24 Octobre 1992

De: Verdier (Jean-Bastien)
Objet:
au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du
1er août 1992
les élèves officiers ci-après désignés
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Schach (Laurent)
Objet:
au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du
1er août 1992
les élèves officiers ci-après désignés
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Le Botlan (Nadia)
Objet:
au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du
1er août 1992
les élèves officiers ci-après désignés
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Dupont de Dinechin (Anne-Jacques)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Cohen (Olivier-Daniel)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Benzaquen (Frank-Elie)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Yvert (Gaël)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Thomassier (Vincent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Roubertou (Benoît)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Leguillette (Patrick)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Larousserie (David)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Hébert (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Grojean (Christophe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Goutal (Vincent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Flament (Julien)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Capra (Pierre)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Tressel (Thierry)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Tournier (Laurent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Theret (Olivier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Stoeller (Willem)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Spinat (Xavier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Sipp (Denis)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Simon (Christophe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Seguineau de Préval (Thibaud)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Roueff (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Riviere (Pascal)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Renaud (Sébastien)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Removille (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Quintin (Rémi)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Poulain (Eric)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Plantin (Guillaume)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Pinguet (Thierry)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Peter (Vincent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Perbost (Gilles)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Moutran (Yves)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Moltisanti (Patrick)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Meersseman (Laurent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Martin (Christophe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Malhomme (Laurent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Leroy (Philippe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jelensperger (Marc)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Imparato (Fabrice)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Ifrah (Stéphane)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Grisez (Olivier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Gentil (Grégoire)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Gaombalet (Jérôme)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Fleury (Xavier)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Fleury (Gilles)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Filliatre (Jean-Christophe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Dion (François)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Dehache (David)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Couprie (Manoël)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Chevrant-Breton (Félix)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Cerdan (Vincent)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Carles (Rémi)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Cariou (Sylvain)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Brossart (Fabrice)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Borghini (Nicolas)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bodin (Marc)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Berne (Guillaume)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bernard (David)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Berbigier (Nicolas)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Benichou (Philippe)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Basse (Paul-Edouard)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Barrau (Bertrand)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Thibault (Emmanuelle)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Option PI
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Stern (Myriam)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Sirven (Aude)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Pastural (Elodie)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Brachlianoff (Estelle)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Aerts (Anne-Thérèse)
Objet:
élèves français à l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: de Demandolx-Dedons (Pierre)
directeur général de la Compagnie nationale de navigation
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté en continuation de mandat
au titre des représentants de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Monlouis (Antonin, Noël, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Monlouis, Dominique Blanc-Poujol, Guilhem Audran et Thierry Siguie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jean-Pierre Delpont
préfet des Yvelines
Objet:
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Alsace"
prefet_departement="Bas-Rhin"
prefet_departement_code="67"
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jacques Dewatre
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
préfet des Yvelines
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jacques Barel
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jean-Pierre Peypouquet
maître de conférences à l'université Bordeaux-I
Objet:
directeur d'études à la section des sciences de la vie et de la terre de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Norbert Koenig
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études (section des sciences de la vie et de la terre)
Objet:
directeur d'études à la section des sciences de la vie et de la terre de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
ecole
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Dambre (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Courty (Roger)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Romenteau (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Parey (Charles)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Marec (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Cour (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bietry (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Butikofer (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Delorme (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Touchon (Simone)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Bertrand (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Kobylanski (Paul, Casimir, Antoine)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 septembre 1992
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
14 septembre 1992
Groupe:
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Hennes (Detlef, Heinz, Philipp)
sergent, légion étrangère; 6 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 28 juillet 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
24 Octobre 199224/10/1992
De: Corbu (Michel, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Coquerel (Jamy, André, Régis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Copin (Frédéric, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Collignon (Christophe, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Candelier (Eric, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Brégeon (Daniel, Charles, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Brunet (Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bernard (Vincent, Marie-Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Banquart (Frédéric, Michel, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bachellerie (Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Amiot (Hubert, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/11
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Cibert (Patrick, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Contingent 1991/05
date_debut="1992-09-01"
armee="réserve"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Zuccaro (Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Trillon (Eric, Vétéa)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Thierry (François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Talhouarn (Xavier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Robin (Cyril, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Plancheron (Philippe, Pascal, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Pidoux (Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Philippe (Yannick, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Petitlaurent (Eric, Michel, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Perbet (Sébastien, Joseph, Emilien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Maruani (Edouard, Charles, Maxim)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Marcel (Stéphane, Georges, Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Landel (Frédéric, Jean-Baptiste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Lafaure (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jabot (Henri, Norbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Hug (Cyril, Serge, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Guedes (Gilles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Fillon (Christian, Maximilien, Marius)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Deswelle (Ludovic)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Delemotte (Jean-Michel, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Crespo-Pomarès (Manuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Cottel (Guillaume, Charles, Armand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bourjot (Patrick, André, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Baz (Karim)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bavois (Arnaud, Claude, Rémi)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bastide (Frédéric, Claude, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Ballèvre (Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bronislaw Geremek
professeur à l'académie des sciences de Varsovie
Objet:
pour l'année académique 1992-1993, professeur associé au Collège de France (chaire internationale)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Michael Hollington
de nationalité australienne
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université de Nantes (11 mois)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Ruth Morse
de nationalité américaine
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université Paris-VII (11 mois)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Michel Leullier
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation
dans l'établissement ci-après
71e section: Sciences de l'information et de la communication
Université Grenoble-III
Groupe:
duree="3 ans"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Marecaux (Alain, Guy)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. de Gorguette d'Argoeuves (Luc, Marie, Armand, Ghislain)
huissier
huissier_residence="Samer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Thierry Slot
officier de paix de la police nationale à l'unité mobile de sécurité de Créteil
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Marc Sanson
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Maryvonne de Saint-Pulgent
Groupe:
date_debut="1992-10-23"
commissaire_gouvernement
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Thoma (Georges)
sous-directeur
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
date_debut="1992-09-26"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jean Mingasson
préfet en service détaché
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jean-Paul Proust
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Haute-Normandie"
prefet_departement="Seine-Maritime"
prefet_departement_code="76"
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Jean-Claude Quyollet
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Villain (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
date_debut="1992-10-01"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Amelot (Alain, André, Louis, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Coroller et Jean-Pierre Beyer, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pleuven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Dumont (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1992-06-25"
affectation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Dufour (Daniel, Henri)
adjudant; 21 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 19 août 1992
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="21"
décoration
24 Octobre 199224/10/1992
De: Ivanovitch (Jean-Pierre)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Auxerre (Yonne)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Montauban (Tarn-et-Garonne), pour faire fonction de directeur départemental
Groupe:
date_debut="1993-02-18"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Gonin (Rémi)
inspecteur principal de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Auxerre (Yonne), pour faire fonction de chef de service départemental
Groupe:
date_debut="1993-02-18"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Laperas (René)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Montauban (Tarn-et-Garonne)
Objet:
à Valence (Drôme)
Groupe:
date_debut="1993-02-18"
a_sa_demande
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Junker (René)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Quimper (Finistère)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Saint-Denis (Réunion)
Groupe:
date_debut="1992-12-15"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Capalléra (Jean-Pierre)
directeur départemental de classe normale de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Carcassonne (Aude)
Groupe:
date_debut="1992-12-15"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Soulier (Michel)
chef de service départemental de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, au Puy (Haute-Loire)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Saint-Etienne (Loire), pour faire fonction de directeur départemental
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Simon (Roland)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Mende (Lozère)
Objet:
dans l'intérêt du service, au Puy (Haute-Loire), pour faire fonction de directeur départemental
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Ardouin (Claude)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Bordeaux (Gironde)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Toulouse (Haute-Garonne), pour faire fonction de chef de service départemental, adjoint au directeur de région
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Lambert (Jean)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Objet:
à Versailles (Yvelines)
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
a_sa_demande
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Fages (Jean)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Toulouse (Haute-Garonne), adjoint au directeur de région
Objet:
à Mende (Lozère)
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
a_sa_demande
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Baumès (Jean)
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Amiens (Somme)
Objet:
à Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="1992-12-08"
a_sa_demande
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Leménager (Dominique)
inspecteur principal de 5e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Foix (Ariège), pour faire fonction de chef de service départemental
Groupe:
date_debut="1992-11-02"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Bourdier de Beauregard (Jean-Jacques)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Foix (Ariège)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Belfort (territoire de Belfort)
Groupe:
date_debut="1992-11-02"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Anna (Bernard)
chef de service départemental de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Belfort (territoire de Belfort)
Objet:
à Strasbourg (Bas-Rhin), adjoint au directeur de région
Groupe:
date_debut="1992-11-02"
a_sa_demande
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Ruef (Dominique)
chef de service départemental de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Nevers (Nièvre)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Dijon (Côte-d'Or), adjoint au directeur de région
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Albéra (Christian)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Annecy, (Haute-Savoie)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Nevers (Nièvre), pour faire fonction de chef de service départemental
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
mutation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Lopez (Guy)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, mis à disposition de la Commission des clauses abusives
Objet:
au centre de formation continue, à Paris, pour faire fonction de chef de service départemental chargé de la direction du centre
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
affectation
24 Octobre 199224/10/1992
De: Salge (François)
directeur de recherche à l'Institut géographique national
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 39
Espaces, territoires et sociétés
Remplace:M. Rilling (Jacques)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Raux (Jean-François)
directeur de l'institut de management d'E.D.F
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 37
Economie et société
Remplace:M. Lorino (Philippe)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Saule (Simon)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 23
Génomes, structures, fonctions et régulations
Remplace:M. Piechaczyk (Marc)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992
De: Kieffer (Nelly)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Remplace:M. Hirth (Christian)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199224/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.