24 Septembre 2005

De: Frédéric Guillaud
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre qu'exerçait
Groupe:
date_debut="2005-09-26"
a_sa_demande
cabinet="Ministre qu'exerçait"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Charles Sarrazin
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
affectation
24 Septembre 200524/09/2005
De: Patrice Greliche
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="2005-06-08"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Christophe Strassel
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_comptes
réintégration
24 Septembre 200524/09/2005
De: Francis Saudubray
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, auprès du cabinet du ministre des affaires étrangères
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2005-04-01"
cour_comptes
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Puisserguier (Hérault)
Objet:
e à la SCA Les Vignerons de Puisserguier
dont le siège social est situé à
Groupe:
date_debut="2005-02-09"
transfert
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dominique Calmet
Commissariat à l'énergie atomique (CEA/DAM/DMSE/Bruyères-le-Châtel)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
9
représentant des laboratoires agréés désigné par le ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGCCRF)
Directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
3
représentant du ministre chargé de la consommation
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pierre Diakonoff
Agence française de normalisation (AFNOR)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
11
représentant des organismes de normalisation
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Joseph Meyer
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Cédric Aubert
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Mylène Josset
Association pour le contrôle de la radioactivité de l'ouest (ACRO)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
8
représentant des laboratoires agréés désigné par le ministre chargé de l'environnement
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Alain Target
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
6
personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Daniel Boulitrop
Commissariat à l'énergie atomique (CEA/DEN/DSQS/Saclay)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
9
représentant des laboratoires agréés désigné par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gilbert Pigrée
Association pour le contrôle de la radioactivité de l'ouest (ACRO)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
8
représentant des laboratoires agréés désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGAl)
Chef du bureau de la recherche et des laboratoires d'analyse de la direction générale de l'alimentation (
ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
4
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGCCRF)
Adjoint au directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
3
représentant du ministre chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DPPR)
Directeur de la prévention de la pollution et des risques (
ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
2
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGSNR)
Directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (
ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
1
représentant du ministre chargé de la santé, président de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean-Luc Renevier
Agence française de normalisation (AFNOR)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
11
représentant des organismes de normalisation
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marie-Noëlle Levelut
chargée d'affaire à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR/SD4)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
12
secrétaire de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marie-Christine Robé
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nathalie Lemaître
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
10
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pierre Chevallier
maître de conférences à l'université Pierre et Marie Curie (Paris)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
7
personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Guy Clauss
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA)
Objet:
membres de la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la publication du présent arrêté
6
personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Philippe Crochon
COGEMA
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
9
représentant des personnes responsables des activités nucléaires
mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean Donadieu
épidémiologiste
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
7
représentant de l'Institut national de veille sanitaire (INVS)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGCCRF)
Adjoint au directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
3
représentant du ministre chargé de la consommation
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Denis Boulaud
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Manche (DDASS)
Chef du service santé environnement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
12
représentant des organismes
mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marc Denis
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
11
représentant des organismes
mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dominique Florence
Electricité de France (EDF/DPN/CAPE Environnement)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
10
représentant des personnes responsables des activités nucléaires
mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Céline Duffa
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Patrick Devin
COGEMA
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
9
représentant des personnes responsables des activités nucléaires
mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Philippe Pirard
épidémiologiste
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
7
représentant de l'Institut national de veille sanitaire (INVS)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gilles Dixsaut
Docteur
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
6
représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGAL)
Chef du bureau de la réglementation des biotechnologies de la direction générale de l'alimentation (
ou son représentant
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
4
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGCCRF)
Directeur des laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
3
représentant du ministre chargé de la consommation
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DPPR)
Directeur de la prévention de la pollution et des risques (
ou son représentant
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
2
représentant du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De:
DGSNR)
Directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (
ou son représentant
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
1
représentant du ministre chargé de la santé, président du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Fabrice Leprieur
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
16
secrétaire du comité de pilotage
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Didier Champion
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Basse-Normandie (DRASS)
Chef du service santé environnement de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
12
représentant des organismes
mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Christian Chevalier
Electricité de France (EDF/DPN/DEM Environnement)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
10
représentant des personnes responsables des activités nucléaires
mentionnées au point 1 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Françoise Janin
directrice du laboratoire d'études et de recherches sur l'hygiène et la qualité des aliments, ou son représentant
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
8
représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nathalie Lemaître
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
15
représentants de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Monique Séné
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
11
représentant des organismes
mentionnés au point 2 de l'article R. 1333-11 du code de la santé publique, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Alain Delmestre
secrétaire général de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR/SG)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
14
personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Christian Elichegaray
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
membres du comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement
à compter de la date de publication de cet arrêté
13
personne qualifiée, désignée par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vigneau (Jacques, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vigneau (Pascale, Loetitia), épouse Demars
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vigneau (Jacques, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Tripet (Sébastien, Yves, Lucien, Fernand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine Schinoua-Siron-Schapira, Renaud Nirde, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fort-de-France (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Abbadie-Bonnet (Stéphanie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Claude Lapouge, Bernard d'Aleman, Raoul Orsoni, Dominique Eschapasse et Véronique Sarrazin-Matous, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cadillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nicolas (Noël, Marie, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dupuis (Caroline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nicolas (Noël, Marie, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Cibrario-Lelio (Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Feuch et Stéphane Ragué, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Feuch (Jean-Jacques, Etienne, Honoré)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Feuch et Stéphane Ragué, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Teixeira (Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Françoise Brun et Pierre Pont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gérard (Jean-François)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
dans ce corps
date_debut="2005-09-01"
intégration
24 Septembre 200524/09/2005
De: Cusson (Line), épouse Lacaile
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université de Tours ; un an
Groupe:
professeur="Université de Tours ; un an"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bousquet (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université de La Rochelle ; trois ans
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle ; trois ans"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Talon (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-XII ; trois ans
Groupe:
professeur="Université Paris-XII ; trois ans"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Talon (Jean-François)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-XII ; trois ans
Groupe:
professeur="Université Paris-XII ; trois ans"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Laferrère (Armand)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Laferrère (Armand)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gallochat (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: René Sève
contrôleur d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société France 4
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lapillonne (Fabienne), épouse Pit
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Etienne (Eric)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
sous-préfet, sous-préfet de Commercy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Paget-Blanc (Eric)
université Paris-XII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dandouau (Jean-Claude)
université Paris-XII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Boisselier (Patrick)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Martinet (Isabelle), épouse Barth
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Buttin (Christine), épouse Pochet
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Grave (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de La Rochelle
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Alonso (Jean-Michel)
bactériologiste à l'Institut Pasteur, Paris
Objet:
membre du comité technique des vaccinations
Remplace:M. Nassif (Xavier)
Groupe:
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean-Claude Thon
Objet:
président de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituée dans les régions Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Centre
Groupe:
date_debut="2005-11-23"
a_sa_demande
president
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Laurito (Danielle, Marie, Thérèse), épouse Varral
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Albert Sulmoni, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jacky Richard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2005-09-26"
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Moshe Elitzur
Objet:
astronome associé à temps plein
duree="neuf mois"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Zoia (Antoine)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Institut français de Prague (République tchèque)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Yziquel (Michel)
inspecteur du Trésor public, chef du service dépenses à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Warret (Alexis)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, chef des services financiers de l'institut universitaire de formation des maîtres du Nord - Pas-de-Calais (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Voisin (Luc)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Paris non résidents (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vincent (Marc)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie d'Hyères (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vasseur (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble 2e division (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vallereau (Philippe)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Duras (47)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Toche (Pierre)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable intérimaire de l'université de Saint-Etienne Jean Monnet (42)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sébileau (Didier)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Guémené-Penfao (44)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Soubeyrand (Jean-Luc)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Roumanille de Nyons (26)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Serpette (Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Parc Chabrières d'Oullins (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sanchez (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chef du service pensions à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Saint-Mezard (Michel)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Clar-Miradoux (32)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Saillard (Jean-Charles)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie du Grand-Quevilly (76)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Roux (Jean-Luc)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de l'Aude (11)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Rouch (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Aspet (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Rodic (François)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du centre culturel et de recherche de Berlin (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Rochard (Stéphane)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du Palais de la découverte (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Robreau (Joël)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Terre sainte de Saint-Pierre de la Réunion (974)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Ricordeau (Michel)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Creil municipale (60)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Ricci (Jean-Pierre)
inspecteur du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de Vaucluse (84)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Quintane (Alain)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de l'Aude (11)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Quentel (Jean-Marie)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée polyvalent Yves Thepot de Quimper (29)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pugnet (Pascal)
inspecteur du Trésor public, chef du service recouvrement à la trésorerie générale de la Réunion (974)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Poirier (Frédéric)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pierre (Thibaut)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable intérimaire de l'université du Havre (76)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pflumio (Christian)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Agence nationale pour l'emploi d'Alsace (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Perrin (Fabrice)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Haute-Saône (70)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Olland (Thierry)
inspecteur du Trésor public, chef d'un service à la paierie auprès de l'ambassade de France à Berlin
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nirrengarten (Jean)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sarre-Union (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nieuviarts (Hervé)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Etienne Dolet Orléans de Saint-Jean-le-Blanc (45)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Negrel (Jean-Paul)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du grand lycée franco-libanais de Beyrouth (Liban)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Nebbia (Ange)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie de Corse (2 A)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Mével (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Mur-de-Bretagne (22)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Moisson (Alain)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Villeurbanne-Sud (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Menin (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Montgiscard-Baziège (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Martineau (Eric)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie du Catelet (02)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Martias (Christian)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Mans (Olivier)
receveur-percepteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Mabru (Thierry)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, chef du service de la scolarité de l'université de la Nouvelle-Calédonie (988)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Losson (Jean-Jacques)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Institut national de la recherche agronomique, centre de Bordeaux (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Longevialle (Philippe)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lheureux (Franck)
inspecteur du Trésor public, directeur financier de la communauté de communes Maremne-Adour-côte Sud (40)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lenormand (Jean-François)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Alphonse Benoît de L'Isle-sur-la-Sorgue (84)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lelong (Vincent)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lecuivre (Jean-Pierre)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Strasbourg (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Le Vaillant (Guy)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, directeur du département services de l'Agence de mutualisation des universités et des établissements (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Le Douce (Gérard)
trésorier principal du Trésor public, comptable à la trésorerie de Cugnaux (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Le Bourlot (Jacques)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'établissement régional d'enseignement adapté (EREA) Jean Bart de Redon (35)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lavoisier (Jean-François)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Avesnes-le-Comte (62)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Langlamet (Yannick)
inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine (35)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lamur (Christian)
inspecteur du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de l'Ain (01)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Klein (Philippe)
inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (95)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Kapps (Jean-François)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Soultz-sous-Forêts (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jolibert (Jean-Didier)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jardillier (François)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jandot (Alain)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Lyon municipale (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jacq (Patrick)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale des Côtes-d'Armor (22)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Hodent (Vincent)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Douai municipale (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Higounenc (Thierry)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Baraqueville (12)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Hermant (Michel)
trésorier principal du Trésor public, comptable à la trésorerie de Cambrai municipale (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Guérin (Camille)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Ernest Renan de Saint-Brieuc (22)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Guyonnet (Francis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Mirebeau (86)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Guillet (Francis)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée professionnel André Boulloche de Saint-Nazaire (44)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Guillemet (Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Duhamel du Monceau de Pithiviers (45)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Guffroy (Jean-Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, chef des services financiers du centre régional d'éducation populaire et de sport de Wattignies (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gres (Jean-Paul)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège de Magenta de Nouméa (988)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Garrigos (Daniel)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sainte-Suzanne (974)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Garbay (Jean-Marcel)
inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale des Hautes-Pyrénées (65)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gadeau (Claude)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Poitou-Charentes (86)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gabrieli (Antoine)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Bellerive-sur-Allier (03)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gaborieau (Fabrice)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable au lycée d'enseignement général et technologique du Bois-d'Amour de Poitiers (86)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Fèvre (Rodolphe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Emile Peytavin de Mende (48)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: François (Thierry)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, adjoint à la secrétaire générale de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (77)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Fraichet (Gilbert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre d'études et de recherches sur les qualifications (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Forget (Jean-Jacques)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Remoulins (30)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Florens (Jean-Louis)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sochaux (25)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Fastier (Georges)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale de l'Isère (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Elizabeth (Georges)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Bordeaux municipale (66)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Durand (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée La Martinière Duchère de Lyon (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dulepa (Eric)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale de la Loire-Atlantique (44)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Duchene (Patrick)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Allaire (56)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Descatoire (Renaud)
trésorier principal de 1re catégorie, comptable à la trésorerie de Compiègne municipale (60)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dello Jacovo (Louis)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole normale mixte de Polynésie française (987)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Delcroix (François)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable, chef des services financiers de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dantes (Francis)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Voltaire de Colomiers (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Coulaud (Gilles)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Tain-l'Hermitage (26)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chesi (Philippe)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Marcillac-Vallon (12)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chauchot (Jean-Marie)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Beaurepaire (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chanut (Jean-Luc)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Chalon-sur-Saône Sud (71)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Cassagnau (André)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Oloron-Sainte-Marie (64)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Caillol (Jean-Luc)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Saint-Etienne Sud-Ouest (42)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Busquet (Yves)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Casteljaloux (47)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bredèche (Jacques)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique d'Orléans (45)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Boyadjian (Charles)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Vallier (26)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Borey (Philippe)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale du Doubs (25)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bolard (Christian)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Joseph (974)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Blandin (Eric)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Institut national de recherche pédagogique (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bettoni (Didier)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie départementale du Var (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bernard (Maurice)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Le Mans Sud (72)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Basserie (Eric)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la paierie régionale du Centre (45)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Barnoin (Pierre)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale du Var (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Aubret (Ange)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Prieur de la Côte-d'Or (21)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Ates (Jean-Paul)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, chef de bureau de la division prospective et moyens du vice-rectorat de Mayotte (97)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Aramand (Robert)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la paierie auprès de l'ambassade de France au Gabon
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Angles (Dominique)
receveur-percepteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Ailloud (Jean-Paul)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général de la direction des enseignements secondaires du ministère de l'éducation de la Polynésie française (987)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Zwiebel (Catherine)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Chevreuse (78)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Vautrin (Monique)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, secrétaire générale de l'inspection académique du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Tronconi (Bernadette)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Camille Vernet de Valence (26)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Tricoire (Annette)
inspectrice du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de la Nouvelle-Calédonie (988)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Tagnon (Myriam)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Reims, centre hospitalier régional (51)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Soudais (Françoise)
inspectrice du Trésor public, chef du service épargne-placements à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sornique (Geneviève)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, adjointe de l'agent comptable de l'université d'Orléans (45)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sincholle (Claudine)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Bordeaux Est (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sarazin (Michèle)
inspectrice du Trésor public à l'Ecole nationale du Trésor (77)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Santa-Cruz (Charlotte)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Louis Barthou de Pau (64)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sanini (Christine)
inspectrice du Trésor public, chef du service des dépôts à la trésorerie générale de la Polynésie française (987)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Sahores (Isabelle)
inspectrice du Trésor public, adjointe chargée de vérifications à la mission régionale formation-contrôle à la trésorerie générale des Landes (40)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Rouanet (Marie-Madeleine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, chef des services financiers de l'université du Maine (44)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Reynaud (Ghislaine)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Re (Monica)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Marseille-Assistance publique (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Ramon (Christine)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Pont-à-Vendin (62)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Queyrens (Monique)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Belin-Béliet (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Préteseille (Nicole)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef de la division des affaires financières et du contrôle de gestion du rectorat de Paris (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pressouyre (Caroline)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée français Charles de Gaulle de Londres (Royaume-Uni)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Poupard (Joëlle)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission informatique et bureautique à la trésorerie générale du Gard (30)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pougenq (Marie-Pierre)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale de l'Aveyron (12)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Portal (Marie-France)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, responsable de la division administrative et financière des départements de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Poillot (Maryse)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Is-sur-Tille (21)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pini (Marie-José)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Toulon Est (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pierron (Colette)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable des instituts français (ambassade de France au Maroc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pichard (Evelyne)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Miramas (13)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Ollivier (Bernadette)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Réunion (974)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: OEuf (Hélène)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Charente (16)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Morice (Solange)
receveuse-perceptrice du Trésor public, agente comptable intérimaire de l'université de Caen (14)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Morgan (Laurence)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Guyane (973)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Mention (Michèle)
inspectrice du Trésor public, agent comptable intérimaire de l'université du Mans (72)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Martin (Annie)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable de l'Ecole nationale de commerce de Paris (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marchal (Marie-France)
inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle (54)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marboeuf (Marie-José)
inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Manabera (Josiane)
receveuse-perceptrice du Trésor public, agente comptable secondaire du centre national de la recherche scientifique d'Aquitaine et Poitou-Charentes (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Majua (Nathalie)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable intérimaire de l'Ecole normale supérieure de Paris (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lugli (Katy)
trésorière principale du Trésor public, en service détaché auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (92)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lucas (Véronique)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Grenoble municipale (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Loyer (Edith)
inspectrice du Trésor public, chef du service liaison-rémunération à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine (35)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Locoge (Monique)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du collège Fontenelle de Rouen (76)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lindron (Christine)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Châteldon (63)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Le Goaziou (Marie-Christine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Alain René Lesage de Vannes (56)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lagarde (Thérèse)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers de l'Institut universitaire de formation des maîtres d'Aquitaine (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Kircher (Anne-Marie)
receveuse-perceptrice du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jeannot (Brigitte)
trésorière principale du Trésor public, chef de la division correspondants à la trésorerie générale de l'Oise
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jacquelin (Sylvie)
inspectrice du Trésor public, adjointe au chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Hogrel (Catherine)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Libourne (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Herbulot (Cécile)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers de l'Ecole pratique des hautes études (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Hammerli (Maryvonne)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, fondée de pouvoir de l'agent comptable, chef des services financiers de l'université d'Avignon et des pays de Vaucluse (84)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gély (Béatrice)
inspectrice du Trésor public, chef du service des dépôts à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Grand-Martini (Véronique)
inspectrice du Trésor public, mission d'audit, d'évaluation et de contrôle (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gouezin (Josiane)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Ile de France de Rennes (35)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gindroz (Claudine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée professionnel Paul Langevin de Waziers (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Garbani (Martine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Guillaume Budé de Limeil-Brévannes (94)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Estellon (Libérine)
inspectrice du Trésor public, chef du service Caisse des dépôts à la trésorerie générale du Gard (30)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Duval (Josée)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Paul Lapie de Courbevoie (92)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dupau (Marie-Véronique)
inspectrice du Trésor public, chef du service contrôle financier local à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Duparque (Isabelle)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Clermont, centre hospitalier spécialisé interdépartemental (60)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dorgans (Danielle)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée André Malraux de Montereau (77)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dhe (Isabelle)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers (86)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Deycard (Ouiza)
inspectrice du Trésor public, chef du service dépense-réglementation à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Despontin (Martine)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Châteauneuf-sur-Loire (45)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Denoyer (Fabienne)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Najac (12)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Condette (Sylvie)
inspectrice du Trésor public, chef du service contrôle financier local à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Clappier (Bernadette)
inspectrice du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie en Italie
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chevillat (Marie-Claude)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale de la Loire (42)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chauvet (Sylvie)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Rouvière de Toulon (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Charoy (Agnès)
inspectrice du Trésor public, agente comptable du centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion (81)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chapelot (Annie)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Casas (Jeanine)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie du Boulou (66)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Cadot (Anne-Marie)
inspectrice du Trésor public, chef d'un service à la trésorerie générale de la Loire (42)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bury (Joëlle)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Reims (51)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bourgeois (Marie-José)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Bonaparte d'Autun (71)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Boubertekh (Christine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Eugène Delacroix de Drancy (93)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Blas (Marie-Josée)
inspectrice du Trésor public, chef du service personnel et matériel à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud (2A)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Blanc (Karine)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Charente (16)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Beyrand (Corinne)
inspectrice du Trésor public, adjointe de l'agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bernot (Annick)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Mangin de Sarrebourg (57)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bayle (Annick)
attachée principale d'administration scolaire et universistaire, chef du service financier de l'Ecole centrale de Lyon (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Barbin (Patricia)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie d'Hyères municipale (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Audibert (Laurence)
receveuse-perceptrice du Trésor public, chef de projet informatique à la direction générale de la comptabilité publique (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Antoine (Danielle)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale du Bas-Rhin (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Angles (Martine)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
inscription
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gras (Catherine)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de chef de service des affaires économiques, juridiques et sociales à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-05-30"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bernard Krynen
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
conseiller pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
24 Septembre 200524/09/2005
De: Marie-Annick Darmaillac-Nadal
magistrate
Objet:
sous-directrice, adjointe au directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Bernard Schmeltz
administrateur civil hors classe, chef du service des étrangers et de la circulation transfrontière de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
directeur des ressources humaines du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2005-10-03"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Polycarpe (Roland)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="2005-09-05"
sous-prefet
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dupont (François, Paul, Pierre)
vice-amiral d'escadre. Officier du 16 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-07-16"
promotion
24 Septembre 200524/09/2005
De: Paul Peny
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Jacky Richard
Groupe:
date_debut="2005-09-26"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pierre Cuypers
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
president
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Chaboche (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de technologie de Troyes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jacques Bazex
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Auquier
Groupe:
élection
24 Septembre 200524/09/2005
De: Christian Schenk
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Michel Klein
directeur général de Lafarge couverture (Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Hervé Gastinel
directeur général de Terreal (Suresnes)
en remplacement de
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Yvan Fernon
directeur industriel de Lafarge couverture (Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Paul Fanielle
directeur industriel de Imeyris terre cuite (Limonest)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Christophe David
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: François Amzulesco
pour la durée du mandat qui reste à courir
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Colin (Michèle)
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
directrice adjointe à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction des ressources humaines de l'établissement public et du groupe financier
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Barbat-Layani (Marie-Anne)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directrice en charge de la sous-direction A « passage à l'euro, affaires monétaires et bancaires » à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-04-22"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Brunhes (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la sous-direction des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-05-26"
détachement
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean-Claude Sépulchre
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cour_comptes
réintégration
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jules Paganelli
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
promotion
24 Septembre 200524/09/2005
De: Michel Winczura
administrateur civil chargé de la direction de l'immobilier de gestion et de la logistique au secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
les correspondances, actes administratifs, marchés et mandats de dépenses afférents à ses attributions ; et plus généralement les pièces engageant l'établissement public dans le domaine de la gestion immobilière, de la logistique, de l'hygiène et de la sécurité
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Claude Taccolini
directeur d'études, responsable du secteur des services
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean-Pierre Raffard
directeur d'études, responsable de la logistique des directions régionales
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Denis Macquet
directeur d'études, adjoint du directeur de l'immobilier de gestion et de la logistique de l'établissement public
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Michel Dumont
directeur d'études, responsable du secteur immobilier
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Michel Borde
directeur d'études, responsable du secteur sécurité et prévention
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Françoise Detolle-Boulard
chef de service administratif et financier, responsable des affaires générales, de la maîtrise d'ouvrage informatique et du budget
Objet:
les actes visés à l'article 2, dans la limite de quatre-vingt mille euros (80 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Véronique Klein
directeur d'études, responsable du secteur des archives
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 2, dans leur domaine de compétence respectif et dans la limite de quarante-six mille euros (46 000 EUR), toutes taxes comprises
délégation de signature
24 Septembre 200524/09/2005
De: Stéphane Grauvogel
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne et chargé en outre de l'arrondissement chef-lieu
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger)
général de corps aérien. Chevalier du 30 juin 1994
Objet:
à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-30"
promotion
24 Septembre 200524/09/2005
De: Maxime Pfalzgraf
directeur du travail, en fonction à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
24 Septembre 200524/09/2005
De: Stéphane Grauvogel
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Guadeloupe
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gouyet (Jean, Louis, Georges, Emile)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gouyet (Valérie, Marguerite), épouse Binda
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Gouyet (Jean, Louis, Georges, Emile)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Vesoul-Gray (Haute-Saône)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Vesoul-Gray"
cessation de fonction
24 Septembre 200524/09/2005
De: Goumard (Laurence), épouse Geffr
é
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Sauleau et Rémi Blondeau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Madeleine-de-Nonancourt (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Béhin (Jérôme, Albert, Gonzague)
Objet:
notaire
Remplace:M. Béhin (Gonzague, Ernest, Paul, Joseph)
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Salichon (Eloïse, Lucie, Germaine), épouse Collot
Objet:
notaire
Remplace:M. Charbonnier (Jean-Luc, Léon)
notaire
notaire_residence="Recey-sur-Ource (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Roger (Antoine)
institut d'études politiques de Toulouse
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lindemann (Thomas)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Lefèbvre (Rémi)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Dormagen (Jean-Yves)
université Montpellier-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: De Maillard (Jacques)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Strudel (Sylvie)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Saurugger (Sabine)
institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Rouyer (Muriel)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Pestel (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Aix-Marseille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Amigues (Monique)
conseillère économique hors classe
Objet:
directrice régionale du commerce extérieur de 2e classe et affectée à la direction régionale du commerce extérieur de la région Corse
Groupe:
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Silvy (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition de la ministre de la défense, le colonel
Remplace:M. Thomas (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: de Villeroché (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur en charge de la sous-direction des assurances à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-05-27"
détachement
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jean Paul Mariaud
directeur du travail
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Annie Fouquet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Antoine Magnier
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Remplace:Mme Annie Fouquet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Besiou (Christian, Jean)
adjudant-chef ; 27 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 21 juillet 2005
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Avec effet du
26 juillet 2005
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Septembre 200524/09/2005
De: Luc Vigneron
Objet:
président du conseil d'administration de GIAT Industries
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Royet (Romain)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
sous-prefet
nomination
24 Septembre 200524/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.