24 Septembre 2004

De: Sichel (Olivier)
président-directeur général de Wanadoo
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Ramoneda (Josep)
directeur général du centre culturel contemporain de Barcelone
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pressouyre (Léon)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Perrault (Dominique)
architecte
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Mouton (Benjamin)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité de l'architecture et du patrimoine
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Hervé (Alain, Yann, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne, protection des végétaux
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Trie (Georges, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction des affaires financières
Groupe:
date_debut="2004-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Dieudonne (Denis, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Poignand (Michel, Louis, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Ledent (Philippe, Jean, Roger)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'expert dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Francq (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Olivier Henrard
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Edouard Crépey
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Yohann Bénard
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Carine Moreau-Soulay
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Laurence Herry
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Julie Burguburu
auditeurs de 2e classe
Objet:
auditeurs de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Sandrine Mothe
magistrate du premier grade
Objet:
auprès des hospices civils de Lyon
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2004-05-21"
duree="trois ans"
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Véronique Berardi-Malbec
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directrice à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2004-02-18"
duree="trois ans"
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Nathanaël Majster
magistrat du second grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
chargé de mission du 1er janvier au
31 janvier 2004
inclus
Groupe:
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Kurkowski (Jean-Marie)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Kurkowski (Jean-Marie)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bussière (Jean-Luc)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Gutherz (Xavier)
conservateur général du patrimoine placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines littéraires) et affecté à l'université Montpellier-III
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2004-09-01"
intégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Silvana Tendelli
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, Fonds monétaire international
conseillère en matière de dépenses publiques et gestion auprès du ministère de l'économie et des finances à Phnom Penh (Cambodge)
Groupe:
date_debut="2004-06-14"
duree="six mois"
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Yoland Labonne
substitut du procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
désignation
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre-André Wiltzer
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Marie (René, Adrien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Mabit, inspecteur général de l'agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Lacombe (Philippe, Joseph, Louis, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, détaché depuis le
15 septembre 2000
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="2004-10-20"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Thuret (Thierry, Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bouchindhomme (Alain, Julien, Paul, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er mars 2002
à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
1er janvier 1999
Groupe:
date_debut="2004-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Luc Martin
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Hubert Levet
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Frédéric Leclerc
professeur de droit privé à l'université Antilles-Guyane, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Egea
professeur de droit public à l'université Antilles-Guyane, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Paul Girona
fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la Guadeloupe, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bernard Cressot
trésorier-payeur général de la région et du département de la Guadeloupe, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Marc Montout
commissaire aux comptes à Baie-Mahault, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Philippe Cornelie
commissaire aux comptes à Baie-Mahault, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Hubert Hansenne
président du tribunal mixte de commerce de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Guy Frédéric
ancien bâtonnier de la Guadeloupe, avocat honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Robert Boulogne
ancien directeur de banque, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Sylvie Koenig
présidente du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Calvet
président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Christian Anduse
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Yvrard (Henri, Jean, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Chartres
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Galactéros-Luchtenberg (Caroline, Anne-Arielle)
Objet:
au grade de lieutenante-colonelle de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'officier rédacteur chargé d'études particulières au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Dubreuil-Chambardel (Yves)
directeur de l'établissement DCN de Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Poimboeuf (Jean-Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jardin (Daniel, Henri, Elzir)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Seiichiro Ujiie
Objet:
par l'Académie des beaux-arts des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
24 Septembre 200424/09/2004
De: Allen Stewart Konigsberg
dit Woody Allen
Objet:
par l'Académie des beaux-arts des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
24 Septembre 200424/09/2004
De: William Chattaway
Objet:
par l'Académie des beaux-arts des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
24 Septembre 200424/09/2004
De: Wolff (François-Charles)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Thibault (Emmanuel)
université de Perpignan
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Solal (Philippe)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Morand (Pierre-Henri)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Maître (Philippe)
université Aix-Marseille-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Lefranc (Arnaud)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Koebel (Bertrand)
université Strasbourg-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Hülsmann (Guido)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Gentier (Antoine)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Gaumont (Damien)
université des Antilles et de la Guyane (Guadeloupe)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Decreuse (Bruno)
université Aix-Marseille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Capelle-Blancard (Gunther)
université Paris-X - Nanterre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Algan (Yann)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Refait (Catherine)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Krecké (Elisabeth)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2004-09-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Guy Lorenzelli
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission à la direction territoriale de Franche-Comté, à Besançon
pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2004
inclus
Groupe:
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Michel Roussin
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Septembre 200424/09/2004
De: Philippe Massoni
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Jacques Heintz
président du tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert-résident du Conseil de l'Europe pour la modernisation du système judiciaire en Turquie dans le cadre du « programme pour la modernisation judiciaire et les réformes pénitentiaires en Turquie »
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2006-03-31"
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: La Réole (Gironde)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel pour approvisionner, dans sa zone de desserte, les catégories de clients suivantes
Groupe:
autorisation
24 Septembre 200424/09/2004
De: Monique Perriault
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires principal de 1re classe
au titre de l'année 2004 (par ordre alphabétique)
promotion
24 Septembre 200424/09/2004
De: Monique Fontes
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires principal de 1re classe
au titre de l'année 2004 (par ordre alphabétique)
promotion
24 Septembre 200424/09/2004
De: Daniel Rabiller
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Claude Prieur
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Philippe Tanguy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Alain Dommanget
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Joël Delepine
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Michel Serres
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Emile Sanchez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Michel Prugue
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Patrice Merigot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Michel Leroy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jacques Lemaitre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Georges Lamirand
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Le (André, François, Jean, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Goff, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 2001
Groupe:
date_debut="2004-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Yves Peron
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Institut national d'horticulture
Groupe:
date_debut="2004-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Sanchis (Jean-Louis, Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2004-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Lorenzo Diez
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Robert Volut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Adolphe Thomas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Laurent Spanghero
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Gérard Poyer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Henri Metras
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Alain Melot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Alain Duplat
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Daniel Desserey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Guy Belot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Nicole Janssoone
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Launay (Bernard, François, Lucien, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole, classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
24 Septembre 200424/09/2004
De: Marie-Anne (Hélène)
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Le Gal, épouse D'Hondt, ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie, à temps partiel 90 % depuis le
1er janvier 2002
Groupe:
date_debut="2004-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Piquet (Alexandre, Sébastien)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Libersart (Baudouin, Marie, Serge, Maurice)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Guiselin (Jean, Fernand, Marie, Simon)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Choné (Grégoire, Louis, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Barbier (Charles-François, Louis, Armand)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Savoie (Anne-Laure, Claire, Marguerite, Marie)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Mc Gregor (Peggy, Caroline, Charlotte)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jançon (Carine, Marie-Anne)
Objet:
élèves commissaires de la marine
au grade d'aspirant
date_debut="2004-08-25"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Françoise Andro-Cohen
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Bigey
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2003-12-09"
duree="trois ans"
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Descreux (Claire)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
sous-directrice des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:
date_debut="2002-12-12"
duree="trois ans"
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bernard Lavigne
président du tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
inclus
Groupe:
date_debut="2004-04-05"
date_fin="2004-06-27"
ecole
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Muriel Nguyen
sous-préfète hors cadre
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Mayenne
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Olivier de Mazières
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Mayenne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
24 Septembre 200424/09/2004
De: Philippe de Lagune
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
24 Septembre 200424/09/2004
De: Benoit (Jean-Marc)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-XII
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.