24 Septembre 2019

De: Marc Guyot
agent contractuel, directeur adjoint du service des systèmes d'information et de la modernisation, -
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
délégation de signature
24 Septembre 201924/09/2019
De: Amélie Drion
attachée principale d'administration de l'État, chef du domaine gestion des ressources du service des systèmes d'information et de la modernisation, Article 3
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
délégation de signature
24 Septembre 201924/09/2019
De: Claire CUSSEMANE
Objet:
conseillère presse et engagement écologique
Groupe:
date_debut="2019-09-23"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: Michaël YAOUANC
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. David CHAUVIN
Groupe:
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: Eveline SOUVERAIN
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 201924/09/2019
De: Patricia RIEUTORD
attachée d'administration hors classe détachée sur un emploi de chef de mission
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 201924/09/2019
De: Michel PERIER
attaché d'administration hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 201924/09/2019
De: Jean-Marc PENIN
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Septembre 201924/09/2019
De: Eric Nouvel
contrôleur général de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-12-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Septembre 201924/09/2019
De: Hameau (Manon)
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2020-01-01"
réintégration
24 Septembre 201924/09/2019
De: Hameau (Manon)
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
affectation
24 Septembre 201924/09/2019
De: ROUSSEAU (Pauline, Marie, Emilie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES et Jean-Christophe ANDRÉ, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: FAUCHER (Martial, Charles, Henri, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES et Jean-Christophe ANDRÉ, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bessines (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: ANDRÉ (Jean-Christophe, Sébastien, Guillaume, Cédric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES et Jean-Christophe ANDRÉ, notaires associés »
notaire
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: FAUCHER (Martial, Charles, Henri, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bessines (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: FAYE (Bertrand)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « SAS NOTAIRES COEUR DU BASSIN », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Lanton (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: de RICAUD (Thomas, Jean, Joël)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « SAS NOTAIRES COEUR DU BASSIN », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Lanton (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: FAYE (Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: de RICAUD (Thomas, Jean, Joël)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lanton (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: BESTAGNO (Alexandre, Pierre)
Objet:
notaire associé
notaire
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BALIQUE (Isabelle, Marie, Marguerite)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « EXCEN LES MILLES, NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BESTAGNO (Alexandre, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Excen notaires & conseils »
notaire
notaire_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: BALIQUE (Isabelle, Marie, Marguerite)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: PERRIN (Pierre-Irénée)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Société civile professionnelle GMH NOTAIRES »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Les Notaires de la Place d'Albertas »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
reprise de fonctions
24 Septembre 201924/09/2019
De: PICHEREAU (Paul, Alban, Pierre, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: SOREL (Juliette, Marie, Odile, Charlotte), épouse TAILHARDAT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: GANEM (Déborah, Rachel, Elise)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BRUGUIÈRE (Sophie, Françoise, Huguette), épouse LETANOUX
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: AYEVA DERMAN (Nathanaëlle, Aurélie), épouse LE GOFF
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BAUGUIL (Christine, Anne, Sylvie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BAUGUIL (Christine, Anne, Sylvie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: PICHEREAU (Paul, Alban, Pierre, Joseph)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « STROCK ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: ASSOUS (Romuald, Aurélien, Hervé)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « SYNERGIE HUISSIERS 13 »
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: ASSOUS (Romuald, Aurélien, Hervé)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SYNERGIE HUISSIERS 13 »
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: LUPETTE (Lolita)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Christophe FANANAS et Xavier HORTHOLARY, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BIANCHI (Patrick, Gérard)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP SYNERGIE HUISSIERS 13 »
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BIANCHI (Patrick, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « AIX-JUR'ISTRES », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: BIGNON (Chantal, Marie-Christine), épouse HARDY
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: CASTILLON (Christophe, Jean-Marie)
la dénomination sociale de la société civile professionnelle « Christophe CASTILLON, Guillaume DEVRED et Magali EZANNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » est ainsi modifiée : « Guillaume DEVRED, Magali EZANNO, Eva SIX et Maxime BRUNET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Christophe CASTILLON, Guillaume DEVRED et Magali EZANNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ». Par suite du décès du
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: BRUNET (Maxime, Patrick)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Christophe CASTILLON, Guillaume DEVRED et Magali EZANNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ». Par suite du décès du
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: SIX (Eva, Mathilde), épouse DERDLIAN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Christophe CASTILLON, Guillaume DEVRED et Magali EZANNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial ». Par suite du décès du
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: SIX (Eva, Mathilde), épouse DERDLIAN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe CASTILLON, Guillaume DEVRED et Magali EZANNO, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: CAHEN (Julien, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « C&C notaires », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: CAHEN (Julien, Elie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « C&C notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: DELFOUR (Virginie), épouse DUFLOS
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HD Notaires », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire à la résidence Thomery (Seine-et-Marne)
notaire
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: HAUTEBAS (Jean-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HD Notaires », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Avon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: DELFOUR (Virginie), épouse DUFLOS
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thomery (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: HAUTEBAS (Jean-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Michel Hautebas, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avon (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: DOUILLET (Isabelle, Céline, Virginie), épouse GUYON
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Laurent BERNADAC, Nathalie ROBERT et Sébastien MIET, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Acigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
24 Septembre 201924/09/2019
De: DOUILLET (Isabelle, Céline, Virginie), épouse GUYON
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Acigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
24 Septembre 201924/09/2019
De: Thierry François
conseiller du délégué, commissaire divisionnaire de police, délégation ministérielle aux industries de sécurité et à la lutte contre les cybermenaces, ministère de l'Intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Roudil Isabelle, chargée de mission, Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM - union sociale pour l'habitat ; conseillère, Conseil économique social et environnemental
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Quentin Eric
président directeur général, SFPI SAS
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Pressecq Francis, chef du service laboratoire et expertise, Centre national d'études spatiales (Cnes)
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: René Alice
responsable de la cellule réglementation bioéthique
chargée de mission éthique scientifique, Institut des sciences biologiques (INSB), Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Pressecq Francis, chef du service laboratoire et expertise, Centre national d'études spatiales (Cnes)
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Philippe Aurélie
adjointe au délégué régional, Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) Paca et Corse, Inserm
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Pautrat Marie-Hélène, adjointe à la directrice des partenariats européens et internationaux, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Pepe Altarelli Monica
physicienne dans l'expérience LHCb, Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Cern)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Pautrat Marie-Hélène, adjointe à la directrice des partenariats européens et internationaux, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Muller Sandrine
responsable pôles technique et formation, Groupement interprofessionnel médico-social (GIMS) 13
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Meyrat Jean, chef de division, direction de la stratégie, direction générale des armées, ministère des Armées
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Meyer Christophe
senior expert, directeur de recherches, Thales Service
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Martin-Juchat Fabienne, professeure des universités, chargée de mission valorisation des sciences humaines et sociales, vice-présidence recherche, responsable de la maison de la création et de l'innovation, présidence université Grenoble Alpes
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Levent Dominique
directeur créativité, directeur de l'institut de la mobilité durable, expert leader Innovation Patterns, Renault
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Le Chalony Catherine, déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie (Île-de-France), direction générale à la recherche et l'innovation, ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Joubert Didier
commissaire général à la Police nationale, direction générale de la police nationale, ministère de l'Intérieur
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Herzhaft Benjamin, responsable du programme recherche fondamentale, direction scientifique, IFP Energies nouvelles
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: El Aidy Tamer
chargé de mission numérique, Les Petits Débrouillards
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Crouzier Marie-Françoise, cheffe de la mission de la pédagogie et du numérique pour l'enseignement supérieur (Mipnes), direction de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (Dgsesip), ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: Bonnet Laurence
directrice scientifique, direction des applications militaires, commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Billarand Yann, chef de projet auprès du directeur de l'environnement, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019
De: La Compagnie Baudart
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
conférés
24 Septembre 201924/09/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.