24 Septembre 2009

De: Faure (Pascal)
vice-président du conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Gabla (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Lévy (Jean-Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut Télécom
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Pascal Leliard
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Madeleine Gouzerch
Groupe:
date_debut="2009-10-12"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Balland (Pierre, Marie, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, mis à la disposition du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, depuis le
20 juillet 2000
date_debut="2009-11-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Septembre 200924/09/2009
De:
Marie-Christine
Objet:
dans son corps d'origine
admise
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Armelle, Marcelle THEURKAUFF, attachée d'administration, en congé de longue durée depuis le
8 novembre 2004
date_debut="2009-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200924/09/2009
De: CAZENAVE-LOUSTALET (Patrick)
Objet:
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: SOLER (Patrick)
Objet:
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: FERRET (Michel)
Objet:
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Portanguen (Réjane)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « administration et rémunération du personnel civil », placée auprès du directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Michel JAU
préfet
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Laurent MACHUREAU
administrateur civil à la direction du budget, au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région de La Défense
Remplace:Mme Hélène EYSSARTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Jacques CHAUVET
contrôleur principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Perpignan
Groupe:
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: TRUBLIN (Alain)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
prote principal au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (affecté à la DGDDI)
Groupe:
date_debut="2009-12-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Septembre 200924/09/2009
De: Xavier Vant
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller technique
date_debut="2009-08-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Claire Waysand
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
chef du service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Septembre 200924/09/2009
De: Astrid Milsan
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice de l'énergie au sein de l'Agence des participations de l'Etat, service à compétence nationale de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Groupe:
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Gilbert DONATI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 200924/09/2009
De: Pascal Faure
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Nathalie Loiseau
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
directrice des ressources humaines au sein de la direction générale de l'administration et de la modernisation
Groupe:
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Reydel (Jean-Claude)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. ― Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Bonnet (Jean)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. ― Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Brunet (Andrée)
professeure à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. ― Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Tines (Claude)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Edouard Loos
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Derieux (Michel)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Delannoy (André)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Chadefaux (Martial)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Baranger (Sophie)
directrice des affaires comptables de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. ― Membres titulaires
Groupe:
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Tric (Marie-Hélène)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente du jury du certificat et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
president
désignation
24 Septembre 200924/09/2009
De: Mortelecq (Daniel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif d'Amiens
Remplace:M. Rivaux (Benoît)
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
charge
24 Septembre 200924/09/2009
De: Gilles Dufnerr
attaché principal du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable du service budgétaire et financier de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
24 Septembre 200924/09/2009
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachée principale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, responsable des ressources humaines de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
24 Septembre 200924/09/2009
De: Daniel Guillon
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école européenne de chimie, polymères et matériaux de l'université de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="5 ans"
ecole="École européenne de chimie, polymères et matériaux de l'université de Strasbourg"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Gilles Caboche
Objet:
administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l'université de Dijon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
ecole="École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l'université de Dijon"
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Jean-Pierre Puaux
Objet:
professeur des universités, directeur de l'école supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l'université de Dijon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
professeur
ecole="École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux de l'université de Dijon"
cessation de fonction
24 Septembre 200924/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.