24 Octobre 1996

De: Christian Bomy
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires disciplinaires
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les instructions et décisions s'appliquant aux sanctions disciplinaires
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean-René Vacher
administrateur civil
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bruno Triquenaux
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bruno Joly
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean Chapus
contrôleur général de la police nationale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean-Jacques Bouyoux
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Marguerite Huntziger
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fabienne Allard-Billonneau
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean-Paul Bachet
Objet:
sous-directeur des ressources humaines, pour signer
délégation de signature
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chasseloup de Chatillon (André)
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-01-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Azaïs (Philippe)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégré dans le corps des professeurs certifiés
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cannard (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Octobre 199624/10/1996
De: Aubert (Marc)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de Nice
Remplace:M. Vache (Jean)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hespel (Didier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Remplace:Mme Evrard (Germaine)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Joanan (Joseph)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Campion (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Octobre 199624/10/1996
De: Albéro (Yvon)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lamoine (André)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guinamand (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lepetit (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-08-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Moillo (Alain)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Michel Sironneau
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Auzary (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances pour exercer des fonctions à la direction du budget
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
date_fin="1999-04-30"
détachement
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mantoux (Irène)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
suppléant du représentant du ministre de l'économie et des finances à la commission spécialisée des marchés d'informatique
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Brissy (François)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1996-06-01"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jeanvoine (Elisabeth)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="1996-05-05"
cessation de fonction
24 Octobre 199624/10/1996
De: Boucherie, née Templier (Claudette)
attaché d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Antony (Annick)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Lomé (Togo)
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Houyez (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-04-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pillot (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-02-10"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-02-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bretin (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-02-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rolland (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lopez (Raymond)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bergonzo (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Djian (Armand)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-11-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bertrand de Buchère de l'Epinois
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Froment (Paul)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Réseau de soins pour les personnes âgées du Mâconnais-Val de Saône
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gimenes (Sylvine)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Médecine nucléaire
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Goulesque (Bernard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lepère (Bernard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Launay (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Duplan (Hubert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-02-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Philippon (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Forest (Catherine)
Objet:
radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
réintégration
24 Octobre 199624/10/1996
De: Megret (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: de Buchère de l'Epinois (Bertrand)
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique des tuiles et briques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dreyfus (Corinne)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-11-14"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lohest (Jean)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-08-16"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vosgien (Daniel)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Valentin (Harold)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Serot Almeras Latour (Olivier)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pous (Bertrand)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Naucodie (François)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Kervennal (Pierre-Yves)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Veber (Catherine)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Royet (Aurélie)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Nguyen Binh (Thanh-Huong)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Millet Delpech de Frayssinet (Marguerite)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1995-07-25"
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Villain (Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Merlin (Marie-Cécile)
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Picardie
date_debut="1996-10-01"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: La Rue du Can (de) (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Duplan (Hubert)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pigeon (François)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lamoine (André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guinamand (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Trochut (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-06-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Marre (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-06-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lepère (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-06-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Charpy (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-06-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Albéro (Yvon)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-06-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bonel (Alain)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Linet (Jean-Charles)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titularisé
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller d'administration scolaire et universitaire
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Stephan (Alain)
attaché d'administration centrale, 5e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa nomination et titularisation dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
radiation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vallet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lerat (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lassime (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gautier (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fuchs (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Faucheur (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Charlot (Paul-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Begault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Barthod (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pradille (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Léonard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Couveinhes (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cazin d'Honincthun (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bussereau (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Arzel (Alphonse)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Polverini (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Manaud (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dupilet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chatillon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bonnot (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Viguie (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Tarcy (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bosviel (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Asselin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mercadal-Delasalles (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléante
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Franco (Arlette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléante
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Laboureix (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Grammont (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lemas (Pierre-René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bazelly (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lauga (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2o Représentant du ministre de la défense
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Parent (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dupont (Ambroise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bamiere (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: de Rocca Serra (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivage de la Corse
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Nativel (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Joyeux (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Aguiton (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guichard (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages atlantiques
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Davidovici (Louis-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivage méditerranéen
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Alfonsi (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivage de la Corse
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chavarot (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hennetin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sanson (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mallieu-Lassus (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Micoud (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bersani (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sauvet (Yvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages atlantiques
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivage méditerranéen
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Terrasse (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Paz (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Demezet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Duquesne, née Lebrun (Michelle)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vauchaussade de Chaumont (Philippe-André)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-12-31"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Perrais (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Miet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Meyzie (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guegan (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chuine (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chanal (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Boileau (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Premartin (Marie-Christine)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Edieu (Chantal)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Descot (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gonzalez (Claudine)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Groupement régional des Pays de la Loire pour l'élimination des déchets hospitaliers et assimilés
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Salvat (Jean)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Midi-Pyrénées Informatique hospitalière
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Souprayen (Claude)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement de la culture canaque
Remplace:M. Mesnage (Jean-Bernard)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Perea (Pascal)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement de la culture canaque
Remplace:M. Souprayen (Claude)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cultrera (Denis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Garrigou (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-11-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Raphaël (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lebreton (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Marre (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Trochut (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fleur (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Nguyen (Ba Vien)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dimanche (Léonidasse)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Wemaere (Jacques, Marie, F.)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Raingeval (Jean-Baptiste, Gilles, M.)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Noël (Nicolas, André)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Moras (Jean-Baptiste, Dominique, M.)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Monloubou (Damien, Marie)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ibrahim (Gérard)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guinoiseau (Cyril, Adolphe, R.)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Grard (Laurent, Robert, F.)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ciabrini (David)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Carrara (Philippe, Henri, N.)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bisconte (Sébastien, Armand, J.)
Bordeaux
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Baudoin (Yoann, Pierre, C.)
Lyon
Objet:
Section Médecine
Candidats masculins
Groupe:
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bos (Richard)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er août 1995
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
réintégration
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bos (Richard)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
attaché d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
radiation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean-François de Caffarelli
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
Objet:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentant de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Somaini (René)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Nicolas Menvielle
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Patrick Darras
commissaire principal, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rémy Bouquet
commissaire divisionnaire, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hargous (Bertrand)
établissement du matériel, Langres
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions, compte tenu des résultats et des rapports de fin de stage
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
1er mai 1996
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sellam (Denis)
établissement du matériel, Pontoise
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions, compte tenu des résultats et des rapports de fin de stage
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
1er juin 1996
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Clerc (Bernard)
45e régiment de transmissions, Lyon
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions, compte tenu des résultats et des rapports de fin de stage
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
1er juin 1996
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bourreau (Laurent)
direction centrale des télécommunications et de l'informatique, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions, compte tenu des résultats et des rapports de fin de stage
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
1er juin 1996
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Campourcy (Bernard)
établissement du matériel, Pontoise
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions, compte tenu des résultats et des rapports de fin de stage
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
1er juillet 1996
titularisation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hillion (Joël)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Trichet (Françoise)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pauthier (Sylvie)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Larrouturou (Nathalie)
professeur d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission et l'épreuve facultative de langue étrangère
Groupe:
ecole
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Blanchon (Serge)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pineau (Lionel)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Peynaud (Jean)
direction des missiles et de l'espace, centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Peutrec (Marcel)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mougin (Denis)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Momal (Christian)
direction de la qualité, administration centrale, Paris. 1er janvier 1996
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Letullier (Gérard)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cuq (Bernard)
direction de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Charbonnel (Jean-Pierre)
direction des systèmes terrestres et d'information, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Latapie (Jean-Pierre)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulouse
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Martin (Gérard)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest, Toulouse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
8 janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Augas (Jean)
direction des systèmes terrestres et d'information, établissement technique, Angers
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
5 février 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bondavalli (Serge)
direction des systèmes terrestres et d'information, centre technique, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
30 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Blanchard (Gérard)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
30 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Renvoye (Jacques)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges. 30 janvier 1996
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
30 janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fenot (Louis)
base aérienne no 128, Metz
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
30 janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Douarre (Georges)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Est, Lyon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
3 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Arnaud (Jean-Pierre)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
26 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Normand (André)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
25 mars 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Marie (Jean-Claude)
direction des missiles et de l'espace, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
2 janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Delorme (Daniel)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
2 janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Boyer (Jean-Louis)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
2 février 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bellet (Michel)
direction des constructions aéronautiques, service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
2 février 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Abbal (Alain)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
2 février 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Plassard (Michel)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lhermine (Marcel)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest, Toulouse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lebiez (Michel)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Genouel (Bernard)
direction des systèmes terrestres et d'information, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Daudruy (Paul)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Morizur (Albert)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
1er février 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lanterme (Raymond)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
17 mars 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Couturier (Pierre)
direction des programmes d'armement, service d'enquêtes de coûts de l'armement, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
14 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mailly (Pierre)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
12 janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Stanislas (Alain)
état-major, circonscription militaire de défense, Rennes. 18 avril 1996
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
11 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Levavasseur (Guy)
groupement industriel des armements terrestres, Rennes
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
11 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dupont (Jean)
direction des constructions navales, service technique des systèmes navals, Paris
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
11 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Luyssen (Jean-Pierre)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Tarbes
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: D'Isanto (René)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Tarbes
1er janvier 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Kervot (André)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
8 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Peyrutie (Jacky)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
6 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lunven (Jean)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
6 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Granet (Roger)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
5 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pouhier (Guy)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
31 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Aubert (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
31 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bellour (Jacques)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
30 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sanges (Elie)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Roy (Michel)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel aéronautique, Bordeaux
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Monfort (Joseph)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Filaudeau (Michel)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: née Custot (Anne-Marie)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Toulon
22 mai 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jean-Luc Laurent
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jérôme Bonnafont
chef de service, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
24 Octobre 199624/10/1996
De: Briand (Nicole)
attaché d'administration centrale, 9e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="1996-07-01"
corps="Attachés de préfecture"
radiation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Partaix (Nicole)
attaché d'administration centrale de 10e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Diore de Perigny (Hervé)
receveur-percepteur des finances de 2e classe hors métropole
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de développement social urbain de Sada
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Klassen (Denis)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Nancy-Metz
Remplace:Mme Franchi (Marie-Claude)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Paton (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. Moulin (Bernard)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pecoul (Jackie)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pigeon (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Boutin (Gilles)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Prevosteau (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Debersée (Serge)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Auvray (Jean-Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1996-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hahn (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-12-27"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rivallan (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-11-25"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Walch (Laurent)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Richard (Didier)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Moulin-Wright (Vincent)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mathieu (Vincent)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Herve (Jean-Christophe)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Friggit (François)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fleury (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Desbouis (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cinotti (Bruno)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Schuller-Coyne (Anne)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Morardet-Fabre (Sylvie)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jauzein (Frédérique)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Du Pont de Romemont (Roselyne)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Delduc (Laurence)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-09-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Torterotot (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lorre (Emile)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fuhs (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Delache (Xavier)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: De Guibert (Olivier)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hubert-Chene (Anne)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gourlet (Sylvie)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fournier (Mériem)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-08-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Palazzi (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Buisson (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-07-01"
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gavory (Gérard)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vial (Martin)
président de la Chambre syndicale du transport aérien, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Leclercq (Xavier)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rochet (Marc)
T.A.T. European Airlines, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Marchais (Michel)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rabut (Jean-Eudes)
Air Charter
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Maillot (Jacques)
Corse Air International
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Leclercq (Xavier)
Brit'Air, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Couvelaire (Alexandre)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Chambre syndicale du transport aérien
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: De Courlon (Christophe)
Syndicat national des exploitants d'hélicoptères
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Couvelaire (Alexandre)
A.O.M.-Minerve, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Rochet (Marc)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lewel (Bernard)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Il est précisé que le représentant nommé
au titre de l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales est
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lensel (Bernard)
non
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Il est précisé que le représentant nommé
au titre de l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales est
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Séné (Serge)
président du Syndicat intercommunal des transports urbains chalonnais (S.I.T.U.C.) (titulaire), représentant le Groupement des autorités responsables des transports
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Rivel (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rossinot (André)
président (titulaire), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Battist (Umberto)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Queyranne (Jean-Jacques)
maire de Bron (titulaire), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Delahais (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jeannin (Robert)
chargé de mission (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Mathieu (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Versanne (Daniel)
directeur régional (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Trotignon (Jean-Pierre)
président (titulaire), représentant le Syndicat des équipementiers de la route
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Charrier (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ortet (Henri)
président (titulaire), représentant la Fédération nationale des transports de voyageurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Narring (Pierre)
directeur général du Conseil de la recherche, de l'étude pour la planification, l'aménagement et l'habitat (C.R.E.P.A.H.) (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes H.L.M
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Paul (Frédéric)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Massimi (Pierre)
(suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Lostis (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lasalmonie (Alain)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Facy (Guy)
directeur régional (suppléant), représentant le Syndicat professionnel des entreprises de service d'eau et d'assainissement (S.P.D.E.)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Coulomb (René)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Louis (Jean-Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
au secrétariat général du Gouvernement (services du Premier ministre)
chef du bureau de l'informatique à la direction des services administratifs et financiers
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
duree="deux ans"
affectation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Reilhac (Philippe)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Douveneau (Denis)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Diallo (Sidy)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours interne
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sanson (Eric)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ramadour (Olivier)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pradeau (Yann)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Morois (Alexandre)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cvach (David)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
Au titre du concours externe
date_debut="1996-08-19"
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Patron (Claude)
direction des systèmes terrestres et d'information, établissement technique, Angers
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Simand (André)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Toulouse
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ernould (Franck)
direction des missiles et de l'espace, service technique des systèmes stratégiques et spaciaux, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Toulouse
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Danielian (Francis)
direction des systèmes terrestres et d'information, service technique des systèmes d'information et de l'électronique
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
2 janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Verges (Georges)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vaillant (Bernard)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Samson (Jacques)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Roche (Lucien)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ripard (Jean-Pierre)
direction des systèmes terrestres et d'information, établissement technique, Bourges
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pradier (Bernard)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Parois (Philippe)
direction de l'administration générale, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Msika (Nessim)
direction des constructions navales, service technique des systèmes navals, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mercier (Pierre)
base aéronautique navale, Nîmes-Garons
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Menez (Michel)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ledanois (Daniel)
direction de la qualité, direction régionale de l'Ouest, Nantes
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Bars (Jean-Marie)
direction des constructions navales, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fauret (Christian)
direction des constructions navales, Saint-Tropez
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Emery (Jean-Michel)
laboratoire interrégional des subsistances et de l'habillement, Lyon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Duvernois (Patrick)
direction de l'administration et des ressources humaines, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Christophe (Norbert)
groupement industriel de l'armement terrestre, Roanne. 1er janvier 1996
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bréjard (Michel)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bordes (Noël)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Asselineau (Marcel)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Etienne
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Frigoult (Philippe)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Saint-Chamond
31 juillet 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Marti (Raymond)
direction de la qualité, direction régionale du Nord-Est
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Marseille
2 février 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Alario (Michel)
direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Marseille
1er février 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vacher (Daniel)
direction de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Lille
25 mars 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bailloux (Jacques)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Lille
2 février 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Beaudet (Gilles)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Lille
17 mars 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jaouen (Patrick)
écoles de Coëtquidan
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Issy-les-Moulineaux
8 janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Etchebarne (Marc)
laboratoire du service des essences des armées
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Issy-les-Moulineaux
30 janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Desjeux (Jean)
direction des constructions navales, administration centrale, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Issy-les-Moulineaux
2 janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pin (Pascal)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Issy-les-Moulineaux
12 janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Moigne (Bernard)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Issy-les-Moulineaux
12 janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Zell (Francis)
établissement du génie, Rastatt
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Tari (Serge)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Brétigny-sur-Orge
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Tanguy (Pierre)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pouezevara (Alexis)
direction des travaux maritimes, Lorient
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Oberle (Paul)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lecarpentier (Lucien)
direction des travaux maritimes, Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Goff (Pierre)
direction des systèmes terrestres et d'information, centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Durand (Alain)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Duprat (Jean)
état-major, région aérienne Atlantique, Bordeaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chevalier (Maurice)
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active, Issoire
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cessat (Michel)
établissement du génie, Limoges
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bert (Michel)
établissement du génie, Strasbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: née Lucas (Martine)
direction de la recherche et de la technologie, établissement technique central de l'armement, Arcueil
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Lille
5 février 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: née Abert (Martine)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
1er janvier 1996
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Hir (Marcel)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
8 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Laville (Joël)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
6 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gassout (Henri)
direction des constructions navales, Ruelle
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
5 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Basset (Gilles)
groupement industriel des armements terrestres
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
31 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Leon (Norbert)
direction des missiles et de l'espace, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
30 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sarcia (Jean-Pierre)
direction de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hellec (Didier)
direction des systèmes terrestres et d'information, centre technique, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Acevedo (Jean-Pierre)
direction du matériel, Bordeaux
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Abalain (Jean-François)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
3 juillet 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Corlay (Gilles)
direction des constructions aéronautiques, service technique des programmes aéronautiques, Paris
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
3 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Goachet (Joseph)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
26 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Begneu (Stéphane)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges. 26 juin 1996
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
26 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Ster (Bernard)
direction des systèmes terrestres et d'information, service technique des systèmes d'armes terrestres, Saint-Cloud
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
22 mai 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Blanc (Georges)
établissement du matériel, Montauban
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
18 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Grall (André)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
14 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Kervazo (Didier)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
11 avril 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: née Robinot (Anne)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
30 juin 1996
Groupe:
ecole
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Castets (Marc)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, nommé et titularisé
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
ingénieur de recherche
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bonnafont (Jérôme)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
chef de service des affaires internationales à l'administration centrale du ministère de l'environnement
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bertrand de Buchère de l'Epinois
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'association des centres techniques des matériaux et composants pour la construction
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gérard Puverel
commissaire principal
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Patrick Joubert
commissaire divisionnaire
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996
De: Claude Cavaro
contrôleur général, sous-directeur de la formation de la police nationale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
24 Octobre 199624/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.