
a été mortellement blessé par une décharge de chevrotines alors qu'il effectuait une surveillance aux abords de la mairie de cette localité, objet d'une menace d'attentat
Objet:
à l'ordre de la Nation
Gendarme dynamique qui n'a cessé de donner le meilleur de lui-même au cours des trois années passées dans la gendarmerie, au service de la nation
Groupe:
ordre_nation
citation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Aufort (Fabrice)
escadron 23/4 de gendarmerie mobile de Châtellerault
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bonjour (Muriel), épouse Nouchet
greffier au tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
en l'absence de régisseur suppléant, régisseur intérimaire de cette juridiction pour une période maximale de six mois
date_debut="1992-09-14"
suppleant
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Voleon (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Clermont et Maurice Viricel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Alban-de-Roche (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Clermont (Gilles, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gilles Clermont et Maurice Viricel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Alban-de-Roche (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Pierre Morel
ministre plénipotentiaire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Turkménistan en résidence à Moscou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turkménistan"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Sylvie Alvarez
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth de la Dominique
en résidence à Castries
Remplace:M. Jean-Paul Schricke
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Voleon (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Danièle Davoust-Michotey et Jean-Pierre Voleon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Menerbes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Villeneuve (Jean-Pierre)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bastide (Jacques, Germain, Gabriel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'Office national des forêts (service départemental des Hautes-Alpes)
Groupe:
date_debut="1992-09-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Septembre 199224/09/1992
De: Milloz (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'industrie et du commerce
Groupe:
date_debut="1992-09-04"
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mas (Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Bocchio et Jean-Pierre Claveleau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Semeria (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine le
1er octobre 1992
réintégration
24 Septembre 199224/09/1992
De: Semeria (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Manfredi (Eduardo)
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Lopez-Ferber (Miguel)
docteur de l'université Montpellier-II
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Benmansour (Abdenour)
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Rochat (Didier)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Martimort (David)
docteur de l'université Toulouse-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Istas (Jacques)
docteur de l'université Paris-VII
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Amichot (Marcel)
docteur de l'université de Nice
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Van Eenoo (Christine)
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Suwa (Akiko)
docteur de l'E.H.E.S.S
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: San Cristobal (Magali)
docteur de l'université Paul-Sabatier
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Robic (Annie)
chercheur contractuel
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Picard (Brigitte)
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Magda (Danièle)
docteur de l'université de Pau
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Labbe (Catherine)
docteur de l'université Rennes-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Tchamitchian (Marc)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Sache (Ivan)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Duffault (Jean-Marc)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Dabert (Patrick)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Cochard (Hervé)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bertail (Patrice)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Volkoff (Anne-Nathalie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Rogel (Claire)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Pouteau (Sylvie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Louveau (Isabelle)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Lambert (Sylvie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Gruet (Marie-Anne)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Gamet (Laurence)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Galtier (Nathalie)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Foucaud (Catherine)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bonhomme (Sandrine)
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Henaut (Isabelle), épouse Lejeune
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargée de recherche de 2e classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Le Gall (Eric, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Merienne et Richard Cardot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Cardot (Richard, Serge, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Merienne et Richard Cardot, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Sylvie Alvarez
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Christophe et Nièves
en résidence à Castries
Remplace:M. Jean-Paul Schricke
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Christophe-et-Niévès"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Boivin (Philippe)
magistrat du siège du premier grade du second groupe, en position de disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine et
radié des cadres de la magistrature
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
réintégration
24 Septembre 199224/09/1992
De: Gardere (Jean-Daniel)
conseiller commercial hors classe de 2e catégorie
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, 3e échelon, et affecté à ce titre à l'administration centrale afin d'assurer l'inspection des postes économiques à l'étranger
Groupe:
date_debut="1992-03-05"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Taudin (Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Pierre Roque et Marie-Jean Roque, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Bombaron (Jacques)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur
Assesseur suppléant
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Gosnet (Nicole), épouse Couet
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
désignation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Barrere (Christian)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Pontoise"
suppleant
désignation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Coutau-Begarie (Olivier, Roland, Paul, Diribarne)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Gilles Neret-Minet et Olivier Coutau-Begarie, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Guyot d'Asnières de Salins (Catherine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er septembre 1992
réintégration
24 Septembre 199224/09/1992
De: Guyot d'Asnières de Salins (Catherine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
24 Septembre 199224/09/1992
De: Gardere (Jean-Daniel)
conseiller commercial hors classe de 2e catégorie
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, 3e échelon, et affecté à ce titre à Washington
chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Montech (Tarn-et-Garonne)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: M.Taudin (Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Parot et Louis Taudin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Mas (Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Lacaze, Claude Rocher, Denis Le Puil et Yves Mas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
24 Septembre 199224/09/1992
De: Banderier (Gaston)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Roussel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous arrêtés, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Septembre 199224/09/1992
De: Marie-Christine Butel
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous arrêtés, tous engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et du développement, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
délégation de signature
24 Septembre 199224/09/1992
De: Galhardo (Jacques)
(S.N.E.S.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Guillaume (Isabelle)
de
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
nomination
24 Septembre 199224/09/1992
De: Sylvie Alvarez
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth d'Antigue et Barbude
en résidence à Castries
Remplace:M. Jean-Paul Schricke
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
nomination
24 Septembre 199224/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.